I. Art

/|3?. J)E l'origink du système rfprksentatif Jcur circuit , mais par des chevaliers élus dans les cours de comté '. Ainsi, dans le lieu où ils résidaient, les chevaliers de comté , vassaux du roi , prenaient vraiment part aux affaires locales et même puhliques , en même temps qu'ils conservaient , sans l'exercer peut-être , le droit de paraître au grand conseil national.

A mesure qu'ils se séparaient des hauts barons , ces chevaliers se rapprochaient d'une autre classe d'hommes avec laquelle ils ne tardèrent pas à se fondre complètement. Ils ne siégeaient pas seuls dans les cours de comté. La plupart des francstenanciers, vassaux des seigneurs, s'y rendaient également et y remplissaient les mêmes fonctions , judiciaires, administratives ou autres '. Le service dans la cour du comté était une obligation com-

1. Hallam, State of Europe ^ etc. chap. viii, part, m, t. m, p. 20.

2 . Cette assertion , contestée en général par les écrivains torys , a été victorieusement démontrée dans un excellent article de VEdinburgh review ( n** (ig , p. 29 ). En voici les principales preuves :

i*> Sous Guillaume-le-Conquérant , un procès entre Gundulf, évèque de Rocliester , et le sliériff Picot, en qualité de représentant du roi , fat porté devant la cour du comté de Cambridge. Il s'agissait d'une terre que l'évêque réclamait pour son siège , et le sliériff pour la couronne. Ce dernier en ayant pris possession de force , l'évêque se plaignit au roi qui renvoya l'affaire « ad homines comitatus , » et envoya un de ses juges à Cambridge pour examiner la question. La cour du comté assemblée décida en faveur du roi ; mais le juge , se doutant que ses membres avaient agi par crainte du shériff , leur ordonna d'élire douze « ex seipsls qui, quod omnes dixerant, jurejurando confirmarent. » On a les noms et la résidence de six de ces jui'és , et les six autres sont désignés comme « alii sex de melioribus comitatus. » Or aucun de ceux dont on sait le nom ne se trouve , dans le doomsday-hook , parmi les vassaux de la couronne. Un seul, Ordmaer de Bellingham, y est nommé, et en qualité de vassal du comte Alan de qui il tient, est-il dit, six charraées

EN ANCLETERRE. /,33

munéiiient imposée par leur toniiro , à tous les francs - tenanciers , quel ([ue fut leur suzerain. Beaucoup d'arrière-vassaux du roi étaient plus riches et plus considérables que tel de ses vassaux

de terre qu'il tenait éj^alement d'Eddeva , du temps du roi Edouard. {Edinb. rev. n. 6() , p. 29. )

a° Une des lois attribuées à Henri i*^*" , de generalibus placitis comitatum , porte : <' Intersint autem episcopi , comités , vicedomini , vicarii , centenarii, aldermanni , pra'fecti , pra-positi , barones , vavassores, tungrevii et cîeteri terrarum domini diligenter. » {Lcg. Henr. r, c. vri, dans les Traités sur les coutumes anglo-normandes , par M, Houard, t. i, p. 278.) Dans une autre de ces lois, (/ai dcbcnt esse judices régis ^ on lit : « Régis judices sunt barones comitatus qui libéras in eis terras habent , per quos debent causa;, singulorum alterna prosecutione, tractari ; villani vero , vel cotseti , vel ferdingi , vel qui sunt hujusmodi viles vel inopes personae non sunt inter leguni judices meniorandi. » (Ibid. c. XX.IX, t. I, p. 296.) Ces lois sont ancicimes, bien qu'il soit fort douteux que Henri i'^'' en soit l'auteur. Un writ de ce même roi porte : « Henricus, rex Angliœ, omnibus baronibns et vavassoribus , et omnibus dominis qui terras habent in Well. wapentachio, salutem : praecipio quod omnes veniatis ad placitum et Avapentachium episcopi Lincoln qnod de me tenet, per summonitionem ministrorom suorum ; et facietis ei omnes consuetudines et rectitudines in omnibus rébus quas ei debetis de terris vestris ad illud Avapentachinm. » {Edinb. rev. t. xxvr,p, 342.) Or le mot ■vavassor., employé dans ce writ et dans les lois précédentes, désignait un franc-tenancier , arrière-vassal du roi : il est pris en ce sens dans le writ suivant du même Hemi i^'" : .« Si exsurgat placitum de divisione terrarum, si est inter barones meos dominicos , tractetur placitum in curia mea ; et si est inter vavassores duorum dominornm tractetur in comitatu. » {Ibid.) Un autre passage des lois de Henri i^'" porte : « Si quis baronum régis vel aliorum comitatui secundum le^em interfuerit. » {Ibid.) Sous ce règne, les arrière-vassaux du roi siégeaient donc dans les cours de comté , aussi bien que les vassaux directs.

3® Un writàt Henri iir ( 1217 ) , adressé au shérifif d'York, porte l'ordre de publier les chartes « in pleno comitatu , convocatis baronibus, niilitibus et omnibus libère tenentibus ejusdem comitatus. » {Edinb. rev. n. 69, p. 29. )

4° £n£n , sous Edouard i^^" , une multitude d'exemples particuliers

434 DK l'origine du SYSTiîME REPRESENTATIF

directs \ Des cultivateurs libres et (jui tenaient originairement leurs terres à charge , non du service féodal, mais de quelque redevance déterminée, acquérai-^nt de jour en jour plus d'importance et de liberté '. De ces divers éléments se formait, dans chaque comté , la classe nombreuse et active des francs-tenanciers. La cour de comté en était le centre. Ils s'y acquittaient des mêmes services et y exerçaient les mêmes droits, quelle que fût d'ailleurs la nature de leurs relations féodales avec la couronne. La dissolution de l'ancienne assemblée des vassaux directs du roi et l'assimilation de la plupart d'entre eux , dans les institutions locales , aux francs-tenanciers en général, préparaient ainsi la création d'une force plus étendue, plus nationale, et qui tôt ou tard ne pouvait manquer d'intervenir dans le gouvernement central auquel elle se rattachait , en principe du moins , par l'un de ses éléments.

Ce fut en effet ce qui arriva par l'introduction

et nominatifs prouvent la présence d'un grand nombre d'arrière-vassaux dans les cours de comté. {^Edinb, rev. t. xxvi , p. 344« ) Oïi voit pourtant qu'il y en avait qui, aux termes de leur tenure, n'y étaient pas obligés , car ce service était considéré bien plutôt comme une charge que comme un droit. On lit dans le statut extenta maner'ù qui charge des commissaires de faire des recherches sur l'état d'un manoir ; « inquirendum est de praedictis libéré tenentibus et qui sequuntur curiam de comitatu in comitatum, et qui non. » {Ibid. )

i.Les exemples en sont nombreux; ainsi on voit, dans le Livre noir de r échiquier , que Godefroy-Fitz- William tenait, dans le comté de Buckingham, vingt-sept fiefs de chevalier du comte "VValter Gifford , tandis que Gilbert Bolebech , dans le même comté, ne tenait du roi qu'un seul fief de chevalier. ( Edinb. rev. t. xxvr , p. 346. )