SECONDE MAXIME

lia précipitation, — « Sur l’Océan de la justicej » c’est le plus dangereux des écueils. » .

Ici , même abus de mots. Notre juge, après avoir confondu le délai sans bornes avec le délai limité , * confonctaîncore la promptitude avec la précipitation * l’excès * la vivacité avec la vivacité même.

Certes , il est des circonstances où le trop de promptitude peut nuire. Si l’excès de vivacité dans la procédure écarte un témoin nécessaire; si l’espace de temps accordé ne suffit pas à la réflexion ; si l’éclaircissement attendu n’a pas le temps d’être donné, dans tous ces cas, la précipitation est un danger : c’est, si monsieur le juge veut absolument employer le langage de la rhétorique , un écueil sur l’Océan de la justice.

Çepenjlaut , examinons un peu si cçt écueil est , de tous les écueils , le plus dangereux.

Tout injuste qu’est, en beaucoup de circopstauces, le système anglais de jurisprudence, toujours est-il moins évidemment injuste en plusieurs points , que tous les systèmes de jurisprudence connus. De toutes les institutions de cette jurisprudence , la plus louable et la plus célèbre est , sans doute , celle du jury, Eli bien! c’est le jury, tribunal composé de juges accidentels et qui n’en font point profession et trafic, c’est le jury qui prononce avec le plus de promptitude et de précipitation ; si l’on veut, à peine les témoins entendus et les éclaircissemens nécessaires donnés, le juge donne son opinion. Point de délai, point de longueurs ; le jury prononcé ensuite, et tout est dit. De tous les tribunaux, le plus équitable est celui dont la sentence est le plutôt donnée.

Que l’on nous dise si la promptitude peut approcher davantage de la précipitation, et s’il est un système plus vif et plus rapide dans ses procédures. Que l’çm dise ensuite : quel est l’inconvénient de cette précipitation? Aucun; qui s’est jamais plaint de cette précipitation? Personne. L’écueil de M. le juge Hermosa n’est donc pas un roc dangereux; il n’a jamais brisé de navire; c’est un port tranquille et sûr.

Jamais argument ne fut plus malheureux- Ce que M. le juge signalait Comme un éçueil, se trouve ‘ ' ■' 1 5

être un asile de salut; ce qu’il plaçait à la tête de* dangers à éviter,- se trouve caractériser l’un des plus heureux et des plus précieux bienfaits de la justice- Tout délai est un déni momentané de justice; il est donc injustice. La précipitation peut être nuisible , elle peut être étourderie : injustice, jamais.

H Quelles sont les suites du délai illimité ? Suivons avec attention les efl'ets immédiats et éloignés de ce déni momentané de justice. Plus le délai est long; plus le moment du châtiment s’éloigne ; plus le châtiment recule; plus il devient incertain ; plus le juge, pour compenser cet éloignement et cette in- '!( certitude, met de sévérité dans Ses sentences.

‘ La sévérité sans limites naît du délai sans limites; mais bientôt, de la sévérité excessive, naît l'inefficacité des lois. De la conscience de cette inefficacité , naît la foi en l’impunité et le nombre immense des I crimes. Les exécuteurs de la justice, les agens du pouvoir, se refusent à l’exécution des lois atroces.

La cruauté de la législation force scs ministresmême à la violer. v ''./*•>>• ' fl

Tant de sévérité èst en pure perte; tant de rigueur aboutit à l'importunité.

Rhéteur! vous voulez un écueil ! Je vous en donnerai un , l’écueil de la jurisprudence romaine ; ce n’est pas la précipitation , c’est le délai. G’ést eontre j

les lenteurs de la procédure que la justice va continuellement faire naufrage ; c’est là que le souffle du pouvoir fait échouer la cause des innoeens; c’est I

Second ÉssAf.

là qu on verra toujours la constitution et la liberté te briser en mille éclats.

Savez-vous pourquoi de mauvaises lois sont ,si précieusement conservées, si vivement préconisées par le despotisme? C’est que, si la justice est insuffisante pour maintenir la société, on a recours à lui seul. Pour parler ici dans le langage métaphysique de M. Je juge Hermosa; quand les lenteurs et les délais , écueils terribles et fameux, ont été semés sur 1 océan de la justice, le despotisme* dans son calme plat, offre aux malheureux peuples le seul asile auquel ils puissent prétendre.

nAisi de deux choses 1 une : ou les manufacturiers de lois sont les maîtres et les gardiens de ce triste havre , ou bien il est en la possession des soldats et des prêtres qui l'entretiennent et qui l’ex^ ploitent.

• . T'ROlSrËMF. RÏAXUVtËi •' ^ ‘

Formes. — « Les formes judiciaires , nous dit ce » juge , sont les boudiers de la liberté ».

Quelles formes judiciaires ? Celles bien certainement de la république romaine, suivant la coutume d Espagne. E est dans la procédure romaine que notre prêcheur d’homélies légales cherche , par ces vieux aphorismes, à se ménager une retraite.

Quelle liberté? La liberté de qui? La liberté, telle qu’elle est expliquée dans le dictionnaire du

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pouvoir , la liberté donnée au pouvoir d’opprimer le peuple , et aux gens de loi de piller leurs clieris.

Heureuses généralités ! Nuages vaporeux qui servent de refuge à tous ces gens, qui ne peuvent s’appuyer et se reposer sur la terre ferme des faits individuels et circonstanciés !

Hélas! Ces formes judiciaires , ces insl rumens de la procédure romaine ne sont que des moyens d’arriver au But «le toute procédure romaine , ét | surtout clé la procédure romaine , selon la coutume ^d’Espagne; biit que réxpérieuce dès siècles indiqué assez clairement ;‘but diamétràlêiHént oppôsé a l<t justice : but qui n’est en lui-même que le sacrifice des intérêts de la communauté aux intérêts de quelques hommes , le sacrifice de l’équité Universelle | aux passiùiis des gouvernàns et au profit dés éxécuteurs-des lois.

Ces formes judiciaires sont les boucliers de

la liberté? Non! mais les boucliers du despotisme, de la déprédation , de' l’oppression, de la corruption.

Développons cette proposition. L’équité dans les sentences est le seul but direct des procédures; elles doivent ensuite avoir' pour but indirect, secondaire et collatéral, d’écarlèr autant que pdssîbïe trois espèces affreuses de fléaux , 1 e délai , la vexationM*

frais. 4 :

Au lieu de tendre , soit h ce but direct , l’équité

de la sentence , soit au but indirect dont nous \enons de parler , quelle est la règle d’n'pt-èy btquclle

on a construit le système tout entier de nos procédures ? l’intérêt persounel de ceux qui leur, servent d’organe. Et cet intérêt , en quoi consiste-t-il? A rendre une sentence inique toutes les fois qu’il y a quelqu’avantage à la rendre telle ; à prononcer avec équité toutes les fois qu’il n’y a aucun désavantage à prononcer ainsi. Généralement parlant , l’équité, dans la sentence, porte avec soi un avantage : elle donne la renommée de probité , renommée précieuse qui accroît le pouvoir en augmentant le crédit , et favorise l’impunité de l’iniquité future. Ainsi , l’on est injuste pour son intérêt , et juste par hasard , dans l’interet de l’injustice que l’on commettra un jour.

Quant aux trois fléaux à écarter, les délais , les vexations et les frais 5 n’cst-ilpas de l’intérêt palpable des gens de loi d’en grossir la masse de tout leur pouvoir ? IV’est-ilpas de leur intérêt d’augmenter les frais qu’ils partagent entre eux , d’augmenter les délais qui sont en eux-mêmes une vexation , et qui ont l’heureux privilège de grossir le taux des dépenses , enfin d’ajouter les vexations aux vexations dans tous les cas où ils peuvent en retirer quelque profit ?

O11 ne peut s’étonner de voir le système de procédure fonde sur de telles bases. Les législateurs étaient hommes. L’égoïsme est la loi de l’humanité. En faisant les lois , ils les ont faites pour eux. Rien de plus simple et de plus naturel. Se préféier à

n5o SECOND ESSAI.

tout est le principe de conservation du monde entier. Rien n’existerait, si chaque être ne songeait presque excusivement k soi-même. Législateurs , tenez. constamment vos yeux fixés sur cette loi éter- ' nelle! Prenez garde d’offrir aux hommes, sous l’appât de l’intérêt, la facilité du crime!

Joignez, à X iniquité dans les sentences , les trois fléaux nommés, délais , vexations et frais ; vous réunirez en un seul corps tous les maux que font naître nos procédures. On peut y «ajouter encore l 1 incertitude , mal horrible, qui n’appartient pas en propre à la procédure elle-même , mais qui tient au Code des lois , dont le langage et le silence sont souvent également équivoques.

.Voilà toute cette masse de maux qui constitue le patrimoine des gens de loi dans toutes leurs formes et sous tous leurs titres , soit qu’ils s’appellent avocats en , avocats au, avocats suivaus, avocats corir sultans, huissiers , avoués, notaires , procureurs , juges, grandsqnges , etc.

Si ces vérités restent cachées aux yeux du vulgaire , c’est que, dans tous les pays , tous les systèmes de gouvernement dirigés uniquement vers le plus grand avantage du plus petit nombre qui gouverne , au détriment du grand nombre des gens gouvernés , ont eu soin de les cacher et de les couvrir sous de§ voiles épais , sous d’immenses tissus de mensonge et d’imposture. Plus il y aur.a d’yeux puverts sux ces vérités terribles , plus approchera le