‹ Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu'à sa suppression, 1501-1790Chapitre 33 sur 48 · III · texte numérisé non relu

III

oollàgues d'un jugement^ et se moiïtrant euxmêmes partiaux et suspects au moment qu'ils s'engagent officieusement à veiller pour ceux qui soirt clergés dos poursuites •

M« de Gçpplis soutenait l'injustice de l'arrêt, sur le motif ^que les G>hgrégatiûns que l'on cherchait à frapper n'ayaieut xien d'hostile envers l'Etat, ni d'illicite, et qu'elles n'étai^t point des annexes de la Société «des Jésuites, ainsi fu'^n essayait vainement de le prétendre.

Ces G>ngrégatiiogis n'ofirai^at qu'une asso^ ciation de personne pieuses ^ particulièrement attachées à la religion catholique , et placées sous la protection spéciale de la sainte Yierifè ; leurs exercices ne consistaient qu'à réciter Foffice de <^ette divine mère y à entendre ded ex-hortationschrétiennes^et adiré oertaines prièrgs particulières, dans lesquelles étaiient comprises celles pour l'Eglise et le Hoi. Eo&n les Jésuites n'étaient unis à ces étaMîssemens de piété que par les soins spirituels dpnt ils se chargeaient gratuitement , en sorte qu'il n'était pas juste de puiser des motifs de récusation dans le titre de Congréganistes.

.SUR LE PA.KLEMENT DE PHOVENCE. 339

Les gen& |iu IVh arqçquds cet acte d'opposition fat comnmmqaé y répondireat ayec énergie le

4 octobre.

((Les juges particuliers, dirent-ils, s'abs-r tiennent de l^ur propre mouvement ; ceux qui sont réunis efi c(^ps de con^pagnie proposent leur scr^pule , et fontjj^r leur religion. Cette expression est consacrée par l'i^^sage de la Conv , et c'est le cas le plus o;rdin4ire ; mais il pe^t arriver aussi qu'un magistr;s^t n'aperçoive point le motif qui lui don^e l'ezcltt4<W> et que sa compagnie le lui rappelle.

a Le devoir de veiller à ^mtégni^ des arréis qcii peuvent être uja^s par 1^ faute d'un seul juge suspect, l'intérêt solidaire qui aaimi» chaque membre de la Cour à inaint^xir l'ordre et la pureté dans le sanctuaire , eidgent cette discipline qui a toujours été observée dans la compagnie , et est un monument précieux de son amour pour la justice.

«c Apte à signaler des motifs de récusation , c'était un devoir pour le Parlement de les accueillir dans cette iâr(X)nstance, parcequ'en effet , suivant le ministère public , il poursuivait

les Congrégations elles-mêmes , comme entachées de plusieurs des vices repiY)chés à la Société dénoncée, dont elles étaient des dépendances.

« Nées anasi sous Tempirc esclosif et absolu d'un général étranger, déiirées de la Congrégation dn collège romain , elles portaient dans leurs liens no principe de réprobation. Elles tenaient lear«xiatence, leurs lois, d*ane main nltrainontaine qui avait sur elles tout pouvoir. Cétait an général des Jésuites que des Français, pour avoir le droit de se réunir, étaient obligés de recourir par des lettres, que les ordonnances des généraux exigeaient comme un premier hommage qui dévouait d'avance à ce chef étranger le corps et les membres (i). »

Signalées dès-lors comme abusives , poursui-

(i) Les CoDgrégations d'Aix avaient été créées dans cette forme : la patente de Mutius VitteleschL, ijui ^rige

Cougrégatioa d'Aix dite de Messieurs , était énoncée ma les registres de cette association. ( f^oyez Réqiiisirre de M. de CastlUoD , dans )e Recueil du procès des '^uiUê de Prwenee, t, II , p. 63.)

vies comme telles , les gens du Roi tenaient pour impossible q[ue ceux qui faisaient partie de ces associations ne fussent pas frappés, de suspicion, et obligés de se démettre de leurs fonctions de juges , dans une cause qui était en ^elque sorte la leur.

Cest ainsi que la Cour se décida sur cpt ùsicident , en confirmant la récusation de MM. .de G)riolis et de Thprame, dont, l'opposition ftiÇ condamnée.

Après cette décision , il s'agissait pour le Paflement de s'occuper du procès en lui-mén^e intenté contre les Jésuites; et jusqu'alors, il ne paraissait pas que ceux - ci^ fussent disposés à profiter de la faculté de se défendre , que leur avait assurée l'arrêt du 5 j uin .

Cependant M' Mottet, en qualité de ïeur procureur (i) , se présenta^ à l'audience du 4 pctobre , non pas , il est vrai , pour fournir des justifications , mais seulement pour demander ,

(i) C'est ainsi >. comme on le sait^ qu'on ,op|^tj^ili les officiers ministériels) connus. aujourd'hui sous le nom d'avoués.

au nom du pi'ôrrincial de l'Ordre , un délai de huitaine.

Cette demande fournit plusieurs réflexions Atk Procureur- Général. Il montre qifil pourrait dénier au provincial son intervention, pârcequ'il n'a point justifié dé sa (Jttalitè, ti cmnniùniqué lés pièces ^uë FaiTêt du 5 juin Tavait sdùinis à produire ; que d'ailleilrs,*tie Ifli concédant que la faéulté dé se défétidré y. cet arrêt excluait l'idée qu'il pût demandée de nou- X^ùi délais , après celui de plusieurs inois qui avait été accordé ; qu'ainSi les Jésuites devaient être prêts , s'ils avaieni! le désir sincère de se faire entendre ; et qu'au contraire , si leur préientatiorh n'était qu'un jeu, leurs lenteurs a ffectées^ne pouvaient suspendre lé cours de la jnstîcé , pàrceque , toujours disposée à les écouîei', elle né devait jamais l'être à les attendre.

Malgré ces considérations exclusives de tout renvoi, le ministère public, afin d'ôter à la malveillance te prétexté d*âccuser de précipitation le Parlement , conclut à ce que la cause fàt rehiise à trois jours • et la Cour fit droit à cette demande.

SUR LE fAïO^ZMBJiJ P£ PROVËiSCE. 343

Ce jour étant airriyé (i), le procureur <Jes Jésuites se prés^te e^ocore, mais , : conuxie la prepiièï;6 foûi,:^Qur obtenir un noBveàu délai ^ qu'il ifonde sur Tim^osaibilité où ont été les Je- «mites de trouver dés a Vocats pour les défendre.

Cette detil^aiide ajoute encore aux observations ^ Prpcureur-Oénéral. S'interrogeant sui* qe .dé£iiut imprévu^ de défenselirs ^ il répond : ((Les Jésuites sont les vrais avocats de leur (( i4stittit et> de leur nK>rale : les biUiotifièques iç. mit. remptieë^ d'apologies , sur Fun et âax (( l'fiiUtre ) to^te la Frande les connaît ; leurs a épriv^nç anciens et .moderràs ont trav^dllé (c sur Fiqstitut ; la querelle sur leur morale dure (( diiepuis plus d'un siècle ; toutes leurs armes <iic. doiveat être prêtes .

<^ Ce n'est donc ici qu'un vain prétearte. pour (( éluder un, jugeqi^nt , et l'un de ces artifices <( que rejette la justice» Je pourrais insister p^ur (( la règle ; mais des considérations solides m'èur ((.gag^t ^ prendre, mne détermination tdutc ((.difEérpnte-... Je^.suis convaincu qu'ils n^Qvt

(i) Le. 7 octobre.

ce point manqué de défenseurs ; ils n'en manie queront point : la G>iir peut s'en reposer sur (( mon zèle et sur celui des syndics. Mais , loin ce de m'opposer au délai qu'ils désirant, j'adhère (c formellement à leur réquisition. .. Je supplie « la Ciour de fixer un terme assez éloigné pour « qu'il leur soit interdit d'espérer de nouveaux (C délais, et qu'ils ne puissent même y penser ce avec bienséance.

« Leur dessein a paru uniforme jusqu'ici dans c toute la France , de ne point défendre. . . Dans ce cette province, ils laissiefntaperôevoii*unplàn <e singulier , qui est celui de ne point défendre « en réalité et de vouloir faire entendre qu'on (C les en empêche ; ce trait achève de peindre ee le génie de cette Sewiété. Il ne tic^ndra pas à « moi de faire cesser tout ptétexte. Qu'ils pa- « raissent enfin dans le sanctuaire , ou que tout cd l'uni veirs' sache qu'ils n'ont point osé senitenir ec le jour de cette audience. »

Les fins dilatoires prises par* le Procureur- Général furent adoptées. L'arrêt porta ajournement de la cause au 12 novembre; éû cela, pour toute préfixion et délai, sans quHl puisse

en étr'e demandé d^ autre sous quelque prétexte que ce soit. Le même arrêt autorisa les Jésuites à prendre connaissance des pièces déposées au greffe , même de celles qui étaient sous les scellés, (i) ^

A la suite de cet arrêt d'ajournement, que les amis des Jésuites mirent à profit, dans un but dont les magistrats n'avaient pas eu la prévoyance, le Procureur-Général voulut constater si les Avocats, avaient en effet refusé leur ministère au corps qui était aocuâé. Sur sa d^T mande , l'Ordre s'aasembla, le lendemain ; et bientôt, par le procès-verbal qui fut rédigé , on. eut la preuve que les Jésuites ne s'étaient ^dressés que depuis peu d® joyrs àiGijeyijçard qui leur. avait refusé 3on ministère, parce qu'il' avait quitté le Carreau depuis plusiei^rs années;, à M. Siméoil père et à M. Leclerc, qui s'étaient excusés sur le nombre dei leurs affaires» et en^

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' (i) Pour eiéculer la levée des scellés aaloriséé par cet arr^t> les Conseillers de Boades^ de Gras père^ de Montaaroux ^ de Ballon ^ de Boulassy fils , de Chateau'^ neuf et du Caylar furent nommés Commissaires.

fin à M. Julien qui avait donné pour motif, coinitte le premier, sa retraite dans le cabinet.

Le Procureur- Général reconnut ainsi que les Jésuites étaient loin d'avoir épuisé leurs démarches pour se procurer des défenseurs. Le bari^eaù d'Aix , qui avait toujours été célèbre par les lumières de ses jurisconsultes et Péteqùeiàce de sefir^âiteûrs, semblait être en effigit, à «ette époque , voisin d6 l'apogée de sa gloire. La providence, généreuse dand ses dons, y avait multiplié les talen&^t l$s espérances; et un grand nombre dliomuaes recoifunandaMes iy disputaient avec éclat les palmes du triomphe. • : •

En sticoédant atix Saurin, aiis GtentsOlen, les Pascal y les Colonia , les Armulphi , les Julien y les Leclere , les Siméon , et hih feule d'autres qui n^étaient pas moins digi^s de h C6tffiàmce publique , illustraient le portique de la justice, et méritaient d'être les i^écurseurs de . ces .athlètes valeureux que la révolution surprit au milieu de leurs succès , et dont la renommée se plaît à répéter les noms avec orgueil .

SUR LE PARLBiTEÎfT DE PROVENCE. 347

Parmi de si habiles et nombreux Avocats , il

s'eu serait sans doute trouvé plùsiéUiis qui n'aura'ieiit pas seuleniént accepté par -devoir le. mandat de défendre les Jésuites , maiâ aussi par Ftiffectioîi et le dévouement qu'ils portaient à la Sdôiété.

Monclar, de son coté, en oiMsttItâtit l^ocdre des Avocats Sur les démarcbes qife'aVaieiit faites auprès de sed membi^és les àdvër*d^èi> ^tifil croyait devoir pourstiivre , ne cherchait pas simplement à satisfaire un mouvementée curio-^ site. Plus digne de lui, son but au contraire était uniquement de leur assurer dès défen-v settrs ; et , pour prévenir d'autres refus qui Savaient pas eu l'occasion de se manifester, Û e^geà que Sîméen père', qui dès' long -tfemps ét^it initié dàni9 les aMires des Jésuites, de chàlS

gèàt de celles ok leur existence était mise ett

questiOîi.

Mais les évèneraens qui eurent lieu dâna

l'intervalle -, devaient encore ajourner l'éxameïi

du jugement ; et le î^roôureur^éhéral , en se

présentant à l'assemblée des <3iambres ~tlu

1 2 novembre , loin d'y prendre des conclusions

contre la Société qui avait été l'objet de ses poursuites, requit au contraire l'enregistrement des lettres - patentes qui lui étaient parvenues(i), et qui , en exigeant la communication au Roi des motifs des arrêts et arrêtés précér dens , ordonnait la suspension indéfinie de l'af- £adre des Jésuites.

<c $i, dit-il aux Magistrats en leur présentant dette décision voydXe ^ vqtre fidélité estaJULV'mée d^jln^ refardernent -dangereux dans une affau^e (pii. est depuis trop longrtemps sous les y.eupc pfw public f^ la Cour a divers moyens d'fn fkite connaître les inoortvéàiens à S. ilf. ., saffs perdre, Vai>antagedelui inpirquerJfa sommsswn la plus prorrppte. }) . .

Il fallait au Paiflemçpt çett,Çjpensée conçoy lanfe pour^ calmer la douleur; que' durent lui causer les lettres-patentes^ eij rév^laût pat- leur contenu qu'elles étaient le fruit des pwes reclamations d'une partie des magistrats . qui aidaient, porté le^^rs plaintes a^Bqi. .

Dans cette âi^uation fiàcheuse où. la Cour

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