‹ Essai théorique de droit naturel, basé sur les faitsChapitre 76 sur 385 · LIVRE II. CH. III · texte numérisé non relu

LIVRE II. CH. III

naturels, sur régalité spécifique et l'inégalité individuelle, nous pouvons en toute sécurité étudier séparément les droits et les devoirs sociaux; ils résulteront nécessairement de la nature e-l des faits. Or, le premier principe de la moralité, appliqué à letre social, nous impose l'obligation de procurer le bien d'autrui et de nous abstenir de tout ce qui lui est contraire ; il s'ensuivra que les autres auront un droit corrélatif à cette obligation, et ■qu'ils pourront se procurer leur bien particulier, sans que nous puissions les en empêcher tant que ce bien particulier ne devient pas un obstacle à notre bien propre.

360. C'est une première et naturelle conséquence de \ égalité spécifique; tous les hommes sont également hommes, toutes les intelligences sont également intelligences ; la seule qualité d'être homme ne peut donc jamais nous obliger de céder à un autre l'usage de notre esprit, de notre volonté, -ou d'une action quelconque de ces facultés. Voilà le droit que produit l'identité de nature, et c'est de ce droit que nous devons nous occuper dans la théorie de l'être social et cles devoirs de la société en général, devoirs qui obligent naturellement tous les hommes. Nous développerons plus tard les conséquences de l'inégalité individuelle, quand nous traiterons en détail des sociétés particulières et concrètes.

Ainsi, à ne considérer que la seule propriété d'être homme, tous les hommes ont un égal droit de faire ce qui leur paraît devoir mieux procurer leur bien propre; sous ce rapport, nul ne peut s'opposer au droit d'autrui, sans manquer à Y ordre de la justice qui a constitué ce droit. Ce pouvoir irréfragable de se procurer ce qu'on croit être son bien, sans que personne ne puisse raisonnablement s'y opposer, n'est pas autre chose que le droit i}i indépendance ; l'homme comme homme, considéré dans la seule humanité, le possède pleinement : comme tel, il est indépendant [XLV].

361. Examinons maintenant quelles sont les limites de cette indépendance, de ce droit irréfragable d'agir pour son bien propre. Par elle-même, la tendance au bien est iUimitée dans l'homme (30) : elle ne peut donc avoir d'autres limites que celles qui lui sont imposées, soit par l'objet même du droit qui peut venir à manquer, soit par les droits d'autrui qui peuvent empêcher son action. Tout homme peut donc déployer tout ce qu'il a de force et d'énergie pour se procurer son véritable bien, le bien de l'ordre (19) : la seule restriction à ce droit, c'est qu'il ne soit pas opposé au droit d'autrui; quand cela arrive, il y a collision entre deux droits opposés, et l'action du droit le plus faible doit rester suspendue ; car il est impossible que ces deux droits fondés sur la raison soient actuellement et en même temps contraires entre eux [XLVIIIj ; ou, ce qui revient au même, il est impossible que la même raison qui dit à l'un qu'il doit recevoir, ordonne en même temps à l'autre de ne pas donner.

362. Il importe de remarquer que le droit le plus faible n'est pas anéanti; il est seulement suspendu par la rencontre d'un droit plus furt (a), et co

(a) Il y a une grande différence entre une opposition de titres et une collision de droits :

dernier suspend l'action du premier pour autant qu'il y rencontre un obstacle, mais pas au delà. Ainsi, quand un fils, par l'effet d'un droit plus fort de son côté, se trouve dispensé de respecter «n droit du père, dans le choix d'un état par exemple, il ne s'ensuit pas que ce droit du père vienne à cesser tout à fait. La raison en est évidente : le droit naturel est une conséquence de Tordre naturel ; dans le cas de collision, l'ordre ne change que relaliveme7ît au droit en question, il reste en lui-même ce qu'il est ; car l'ordre naturel, la morale naturelle sont immuables. Les droits ne changent pas et ne peuvent pas changer en .eux-mêmes parce qu'ils sont en collision : leur action seule reste accidentellement suspendue.

363. Mais en quoi consiste la faiblesse ou la force d'un droit? le droit c'est le pouvoir qu'engendre l'ordre manifesté à la raison (347); il sera d'autant plus fort que l'objet sera plus important, l'ordre plus universel et l'évidence plus grande. Pour le droit, comme pour toute autre faculté, c'est de l'objet que résulte avant tout sa spécification, sa détermination (23 et suiv.), et l'objet est dit important parce qu'il e^nporte avec lui un vrai bien. L'ordre plus ou moins général détermine aussi la force du droit, car l'ordre ne peut mouvoir notre raison et notre volonté que parce que la tendance au bien est nécessaire (343) ; or, ces facultés doivent d'autant plus approuver le bien, qu'il est plus général et qu'il embrasse des biens particuliers plus importants. Ainsi, toutes choses égales d'ailleurs, un droit social doit être préféré à un droit individuel, un droit public à un droit particulier, etc. C'est pour le même motif que Yévideyice du titre vient également renforcer le droit : car celui-ci ne peut agir sur la volonté que par l'intermédiaire de l'intelligence; plus donc le titre du droit sera évident pour l'intelligence, plus aussi le droit agira fortement sur l'intelligence et sur la volonté.

364. Résumons brièvement ce que nous avons dit jusqu'ici de l'être social : l'homme obéit à la nature et à son auteur en faisant le bien (112); tous les hommes ont la même nature ou impulsion primitive (7, 314); il s'ensuit que je dois leur faire du bien comme à moi-même. Tous les hommes travaillant ensemble, avec des moyens communs, à l'acquisition du même bien, c'est là l'idée de la société; par conséquent, dès qu'ils viennent à se rencontrer, tous les hommes sont naturellement en société, et cela en vertu de la loi d'amour, loi qui résulte de l'ordre établi par le Créateur ; cet ordre est manifesté également à celui qui a le devoir et à celui à qui il est dû : ce dernier peut donc exiger de l'autre l'accomplissement de ce devoir, il a un droit à son égard. Celui qui aime l'ordre ne peut refuser ce qu'il doit ù, autrui, et c'est la justice qui l'excite à établir une parfaite égalité entre le droit signifié et le devoir accompli.

des titres opposés sont des vérités incertaines ou des faits contraires (343) ; or, une vérité incertaine, ne pouvant exiger l'assentiment d'autrui, ne peut produire un vrai droit. La collision des droits suppose l'existence de deux ou de plusieurs droits réels dans un ordre déjà appliqué de fait : aussi longtemps que le fait persiste, le droit persévère également; les effets seuls sont suspendus : par exemple, quand la matière est la même pour chacun des intéressés et ne peut leur suffire à tous.

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