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« nous est accordo, disniont-ils , nous ne parvien- « drons jamais à lier notre Protée de roi. » Les oreilles de Heini n'étaient pas encore accoutumées à des prétentions si hautes; il les repoussa absolument , et le conseil des barons fut ajourné.
lise réunit de nouveau peu de mois après, et le roi y reproduisit ses demandes de subsides : « Nous « n'avons pas été tous convoqués comme l'ordonne « notre grande charte, répondirent les barons ; nous a ne voulons faire aucune réponse, ni accorder au- <c cune aide sans le reste de nos pairs. »
En 1237, nouvelle convocation du grand conseil national à Westminster : « Tant de gens y vinrent, <c dit jAIathieu Paris , et des gens de toute sorte , que « Londres pouvait à peine les contenir, w Le roi essaya encore d'obtenir Tappui de l'assemblée pour son entreprise sur la Sicile et la Pouille ; il y parut, dit le chroniqueur, en habit apulien , espérant ainsi les séduire; mais les barons furent inébranlables et refusèrent tout secours.
En 12 58 il fallut bien les convoquer encore, car on ne pouvait rien sans eux . Cette fois l'orage éclata. Le roi, se rendant à l'assemblée, trouva tous les barons revêtus de leur armure et l'épée au côté ; surpris à cette vue il leur demanda, avec quelque trouble, s'il était donc leur prisonnier : « Non , lui « dit Roger Bigod, l'un des plus ardents des ba- « rons, mais il faut que tous les Poitevins, tous « les étrangers soient chassés du royaume ; pro- « mettez de réformer le royaume d'après nos avis; « que le pape adoucisse les conditions relatives à
L\[\i DE l'origine du système représentatif a l'affaire de Sicile , de telle sorte qu'on s'en puisse « occuj3er avec quelque espoir d'y mettre fin , et tf nous tâcherons de vous procurer une aide suffi- « santé. » Le jour de la nécessité était venu; on convint que le grand conseil se réunirait à Oxford, un mois après les fêtes de la Pentecôte ; que là douze des conseillers actuels du roi et douze autres personnes choisies par les barons, formeraient une commission chargée de réformer le gouvernement du royaume. Henri promit d'adopter et d'observer fidèlement tout ce qu'ordonneraient ces vingtquatre commissaires, fit prêter à son fds Edouard le même serment, et les barons à leur tour s'engagèrent à voter alors un subside \
L'assemblée se réunit à Oxford le 1 1 juin I!â58; c'est la première à laquelle ait été officiellement donné le nom de parlement qui, depuis cette époque, demeura presque seul en usage. La convention conclue entre le roi et les barons fut exécutée ; on nomma de part et d'autre douze commissaires qui
I. L'engagement du roi, en date du 2 tûzx laSS, est conçu en ces termes :
«c Rex omnibus, etc.. Noveritis nos concessisse proceribus et magnatibus regni nostri, juraraento in animam nostram per Robeitum Walei'and praestito , quod per duodecim fidèles de concilio nostro jam electos et per alios duodecim fidèles nostros electos ex parte procerum ipsorum ( qui apud Oxoniam a festo Pentecostes proximo futuro in unum mensem convenient) ordinetur, rectificetur et reformetur status regni nostri secundum quod melius viderint expedire ad honorem Dei et ad fîdem nostram ac regni nostri utilitatem... Et quicquid per viginti quatuor utrinque electos et super hoc juraîos , vel majorem partem eorum, circa hoc ordinatum fuerit, inviolabiliter observabimus , volentes et firmiter ex nunc praecipientes quod ab omnibus inviolabiliter observetur eorum ordinatio. (Rymer, Acta publica , t. i,p, 655.)
procédèrent aussitôt à régler la nouvelle forme du gouvernement.
Ils chargèrent d'abord quatre d'entre eux de composer le conseil du roi. Ce conseil fut formé de quinze membres, dont neuf au moins furent pris dans le parti des barons , qui se trouva de la sorte pleinement investi du pouvoir, car le roi ne pouvait rien faire que de l'avis et avec Tassentiment de son conseil.
Un grand nombie de règlements , connus sous le nom de/>/'Oi^/^/o/2^J'0.{/b/ï/, furent ensuite adoptés par rassemblée sur la proposition des vingt-quatre barons. L'acte officiel qui les contenait a été détruit ou perdu; il faut les recueillir dans les récits des chroniqueurs du temps. La plupart de ces règlements se rapportaient aux relations féodales du roi et de ses vassaux; quelques-uns , d'un intérêt plus général, réglaient la nouvelle constitution de TEtat: voici les principaux.
1° Les chartes seront confirmées ;
1° Les barons nommeront eux-mêmes annuellement les juges, le chancelier, le trésorier et autres officiers royaux ;
3° Ils auront la garde des châteaux du roi ;
4° Trois parlements seront convoqués chaque année, aux mois de février, de juin et d'octobre ';
I . Les Annotes de Burlon rapportent cet article en ces termes :
« n fat à remembrer que les vingt-quatre unt onlené que treis parle-
menz seint par an ; le pi emerem as utavez de saint Michel , le secund
le demein de la Cliaudelui' , le terz le premer jor de junes , ces est à sa-
ver tieis semaines devant la saint John. A ces treis parlemenz ven-
444 I^K l'oIUGINK 1)0 SYSTKME HKPRESENTATIF
5" Il sera nommé une commission permanente de douze barons qui se rendront à ces pailements, au nom et à la place de toute la communauté, et traiteront, avec le conseil du roi, des affaires du pays. La communauté tiendra pour bon et valable ce qui aura été ainsi réglé ^
6" On désignera dans chaque comté quatre chevaliers chargés de recueillir toutes les plaintes contre les shériffs ou autres officiers du roi, et d'en rendre compte au prochain parlement " ;
70 A l'avenir les shériffs seront nommés par les cours de comté;
8* Le roi, ses frères, le prince Edouard son fils, les archevêques, évéques, comtes, barons, etc., seront tenus de prêter serment de fidélité aux provisions d'Oxford.
Enfin il fut convenu que le comité des vingtquatre barons continuerait de siéger pendant quelque temps avec tous ses pouvoirs pour réformer tous les abus qui s'étaient introduits dans l'administration du royaume , et rendre , au nom du roi, les lois nécessaires à ce sujet ; après quoi il se dis-
drunt les cunseillers le roy esluz , tut ne seint-ils pas mandez , pur ver le estât del reaume e pur ti'eter lez comuns besoingnes del reaume , quant mester serra , par le mandement le rey. » ( Report of the Lords' committees y etc. p. io5. )
1 . « Si fet à remembrer que le comun eslise douze prodes homes que vendrunt az parlemenz e autres fez quand mester serra , quant rey e Sun cunseil les mandera , pur treter les besoingnes le rey e del reaume ; e que le comtui tendra pur estable cex que ces douze feront. E ceo serra fet pour esparnier le coust del comun. » ( Ibid. )