‹ Essai théorique de droit naturel: basé sur les faits, Volume 1Chapitre 120 sur 209 · LIVRE II. CBAP.Vni · texte numérisé non relu

LIVRE II. CBAP.Vni

tour. J'avoue que tout d'abord je fus séduit par les idées si simples et si naturelles qu'il développe ; mais une analyse plus approfondie de Tidée de souveraineté m*a empêché de les embrasser toutes sans modification. Au fond , nous sommes d'accord avec lui , malgré quelques dissentiments sur les détails ; et nous devons à la vérité de décjarer que son ouvrage nous a été très-utile dans nos études sur le droit social [LXII].

489. Pour se former une idée exacte.de la souveraineté, il faut concilier lès opinions extrêmes. Assurément, le souverain reste toujours homme , il en a tous les droits; mais déplus-, c'est en lui que se réalise cette autorité qui résulte essentiellement de la nature de la société (1 29) ; cela est évident par tout ce que nôiis avons dit de la manière dont la société et l'autorité passent de l'état abstrait à l'état concret ; mais pour nous en convaincre davantage , pour donner une démonstration rigoureuse , il nous faut examiner les faits et analyser toutes les idées qu'ils renferment.

490. Supposons un sauvage, vivant libre et seul au milieu des vastes déserts de l'Amérique ; il est dans la plus complète indépendance , mais peut-on l'appeler souverain ? Evidemment non ; dans toutes les langues ^ l'idée de souveraineté est exprimée par un mot qui implique des inférieurs gouvernés (a). Au lieu d'un individu , considérons une famille : peut-on appliquer le qualificatif souverain au chef d'une famille ? et la famille même, qui comprend la femme et les enfants, peutron rappeler, dans la rigoureuse acception du mot , souveraine ou régnante? Non sans doute : elle ne règne sur personne; si dans le langage vulgaire, on dit que la famille d'un prince souverain est une famille souveraine, c'est qu'on considère le pouvoir, la souveraineté comme un héritage , comme un bien de famille.

(a) V. Halier, t. 2, c. <6; nous avons par exemple reojôeregere , majestas de major , pr inceps de primum caput.

284 non naturel.

491 . Ainsi , c'est une locution impropre d'appeler un père, le souverain de sa famille, et c'est une locution métaphorique d'appeler de ce nom l'homme qui se commande à lui-même.

492. La nature des relations domestiques nous en donne la raison : la société de l'homme et de la femme étant nécessaire pour la propagation du genre humain , l'unité naturelle qui en résulte est bien différente de l'unité toute morale qui unit ensemble deux sujets ou deux amis ; elle est exigée par la nature, pour une fin qui dépend absolument de la société conjugale et qui est absolument nécessaire au genre humain.

L'unité d'action suppose l'unité d'être, car ce qui n'est pas ne peut agir et l'action ne peut surpasser l'être ; l'unité d'être entre le père et la mère forme une seuk personne morale et presque un seul être physique , car leur union , leur société est physiquement nécessaire à la propagation de l'espèce humaine (a).

On en peut dire autant du père et des enfants , quoique la raison soit un peu différente ; car ici l'idée d'unité résulte immédi^ktement de l'identité de l'être, tandis qu'entre époux c'est l'unité d'action qui indique l'unité de l'être ; les enfants constituent une certaine unité physique avec leur père , ils ont reçu de lui l'être matériel , le même sang coule dans leurs veines. Les enfants continuent, en quelque sorte , l'existence de leurs parents ; après la mort , ceux-ci revivent et se survivent dans leurs enfants.

L'unité domestique est donc très-différente de l'unité socisdc ou civile ; le langage , qui est l'expression de la nature , ne confond pas, n'identifie pas les relations du père de famille et

{a) « Jam non duo sed una caro o dil le Sauveur , et H ajoute : « quod Deus » coDjuDxil D pour nous montrer que celte unité naturelle est l'œuvrede Die» même. — Cette unité est également expliquée dans le Manara DharmaSasiro^^ « Sa femroa et son fils sont comme son propre corps, » Livres sacr(k de l'Orient, p. 375. Ed. Paul hier» -^ Voir aussi Gantu, Histoire unwers0U$, fnde.

LivBt II. ChAF. vriii. W^

celles du souverain ; il les distingue au conferaire très-nettement. Ainsi , Funité domestique tient un certain milieu entre lunité individuelle et physique , et Funité morale de la société politique. L'enfant, la femme comprennent instinctivement qu'ils sont tout autre chose que de simples sujets, ils sentent qu'ils sont un même être avec le père de famille ; celui-ci, tout indépendant qu'il est , n'est pas souverain parce qu'il e^ père ; et s'il est souverain , c'est par un autre principe , c'est d'ailleurs qu'il obtient ce titre (496).

493. Mais supposons qu'un homme parfaitement indépendant ait sous lui des serviteurs , libres ou esclaves , peu importe pour le moment (1511) : l'appellerons-nous souverain? servir, nous l'avons vu (434) , c'est être employé à Pavantage d'autrui ; or, ce n'est pas là Fidéeque nous avons de la relation de sujet à souverain ; le langage distingue entre un inférieur et un serviteur : un valet de chambre , un chambellan , un écuyer entrent au service d'un prince ; donc auparavant ils n'étaient pas ses serviteurs , mais il était leur prince. Qu'un homme qui n'est pas souverain prennent des domestiques à son service , il ne deviendra pas souverain pour cela ; eut-il des centaines , des milliers de serviteurs , tant qu'on les considère comme employés à Favantage du maître , on ne trouve qu'un seul agent , qu'un seul être , qu'une seule personne sociale. Ainsi la famille, même en y comprenant les domestiques, nous présente une unité qui tient moins de Funité sociale et politique que de Funité individuelle : la femme et les enfants par Funité naturelle , les serviteurs par Funité d'action et de fin, ne font pour ainsi dire qu'une seule personne avec Fépoux, le père et le maître.

494. Si nous considérons dans les serviteurs la nature humaine qui les rend parfaitement semblables à leur maître, nous voyons que c'est le principe général de toute obligation qui impose au maître le devoir de procurer le bien de ses serviteurs , non parce qu'ils sont ses serviteurs, mais parce qu'ils

iSt DROIT NATUREL.

sont hommes , et que c'est par le même principe que les serviteurs sont tenus de procurer le bien du maître , non parce qu'il est leur mialtre , mais parce qu'il est homme (31 9 et suiv.). Ainsi, quand le maître défend k ses serviteurs de s'enivrer, de tuer leurs compagnons, il exerce un acte d'humanité comme homme et non comme maître ; de même , quand le serviteur empêche son maître de se livrer à la colère et de tuer sa femme ou ses enfants , il agit comme homme et non comme serviteur.

495. Mais avec cette différence, que l'acte d'humanité dans le serviteur qui empêche un crime n'est pas un acte d'autorité, tandis qu'il en est un dans le maître qui empêche l'ivrognerie ; d'où peut venir cette différence? elle vient , si je ne me trompe , de ce que le droit du serviteur , dans cette circonstance , est quelque chose d'accidentel et ne provient pas de la nature même de sa condition de serviteur ; ce droit est un droit , non du serviteur, mais de l'homme qui reste d'ailleurs dans les hmites de l'ordre , tandis que son maître s'en écarte et perd ainsi un des éléments de son autorité {a). Au contraire , dans le maître , la supériorité de fait est basée sur l'essence même de sa condition : être maître, c'est avoir des* personnes qu'on emploie à son avantage et dont on fait converger toutes les forces vers son propre bien. La supériorité de fait , étant essentielle au maître comme maître et non comme homme , produit une conséquence également essentielle , une conséquence qui dérive de la nature des choses et qui nous révèle la volonté du Créateur (108 et suiv.) ; nous pouvons donc en inférer à bon droit que. la volonté du Créateur est , qu'il empêche les désordres de ses serviteurs ; et comme la nature veut généralement qu'il soit fort et bienfaisant, il doit se montrer l'un et l'autre h l'égard de Ceux qui sont dans sa déla] Le supérieur qui fait tel abus de son autorité en détruit toute la force dans Tacte abusif : une aulorité injusle est une autorité de droit contraire au droit , ce qui implique. Donc l'autorité elle-même est toujours essentielle^ ment juste : le supérieur seul est injuste.

LIVRB II. CHAP. YIIl. 287

pendance ; il doit donc diriger ses serviteurs dans tout ce qu'il^ sait leur être convenable, et nécessaire à Tordre. C'est donc une loi constante de la nature que le maître use du pouvoir qu'il a sur ses serviteurs pour les retenir dans Tordre , non pas pour son propre avantage , mais pour le bien commun ; ainsi , outre le droit de commander ce qui lui est personnellement utile , le maître a encore celui d'ordonner ce qui peut être nécessaire h Tordre. Or, ces deux droits sont très-différents : dans Tun , nous voyons Tautorité du maître ; dans Tautre , celle du supérieur.

496. Ainsi , Thomme parfaitement indépendant dont nous analysons les relations aura tout à la fois Tautorité d'un supérieur y celle d'un maître , celle d'un père et d'un époux ; il résumera en lui différents degrés d'autorité , il aura des pouvoirs différents : comme maître, il n'a que le droit de commander à ses serviteurs ce qui lui est utile ; comme supérieur , et comme chef de famille , il a le droit et le devoir de commander ce qui est nécessaire h Tordre , au bien de ses inférieurs {a). L'aûtorité.paternelk diffère aussi de la supériorité^ bien qu'elle la renferme excellemment (492): elle en diffère par sa fin , car la nature a établi Tautorité paternelle particulièrement pour le bien des enfants ; elle en diffère par son principe , par ce qu'elle résulte de relations intimes qui font que Tautorité paternelle devient presqu'un appendice du devoir individuel de conservation et de perfectionnement (271). L'autorité du supérieur au contraire résulte d'une simple association (424) ; et tandis que Tautorité du père est proportionnée, au besoin des enfants et diminue graduellement d'après leur ége et leur condition , Tautorité du supérieur reste toujours la même à regard de tous ceux qui vivent sous le toit de la famille [LXIII]. Ce que nous disons des relations de Thomme indépendant , du

(a) « Patres... sic administrabant domesticam pacem ut secuDdum teropo> » ralia booa , filiorum sorlem a servocum condilione distinguèrent ; ad Deum » aulem colendum , in quo œterna bona speranda sunt , omnibus domus sua » membiis pari dilectione consulerent. » S. Aug. , De civitate Dei , \. XIX , c. ^6.

Î88 DROIT NÀTÛRBi.

^sauvagie américain peut très-bien s'appliquer k ces chefs de hordes barbares qui inondèrent l'Europe à la chute de Tenlpire romain , comme aussi aux patriarches hébreux que la Genèse nous représente comme de petits souverains, commandant à leur famille , à leurs domestiques , à leur tribu , non-seulement pour leur utilité personnelle , mais pour le bien commun , et réunissant ainsi les droits du Supérieur h ceux du maître et du chef de famille.

497. Or, cette supériorité, telle que nous venons de la décrire , est une vraie souveraineté quand elle procure le bien commun dans une complète indépendance de toute autre supériorité ; toutes les formes du langage humain (490) nous prouvent que c'est bien là l'idée que les hommes se forment généralement de la souveraineté. Cela est si vrai que plus cette indépendance est parfaite , plus aussi la souveraineté est grande , et que plus ce chef de famille , tout en procurant le bien commun , dépend de n'importe quelle influence étrangère , plus aussi la souveraineté décroît en raison de cette dépendance , jusqu'à cesser tout à fait. De là vient que la souveraineté n'est véritablement parfaite et absolue que dans Celui à qui seul appartient l'absolue indépendance et la suprême domination , et qui porte seul le titre de Roi des rois, de Seigneur des seigneurs (a).

498. 11 est difficile , sinon impossible, de déterminer rigoureusement quelle doit être cette mesure d'indépendance ou de dépendance requise pour que la souveraineté existe ou n'existe pas; tout ce que nous pouvons dire, c'est que la souveraineté, comme toute autre attribution morale , admet du plus ou du moins , sans perdre pour cela l'être qui lui est propre , et que pour affirmer qu'elle existe ou qu'elle a cessé d'exister, on doit se baser non sur des principes rigoureux, mais sur l'appréciation morale des hommes prudents , appréciation qui est dirigée par certaines règles naturelles (502),

(a) « Aucun être dans la nature , excepté Dieu , n'est absolument indépen- » dant. » Romagnosi, Assunto primo, § i8, p. i 16.

Page 1