I. Voyez les lois citées dans la noie précédente
a. «Si cohortalis apparitor aut ohnoxius cohorti ad ullam posthac aspiravei'it dignitatem, spoliatus omnibus iinpetrati honoris insignibus, ad statum pristinum revocetur; liberis etiam in tali ejus conditione susceptis fortunée patiiae mancipandis. » {Cad. Theod. lib. viii, tit. iv, 1. m; Théorie des lois, etc., tom. j; Preuves, pag. 34-38.)
n.vKs T, EMPini: romain. 9.9
La classe des curiales comprenait tous les habitants des villes, soit qu'ils y fussent nés (^munici/jes) y soit qu'ils fussent venus s'y établir [incolœ) , possédant une propriété foncière de plus de vingtcinq arpens (jugera ) , et n'appartenant pas à la classe des privilégiés \
On appartenait à cette classe soit par l'origine , soit par la désignation.
Tout enfant d'un curiale était curiale et tenu de toutes les charges attachées à cette qualité.
Tout habitant, marchand ou autre, qui acquérait une propriété foncière au-dessus de vingt-cinq arpens , devait être réclamé par la curie et ne pouvait refuser '.
Aucun curiale ne pouvait , par un acte personnel et volontaire, sortir de sa condition. Il leur était interdit d'habiter la campagne % d'entrer dans
I." Jubemus omnes curias adinoneri ut.... revocetur ad curiam, non sulum si originalis sit sed et... substantiam muneribus aptain possidens.» {Ccd. Theod. lib. xu, tit. i, 1. xiu.) — « De possessoribus idoneis ad curiam vocandis quisque hac in re possessionis modus. Sanximus et qui-
cumque ultra viginti quinque jugera privato dominio possidens cu-
riali consortio vindicetur. » [Cod. Theod. lib. xii, tit. i, 1. x.xxiii; ibid. tome i; Preuves, pag. 68, 72.)
2. «Si quis negociator fundos comparaverit , et ut aliquorum possessor pra^diorum vocetur in curiam , etc. ;• [Cod. Theod. lib. xii, tit. i, 1. lxxii , ib'id. tome 1; Preuves^ P''?^ 79-)
3 « Judiciario omnes vigore constringes ne vacuatis urbibus ad agros magis, quod fréquent! lege proliibetur, larem curiales transférant familiarem. » {Cod. Theod. lib. xii, tit. xviii,l. i; ibid. tome i\ Preuves, P- 8:0
3o DU REGIME MUNICIPAL
l'armée ' , d'occuper des emplois qui les auraient affranchis des fonctions municipales , avant d'avoir passé par toutes ces fonctions, depuis celle de simple membre de la curie, jusqu'aux premières magistratures de la cité*. Alors, seulement, ils pouvaient devenir militaires , fonctionnaires publics et sénateurs. Les enfants qu'ils avaient eus avant cette élévation demeuraient curiales.
Ils ne pouvaient entrer dans le clergé qu'en laissant la jouissance de leurs biens à quelqu'un qui voulut être curiale à leur place, ou en les abandonnant à la curie même*.
Comme les curiales s'efforçaient sans cesse de sortir de leur condition, une multitude de lois prescrivent la recherche de ceux qui ont fui ou sont parvenus à entrer furtivement dans l'armée , dans le clergé, dans les fonctions publiques, dans le sénat , et ordonnent de les en arracher pour les rendre à la curie *.
1. « Qaum decuriones decurionumque filii deque his geniti ad diversas militîas confugiant, jubemus eos, in quibuscumque officiis miKtantes, exemptos militia, restitui curiae. » (^Cod. Tlieod. lib. xii, tit. i, 1. xxrr, ibid. t. i; Preuves, page io3,)
2. «Omnes cmiales qui qualibet gratia prius ad altiorem gradum properaverint quam munia universa percurrerint , ad ordinem necessitatum suarum revocentur, necantead usurpatam dignitatem admittantur quam quaî patiiae debentur impleverint. » {Cod. Theod. lib. xii, tit. i. 1. lxv ibid. t. 1, Preuves, p. loi.)
3. « Qui partes eligit ecclesiae aut in propinquum bona propria conferendo eum pro se faciat curialem, aut facultatibus curiae cedat quam reliquit.» (Co^ Theod.lih. xii,tit. i, 1. JA%.\ibid. tome i, Preuves, -p. io6.)
4. ^oyez les lois ci- dessus citées et beaucoup d'autres. {Théorie des lois politiques, etc. tora. i; Preuves ^ p. 1 02-106.
DANS l'empirk romuiv. 3r
Les curiales ainsi enfermés , de gré ou de force , dans la curie, voici quelles étaient leurs fonctions et leurs charges :
i** Administrer les affaires du municipe , ses dépenses et ses revenus, soit en délibérant dans la curie, soit en occupant les magistratures municipales. Dans cette double situation , les curiales répondaient, non seulement de leur gestion individuelle , mais des besoins de la ville, auxquels ils étaient tenus de pourvoir eux-mêmes , en cas d'insuffisance des revenus '.
1" Percevoir les impôts publics , aussi sous la responsabilité de leurs biens propres, en cas de non recouvrement*. Les terres soumises à l'impôt foncier et abandonnées par leurspossesseurs étaient dévolues à la curie qui était tenue d'en payer l'impôt jusqu'à ce qu'elle eut trouvé quelqu'un qui voulût s'en chars^er. Si elle n'en trouvait aucun , l'impôt de la terre abandonnée était réparti entre les autres propriétés'.
1. Théorie des lois politiques de la France j tome i; Preuves j p. 199 et suivantes.
2. " Exigendi tributi munus decurionibas mandatur. » (Z)/^'. lib. i, lit. I, § XVII.) Decaproti et icosaproti {les dix et les 'vingt premiers décuriojis) tiibuta exigentes fiscalia detrimenta resarciunt.»(Z)/^. ibid. Théorie des lois, etc. tome i, Preiwes ^ pag. 201.)
3. « Prœdia déserta decurionibas loci cui subsunt assignari debent cuni iramunitate triennii. -> (Cod, Jtist. lib. xi, tit. lviti, 1. i; ibid. tom. I, Preuves y p. aaS.)
