I)[' V* M \' SIÈCLE

(litr est la passion des iiarhares; il y avait guerre conliiiuelle, soit par fiaude , soit à main armée, entre tous ceux qui avaient des biens à défendre, ou des forces pour prendre le bien d'autrui.

6° Enfin la substitution d'une famille à une autre dans la royauté accrut ou renouvela, à certaines époques , le domaine privé des rois. Aux propriétés du roi détrôné le nouveau roi ajoutait les siennes. La famille des Pépin , par exemple , avait d'inunenses domaines en Belgique et sur les bords du Rliin. Ses richesses furent une des causes qui la portèrent au trône , et le trône augmenta ensuite ses richesses. M. Ilullmann a publié une liste de cent vingt-trois grandes terres que possédaient les premiers rois carlovingiens au-delà de la Meuse". Ce relevé n'est peut-être pas exempt d'inexactitudes; mais il n'en prouve pas moins quelle était, à cette époque, l'étendue des propriétés territoriales des rois.

Les simples chefs^ de bande n'avaient pas sans doute les mêmes moyens d'accroître à ce point leurs possessions; mais ils avaient originairement reçu ou pris beaucoup de terres ; les violences , les expéditions partielles étaient aussi à leur usage ; conquérant des terres pour leur compte , comme un

cum vellens implere. » (Fredeg. Chron. cap. xxvxi ; Collect. des Mém. t. n, p. 176.) En 638, jEga , maire de Neustrie sons Clovis 11, « faculfates pluriniorum quae jussa Dagoberti in regno Burgundiœ et Neptrico illicite fuerant usiirpata? et lisci ditionibus contra modum justitiae redactîe , concilio .-ïganis omnibus restam-anlur. » (Ibid. cap. Lxxx ; Collect. des Mem. t. 11, p. 221.)

I. HuLLMAHW , Histoire des Finances d' Allemagne ^ etc. p. 20-35.

l'À2 DES INSTITUTIONS POLITIQUES EN FRANCE

souverain conquiert, de nos jours, des provinces pour ses États, ils acquirent bientôt d'immenses domaines. Qu'en devaient-ils faire ? ce qu'ils avaient fait en Germanie de leurs armes , de leurs chevaux, de leurs banquets. Le besoin et le goût de la propriété foncière devenaient communs à tous les hommes libres. Des terres devinrent les présents par où les rois et les hom.mes puissants s'appliquèrent à retenir leurs compagnons ou à en acquérir de nouveaux. Ces présents reçurent le nom de bénéfices.

Les bénéfices sont donc à peu près aussi anciens que l'établissement des Francs sur un territoire fixe. Ils découlaient nécessairement de l'introduction de la propriété foncière dans les relations et les mœurs sociales. Ils continuèrent les liens du chef avec ses compagnons, et préparèrent ceux du suzerain avec ses vassaux. En ce sens, Montesquieu a raison.

Mais les terres étaient des présents d'une toute autre nature que des repas , des chevaux et des armes. Ceux-ci avaient pour effet de rallier sans cesse les compagnons autour du chef, de les tenir constamment associés à ses entreprises , à ses espérances , à sa vie. Les concessions de domaines , au contraire, les séparaient de lui, leur créaient une existence distincte et personnelle , leur assuraient des moyens d'indépendance. Le guerrier, devenu propriétaire , prenait peu à peu l'habitude et l'envie de vivre pour son propre compte et chez lui. Comment retenir ou recruter ces troupes de

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compagnons que les dons même qui devaient les attaclier à leur clieftendaient maintenant à éloigner de lui |3our les disséminer sur le sol ? Comment conserver,en propriétés foncières, un trésor inépuisable et qui pût sufiire à des nécessités sans cesse renaissantes ?

Mode et durée des concessions de Bénénces.

Du mode et de la durée des concessions de bénéfices dépendait évidennnent la solution de ce problème, résultat inévitable de l'établissement territorial. Aussi est-ce à ce sujet que s'élève la question la plus importante en cette matière, la question de savoir jusqu'à quel point et de quelle façon les possesseurs de bénéfices continuaient , quant à la propriété même, à dépendre du donateur.

Après de longues recherches, la plupart et les plus éclairés des historiens se sont résumés à soutenir que les bénéfices furent d'abord révocables et toujours à la disposition du donateur, donnés ensuite pour un temps déterminé, plus tard concédés à vie , enfin héréditaires.

Telle est, malgré quelques divergences de détail, l'opinion de Robertson, de Montesquieu, de Mably'. C'est là la progression qu'ils ont cru reconnaître dans les vicissitudes de ce genre de propriété et

I. RoBERTSoîJ, Introduction à V Histoire de Charles-Quint , net. viii, § lii ; Montesquieu, Esprit des Lois, liv. xxx, chap. xvi; Mably , Obsen'ations sur l'Histoire de France ^ liv. i, chap. iv et snivants; M. Hallam {S(ate of Europe^ etc., t. i, p. i6o, édit. in-8° , de 1819) a entrevu la fausseté de cette prétendue progression.

124 i>Eî> INSTITUTIONS POLITIQUES EN FRANCE

des rapports auxquels il donnait lieu entre le bénéficier et le donateur.

Je ne pense pas que les faits se soient assujétis de la sorte à une marche régulière et systématique, ni que les savants qui la leur ont attribuée les aient considérés d'assez haut ni d'assez près.

Au premier coup d'œil et par la simple inspection des monuments, on aperçoit, quant aux bénéfices, deux tendances contraires, et qu'il est aisé de présumer ; celle des hommes qui les ont reçus à les garder, même héréditairement; celle des rois ou de tout autre donateur à les reprendre à volonté ou à ne les concéder que temporairement.

L'histoire des bénéfices, depuis Clovis jusqu'au plein affermissement du régime féodal , n'est que la lutte de ces deux tendances, lutte qui se déclare dès que les bénéfices paraissent, c'est-à-dire aussitôt après l'établissement territorial.

On trouve à toutes les époques de cette période : 1° des bénéfices arbitrairement révoqués par le donateur ; 2° des bénéfices temporaires ; 3° des bénéfices concédés à vie; 4° des bénéfices donnés ou retenus héréditairement.

Voici , en les considérant chacun à part , le caractère et l'histoire de ces divers modes de concession.

i" Des Bénéfices révocables à volonté.

La révocation arbitraire des bénéfices est un fait qui se reproduit, à chaque pas, sous les rois

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mérovingiens. MoiitesquiiMi afiii'iiie ([uVUe était orii^^inaireincnt le droit constant et reconnu du donateur; mais les preuves qu'il en donne prouvent le fait, qu'il est impossible de nier, et non le droit, qui n'est établi ni avoué nulle part '. Un tel droit est évidemment contraire à la nature des cboses. L'amovibilité absolue et arbitraire d'une faveur quelconque, bien plus encore d'une concession territoriale, a quelque chose d'imprévu et de violent qui choque les plus simples idées de justice naturelle, et peu d'hommes consentiraient à recevoir une grâce qu'ils seraient légalement exposés à perdre , au premier caprice. Dès que deux intérêts sont en présence , c'est une nécessité de la nature humaine que le droit s'introduise dans leurs rapports et soit réclamé, quelque fréquente qu'en

I. Ces preuves sont : i° les conseils de Contran à son neveu Chiltlebert , où il liii indique quels sont ceux de ses sujets à qui il doit donner ou retirer les bénéfices. ( Greg. Tur. lib. vu, cap. xxxiri ; Collect. des Mém . t. i, p. 408.) 2** Une formule de Marculf, intitulée Commutatio cum rege (lib. i, cap. xxx) où le roi dispose d'une portion du bénéfice d'un de ses fidèles. 3*^ Un passage de la lettre des évèques à Louis-le-Germanique (en 858), où il est dit : « Ecclesiae nobis a Deo commisse non talia sunt bénéficia et hujusmodi régis proprietas ut pro libitu suo inconsulte illas possit dare aut auferre. » (^ytp. Bal. t. II, p. 118.) 4*^ Un article de la loi des Lombards qui caractérise les bénéfices comme une propriété précaire , et les oppose à la propriété pleine et permanente. (Lib. m, tit. vm , § m.) 5° Enfin le livre des Fief s ^ qui affirme que les bénéfices furent d'abord révocables à volonté. (Lib. i, tit. i.) Les quatre premiers textes n'indiquent évidemment qu'un fait, fort général, il est vrai, et qui était, dans ces temps de violence , la condition de la plupart des bénéfices mais qu'on ne saurait considérer comme le droit légal du donateur. Quant au livre des Fiefs , compilé au xn^ siècle , ses auteurs ont probablement converti le fait en droit.

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puisse être la violation. Telle fut, dans l'origine, la situation réciproque des donateurs et des possesseurs de bénéfices. Jamais les derniers ne reconnurent aux premiers le droit de les en dépouiller arbitrairement et sans motifs. Tous les débats des rois avec leurs sujets, tous les traités qui les terminent prouvent que , si les rois ne cessaient de reprendre violemment les bénéfices , les bénéficiers ne cessaient pas non plus de protester contre l'illégitimité de telles violences, et de se croire en droit de conserver les biens de ce genre, tant qu'ils n'avaient pas manqué à leurs obligations envers le donateur. « Si quelque terre a été enlevée à quel- « qu'un, sans faute de sa part<, est-il dit dans le « traité d'Andely conclu en 587 entre Gontran et « Childebert, qu'elle lui soit rendue. » « Charlema- «gne, dit Eginhard, ne souffrait pas qu'aucun « seigneur , par quelque mouvement de colère, re- « tirât sans raison ses bénéfices à son vassal '. » Le

I . Voici , indépendamment de ces deux passages , une série de textes qui prouvent que tel fut, quant à la révocabilité des bénéfices, le véritable état de la lutte continuelle des rois avec leurs bénéficiers , depuis les premiers rois mérovingiens jusqu'à Charles-le-Chauve inclusivement.

«« Qusecumque ecclesise vel clericis aut quibuslibet personis a gloriosîe mémorise praefatis principibus munificentiae largitate collata sunt, omni firmitate perdurent.» (^Constitutio generalis Chlotharii (i an ii), ^^. XII, ap. Bal. t. i , p. 8.) — Dans le traité d'Andely, en 587, «« Similiter quidquid antefati reges ecclesiis aut fidelibus suis contulerint , aut adhuc conferre cum justitia , Deo propitiante , voluerint ; stabiliter conservetur... et si aliquid cuique per interregna sine culpa sublatum est, audientia babita restauretur. Et de eo quod per munificentiam praecedentium regum usque ad transitum gloriosae mémorise D. Chlotli. régis possedit, cum securitate possideat. Et quod exinde

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seul droit qu'eut le donatenr, et qui ne fut pas contesté, c'était celui de retirer ses bénéfices pour manque de fidélité, pour trahison, révolte et tout autre acte par lequel le conipai^non nuisait à son chef au lieu de le servir '. C'était là le principe qui présidait à leurs relations, principe vague, sans garanties, et dont il était aisé d'abuser à une époque où la force décidait presque seule de toutes choses, mais qui n'en était pas moins la condition

fidelibiis personis ablatnm est, de praesenti recipiat. » (y^^. Bal. t. i, p. 14.) — «Quicquid parentes nostri anteriores principes vel nos per justitiam visi suiuus concessisse et cunlinuasse , in omnibus debeat conllriuari.. . et qua; nnus de fîdelibns ac leodibus suam fideiu servando domino legitimo , interrègne faciente , visus est perdidisse , generalitcr absque aliquo incommodo de rébus sibi debitis praecipimus revertiri. » {Edict. Clilot/i. ir , a. 6i5, § xvi, xvix, np. Bal. t. i, p. 9.3-24.) — «« Volumus ut omnes fidèles nostri certissimum teneant neminem cujuslibet ordinis aut digriitatis deinceps nostro inconvenienti libitu aut alterius calliditate vel injnsta cupiditate promerito honore debere privari , nisi justitia? judicio et ratione atque a^quitate dictante. » ( Cap. Car. Calv. a. 844, § m, ap . Bal. t. 11, p. 5.)

I. En 576, « Godinus qui a parte Sigeberti se ad Cliilpericrun transtulerat et multis ab eo muneribus locupletaîus est , » s'étant révolté contre Cliilpéric , celui-ci « villas quas ei a fisco in territorio Suessionico indulserat abstulit, et basilicse contulit B. Medardi. » A la même époque , Siggo ayant abandonné Chilpéric pour passer au service de Childebert 11 , « res ejus quas in Suessionico habuerat , Ansoaldus obtinuit. » (Greg. Tur. lib. v, cap. m ; Collect. des Mém. t. i, p. 2 2 3.) En 587 , le connétable Sunnégisile et le référendaire Gallomagnus ayant conspiré contre Childebert ix , « privati a rébus quas a fisco habuerant , in exsilinm retruduntur. » (Greg. Tur. lib. ix , cap, XXXVIII ; Collect. des Mém. t. 11, p. 56.) C'étaient là des bénéfices légitimement retii'és aux possesseurs ; les règnes suivants abondent en exemples du même genre ; et enfin , quand Charles-le-Chauve rend à ceux qui s'étaient révoltés contre lui , les biens qu'ils tenaient de ses prédécesseurs , il ne leur rend point ceux qu'il leur avait lui-même conférés. {Cap. Car. Calv. a, 860, ^^ iv , ap. Bal. t. 11, p. 14 5.)

morale attachée à la perte des bénéfices, et que réclamaient, (lès qu'ils pouvaient le faire, ceux que la violence en avait dépouillés.

L'amovibilité absolue et arbitraire des bénéfices n'a donc jamais été le droit avoué du donateur, la condition légale du bénéficier. Rien n'était réglé, dans les premiers temps, quant à la durée de ces concessions et aux obligat ions qu'elles entraînaient ; mais il était toujours sous-entendu que l'accomplissement des obligations garantissait la durée de la concession ; c'est sur ce principe que se fondaient les accommodements, chaque fois qu'il avait été violé et que le bénéficier se trouvait en mesure d'en revendiquer l'application; et les violations ainsi que les réclamations se renouvellent sans cesse du vi^ au X® siècle, c'est-à-dire depuis la conquête jusqu'au triomphe complet du système féodal.

2'' Des Bénéfices temporaires.

Quant aux bénéfices concédés à terme fixe et pour un temps limité, Montesquieu prétend, d'après le Iwre de Fiefs, que ce fut là le second mode de concession , un premier pas hors de l'amovibilité absolue et arbitraire , et que le terme fut d'abord d'une année. On vient de voir que l'amovibilité arbitraire des bénéfices ne fut jamais de droit, bien qu'en fait, durant quatre siècles, elle ne cessât pas d'être pratiquée. Je ne trouve, dans les premiers temps , aucun exemple spécial et positif de bénéfices temporaires. Voici comment, si je ne

DIT V^ Al) X'' SIKCLF. J 29

me trompe, l'usagt» vu dut être introduit. Dans la Irj^islation romaine, on 'd\)\K'\int precariu/n la concession gratuite de Fusufruit d'une j)ro|)riélé j)our un temps limité et en général assez court. A|)rès la conquête, les églises affermèrent souvent leurs biens pour un cens déterminé, et par un contrat dit aussi precari'um , dont le terme était communément d'une année \ Plus d'une fois, sans doute, pour s'assurer la protection d'un voisin, d'un guerrier, ou quelque autre avantage analogue, elles lui concédèrent gratuitement cette jouissance temporaire de quelque domaine. Plus d'une fois aussi le concessionnaire, se prévalant de sa force, ne paya point le cens convenu et retint cependant la concession. A coup sûr l'usage ou l'abus de ces precaria ou bénéfices temporaires sur les biens d'église devint assez fréquent; car, dans le cours du vu^ siècle, on voit les rois et les maires du palais employer auprès des églises leur crédit ou plutôt leur autorité, pour faire obtenir à leurs clients , à titre àe précaires ^ des jouissances de ce genre. Guntald avait donné à l'abbaye de Saint-Denis le domaine de Taverny; « à la recom- « mandation de l'illustre Ébroin, maire du palais, « le nommé Jean obtint ensuite ce domaine, de laïc dite abbaye, à titre de précaire \ » Le diplôme

I . Voir sur toute l'histoire de ces pi'ecaria , l'Histoire des Finances de r Allemagne , par M. Hl-llma>'n , p. ii5 et suiv.

1 . « Praeceptum Pippini régis pro Tabemiaci in page parisiaco villae confirmatione , » dans le Recueil des historiens de France, t. v, p, 701 ,

l3o DES INSTITUTIONS POLITIQUES EN FRANCE

où je trouve ce fait et plusieurs autres monuments prouvent que les possesseurs de bénéfices de celte sorte les retenaient souvent au-delà du terme fixé, que l'église propriétaire les réclamait vainement, et que les rois, dont le domaine épuisé ne pouvait suffire à de continuelles largesses, favorisaient, au profit de leurs fidèles, de semblables usurpations.

Quand Charles-Martel, « poussant avec vigueur «les guerres qu'il avait à soutenir, réprima les « petits tyrans qui, dans toute la France, s'étaient a arrogé l'empire, la nécessité le détermina à en- « lever aux ecclésiastiques un grand nombre de « domaines; il les réunit au fisc et les partagea « ensuite à ses guerriers '. » Probablement Charles-Martel fit plus alors que faire accorder ou retenir, à titre de précaires^ des biens ecclésiastiques; il déposséda absolument les églises de biens qu'il conféra comme des bénéfices émanés et tenus de lui. Mais, après la mort de Charles-Martel, le clergé, dont Pépin avait besoin, réclama vivement contre cette spoliation. Malgré l'incohérente fausseté, je ne dis pas des prétendus miracles, mais de quelques-uns des faits rapportés dans la lettre que les évéques adressèrent, en 858, à Louis-le-Germanique pour lui rappeler ce qui s'était passé à ce

Voyez aussi un diplôme de Dagobei't xii , qui contient des faits du même genre, ibid. t. iv , p. 687.

I . Chronïcon Centulense , dans le Recueil des historiens de France , t. m , p. 352.

DU V*" AU X^ SliCLE. l3l

sujet entre Pépin et le clergé, elle est curieuse à connaître : « Saint-Euchère, évéque d'Orléans, di- «sent-ils, qui repose maintenant dans le nionas- « tère de Sainl-Trudon, étant en oraison, fut ravi « dans la vie éternelle; et là, entre autres choses « que lui montra le Seigneur, il vit le princeCharles « livré aux tourments des damnés dans les plus a basses régions de l'enfer. Saint Enchère deman- « dant à l'ange, son guide, quelle en était la cause, a l'ange lui répondit que c'était par le jugement « des saints dont il avait dérobé les biens, et qui, au «jour du jugement dernier, siégeront avec Dieu '<■ pour juger les hommes. En attendant que ce jour « soit venu, le corps et lame de Charles sont d'a- (' vance en proie aux peines éternelles; et il est « puni, non-seulement pour ses propres péchés, « mais encore pour les péchés de tous ceux qui ce avaient donné leurs biens pour les nécessités des « serviteurs du Christ et des pauvres, afin de rate cheter leur ame. Saint Enchère , revenu à lui , (c envoya chercher saint Boniface, et Fulrad, abbé « de Saiilt-Denis,et premier chapelain du roi Pépin, « leur raconta ces choses et leur dit d'aller visiter « la sépulture de Charles, afin que, s'ils n'y trou- « vaient pas son corps, ils crussent à la vérité de « son récit. Ceux-ci , se rendant audit monastère « de Saint-Denis où avait été enterré Charles, firent (c ouvrir son sépulcre, et voilà qu'on en vit soudain « sortir un dragon, et le scpulcre fut trouvé tout « noirci en dedans comme s'il avait été consumé. « Nous avons vu nous-mêmes ceux des témoins de

l32 PES INSTITUTIO^N S POLITIQUES EN FRANCE

« ce spectacle qui ont vécu jusqu'à notre âge, et ils « nous ont attesté de leur propre bouche ce qu'ils <^ avaient vu et entendu. Informé de cela, Pépin, « fils de Charles , convoqua à Leptines le synode , « où présida avec saint Boniface un légat du Saintce Siège, nommé George ; et là il fit rendre aux

« églises tout ce qu'il put recouvrer des biens ecclé- « siastiques que son père avait usurpés. Et comme « il ne pouvait faire tout restituer , à cause de la « guerre qu'il soutenait alors contre Waifer, prince « d'Aquitaine , il demanda aux évéques de céder « lesdits biens à titre de précaires , ordonnant que <( le cens en serait exactement payé aux églises , ce ainsi qu'il est prescrit dans le livre des Capituce laires des rois, jusqu'à ce que les biens mêmes ce pussent leur retourner \ »

On lit en effet , dans les capitulaires de Pépin et de son frère Carloman, rendus après le concile de Leptines : ce Avec le conseil des serviteurs de Dieu ce et du peuple chrétien, et à cause des guerres qui ce nous menacent et des attaques des nations qui ce nous environnent, nous avons décidé que, pour ce le soutien de nos guerriers, et moyennant l'indulce gence de Dieu, nous retiendrions quelque temps, ce à titre à^ précaires^ et sauf le paiement d'un cens, ce une partie des biens des éghses; à cette condition ce qu'il sera payé chaque année, à l'église ou au mocc nastère propriétaire, xxnsolidus^ c'est-à-dire, douze ce deniers pour chaque métairie, et que si celui qui