PREMIÈRE MAXIME

Les délais . — « Ce sont, suivant le juge , des tri*

» buts dus à la justice ; c’est le prix et la valeur » que paie le citoyen pour acheter la sécurité per- » sonnelle. »

Que le temps est nécessaire à la poursuite des procédures : cette vérité palpable n’avait pas besoin, pour nous trouver convaincus , d’emprunter l’organe d’un fonctionnaire public.

Mais dire que les délais sont le prix auqttèl le citoyen achète sa sécurité , c’est insinuer : qu’èn toute occasion, plus il s’écoule de tems entre le commencement des travaux judiciaires, et la décision définitive , plus est grande la probabilité que celte décision sera conforme à la justice. Car, gé* néralement parlant, plus le prix que l’on paie est élevé, plus l’achat a de valeur. Si la somme payée est immense, la valour devient immense; mais si le délai était immense, si la décision n'était jamais donnée , que deviendrait la justice?

Rappelons à notre professeur de jurisprudence une ou deux vérités dont il paraîtne pas se souvenir.

Le temps est nécessaire pour rendre la justice, mais ce n’est pas par lui seul qu’elle se rend. Prétendre s’occuper de telle ou telle chose , n’est pas s’en occuper réellement et actuellement. Une procédure

» second essai. aa3

peut durer vingt siècles, sans que vingt siècles . soient employés à la procédure. Plus le temps s’é*coule, plus les souvenirs s’affaiblissent, plus les sources de la vérité se tarissent. Tout délai, en jurisprudence, est un déni de justice , temporaire, mais réel.

Voilà quelques axiomes, dont la vérité eût dû frapper le juge Hermosa, qui n’eût pas alors, en fai* sant l’apologie du délai, fait celle du déni de justice.

Sans doute on ne peut assigner de bornes certaines au délai juridique* 11 est possible qu’un long espace soit indispensable à la rectitude des décisions. Pour recueillir les preuves, des mois et des aimées peuvent être nécessaires. Mais voyez un peu l’adresse ! Ce qui est vrai d’une cause entre mille , on l’applique à toutes sortes de causes. Vingt minutes suffiraient pour dépêcher une affaire; on la fait durer vingt ans. Un seul juge, quelques assistais, une ou deux lois claires pourraient 10 terminer sans délai , sans dépenses. Mais la justice a besoin de vivre; on grçssit le procès , on le soigne, on l’engraisse, on le fait durer jusqu’à ce que la plus pauvre des parties soit tombée dans un gouffre de misère, etla plus riche, débarrassée de tout superflu.

Délai n’est point une expression juste : ici le langage est insuffisant. Le délai nécessaire , le temps indispensable pour juger telle affaire, est toute autre chose que le délai sans bornes et sans limites , l’es-* pace incommensurable dans lequel on jette la pro-

ccd ure. « Les délais sont nécessaires; le délai » limité est indispensable; le délai sans bornes l’est » en comparaison bien davantage , puisqu’il est » plus essentiellement délai que le délai limité* » Donc toute espèce de délai est indispensable. » Beau raisonnement!

Voyons donc un peu quelle est ici la véritable idée de ce professeur de droit civil. Veut- il les délais limités ? c’est une proposition oiseuse; il faut, en justice comme ailleurs , faire ce qu’il faut. Veutil les délais sans bornesl Sa proposition est absurde.