I. Concll. Labb, t. ly. col

2l4 DES INSTITUTIONS POLITIQUES EN FRANCE

On leur prêchait une foi, une loi qui étonnait et remuait toute leur nature morale, qui bravait hi force matérielle et parlait avec autorité à des vainqueurs. Ce fut là certainement, au milieu même de ces populations grossières , la première source et le plus ferme appui du pouvoir de l'Église. Mais des causes d'une autre sorte contribuèrent aussi à ses progrès, et sa grandeur prit racine ailleurs que dans des croyances. Si le clergé avait besoin des conquérants, les conquérants à leur tour avaient grand besoin du clergé. Tout était dissous, détruit dans l'Empire; tout tombait, disparaissait, fuyait devant les désastres de l'invasion et les désordres de l'établissement. Point de magistrats qui se crussent responsables du sort du peuple et chargés de parler ou d'agir en son nom; point de peuple même qui se présentât comme un corps vivant et constitué, capable sinon de résister, du moins de faire reconnaître et admettre son existence. Les vainqueurs parcouraient le pays, chassant devant eux des individus épars , et ne trouvant presque en aucun lieu avec qui traiter, s'entendre, contracter enfin quelque apparence de société. Il fallait pourtant que la société commençât, qu'il s'établît quelques rapports entre les deux populations, car l'une, en devenant propriétaire, renonçait à la vie errante, et l'autre ne pouvait être exterminée. Ce fut là l'œuvre du clergé. Seul, il formait une corporation bien liée, active, se sentant des forces, se croyant des droits, se promettant un avenir, capable de traiter soit pour elle-même , soit pour

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autrui; seul, il pouvait représenter et détenclre, jusqu'à un certain point, la société romaine, parce que seul il avait conservé des intérêts généraux et des institutions. Les évéques, les supérieurs de monastères conversaient et correspondaient avec les rois barbares ; ils entraient dans les assemblées desleudes, et en même temps la population romaine se groupait autour d'eux dans les cités. Par les bénéfices, les legs, les donations de tout genre, ils acquéraient des biens immenses, prenaient place dans l'aristocratie des conquérants; et en même temps ils retenaient, dans leurs terres, l'usage des lois romaines, et les immunités qu'elles obtenaient tournaient au profit des cultivateurs romains '. Us

I. Quoique la plupart des biens donnés aux églises par les rois le fussent en qualité de bénéfices et emportassent par conséquent les obligations, d'ailleurs très diverses et très vagues, attachées à ce titre; cependant l'exemption des services bénéficiaires lenr était souvent accordée. Les diplômes des rois Mérovingiens eii oftVent une multitude d'exemples. (Voir le Recueil des historiens de France, t. iv,p.6t5- 718; et notamment un diplôme de Clotaire i*"'" (a. 5i6), pag. 6i(i; de Dagobert i*"'" (a, 636), p. 63o; de Clovis 11 (a. 638 ), pag. 633 ; de Cliildéric 11 (a. 661 ) , pag. 641 ; du même (a. 663) , pag. 645; de Clovis III (a. 691), p. 667 ; de Childebert m ( a. 698 ) , p. 679 , de Théodoric IV (a. 721), p. 697, etc., etc.) Charlemagne accorda aussi un grand nombre d'exemptions de ce genre (ap . Bal. t. i, p. 4C1;. Enfin Loais-le-Débonnaire ordonna que chaque église aurait une métairie (mens us) absolument libre de toute charge : « Statutum est ut Tinicuique ecclesiœ unus mansus integer absqne ullo servitio attribualur, et presbyteri in eis constituti non de decimis neque de eblationibus Cdelium, non de domibus neque de atriis vel hortis juxta ecclesiam positis, neque de piscdicto manso aliquod servitium faciant praster ecclesiasîicum ; et si aliquid amplius habuerint, inde senioribus suis servitium debitnra impendant. » ( Cap. Lud. Pil. a. 816, § x, ap, Bal. t. I, p, 505.) On peut voir dans Marculf (lib. i, cap. m, iv)la

0l\6 des institutions politiques en FRANCK

formaient ainsi la seule classe du peuple ancien qui eût crédit auprès du peuple nouveau, la seule portion de l'aristocratie nouvelle qui fût étroitement liée au peuple ancien ; ils devinrent le lien des deux peuples, et leur puissance fut une nécessité sociale pour les vainqueurs comme pour les i vaincus. '

Aussi fut-elle acceptée dès les premiers momens et ne cessa-t-elle de croître. C'était aux évèques que s'adressaient les provinces, les cités, toute la population romaine pour traiter avec les Barbares; ils passaient leur vie à correspondre, à négocier, 1 à voyager , seuls actifs et capables de se faire entendre dans les intérêts soit de l'Église, soit du pays \ C'était à eux aussi que recouraient les Barbares pour rédiger leurs propres lois ', conduire les affaires importantes, donner enfin à leur domination quelque ombre de régularité. Une bande de guerriers errants venait-elle assiéger une ville, ou

formule ordinaire des immunités accordées aux églises. Des exemptions de toute sorte, comme celle du service militaire, du paiement de certains droits de douane, etc., y étaient souvent comprises. (Voir plusieurs des diplômes cités ci-dessus, et Hullmakn , Ursprung der stœnde , etc. p. 119. )

1. Voii'les Lettres de Sidonius ApoUinaris, les lettres diverses recueillies dans les Historiens de France, t. iv, p. 49-99, ^* '•^"^ ^^* monuments du temps.

2. Les premiers paragi'aphes des lois des Bavarois et des Allemands prouvent évidemment qu'elles ont été rédigées avec le concours des évèques ; elles s'occupent d'abord des donations aux églises. On ne peut douter que les évèques n'aient concouru à la rédaction de la loi Salique , lorsqu'à diverses époques , « quae erant secundum consuetudincm paganonim mutata sunt secundum legem christianorum. » [Prœfat. îeg. Sal, dans le Recueil des historiens de France , t. iv, p. i2 3. )

JUI V" AU X*" Sli-CLE. ai 7

dévaster une contrée; tantôt Tévéque paraissait senl snr les remparts, revêtu des ornements pontiiicaux, et après avoir étonné les Barbares par son tranquille courage, il traitait avec eux de leur retraite; tantôt il faisait construire dans son diocèse ime espèce de fort où se réfugiaient les habitants des campagnes quand on pouvait craindre que l'asile des églises même ne fut pas respecté \ Une querelle s'élevait-elle entre le roi et sesleudes? les évéques servaient de médiateurs '. De jour en jour, leur activité s'ouvrait quelque carrière nouvelle et leur pouvoir recevait quelque nouvelle sanction \

1. Fortunatus dit, en parlant de Nicetius, évêque de Trêves, à la fin du vi*^ siècle :

« Haec vir apostolicns Nicetius arva peragrans

Condidit optatuni pastor ovile gregi ; Turribus inciuxit ter dénis undique coUem;

Praebuit hîc fabricam qu6 nemus ante fuit. »

FoRTUNAT. Caim. lib. m, cap. xxi.

2. « Mediantibus sacerdotibus atque proceribus , » est-il dit dans le ti'aitë d'Andely. (Greg. Tur. lib. ix, cap. xx; voyez le traité, Ccllect. des Mém. t. ir , p. 27.)

3. « Qui episcopum suuni noluerit audire et excommunicatus fuerit perennem condemnationem apud Deum sustineat, et insuper de palatio nostro sit omnino extraneus, et omnes facultates suas parenlibus ejus amittat qui noluit sacerdotis sui medicamenta sustinere. {Vecivt. Clnldeb. reg. (x an 11.^ ) ap. Bal. t. i, p 17. ) — «'Si judex aliquem contra legem injuste damnaverit, in nostri absentia ab episcopis castigetur , ut quod perpere judicavit versatim melius discussione habita emendare procuret. » (Const. tiener, Chlol/iar. régis, § vx , ap. Bal. t. 1, p. 8. ) Je pourrais multiplier beaucoup les citations qui prouvent la sanction de plus en plus accordée par les rois au pouvoir des évèques.

2l8 DKS INSTITUTIONS POLITIQUES KN FRANCE

Des progrès si étendus et si rapides ne sont point l'œuvre de la seule ambition des hommes qui en profitent, ni de la simples volonté de ceux qui les acceptent. Il y faut reconnaître la force de la nécessité.

Quand la nécessité eut porté ses fruits, quand la puissance des évéques fut fermement établie, quand la richesse des églises cessa d'être exposée au pillage continuel que leur avaient fait essuyer les premières violences de l'invasion, les Barbares euxmêmes recherchèrent avidement l'éjiiscopat. En 677 , le fameux duc Gontram-Boson « envoya un ft messager auprès d'une certaine femme qu'il con- « naissait depuis le temps du roiCharibert, et qui « avait l'esprit d'une pythonisse , pour qu'elle lui « annonçât ce qui devait lui arriver... Elle lui fît ré- <f pondre : // arrivera que le roi Chilpéric mourra « cette année , et que Mérovée , à V exclusion de t( ses frères ^ possédera tout le royaume. Quant à a toi^ tu seras duc de tout le royaume pendant a cinq ans. Vers la sixième année , et par la biena veil lance du peuple , ta obtiendras la faiseur de « r épiscopat dans une des cités qui sont situées sur (.( la ri<^e droite de la Loire ; après quoi tu sortiras a de ce monde plein de jours'. •» Exemple singulier qui prouve, entre mille autres, que, pour les

I. Greg. TuR.lib. V, cap.xiv. Les exemples de ducs, de comtes, etc., devenus évèques , sont très nombreux; en 58o, le comte Maracliar devient prêtre et ensuite évêque ; en 58 r , Jovin , fjiù rector provinciœ fuerat , est nomm-,; évèque. (Greg. Tur. lib. v, cap, xxxvir ; lib, VI, cap. vir; CoUect, des Mém, t. i, p. 274, 317. )

DU V*" AU X'' SlîlCLE. 2 10)

lioninies les ])his considérables, l'épiscopal était lin ol^jot d'ambition, une laveur du peuple et de la fortune. Ainsi , après (jue les évèques eurent piis place parmi les leudes , ceux-ci vinrent à leur tour prendre place ])arnn les évèques, et Tamalganie des deux peuples s'opéra de la sorte dans les deux classes supérieures qui plus tard devaient former l'aristocratie du régime féodal.

Mode de nomination des Évèques.

Si l'élection . des évèques était restée entre les mains des fidèles ou seulement du clergé lui-même, cet amalgame eut rencontré plus d'obstacles , et probablement bien peu de Barbares seraient arrivés à l'épiscopat. Mais à peine convertis, les rois barbares s'efforcèrent d'envahir le droit de nommer aux évècliés; c'étaient de trop riches bénéfices et des fonctions trop importantes pour qu'ils n'en voulussent pas disposer; tantôt ils se prévalaient, pour s'en attribuer le droit, des donations qu'ils avaient faites aux églises, ou de lanécessité imposée aux évèques élus d'obtenir la confirmation royale; tantôt l'auibition des candidats venait seconder la leur. Celui qui n'espérait pas obtenir les suffrages du clergé et du peuple d'une cité épiscopale s'adressait au roi , en recevait une nomination souvent achetée, et la force soutenait ensuite ce qu'avait fait Fintrierue ou la faveur. Le cleri^é réclamait son droit d'élection; mais ce droit, comme tous les autres , était reconnu et méconnu presque au

même instant. En 6 1 5 , dans rassemblée des lendes tenue à Paris, le clergé le lit consacrer par Clotaire II , mais d'une façon incomplète , précaire ' , et l'histoire des règnes suivants nous montre à chaque pas des évéques nommés et installés par û la seule volonté du roi '. Quelquefois il se faisait un bizarre mélange de l'élection ecclésiastique ou populaire et de la nomination royale; le roi conférait un évéché avec l'assentiment , formellement exprimé, des évéques présents à la cour ^, ou

1. « Ita ut, episcopo decedente, in loco ipsius qui a metropolitano ordinari débet cum provincialibus et clero et populo eligatur ; et si persona condigna fuerit per ordinationein principis ordinetur ; vel ceite si de palatio eligitur, per meritum personae et doctrinœ ordinetur. » ( Const. gen. Chlotli, reg. § i, ap. Bal. t. i , p. 21. )

2. En5i5, Quintianus est élu par le peuple évêque d'Auvergne; Apollinaris , « oblatis multis muneribus , » se fait nommer par le roi à sa place ; il meurt ; Théodoric ordonne alors d'installer Quintianus. (Greg. Tur. lib. III, cap. 11; ColLct. des Mém. t. i, p. 11 3.) En 533, Ommatius est nommé évêque de Towcs , jussu Chlodomeris régis (ibid. cap. xvii). En 577, Pascentius est nommé évêque de Tours, f ex jussu Chariberti régis» fibid. lib. iv, cap. xviir; Collect. des Mém. t. I, p. 172). En 502, Emerius, « quem Cblothacbarii régis voluntas elegit, » est rétabli dans l'évêclié de Saintes d'où il avait été chassé (ibid. cap. xxvi ; Collect. des Mém. t. i, p. 180). En 588, ft Fronimius potestatem pontificalem . . . rege largiente suscepit (ibid. lib. IX, cap. XXIV ) , etc.

3. o Quamvis nos administrandum gubemandumque rerum sfatum praecelsis occupationibus regia2 sollicitudinis cura constringat , nihil tamen tam principali quam principe diguum est ut, cum a pastorali paululum aberrat plebs destituta prassidio , pro sainte animarum liujusmodi persouis locis celsioribus pontificalem prospiciat committere dignitatem... Et quia cognovimus sanctae recordationis dominum illum illius urbis antistitem evocatione divina ab bac luce migrasse , de cujus successore sollicitudine congrua una cum pontificibus vel proceribus nostris plenius tractantes , decrevimus illustriviro illo in ipsa urbe pontificalem in Dei nomine committere dignitatem. (Marc. Form. lib. 1, cap. vu.)

DU V* AU X*^ SIKCLE. 221

bien les habitansd'iinecité s'adressaient an roi pour le siij)plier de nommer mi candidat qu'ils lui désignaient •, et le roi accédait à leur vœu. La confusion était si grande etl episcopat si recherché, qu'il arriva que les rois y nonnnèrent des laïques, comme s'il ne s'était agi que d'un bénéfice à conférer \ Sous Pépin et Cliarlemagne qui ménagèrent avec grand soin le clergé, non-seulement pour s'en faire im appui, mais parce que seul il pouvait les aider à établir quelque ordre dans leurs États, le droit d'élection fut solennellement reconnu. « Instruit de ce que prescrivent les saints canons, a dit Cliarlemagne, et afin qu'au nom de Dieu la a sainte Église jouisse librement de tous ses hona neurs, nous avons accordé à l'ordre ecclésias- « tique que désormais les évéques seraient élus, a dims le diocèse même et selon les canons , par le a clergé et le peuple , sans aucune considération de « personnes ni de présents, et uniquement en raison a de la sagesse et des mérites des candidats \ » Cependant la pratique contraire prévalut fréquemment sous ces deux règnes; Pépin déclare, dans un capitulaire, « qu'après avoir pris le conseil des « évéques et des grands, il a nommé dans les cités

1. Marculf nous a conservé la formule des pétitions de ce genre : « Quoniam sanctaî memoriae vir ille, illius urbis episcopus , ab hac lucc migravit... in loco ejusdem suppliciter postulamus ut instituera dignemini illustiem virum illum , etc. » fMARC. Forin. lib. i, cap. vu, ]

2. En ^^S , « Nicelius ex laico qui prius a Cbilperico lege praîceptum elicuerat , in ipsa urbe episcopatum adeptus est. '> ( Gr£g. Tub, lib. vm, cap. xx; Coltect. des Mém. t. i , p. 448 et 449')

i. Cap. Car. Mag, a. 8o3, § ir, ap. Bal. t. i; p. 379.

« des évèqnes légitimes ' ; » et il suffit de lire quelques-unes des chroniques qui racont(înt la vie de Charlemagne pour se convaincre qu'il regardait les évèchés comme des bénéfices dont il pouvait disposer à son ^vé \

1. « Idcirco constituimus per consilium sacerdotum et optimatum meorum et ordinavimus per civitates legitiraos episcopos. » {Cap. Pipp. princ. a. 744. § m» «Z'- Bal. t. i, p. i5'].)

2. L'anecdote suivante, extraite de la Chronique du moine de Saiut- Gall , et que je choisis entre mille autres , parce qu'elle est piquante , le prouve clairement :

« Lorsque Charlemagne commença à régner seul on Occident , l'étude des lettres était partout presque entièrement oubliée. Il arriva que deux Ecossais , hommes très versés dans les sciences profanes et les saintes Ecritures, vinrent d'Hibernie en Gaule avec des marchands bretons. Ils ne montraient aucune marchandise à ceux qui venaient leur demander ce qu'ils vendaient, afin de l'acheter, mais ils disaient ; « Si quelqu'un a envie de sagesse, qu'il vienne et en reçoive de nous, « car c'est là ce que nous vendons; » et ils disaient qu'ils vendaient la sagesse , parce qu'ils voyaient que le peuple se souciait peu des choses gratuites et recherchait celles qu'il fallait acheter. Ils voulaient ainsi engager les gens à acheter la sagesse ; ou bien peut-être avaient-ils dessein , comme la suite l'indiqua, d'exciter par ce langage la curiosité et l'étonnement. Enfin ils répétèrent si souvent ces paroles que les hommes qui s'en étonnaient et qui regardaient ces étrangers comme des fous , les portèrent aux oreilles du roi Charles , toujours curieux de la sagesse et des savants. Charles les fît venir en toute hâte en sa présence, et leur demanda s'il était vrai, comme on le disait , qu'Us apportassent avec eux la sagesse : « Oui , dirent-ils , nous la possédons , et nous sommes prêts « à la donner à ceux qui la demanderont avec respect et au nom de « Dieu. « Le roi ayant voulu savoir quel prix ils y mettaient : « Nous «ne voulons, dirent-ils, qu'un lieu convenable, des âmes bien dis- « posées , et les choses sans lesquelles nous ne pouvons accomplir notre « voyage, des aliments et de quoi nous vêtir.» Le roi, plein de contentement , les garda l'un et l'autre quelque temps auprès de lui. Partant ensuite pour des expéditions militaires, il ordonna à l'un d'eux, qui se nommait Clément , de rester dans la Gaule, lui confia , pour les instruire, beaucoup de jeunes gens, les uns de famille illusti'e , les autres de con-

Ce fut par cette intervention de l'autorité royale dans la collation desévècliés (ju'un grand nond)re de Barbares arrivèrent à Tépiscopat , et que le haut

dition moyenne, (raulics de condilioii inférieure, et leur fit fournir, selon leurs besoins, des vivres et une habitation commode....

" Charles, vietorieux. , étant revenu dans la (laule au bout d'un long temps, ordonna que les jeunes gens qu'il avait confiés à Clément vinssent devant lui et lui apportassent leurs lettres et leurs cahiers d'études. Les jeunes gens de condition moyenne et inférieine lui offrirent des travaux bien faits et ornés de toutes les beautés de la science , mais les jeunes gens de famille illustre ne présentèrent que des travaux imparfaits et qui se ressentaient de leur indolente oisiveté. Alors le sage roi, imitant la justice du souverain juge , fît passer à sa droite ceux qui avaient bien travaillé, et leur dit : « Je vous remercie, mes enfants; car vous « avez accompli mca ordres et fait votre devoir autant qu'il était en vous; « maintenant efforcez-vous d'atteindre à la perfection ; Je vous donnerai « des cvecJics et de ricJies nionaslcrcs ^ et vous serez toujours en honneur « à mes yeux. » Se l'etournant ensuite vers ceux qui étaient à sa gauche, et réveillant leur conscience par le feu de ses regards , il leur adressa ironiquement, avec l'éclat de la foudre, ces paroles terribles: « Vous, « jeunes illustres, vous, les fils des grands, vous, qui êtes élégants et K délicats , vous vous êtes confiés en votre naissance et en vos richesses , « vous avez négligé mes ordres et votre sanctification ; vous vous êtes « livrés à la débauche, au jeu , à la paresse ou à de vains exercices; « et aussitôt , avec son serment ordinaire , élevant vers le ciel sa tête et sa main: « Par le roi des cieux, dit-il, je ne fais pas grand cas de votre »• noblesse et de votre élégance, quoique les autres vous admirent • et « sachez bien que , si vous ne réparez votre négligence par un travail « assidu, vous n'obtiendrez jamais de Charles rien de bon. » {DJonncIt. S. Gall. Chronic.degest . Car. Mag. lib. r, cap. i, iir, dans le Recueil des historiens de France, t. v , p. io5; Collect. des Mém. t. iir, p. 173 et suivantes.

Peu importe que les anecdotes du moine de Saint-Gall ne soient pas toujours bien certaines, ce n'est point du fond même de son récit qu'il s'agit; il écrivait à la fin du ix® siècle , et à coup sûr il n'eût pas considéré les évêchés comme étant à la disposition de Charlemagne , si telle n'eût été la pratique du temps. Sa (Chronique contient plusieurs autres faits qui conduisent au même résultar. (Lib. 1, cap. iv et v; CoKcct. des Mém. t. ut, p. 173 et suiv. )

Îi24 DES INSTITUTIONS POLITIQUES EN FRANCE

clergé devint , comme l'était la classe des leiides laïques , un moyen de rapprochement et de fusion entre les hommes importants des deux nations.

Effets de la puissance du Clergé.

Je ne me propose point d'examiner l'état des ecclésiastiques dans le détail de leur existence civile ; c'est uniquement l'état politique des personnes que j'ai dessein de constater, pour découvrir comment se formèrent , dans le chaos de la conquête et de l'établissement territorial, la société et ses institutions. Le clergé y prit une grande place et y exerça une grande influence. On en a fort diversement évalué le mérite et les effets. Je ferai, à ce sujet, une seule remarque. C'est une grave erreur que de juger une institution , une influence, d'après les résultats qu'elle a amenés au bout de plusieurs siècles , d'approuver ou de condamner ce qu'elle était et ce qu'elle a fait, dans les temps où elle est née, d'après ce qu'elle est devenue, ce qu'elle a produit mille ans plus tard. L'histoire du monde n'offre aucun pouvoir , aucun système social qui soit en état de supporter une telle épreuve, et puisse accepter la responsabilité d'un si long avenir. Il n'a point été donné aux hommes d'agir d'une façon si pure et avec tant de prévoyance que ce qu'ils font aujourd'hui pour le bien n'enfante jamais un mal. Dans leurs plus vertueuses intentions, dans leurs plus habiles travaux , ils sont loin de suffire aux nécessités de leur époque; comment exiger

qu'ils ne fassent rien qui ne convienne aussi à leurs plus lointains successeurs ? Comment leur imputer ce que deviennent des œuvres depuis si long- temps échappées de leiu's mains? Transportée ainsi dans le passé, l'expérience nous trompe au lieu de nous éclairer ; elle nous préoccupe de besoins , d'intérêts, de maux que le passé ne soupçonnait pas, et nous empêche de reconnaître quels étaient vraiment les siens. Qui prétendra qu'au vi« siècle les peuples se dussent inquiéter du pouvoir temporel de l'Église, de la suprématie des papes , des jésuites ou de l'inquisition ? L'empire exclusif, désordonné de la force matérielle , c'était là le mal qui pesait sur eux; elle régnait partout, dans les relations privées comme dans les relations publiques , se déployant avec la brutalité et l'aveugle ignorance de la barbarie, ne soupçonnant pas même un autre droit que le sien. Au milieu de cette domination anarchique et sauvage, le clergé seul se présenta au nom d'une force morale , proclamant seul une loi protectrice et obligatoire pour tous , parlant seul des faibles aux forts, des pauvres aux riches, réclamant seul le pouvoir ou l'obéissance en vertu d'un devoir , d'une crovance , d'une idée, protestant seul enfin , par sa mission et son langage , contre l'invasion universelle du droit du plus fort. Là fut le secret de sa puissance; il en pouvait faire, il en faisait chaque jour des usages coupables et qui devaient être funestes à l'avenir ; mais dans le présent , cette puissance était salutaire ; c'était une conséquence obligée de sa nature qu'elle s'adressât

à rétre intellectuel et moral que toutes les autres puissances semblaient ignon^r.ll fallait bien qu'elle soutînt les droits de la vérité, car elle se fondait sur la foi. Souvent conduit, comme les Barbares, par des intérêts et des passions purement terrestres, le clergé partagea avec eux la richesse, le pouvoir, toutes les dépouilles de la société; mais, je le répète, le titre et le moyen d'action des Barbares, c'était la force matérielle; le clergé puisait les siens dans une force morale. Or la société était tombée si bas que la présence seule d'une force morale y fut un bien et son empire un progrès.

Des Hommes libres.

J'aborde la plus difficile des questions que présente l'état des personnes durant l'époque dont je m'occupe. d

A-t-il existé, du v^ au x^ siècle, dans les pays conquis par les peuples germains, et notamment en France, une classe nombreuse et importante d'hommes libres, étrangers à la condition de leudes soit du roi, soit de quelque autre propriétaire, affranchis de toute dépendance envers tel ou tel individu, obligés seulement envers l'État, ses lois et ses magistrats, formant enfin, en présence et à côté des associations particulières qu'enfantaient de toutes parts les engagements et les services d'homme à homme, un corps de véritables citoyens ?

DU V^ AU X^ STl\CLE. ^l'J

La plupart des publicistes, même récemment et depuis qu'une criticpie judicieuse a jeté tant de jour sur le premier Age des sociétés modernes, n'ont pas hésité à résoudre affirmativement celte question \ Peut-être eussent-ils conçu plus de doutes s'ils l'eussent posée aussi rigoureusement que je viens de l'indiquer.

Le caractère essentiel de la liberté politique réside en effet dans l'indépendance de toute domination individuelle, dans l'absence de tout engagement permanent et général envers un autre pouvoir que les pouvoirs publics. Qu'il y eût des hommes libres en ce sens qu'ils n'étaient point esclaves, qu'ils possédaient et exerçaient des droits dans leurs rapports avec le supérieur auquel ils s'étaient attachés, il serait absurde d'en douter; telle était la condition des leudes , des fidèles, des vassaux. Mais quand on admet une classe d'hommes hbres distincte de celle des leudes, il faut bien

I . Je ne citerai ici que denx écrivains contemporains , non moins remarquables par leur sagacité que par l'étendue de leur érudition , M. de Savigny, dans son Histoire du Droit romain pendant le mo^enage , le plus bel ouvrage peut-èlre qu'aient px-oduit , de nos jours , les progrès de la critique historique (t. i, cbap. iv, § i; die Freyen, les hommes libres), et M. Meyer, dans son Esprit , origine et progrès des institutions judiciaires dans les principaux pays de l'Europe (t. i, 1. r, chap. XI, -vexations envers les hommes libres). Le premier considère la classe des hommes hbres comme ayant formé, à ce titre seul, le corps de la nation chez les peuples d'origine germaine , et leur état social comme la base de toutes les constitutions germaniques. L'opinion du second, qui, tout en admettant l'existence distincte et vraiment politique d'une grande classe d'hommes libres, croit cependant que cette classe fut graduellement opprimée , et remplacée par celle des vassaux, me parait, comme on verra, plus voisine de la vérité,

admettre que leur liberté était antre, leur condition sociale diflérente; et cette différence ne peut consister que dans la plénitude de l'indépendance personnelle à l'égard de tout autre homme, dans le caractère de citoyen par opposition à celui de leude, de vassal.

J'ai peine à croire que les j)ublicistes se soient rendu compte bien nettement de cette distinction, et en aient mesuré toute la portée. Cependant elle est implicitement supposée dans leurs efforts pour démontrer Texistence permanente d'une classe spéciale d'hommes libres; car s'il n'en était ainsi, la question même n'existerait pas et ces efforts seraient sans objet.

Sans nul doute, dans les temps qui suivirent de près la conquête, il existait une telle classe d'hommes, elle f^ùsait même le corps de la nation. Elle comprenait tous les propriétaires d'alleux, et l'on a vu que les premières propriétés , prises ou reçues en partage par les guerriers francs, étaient allodiales, c'est-à-dire pleinement indépendantes. Ces propriétaires , affranchis de toute dépendance individuelle , étaient donc libres les uns à l'égard des autres , et unis entre eux seulement à titre de concitoyens.

On touchait d'ailleurs encore à l'association primitive; les habitudes de la tribu ou de la bande guerrière n'avaient pas encore disparu. Or, bien que les compagnons germains marchassent à la suite d'un chef, le lien qui les unissait à lui était plutôt militaire que civil; ce n'était point de leur

m n'" \u \'' sir.cLi:. '.)•;•()

iH'lation :\\cc lui (|ue découlaient leurs institutions |')olitiqu(\s; il les conduisait, mais ne les gouvernait j)oint; ils se gouvernaient eux-mêmes, par la voie de la délibération conunune , d'après les idées simples de l'indépendance des individus et de l'égalité des droits. Les compagnons étaient les leudes du chef quand il s'agissait de guerre, des lionunes libres et des citoyens en toute autre occasion.

Deux caractères , celui de membres d'une nation et celui de compagnons d'un homme, se réunissaient donc dans les guerriers germains ; et quant à la vie politique, c'était le premier qui prévalait. La situation nouvelle qu'entraîna la conquête ne changea point cet état des personnes immédiatement ni en un jour, et la société franque continue pendant quelque temps d'apparaître, dans les faits et dans les lois, sous la forme d'une réunion d'hommes libres, délibérant et agissant en commun. Mais par l'établissement territorial et la dispersion des individus, cette relation du citoyen à l'État devait bientôt succomber, et celle du compagnon au chef ne pouvait manquer de devenir dominante. J'ai déjà décrit ce phénomène et ses principaux effets. J'ai fait voir comment la plupart des alleux disparurent ou furent convertis en bénéfices, pourquoi et comment la classe des leudes se forma et s'étendit de jour en jour. Quelle condition sociale était attaquée par tous ces changements, inévitables résultats du cours des choses? Celle des hommes libres, des citoyens égaux et indépendants. Les pro-

Îl30 DES INSTITUTIONS POLITIQUES EN FRANCE

priétés se subordonnaient progressivement les unes aux autres; les individus venaient se, ranger au service et sous la protection d'un supérieur; l'association nationale se dissolvait en une multitude d'associations particulières rendues nécessaires par l'inégalité des forces, et fondées sur la dépendance des terres et des personnes. Il est clair qu'au milieu de tels faits la classe des hommes libres ne pouvait subsister long-temps.

Décadence de la classe des Hommes libres.

Aussi cessa-t-elle de bonne heure de tenir, dans la société, une grande place; il est impossible de suivre, pas à pas, les progrès de sa dissolution, car le langage des historiens et des monuments nous trompe; ils appellent libre quiconque n'était pas esclave, et dans ce sens les possesseurs de bénéfices étaient libres aussi bien que les propriétaires d'alleux, les leudes engagés au service d'un homme aussi bien que les citoyens indépendants. Je me bornerai donc à examiner quelques-uns des faits qu'on a allégués pour prouver que les hommes libres formaient une classe nombreuse et importante, distincte de celle des leudes, et à rechercher si ces faits autorisent les conclusions qu'on en déduit.

Des Ahrimans et des Rachimbonrgs.

Les seuls noms sous lesquels on puisse croire

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qu'une telle condition sociale est désis^née, sont ceux darimanni^ enman/ii\ herimnnni, hrrmanni, chez les Lombards \ et de rac/iiniduri^i, rathim^ àurgiy regimhiirgi^ chez les Francs *. Le nom

1. Les Ârimanni reviennent sans cesse dans les lois lombardes et dans les monuments italiens du vii<' an xii^ siècle; leur nom est écrit erimanni y ercmanni , hareinan/ii , harimanni ^ lierimanni , Itermanni , variations provenues surtout de la dirticulté d'écrire les sons teutoniques ; et tout porte à croire que les Gfr/7ia/ii nommés dans une foule d'actes dont plusieurs remontent au mS siècle, ne sont autres que les a/7ma«/i/ ou/tcrmannî ; en sorte que le nom national de Gennaius n'aurait d'autre origine que celui des herimanni , hommes libres. On varie sur 1 étvmologie de ce dernier mot : selon les uns, il vient de heer (armée, guerre), et les heer-mann sont les guerriers; selon d'autres, il dérive de ehre (honneur) , et désigne les hommes libres par excellence, les citoyens in vestis de tous les dreits de la liberté politique , les cives optimo jure du droit romain. Quoique cette dernière expUcation soit adoptée par Moeser {Osnabiiickisclie ^esclùclite , danshipré/arc etpassim) etparM. de Savigny ( Gescliichte des rœmisclieu Bechti, etc., t. i , p. i6o , 175 ), je préfère la première ; ce n'est pas dans des idées morales et des distinctions philosophiques qu'il faxlt chercher l'origine des anciens noms barbares. Du reste le mot d^arimannia a reçu , à dater du x^ siècle , des acceptions fort différentes ; il désigne , dans plusieurs monuments , tantôt une certaine espèce de propriété territoriale, tantèt de certains impôts, etc. (Voir, à ce sujet, Y Histoire du Droit romain, etc., de M. de Savigny , t. I, p. 160-177. )

2. Les Rachimhurgi , souvent mentionnés dans la loi Salique, le sont également dans plusieurs formules du temps, et jusque dans des actes du x^ siècle; les variations d'orthographe sont encore plus nombreuses que pour les ârimanni ; on trouve : rachimhurgii, ratltimbiirgii , racimburgi, racinebttrgi , recyneburgi , racimburdi , regimhurdi, raimburgi, La plupart des érndits font dériver ce mot de 1 aclia affaire , procès) , ou de rechl ( droit, justice) , ce qui présenterait exclusivement les r<rclùmburgi sous le caractère de juges. M. de Savigny pense, éltkc le célèbre historien MuUer, qu il vient de l'ancien mot tentonique rek (grand, puissant], qui fait la terminaison de tant de noms propres germains, et se retrouve dans reich 'riche); en sorte que les rachimburgi , appelés aussi boni komines, seraient simplement des hommes

l3'l DES INsriTUllONS POLIIIQÎJES EN FRANCE

^arimanni se trouve aussi dans des inoiuuiients qui appartiennent à la France '.

Ces mots , bien que quelques savants s'y soient trompés, s'appliquent évidemment à des hommes libres; ils désignent même, tout porte à le croire, les hommes libres en général, les citoyens actifs. Les arimanni lombards siègent dans les plaids ou assemblées publiques en qualité de juges, marchent à la guerre sous les ordres du comte , paraissent comme témoins dans les actes civils; les rachimhurgi francs exercent les mêmes droits '\

Il est également certain que ces mots ne désignent point des magistrats , des hommes investis de fonctions spéciales, judiciaires ou autres, et distincts , à ce titre , du reste des citoyens. Dans une foule de documents, les arimanni sont mentionnés comme témoins, comme simples guerriers; le même nom est donné aux bourgeois libres des villes; les rachimhurgi francs paraissent de même en des occasions où il ne s'agit d'aucune fonction publique à remplir; le mot rachimhurgi est souvent traduit par celui de boni homines. Tout démontre que ces noms s'appliquent aux hommes libres, aux citoyens en général, et non à quelque magistrature spéciale, à quelque pouvoir public '.

puissants, des notables, les rîcos hombres des Espagnols. (^Histoire du Droit romain , etc. t. i , p» 184. )