ETAT DES TERRES. — TEMURES

Nous n'avons pas à rechercher ici l'origine de la féodalité. Constatons seulement l'influence qu'elle exerça sur la propriété foncière, et les modifications qui en furent la conséquence.

Pour bien apprécier ce régime , essayons de reconstituer la théorie, qui eut présidé à l'établissement d'une colonie fondée , pendant le \i^ siècle , sur un sol vierge, par des hommes imbus des principes de la féodalité. Nos émigrants eussent été conduits par un chef-, nous l'appellerons seigneur suzerain. Ce chef se réservera quelques portions du territoire de la colonie , par exemple, l'emplacement des meilleurs ports, celui des châteaux les plus importants, de vastes forêts, de grandes prairies , des coteaux propres à la culture de la vigne. Il partagera le reste du sol entre ses principaux compagnons. Le lot de chacun constituera un grand fief. Ce fief sera souvent composé de terres éloignées les unes des autres, et susceptibles, par leur nature, de donner les produits les plus différents. Ceux qui recevront ces grands fiefs (appelons-les vassaux) seront sous la dépendance immédiate du souverain ; ils tiendront en chef ou nuement de ce dernier; ils lui feront hommage. A la possession de chaque fief, le suzerain attachera certaines obligations militaires ou judiciaires ^ de la sorte , il n'aura ni troupes ni tri-

bunaux à entretenir. Les tenants en chef imiteroiiL la conduite de leur suzerain 5 ils retiendront dans leurs mains une partie de la terre qui leur a été inféodée. Avec le reste , ils établiront en faveur de leurs propres vassaux de petits fiefs, qui relèveront d'abord d'euxmêmes, ensuite du seigneur suzerain. Envisagés dans leurs rapports avec celui-ci , nous les appellerons arrièrefiefs. Ils sont soumis à des obligations analogues à celles des grands fiefs.

Mais, ni le suzerain, ni les tenants en chef, ni les arrière-tenants ne peuvent exploiter les terres qui leur sont échues. Chacun d'eux procède alors à une nouvelle opération. Il fera deux parties de sa terre. Il se réservera l'exploitation de la première. La seconde se partagera entre des laboureurs, qui jouiront de chaque parcelle à des conditions différentes. Les plus ordinaires de ces conditions seront des rentes en argent ou en nature , et des services le plus souvent destinés à l'exploitation de la terre restée entre les mains du seigneur.

Ainsi deux espèces de propriété : l'une, qui oblige à l'hommage , et le plus souvent au service militaire ; l'autre, qui engage au payement de certaines redevances , à l'accomplissement de certaines corvées. Donnons l'épithète de nobles aux terres possédées suivant le premier de ces modes ^ celle de roturières^ aux terres possédées suivant le second.

Autre distinction : les terres comprises dans les limites du fief sont exploitées , ou directement par le seigneur (jui s'en est réservé la propriété, ou par des laboureurs à qui il les a concédées à des conditions plus ou moins onéreuses ; les premières forment le domaine proprement dit; les autres, le domaine fieffé.

Ce que nous venons d'exposer peut donner une idée

assez complète de l'organisation hiérarchique de la propriété, telle que l'aurait établie la féodalité dans un monde nouveau. On s'imagine aisément que ces principes ne se trouvent pas toujoui's rigoureusement appliqués dans des pays où la féodalité s'implanta lentement et en quelque sorte au hasard , sur d'anciennes institutions, dont le sens était perdu , et dont la ruine était accélérée par l'impéritie ou l'ambition des hommes et par le malheur des temps. Mais elle n'en est pas moins généralement caractérisée par les traits que nous avons indiqués.

Il ne semble pas que la féodalité se soit introduite dans notre province , d'une autre manière que dans les pays voisins. L'établissement des hommes du Nord ne dût à cet égard exercer qu'une iniluence peu marquée. Ils paraissent s'être facilement prêtés aux coutumes des populations au milieu desquelles ils s'étaient fixés.

Une question dont la solution présenterait bien de l'intérêt, serait desavoir si RoUon et sa troupe dépouillèrent les anciens propriétaires. Dudon de Saint-Quentin rapporte bien que ce chef partagea la terre au cordeau entre ses fidèles. Mais ce langage n'empêche pas de croire qu'il respecta, au moins dans une certaine mesure, les droits des anciens propriétaires. Seulement, ceux-ci durent devenir les vassaux des seigneurs normands, dans le fief desquels se trouvait leur terre. Ce qui nous fait croire qu'ils ne furent point expulsés, c'est qu'alors les hommes manquaient plutôt à la terre , que la terre aux hommes , et l'ambition des conquérants dut être satisfaite des terres du domaine carlovingien, de celles des monastères détruits, et des anciens propriétaires qui avaient pris la fuite ou étaient morts sans laisser d'héritiers.

Mais ne nous arrêtons pas davantage à cette époque reculée , sur laquelle nous ne posséderons sans doute jamais des renseignements précis. Arrivons aux temps postérieurs, dont il nous est parvenu plus de monuments , et recherchons quel fut Tétat des terres depuis surtout le règne de Guillaume le Conquérant.

Deux mots d'abord sur le domaine ducal. A partir de Rollon , l'importance en avait décru d'année en année. Sous chacun de nos ducs , des parcelles considérables en avaient été détachées pour doter les églises , et pour constituer de nouveaux fiefs ou pour augmenter les anciens. D'une autre part, l'ambition d'une foule de seigneurs , favorisée par les dissensions intestines et par les guerres extérieures , leur fit commettre d'innombrables usurpations. La meilleure partie du domaine normand de Guillaume le Conquérant et de ses successeurs ne se composait que de villes ou châteaux, et de forêts. Ils n'eurent plus guère dans les campagnes que les domaines des seigneurs particuliers, qui, pour une cause ou pour une autre , faisaient retour à la couronne , et le plus souvent ne tardaient pas à être l'objet de nouvelles inféodations.

Prenons maintenant les fiefs. Ici Userait inutile de distinguer ceux des tenants en chef de ceux des arrièretenants. Ce que nous avons à dire s'applique également aux uns et aux autres. Un fief comprenait ordinairement deux espèces de terres : les unes exploitées par le seigneur ou ses agents^ il en était propriétaire; — les autres étaient possédées par différents laboureurs, à charge de certaines rentes et de certains services envers le seigneur.

Les caractères qui distinguent en Normandie les terres nobles des terres non nobles ou roturières, sont faciles àsaisir.Le fief noble n'obligeaitqu'à l'hommage et qu'au

service militaire, ou au payement de l'aide de l'ost , contribution par laquelle on rachetait, en quelque sorte, cette dernière obligation. Les autres terres, au contraire , assujettissaient à l'acquit de rentes et de services plus ou moins pénibles. Les terres nobles étaient seules soumises à la garde, droit en vertu duquel le suzerain jouissait des produits du fief pendant la minorité de l'héritier. Les terres nobles étaient indivisibles, ou du moins le partage en était restreint dans certaines limites. Notre ancien droit coutumier admettait au contraire, sans aucune entrave , la division des héritages roturiers '.

Nous avons peu de choses à dire du domaine non fieffé. Observons cependant qu'il comprenait souvent des champs étendus, consacrés à la culture des céréales, ce qui les faisait appeler coutures 2. Nous aurons ailleurs

* Omnis enim hereditas aut est partibilis aut impartibilis. Impartibilis dicitur hereditas in qua divisionem nullam inter fratres consiietudo patrie patitur sustineri , ut feoda lorice , comitatus et baronie et sergeuterie, in quibus ad dominos pei'tinet cnstodia pupilloriim. Partibilis aiitem dicitur hereditas , in qua nullam custodiam possunt doniini reclamare , ut vavassorie et omnia alla tenementa , et eciam servilia , et borgagia. Cum autem aliquis patri suo successerit, vel avo, velproavo, vel attavo , si fratres habeat dégénère predecessoris^ si hoc confiteatur, ultimo nato débet tradi feodum, ut de eo tôt faciat porcioues quot participes in eo fuerint principales , non leza tamen patrie consuetudine. Quidam enim sunt participes principales , quidam secundarii. Principales autem sunt inter qixos hereditas divisionem sustinet principalem , videlicet qui equalem debent sustinere porcionem , ut fratres et hujus

niodi, etc Sorores autem in hereditate patris nullam jjorcionem

debent reclamare versus fratres vel eorum heredes, sed maritagium possunt requirere ; Jura et consuet., c. xxvi, De porcionibus. — Au chapitre XXXIII , De tutelis , on retrouve la distinction des terres divisibles et non divisibles : Habere eciam débet omnium eorum custodias , qui baronias , comitatus vel mercatum vel sergenteriam liberam feodatam , que nullam in ter fratres divisionem debeat sustinere, vel domumvel turrem bataillatam ; de duce tenent per hommagium. Voyez aussi ce qu'il est dit au chap. xxiv , De releviis , au sujet des « feoda capitalia » et des « feoda supposita », que le texte français correspondant appelle Hefz en chief, et fiefz de par dessoubz.

* L'archevêque Rotrou confirma aux moines de Juniiéges: apudMare-

l'occasion d'exposer comment le seigneur exploitait son domaine non fielfé, surtout à l'aide des corvées de ses tenants. — Dans certains cas , il pouvait aussi traiter avec des hommes qui , moyennant un certain prix , lui ensemençaient ses terres ^. — Souvent aussi , surtout à partir du xni' siècle , il les loua à des fermiers pour quelques années *,

Le domaine fieffé était possédé à des titres bien différents les uns des autres. Du reste, ces différences étaient une conséquence nécessaire de la diversité qui régnait alors dans l'état des personnes.

Les vavassories étaient les terres roturières dont la condition se rapprochait le plus de celle des terres nobles. Dans les anciens textes , les vavassories ou terres libres sont soigneusement distinguées des vilainages et des bordages ^. Comme tous les héritages roturiers , la

rias similiter de terra rusticorum et de eulturis que sumpte sunt de vilanagio ; Grand carlul. de Jumicges, p. 170, n. 284. — Voy. plus loin le bail des coutures de l'abbé de Préaux, en 1220. — De Belloruonte villa et de Bellomontello, ubicumque eampartum habeo , et de omnibus meis cultuiùs , et de terris francorum homiuum , ([use fuerunt villanorum, duas garbas decimœ concedo ; M. Le Prévost, Beaumont-le-Roger , p. 5 , c. 2.

^ Idem Petrus presbiter Sancti Walerici conducit terras ad seminandum ; Reg. visit. , p. 18.

* Voy. plus loin , à la tin du chap. iv.

^ Terram Hugonis Calide Auris dédit Drogo Niello quœ erat consuetudinaria; Cartul. du M. S. M. , î. cvj r. — Umim bordagium quod Gaius tenuit , et unum vavasorium terre quod Robertus Sacerdos et Thomas Sacerdos filii Radulphi Sacerdotis tenuerunt'; Charte de Guill. de Muleres , pour les chanoines de Bruton , A. C. , Troarn , pièces non classées. — Vers 1165 : Xotum sit omnibus futuris et presentibus, quod querela que erat inter nos et dominum W. de Sancto Johaune , super masuris deTorvilla, talem habuit concordiani : dorainus predictus W. de Sancto Jobanne masuram Roberti Sutoris et masuram Johannis de Moleio , quas de vavassoria esse dicebat , et nos de vilanagio contendebamus, nobis de vilanagio esse concessit, sicut divisiarum inter feodum, vavassorias et vilanagium appositio demonstrat; Cartul, de la Luzerne, p. 17 ; Cf. M. Lo Hérrchcr , Arrnnchin hixtoriqne et mcinumenlal , t. II,

vavassorie pouvait se partager entre un nombre infini de propriétaires. Chacun des co-partageants , ou parçonniers , pour nous servir de l'expression du temps , n'était pas en rapport direct avec le seigneur de qui la vavassorie était tenue. Le seigneur n'avait jamais affaire qu'à un seul -, c'était à ce dernier de recueillir les parties de rente dues par tous les autres. Comme les co-partageants étaient supposés fils d'un même père , on appelait aîné celui qui répondait au seigneur pour la vavassorie tout entière. On en vint même à donner aux vavassories le nom d'aînesses^. Ce système était basé sur les mêmes principes que la tenure des fiefs nobles par parage.

On a peine à s'imaginer jusqu'à quel point fut poussé le morcellement des vavassories. Entre beaucoup d'exemples, nous prendrons la vavassorie dite le fief au Rosel , située à Quettehou , et dont l'état est minutieusement détaillé dans l'aveu que Thomas de Guevreville, l'aîné de ce tenement, en rendit au commencement du XV® siècle à l'abbesse de Caen. Cette aînesse se composait alors d'environ soixante-seize acres. Elle était

p. 80. Dans la table dudit cartul. , M. Dubosc a parfaitement fait ressortir la précision avec laquelle cette charte-notice distingue les trois principaux modes de propriété foncière aii xii^ siècle : le fief noble, la vavassorie et le vilainage. — Dans une charte de Eude Havart : Eo quod vilanagium nostrum , quod de ipsis tenebamus , cum libero feodo nostro mixtum csset ; Cartul. des baronnies de S. Ouen, GAAGNY, A. xxxiiij. — Charte de 1 264 : super totum suum tenementum , sive sit liberum sive villanagium ; Cartul. de Fe'camp, f. Ixxiij r.

^ On appelle communément vavassouries les ainneesses des masures qui ne sont pas noblement tenues, combien qu'ilz soyent en aucuns fiefz tenus à court et usage , et qui chcent en garde que on appelle vavassories par denominacion especial ; L'Exposicion , ch. xxvi , f. H. i r. — Quindecim acras terre ad campos , qvias Guillelmus Vitalis primogenitus et sui postnati tenent . . . . ; quindecim jugera terre que Robertus de Puteo Teelin et postnati sui tenent ; B. N. , La Noë , IV, 40. — 1 239 : Ego Johannes Le Normand et ego . . . . , et ego . . . . , et ego .... etc. , per manum primogeniti nostri ; fb. , III, 52.

divisée en cent dix parcelles au moins, et plus de trenteneuf individus en possédaient des portions '.

II n'est pas difficile de comprendre que cet excès de divisions était fort préjudiciable au seigneur. Ses agents surveillaient, avec plus de peine, les tenements ainsi morcelés, et les seigneurs voisins, de connivence avec les tenanciers, pouvaient commettre à leur insu des usurpations que le temps ne tardait pas à consacrer. D'une autre part , quoique l'aîné restât chargé de l'acquit de toutes les redevances de la vavassorie, la recette n'en était pas moins souvent entravée par d'inextricables embarras. Ces difficultés étaient prévues par l'archevêque de Rouen , quand, en 1262, il concédait à Jean de Fleville , chanoine , un tenement sis à Douvrent , dans le territoire appelé Huppi , et composé de soixantequatre acres et demie de terre arable, et de cinquantedeux acres trois vergées de bois ^ il imposait au concessionnaire l'obligation de ne jamais diviser ce tenement, ni d'en détacher des masures , ni d'y établir des hommes ou des hôtes sans une autorisation spéciale de l'archevêque ^.

Les mVamagfes étaient la tenure des vilains ou paysans s. A l'Appendice, on trouvera le résumé des détails que contiennent sur le vilainage le cartulaire de la Trinité de Caen, et le livre des jurés.

On appelait bordage le tenement*" et la tenure des

' Copie de cet aveu se trouve dans le Procès-verbal de l'enquête de 1430 sur les droits de l'abbesse de Caen à Quettehou ; f. 423 r, — 125 r.

* Cartul. de Phil. d'Alençon, f. ceci r. et suiv,

9 Chartul. S. Trin. Cad., f. 72 v.

*" 1125 : Et bordagium in Pomeria, quod tenuit Gilebertus filius Frehelini ; La Roque, Hist. d^Harcourt , t. IV, p, 1516. — Vers 1160, Richard de Vauville donne au prieuré de Vauville : unum bordagium ; Cartul. de Vaurille; n. 1. — Bordagium qtiod tenet Baillol ; Ib. , n. 5.

bordiers ". On désignait encore par ce nom le service que le bordier devait à son seigneur *-. Au xiv^ siècle, il semble qu'à Guernesei le bordage s'entendait d'une tenure assez analogue à celle des aînesses ou vavassories dont nous nous occupions il n'y a qu'un moment *'.

Les vavassories, les vilainages et les bordages peuvent être considérées comme les trois plus anciens modes de tenures féodales. Elles répondent rigoureusement aux trois classes que nous avons reconnues dans l'état des personnes.

La masure ( en latin « mansura » **, « masura » *^, «masagium» *^, « mesagium» ", « masnagium» '^, etc.)

— 1379, dans le fief du Buisson, vicomte de Pont-Autou, ledit chevalier a vint et un fief appelles b ourdies , lesquelz doivent, etc. ; A. N, , P 307, n. XV.

** 1 254 : in tenemento quod de me tenebat Galterus Raguide de Sancto Lamo in feodo et in bordagio ; Chartul, Sill., f. 33 v. , qui est par erreur coté 34.

** 1 400 : Lesquelz bordiers doivent bordages de curer les doiz du moulin , et tenir les eaues en leurs cours , soier les blés pour pi-endre la dixième jarbe, tasser iceulz blés en la grancbe , espandre et faire les fains et pluseurs autres bordages ; A. N. , P. 307, n. cl. — i 41 1 : Colin Le Guillart connut être tenu faire de rente à l'abbesse de Caen, iiij sous tournois de rente , deux cappons , ung bordage à cause d'im jardin. . . assis en leur seigneurie en la dite parroisse Saint-Gire ; Cartul. de Calix , f. 22 r. — 1 419 : iiij sous , deux cappons , xxx oefz et ij sous pour ung bordage ; Ib., f. 22 v.

*' Voy. la grande Etente dressée sous Edouard III.

** Mansuram tmius villaniin Sebevilla ; Cartul. de Montebourg , p. 9.

'^ 1 1 96 : Totam masuram à la Contoor , de qua Johannes Karado reddet eidem abbatie annuatim tredecim buissellos frumenti, liberam et quietam ab omni exactione et redditu et servicio , excepta molta et opère molendini ; Cartul. de la Luzerne, p. 61. — 1262: Masuras vero concedere , sive homines seu hospites collocare non licebit ; Charte de Jean de Fleville , dans le Cartul. de Phil, d'Alençon, f. ceci r. et suiv.

*^ Petit cartul. de S. Taurin, p. 40, Grand cartul. de Jumie'ges , n. 415. Char t. S. Trin. Cad,, f. 78 v. — 1256 : Duas domoscumuna [sic) massagio sitas in parrochia de Berengervilla ; Second cartul. du chap. d'Evreux, p. 138, n. ccxxx.

" Ib. , p. 38 , n. cxlv.

»8 Chartul. S. Trin. Cad., f. 85 r.

n'était point une tcnure particulière. C'était plutôt l'indication de l'habitation du paysan avec ses dépendances, de sorte qu'une masure pouvait être tenue aussi bien en vavassorie qu'en bordage*^. On appelait surfait tout ce qui s'élevait sur la masure ^". Nous avons déjà donné la contenance des masures de plusieurs hôtes -*. Nous citerons encore des masures de soixante pieds sur cent dix^"; de cent vingt pieds sur cent soixante^''; d'une demi - vergée ^* 5 d'une vergée ^^-^ d'une demi-acre ^"^ ; de deux acres ^' ; de quatre acres ^^j

*^ Robertus Torquetil, unam acram in masiiagio in vavasoria; Ib. , f. 85 r. — Rogerus , dimidiam acram in masiagio in bordagio ; Ib. , f. 72 r.

*° 1299 , à Lithaire , une pièce assise eu manoir au dit rector et les BourfFès de dessus ; A. N. , S, 949 , 15 et 13. — 1303 , avec touz les sourfès qui sont en la dicte pièche ; Ib., S. 949, 13. — 1389, une masure avecques les matères et sourfais de boys dessus estans ; Ib., S. 955 , 21 . — 1389 , à Ver , une masure avec tout le sourfait dedens estant; Ib, S. 955, 25 — 1409, la première pièce garnie de une maison , paroys, arbres et aultres soiirfaiz ; Reg. d'actes divers de S. Sauveur, in-io , n. xlvj , f. 50.

^* Voy. plus haut, p. 8.

*^ Vers 1 200 ; Unam masuram Ix pedum in latitudine juxta viam , et centum et decem pedum in longitudine ; Cartul. de Beaumont-le- Roger , n. viij , C.

^ Vers 1 1 90 : Willelmus Garbes donne au chapitre d'Evreux : unum mesagium. ... in dominico meo de Guitebe , qui est inter duas maras, habens in latitudine c et xx pedes , in longitudine centum Ix ; Second cartul, du chap. d'Evreux , p. 83, n. cxlv.

2* En 1 389 , à Ver sur la mer , A. N. , S. 955 , n. 21 .

2* En 1208: masagium quoddam unius virgate, in parrochia Sancte Margarite ; Grand cartul. de Jumiéges , n. 415.

26 En 1389, à Ver, A. N., S. 955, n. 25.

2' 1 1 62 : ad Montcatun, unam masuram duarum acrarum ; Car t. de la Luzerne , p. 7. Masuram duarum acrarum in Grimovilla ; Ib. , p. 8. — 1203 : cum masagio de duabus acris; Petit cartul. de S. Taurin, p. 40.

** 1153: apud Eschethevillam. . . . quedam masura iiij acrarum terre; Chartul. S, Wandreg., p. 170. — 1 1 92 : Et in Griraol villa masuram Roberti de Spina de Ilanseia , que continet quatuor acras , et très de dominico ; Cartul. de In Luzerne, p. 54.

de quatre acres et une demi-vergée "% de six acres ^% et de onze acres ^*.

A côté de la masure doivent être signalés le clausage^ synonyme de masure^-; le cottage^'^, qui indique quelquefois la tenure d'un jardin^*, ainsi que le courtillage^^-^ la croûte ^^ ^ dont le nom est resté attaché à un grand nombre de nos champs , Vouche ^' et le

^^ Masuram iiij acrarum et dimidie virgate in Torevilla ; Cartul. de la Luzerne , p. 8.

'" 1 1 83 et 1 202 : Capellam Sancti Pbiliberti de Torpo cum masagio sex acrarum; Grand cartul. de Jumicges , u, 224 , et B. N. , Coll. Moreau ,91.

^* 1270 : Managium continens xj acras terre; T, des ch., NOR- MANDIE, II, n. 16, J, 2M.

'- 1304 : In parrochia béate Marie de Combou , pro quadam masura seu clausagio continente xxxviij pertiquas et diinidiam terre ; Cartul. de Beaumont-le-Roger , f. 34 r. , n. ix , E.

^^ 1219 : Tenementum quod pater suus tenebat de ipsis apud Martini ecclesiam (Martin-Eglise, canton d'Offranville), tanquam cotaginm, tam ad campum quam ad villara ; Cartul. de la cathédr. de Rouen , n. 298, f. 152r. et v.

^* Item en la dicte ville de Fresne a vingt-deux courtilx , appelles courtilz de costage , dont les tenans doivent cbascun an à monseigneur pour cbascun courtil , i denier , etc. Compte de Frênes, \ 404-1 405. Item en la dicte ville de Fresne a xxj gardins appelles gardins de costage , etc. Ib.j ib. Sur les tenures de jardins, voy. un texte du Cartul. du M, S. M. , de l'an 1 086 , que nous citons plus loin,

^^ Vers 1170 : Duas acras terre in cortillagio libéras et quietas in villa de Criquetot ; Cartul. de Montehourcj , p. 10. — 1252 : In cortilagio duas acras , et in campauia duas acras, etc. ; Cartul. de Vauville, n. 40.

^® In quodam croto juxta peribolum quod edificavit venerabilis Landricus abbas in circuitu cœnobii ; Cartul. de S. Père , t. I , p. 1 09.

•^^ 1234 : Inter terras de Aureis vallibus et ouchas de Bosco Hugonis ; Orig. à VHôtel-Dieu d''Evreux. — 1243 : Culturam de Beauveier, cum lierbergamento in eadem sito , exceptis berbergamentis que suntin nostro vico , et ouchis ad eadem herbergamenta pertinentibus ; Charte orig. de Geof., abbé de Lire, jiour Guillaume Esmere , A. E, , Lire. — 1 287 , unam domura com orto et occba ad Vallem Angodes , sitam in parrocbia Sancti Pétri de Veteri Lira , com orto et occhara in Veteri Lira; Ib. , ib. — 1122 : Dedimus ctiam olcbiam cum omnibus suis consuetudinibus et redditibus; Charte orig. pour S. Victor de Paris, A. N. ,S. 2156, 17.

pourpris^^, espèces de cour. — Nous mentionnerons encore la distinction qu'on faisait souvent entre les tenements sis à la ville et les tenements sis aux champs'^. Cette distinction se rencontre surtout dans les pays où les habitations sont le plus ordinairement grouppées en villages.

La tenure subissait encore certaines modifications par suite du lieu où était situé le tenement. Cette situation pouvait entraîner la jouissance de quelques privilèges , que nous divisons en deux classes : ceux qui avaient une origine religieuse , ceux qui avaient une origine civile.

A la première classe nous rattachons les maisons bâties dans les cimetières *'' , et surtout les maisons croisées**. Ces dernières étaient des maisons sur les-

^^ 4 218 : Donum meam de Mortiiaaqua, cum adjacente pourprisio; Cartul. de S. /mer, A, n. xxv. — Super meum porpriagivxm cum domibus ibi positis ; Ib., n. Ixxv. — 1218 : Grangiam unam cum porprisia; A. N. , S. 1343, 7.

^'^Voy. p. 37, n.33, et le texte de 1232 cité p. 37, n. 35.— 1263: Seu in campis aut in villa; A, C. , S. Barbe, n. 199. •— 1281 : à champ ou à ville ; T. des ch., EVIIEUX , n. 1 1 , J. 21 6. — 1 291 : Les hommes n'osoient apporter leurs garbes des camps à la ville ; Livre des jurés de S. Ouen , f. Ixix r. — 1366 : Itemdictus domiuus habet in locis spectantibus ad furnum et preposituram predictam , videlicet pro qualibet domo dicti burgi (de Nehou) , unam vergeiara terre ad campes , quas possidentes tenerentur dimittere si dimitterent eorum feodamentum ; T. des ch. , C0UTANCE3 , n. 18 bis , J. 223. — A Montmartin en Graine, vers 1180 : via de villa ad ecclesiam ; Cartul. de S. Sauveur, n. 125.

*" On lit dans une charte du chapitre d'Evreux pour l'abbaye de Lire, en 1210 •• Décima horainum manentium in cimiterio de Glotis et in terra elemosine ipsius ecclesie ; Orig. A. E. , Lire. — Voy. le xii^ canon du concile de Lillebonne , en 1080, et le xvie du concile de Rouen , en 1231 , dans D. Bessin , Concilia, part. I , p. 68 et 136.

*i Voy, les Olim , t. III , p. 1 77 et 227. — 1 453, aveu des reUgieux de Sainte-Catherine de Rouen : Et y sont les maisons croisées ; A. N. , P. 305, n. Ixxix. — 1389 , aveu de l'abbé de la Trappe : iine maison croisée. . . . jouste le cimetière de Maheru ; A. N,, P. 302, n. ii'' xxxv. — Sur des maisons croisées h Saint-Lambert, en 1397, voyez A. N. , S,

quelles étaient fichées des croix de bois , pour indiquer qu'elles étaient tenues en pure et perpétuelle aumône, et qu'elles étaient complètement en dehors de la juridiction séculière *^.

Dans la seconde, nous rangerons les tenements , à la prossession desquels étaient attachées certaines prérogatives , dont la cause venait le plus souvent de leur position dans le siège d'une agglomération d'habitations. Telles étaient les tenures par bourgage*^ dont on trouve des exemples , non-seulement dans les bourgs proprement dits, mais encore dans de très-petites paroisses rurales ".

5051 , n. 41. Consultez svirtout une ordonnance de l'an 1400 ; Reg. de léchiq., t. XVII, f. 197 V.

** Dans une pièce de procédure de l'an 1303 , relativement à des maisons sises à Ormes , on lit : In quibus domibus et earum qualibet , signum crucis de ligno erat suprapositum atque situm , ad animadvertendum quod dicte domus sunt in pura et perpetua^lemosina eorumdem (Fratrum Militie Templi) , et quodjusticia secularis ibidem aliquam justiciam facere non présumât; A. N. , M. 872, Recueil chronol. , 2^ cahier, n. 84. En 1344 , un témoin déposait devant le bailli de Caux , que : Il n'avoit oncques veu que les diz liex, hostages et appartenances, que les diz doyen et chapitre (de Saint-Quentin en Vermendois) ont et possieent es dictes parroisses de Bourc de Uun et de Soteville , eussent esté subgectes à lajuridicion laye ; mais en avoient esté exemps et tenuz comme pure et franche aumosne , sanz ce que il veist ne oyst oncques dire le contraire , et , en signe de ce, avoient esté mises les croiz et encores estoient sur les maisons du dit lieu ; T. des ch. , reg. lxviii , n. vj " viij. Cette coutume de mettre une croix sur les maisons franches se retrouve en Angleterre. Voy . ce que Britton et Brayley disent des dépendances de la commanderie de Carbooke, dans A topographical and historical description of the county of Norfolk , p. 270.

*5 In borgagiis autem equalem sicut fratres percipient porcionem (sorores) ; Jura et consuet., c. xxvi. De porcionibus , f. CC, ij v.— -Per borgagium autem tenentur feodi , ut masure in burgis constitute , burgorum consuetudinem retinentes ; Ib. , c. xxvni , De teneuris , f, CC , iiij r.

** Voy. ce qu'il est dit dans le Livre des jurés de S. Ouen , f. Ixx r. , des bourgages et des bourgeois de Saint-Martin deu Bosc (Saint-Martin des Bois, canton de Bvetteville-sur-Laize) , et au f. clxviij r. des borgages de Saint-Lesier ou Saint-Desier.

— iO —

Le bourgage nous amène à parler de la banlieue. On ne peut guère douter que , dès le xn^ siècle, les héritages compris dans un certain rayon autour de quelques villes n'aient joui de privilèges. Mais nous ne les avons vus définis dans aucun titre du moyen âge. Bornons-nous donc à énumérer par ordre alphabétique les villes où nous avons reconnu l'existence d'une banlieue antérieurement à la conquête de Philippe-Auguste : Barfleur*^ Caen*^, Cambremer", Conches*^ Condé*^ Dive'",

*^ Vers 1150, le duc Henri donne à Ranulfe comte de Chester : Barbifluvium cum tali libertate quod per totam baleugam possit capere fbrisf'actum suura ; Rymer, Fœdera, éd. de La Haie , t. I, part. I , p. 4.

*^ Charte de Henri H , v. 1160 : Confirmo etiam consuetudinem plaustrorum , quœ de Besacia ad Cadomum venalia ligna ferunt , postquam intra leugam prajdicti burgi intraverint ; Neustria pia , p. 632. — Qui emerit ad semiuandum extra leucatara Cadomi, si poterit affidare quod multiplicatum semen Cadomi retulerit , non dabit consuetudinem ; Consuetudo préfecture Cadomi , dans les Grands Rôles de M. Léchaudé, p. 193, cl. •

^"^ Le Liber niger capit. Baioc. , contient au f. iiij r., n. ix , un mandement par lequel Henri H mande à Ectardus Pochin , de faire tenir à l'évêque Philippe : Banleucam suam de Cambremer, ita bene et in pace et plenarie , sicut antecessores sui tenueruerunt [sic) et habuerunt tempore régis Willelmi ; — au f. iiij v. , n. xij , un mandement du même au même pour maintenir : Leugatam suam de Cambremer, sicut jurata fuit tempore Gaufridi comitis ; — au f. v v. , n. xvij , un mandement à R. de Saint-Valeri et R. du Neufbourg, afin que les évêques : Teneant leugatam de Cambremario ita bene et integi-e et honoi'ifice sicut Odo episcopuc ; — au f. x v. , n. xliij , une lettre de R. de Courci et du R. du Neufbourg , relative à la reconnaissance de la : Leugata de Cambremerio ; — et au f. xj v. , n. 44 , une lettre des mômes au même sujet.

*^ Vers 1130, Henri I confirme à l'abbaye de Conchcs : Villam j-psam quaî dicitur Castellion. . . cum banleuga libéra ; Gallia christ., t. XI, instr., c. 128.

*^ Apud Condatensem vicum, damus molendinos cum omni jure molendinariœ delationis bannualis leugœ ; Charte de fondation de Lonlai , dans Neustria pia , p. 425.

^^ Charte de Guillaume le Conquérant , pour Saint-Etienne de Caen : Lafra leugam Pontis Divœ ; Ib. , p. 627. Cf. Gallia christ., t. XI, instr. , c. 67, D.

Domfront'^', Falaise^", Hièmes^% Lisieux^*, Rouen *^ et Saint- Pierre-sur-Dive^''. Deux textes relatifs l'un à Créances^', l'autre à Dive^^, nous porteraient à croire que plus anciennement l'on appelait alleiis les terres comprises dans la banlieue.

Le terme de alleu se trouve assez fréquemment dans nos actes du xi^ et du xii® siècle ®^. Mais quelque nombreux

Si 25 février 1 203 : Habeant commimam in villa sua de Danfroiit et infra banleucam suam ; Rot. litt. pat. , p. 26 , e. '1 .

s^ 5 février 1 203 : Probi homines nostri de Faleisa communam habeant tam ia villa de Faleisa quam extra villam infra banleucam ; Ib., p. 24, c. 2.

^' In Osimiis et per totam leugam Oximarum ; Gallia christ. , t. XI, instr. , c. 156.

'* Charte du duc Guillaume pour l'abbaye de Saint-Desir ; Concedimus etiam parœchiam eidem ecclesiœ a divisione fluminis usque ad fines leugas prœter décimas frugum ; Neustria pia , p. 585. — Décimas etiam omnium molendinorum leugse ; Ib, , p. 585. — En 1 1 99, charte du roi Jean : Quantum juris ad nos in civitate et in banleuca predicta (Lexoviensi) ; Rot. char t. , p. 19, c. 4.

ss Omnem justiciam meorum bolengariorum Rothomagi , et infra leucatam Rothomagi ; Charte de Henri H , au T, des ch. , reg. lxii , n. iij'' Ixviij,

^^ Henri I confinée à l'abbaye de Saint-Pierre sur Dive : Villam quœ dicitur ad Sanctum Petrum supra Divam , cum omnibus appenditiis et redditibus suis, totumque centeuarium quod eidem villas adjacet, et quidquid infra ipsum ceutenarium continetur , scilicet a Diva fiuvio usque ad alium fluvium qui Vicia dicitur; Gallia christ. , t. XI, instr. , c, 156.

S' Et sex suburbanos cum alodiis illis , que ibi tenebant ; Charte de fondation de Lessai , Gallia christ., t. XI, instr. eccl. Const. , n. ij. On retrouve dans une charte de Henri II : Sex suburbanos cum alodiis suis ; Liber de beneficiis Exaquii , f. j v.

^* Concedo etiam totum allodium , quod tenent Osmundus Aculeus , Richardus et Rogei"ius in territorio Calvimontis super Divam , et etiam totum illud quod tenent quicumque allodiarii infra leugam Pontis Divœ ; Neustria pia, p. 627; Cf. Gallia. christ. , t. XI , instr., c. 67, D. Voy. aussi les passages du Cartul. de Montebourg et du Cartul, de Longues , cités à la fin de la note suivante.

^® Voy. plus haut p. 7 et 8. De plus, notez les textes suivants : Vers 1010, dans ime charte de Mainard : Quinque mansuras alodi culturabilis scilicet mansum Stephani, etc.; Orig., A. S. I., S, Ouen. — Vers 1035, charte du duc Robert : Pater meus dédit ad monachos

que soient les actes dans lesquels il est employé , nous ne pouvons discerner le sens précis qu'on y attachait. Cependant il paraît que l'alleu désignait alors dans notre province des tenements généralement peu étendus , et dont la propriété conférait certaines franchises. Au reste, ce mot était susceptible d'acceptions assez diverses. Ainsi , on opposait quelquefois l'aleu au gage ^'', pour

Sancte Trinitatis quod appellatur Fiscannum , mouasterium quod dicitur Villare in propriuni alodum ad victum et usus monachorum , ut facerent ex ipso quicquid facere vellent sicuti de proprio alodo ; D. Martène , Thés, anecd., t. I, c. 154. — Vers 4 050 : Recordatio de terra de Amblida , quam Muriel contulit monasterio sancte et individue Trinitatis , hoc est terra quœ vocatur Marcisie (Marchesieux) et Morsalin , quod est alodum ex paterua hereditate ; B. N. , Coll. Moreau ,26. — Avant I 066, Gotmundus presbiter de Esketot donne à Saint-Wandrille : Alodium suum ; Cart. de S. Wandr. , f. cccxiiij r. — Le duc Guillaume donne à Fécamp : Borellum de ModoUo cum omui allodo suo. . . . Dedi etiam Teodericum clericum, et nepotes ejus, et Willelmum cognomento Beulae , atque Rotbertum filium Malgerii , cum omni eorum alodo ; B. N. , Coll. Moreau , 21 . — Onfroi de Vieilles donne à Saint- Léger de Préaux : Grinbordivillam cum omnibus appenditiis suis , pro

qua dedimus quoddam alodium nostrura , nomine Billemont

Damus iterum quicquid habemus alodii in Anscliitivilla ; Neustria pia , p. 521. — Vers 1063 : Trado autem ipsum alodum Sancto Juliano , sicut Adam meus vassallus de me tenuit ; Chartul. S. Jul. Turon. , p. 49. — Guillaume le Conquérant confirme à Saint-Etienne de Caen : In territorio Britivillœ , alodium quem Rogerus Calvus ibi tenet... alodium quoque quod Lupus tenet in Bilieto et Walmereto , cum parte ecclesie ad eum pertinente ; Gallia christ., t. XI , instr. , c. 67 , A. — Ego Rodulfus filius Anseredi do Sancto Stéphane Ixxiij acras alodii mei in territorio de Besval ; /&., c. 73. — Guillaume le Conq. donne à l'abbaye de Marmoutier : Ecclesiam Sancte Marie de Podiis et alodium quod ad eamdem ecclesiam pertinet ; D. Martène, Hist. de Marm., part. II, t. I, n. 152. — Vers 1100, Richard de Reviers, donne à la collégiale de Néhou : Unum allodium extra portam ubi Radulfus fecit granchiam suam ; Carlul. de Montebourg, p, 67. — Heniù I confirme à Saint-Georges : In Brunetot xx acras terre , cum aliquot allodii possessoribus ; T. des ch. , reg. LXIIII , n. vjolxvij. — Vers 1170, Richard , évêque de Coutances , donne aux Templiers : Et domiun cum alodio Sancti Simphoriani in Flotis ; A. N., S. 5049 , anciennement cotée 1er n. de la 7e liasse. — Hamo Pincerna, donne à l'abbaye de Longues : Unam acram terre in alodiis apud Baioas ; Cartul. de Longues, n. 134. — De allodiis de Besu. . . ; de allodiis de Fors ; Rot. scacc. , 1. 1, p. 71 .

^^ Voy. plusieurs chartes du Cartul. de la Trinité de Rouen , entre autres , le n. Ij , p. 448 , et le n, liij , p. 450.

distinguer le bien , dont le possesseur était réellement propriétaire, du bien dont le possesseur ne jouissait que temporairement , à titre de garantie ou de remboursement d'un prêt. Ailleurs, l'aleu est opposé au fief ^* ; nous croyons qu'alors il est synonyme de domaine non fieffé. Dans des temps un peu plus récents , au xiv** et au xv^ siècle, aleu désigne souvent des tenements sis dans une ville ou un bourg, et quelquefois le cens que ces héritages devaient au seigneur du lieu ^".

Une tenure particulière sur laquelle il est intéressant de fixer l'attention , consistait dans l'inféodation de certaines terres à charge de remplir au profit du seigneur certaines fonctions. Ainsi, moyennant la jouissance d'un héritage déterminé, des hommes étaient, de père en fils, prévôts , boulangers , maréchaux, charpentiers du môme seigneur. Nous citerons comme ayant été particulièrement l'objet de semblables inféodations , les offices ou métiers de prévôt et sergent ^^, de tonnelier et charpen-

^* Et in Broieio unum foedium et unum alodhim ; Grande charte de Henri II pour S. Etienne de Caen , A. C. — Totani terrain qnam tenait Girardus Marescallus Cadomi , tam in allodio quam in feodo ; Neustria pia , p. 628.

®^ Voy. des actes de ventes d'aïeux sis à Barfleur , en 1333 , au T. des ch. , VALOGNES , n. 6, 7, 9 et 10 , J. 222. — Colin Bigot tient ung alleu avecquez le gardin , contenant une vergée jouxte Rogier Le Prévost et Ricart Le Ploumier et bute sur le prey Colin Martin , et en doit xiiij deniers pour l'alleu avecquez lez services. Item deux guelinez et demie , deux deniers et maille pour pains , treize oeuz. Item à l'osmonier huit deniers pour pain ; Terrier primitif de Montehourg , f. j r. — Guillotus Pernele tenet j allodum situm au Tourp, continens j virgatam terre juxta dictum Guillelmum et Radulphum Heusebi'oc et butans super viam de Tui'po , et débet vij cenomanenses pro allodo et dimidium bussellum frumenti ad mensuram Montisburgi ; Registre des fieux de S. Flosrel, f. Iv r. — A la Haie -du- Puits , l'alleu est le nom d'une i-edevance qui se payait à la Saint-Hilaire ; Journal de la recette de la Haie-du-Puits , en \ 454 , f. 8 v.

'•'• Livre des jurés , f. Iv r, et iiij^'^ v. Cf. Ib. , 1'. Ixx v ot iHj"" vij V.

lier **, de forgeron ^% de maréchal *'^, de bouvier®', de porcher®*, de berger "'', de charretier ""', de brasseur", de boulanger'*, de vanneur", de poissonnier'*, de fournisseur de fil à coudre '^, de buandier '®, et même de

** Voy. dans le Carhil. de Fécamp , f. Ivij r. , un acte de 1235 relatif à la tonnellerie et charpenterie fiefFée d'Argences,

^* A Aveningue , un des tenants de l'abbesse de Caen tenait sa terre à charge de fournir : Ferramenta iiij carruchis et clavos duobus auris ante , et viij falciculas et viij sarclones , et ameudare penturas hostiarum et guns et haspas et unam dacrara de ferris alio anno ; Chartul, S. Trin. Cad., f. 47 v. — A Hantonne , un tenant faisait : Hostia et berces ; Ib. , f. 46 v. — Au xii' siècle, à dieux, Raoul, frère de Vital , tenait six acres de terre en tief de l'abbé de Saint-Etienne : Pro quibus faciebat ferraturas portarum Ceusii ; Cartul. de Norm. , f. xx r. — Ricardus Faber tenet terrara suam pro factura duarum carucarum de Axemuli et débet iiij ferra ad affros, scilicet ij ante Natale et ij post ; Consuet. manerii de Axemuh. , an. 1275.

^^ Livre des jurés de S. Ouen , f. cxiiij r. Grand cartul. de Jumie'ges, n. 300.

^^ Livre des jurés de S. Ouen , f. cix v.

68 En 1 276 , l'abbé de Saint- V\''andrille racheta de Robert du Val : Ser\icium de custodiendo'porcos ; Cartul. de S. Wandr., F. II. xxx. Cf. F. III. xliiij et G.I. iij.

69 Chartul. S. Trin. Cad. , f. 55 r.

70 /|271 , rachat par les moines de Saint -Wandrille de l'office du charretier fieffé; Cartul. de S. Wandr., F. III. xxxvij.

"* Cartul. de S. Wandr. , F. III. v.

"^ Sur une pestorerie fieffée , voyez le Livre des jurés de S. Ouen , f. cxliiij V.

73 1 267 , rachat par les moines de Saint- Wandrille du : Servicium in granario suo vanando blada sua; Cartul. de S. Wandr., F. II. xiiij. a.

'* 1232 , à Préaux, inféodation de : Officium piscigerii ; Cartul. de Préaux , f. viij '"' viij r.

'^ 1 257 : Officium in administratione fili ad pannos seu vestimenta eorum faeienda ; Cartul. de S. Wandr. , F. I. xxv, — 1258, rachat de l'inféodation du service de : Ministrare filum in abbatia Sancti Wandregisili ad su end um vestes monachorum dicti loci ; Ib.^ F. III. xlvj.

'^ V. 1 090 : Drogo lavcndarius reliquit Sancto Michaeli terram et domos suas , quas habuit pro pannis lavandis ; Cartul, du Mont-Saint- }fichel , f. ciiij v. — 1247, à Verson , un vavasseur doit service délaver le linge du manoir ; M. Léchaudé, ^fénl. de la Soc. des Antiq. de Norm,, in-4*', t. II, p. 9i. — 1397, service de lavcndière dos draps de l'abbaye

guide sur des chemins dangereux ". De cette manière la plupart des fiefs renfermaient les artisans à l'industrie desquels les paysans avaient le plus souvent besoin de recourir. Déjà, Charlemagne avait recommandé à ses agents d'attacher à chacun de ses domaines des ouvriers capables , tels que forgerons , orfèvres , cordonniers , tourneurs , charpentiers , etc. ''*.

Ces inféodations d'offices furent surtout en vogue dans le xii^ siècle. Le suivant vit s'introduire de toutes parts deux nouveaux modes de tenure, qui semblent s'écarter à certains égard du système féodal. Nous voulons parler des fieffermes et des emphythéoses.

La fiefferme était la concession d'un héritage à perpétuité moyennant le payement d'une rente fixe. Le mot se trouve employé dès le commencement du xn^ siècle''. Surtout à partir de la conquête de Philippe- Auguste, les seigneurs, à l'exemple de leurs souverains, transformèrent souvent en fieffermes les domaines non fieffés ou les portions du domaine fieffé qui leur faisaient

du Mont-Saint-Michel à Genêts ; M. Desroches , Mém. de la Soc. des Ântiq. deNorm., in-4o, t. III, p. 4 15, n, 2. — Vers i400, à Genêts : Johannes Grossin débet ij solidos et lavare ornamenta ecclesie dicti loci de Tumba Hélène ; Reg. de Tumba Hélène , f. o r. — Robert Cappe tenu de faire laver les draps de l'ostel du seigneur de Littehaire ; Coût, des forêts, LITTERAIRE. — Service de porter lejoug auchastel deGavray, pour les lavendiers qui lavent le fille , qui commenche à rouvoisons et les samedis ensuiant jusques à la Saint-Jehan-Baptiste ; Ib., GAVRAI.

''"' A Genêts , vers 1 400 , service de : Ducere per arenam déférentes ad Tumbam Hélène ; Reg. de Tumba Hélène , f. 2 r.

'^ Ut unusquisque judex in suo ministerio honos habeat artifices, id est fabros fen-arios , et aurifices vel argentarios , sutores , tornatores , earpentarios , scutatores , precatores , accipitares , etc. ; Cajntulare de villis , c. XLV ; Capitularia , éd. deBaluze, t. I , c, 337.

'^ Vers 1 1 00 : Totam illam firmam fedium de Estollee , quam ab ab • bâte Sancti MichaeUs. . , clamabam ; Cartul. du Mont -Saint -Michel, f. iiij "" vij v. — En 1155 : Ricardus arcliidiaconus Constanciensis, qui cognominabatur Episcopuc , qui Labebat ad feudifirmam terram de Estreis ; Ib, , f, cix r.

retour ^. Notons, en 1255, une transformation de métairie en fiefferme '^'.

Dans les chartes normandes , emphythéose semble à peu près désigner la même tenure que fiefferme. Mais ce mot ne paraît pas avoir pénétré chez nous avant le miheu du xni*' siècle ^^. Pour rendre la même idée, on employait souvent l'expression prendre en fief et à perpétuel héritage.

Emphythéose désigne aussi quelquefois une concession dont la durée est fixée à la vie du concessionnaire. C'est ainsi que, par devant l'official de Rouen, en 1299, sire Pierre, de Saint-Pierre-aux-Champs , prit à ferme ou en emphythéose pour ses jours un tenement des religieuses de Fontaine-Guérard ^^ En 1254, Nicolas, fils

*° En 1319, dans Tassiette des terres sises à l'Ile près Argentan , on distingue trois tenures : Vavassories, bordages et tîeffermes ; T. des ch,, reg, Lix, n. xij " iij. — Dans la première partie de nos extraits du T. des ch. , nous publions un grand nombre d'actes par lesquels Philippe-Auguste et saint Louis concèdent « ad firmam perpetuam , » pour une certaine rente , beaucoup de domaines : ce sont là des constitutions de fieffermes.

s» Cartul. de S. Wandr., B. III. xj.

** Voici les plus anciens exemples que nous en ayons observés : 1271 , charte de Richard Hue de Rougemoutier : Cepi in emphiteosim ac in perpetuum feodum et hereditagium ; Cartul. des Emmurées , f. 528 r. — 1277, Robert Poslet de Regnéville en Cotentin : Tradit in emphitheosim Eustachio Maugeri, etc. ; Cartul. de S. Wandr. , D, II. xxj. — 1280, charte de Robert de Totes, de Saint-Malo de Rouen : Accepi in emphitheosim perpetuo a religiosis viris abbate et conventu monasterii Sancti Audoeni Rothomageusis quamdam domum ; Jteg. Th. Lescarre , n. C. iij. — 1280, Nicolas L'Usurier prend ime masure à Evreux : In perpetuum amphituosim ; Cartul. de S. Wandr. , N. I, iij. — 1281 : Galeranus de Bcrou , armiger , de parrochia de Albavia , conf'essus est se tradidisse. ... in amphiteosim seu annuo censu. . . . conventui de Xoa. . . . unam peciam vinee. . . . pro duobus modiis vini ; B. N., La Noë, IV, 41. — 1283 , Geofiroi de l'Aitre prend une masure : In perpetuam emphiteosim ; Cart. de Phil. d'Alençon, f. cccv v. — 1 287, Guillaume des Landes, chevalier, prend pour lui et ses héritiers : In feodum seu in emphitheosim perpetuam ; Second cartul. du chap. d' Evreux, n. 389, p. 304.

^' Ad firmam seu in emphitheosim ad dies ipsius ; OriV/., A. E. , Fontaine Guérard.

de Jourdain le Balistaire , afferma pour sa vie l'île de Saint-Ouen à Léri ^*.

Ne faut-il point rattacher aux emphythéoses le contrat du 20 novembre 1472 , par lequel Noël Guérard , prêtre , prit à ferme , pour quatre-vingt-dix-neuf ans , du commandeur de Renneville , le manoir de Malassis , à Feuguerolles ^^ ?

Dans les tenures précédentes , la rente due par le tenancier au seigneur est à l'époque de la concession invariablement fixée pour la suite. Il n'en est pas de même dans les tenures dites à champart ^, ou ferrage ^\ ou simplement à la gerbe ^^. Dans ce cas, le seigneur restait associé aux chances du laboureur. Sa rente était proportionnée tous les ans au produit de la terre. Elle se composait d'une fraction du total des gerbes récoltées dans le champ. Le rapport de la part du seigneur à la la part du laboureur n'était pas partout uniforme. Dans

** Me cepisse ad firmam ad diesmeos, etc. ; Orig., A. S. L, S. Ouen,

85 Renneville , 22 , 22.

86 Concedo etiam de tota potestate Barchi et de villanis et de bordariis , unde campartura habeo , duas garbas decimîe ; Charte de Roger de Beaumont , citée par M. Le Prévost , Beaumont-le-Roger , p. 5 , c. 2, — Henri II confirme aux moines de Foucarmont ce que : Acquisierunt vel acquirere poterunt ad firmam vel ad campartum in feodo Wariniprati ; Cartul. de Foucarmont , f. xxxij v. Dans ce texte « firma » indique une redevance fixe, par opposition à « campartum, » qui désigne une redevance proportionnée au produit annuel. — Concessimus etiam eis decimam campartorum in omnibus maneriis nostris ubi terre fuerint ad campartum ; Cartul. de S. Sauveur^ n. 23 , f. vij v. — 1 220 , Campartagium , Cartul. de Préaux, f. Ixvij v. et Cartul, de S. Georges, f. 15 r. — 4153 : Decimam et camparciam ; Charte orig. du doyen de N. D. de Paris, A. N. , S. 2156, 18.

8'' Charte de Henri II, pour l'abbaye d'Aumale : Medietatem terragii culture juxta Sanctum Clementum ; T. des ch,, reg. LXV, I, n. ii)" iiij « ij. Voy. à l'Appendice, la cliarte des coutumes de Gourcelles , en

88 1222: Nichil prêter garbam retineo. Sciendumque est quod cum tempus campartandi advenerit , etc. ; Cartul. de Foucarmont , f. lix r.

les vavassories tenues des religieux de Saint-Julien de Tours à Ronceville , le tenancier devait pour le champart abandonner la sixième gerbe ^^. Ailleurs, le champart ne consistait que dans la dixième ou la onzième partie de la récolte ^^ La perception du champart se trouvait intimement liée à la perception de la dîme , et d'après les coutumes de la paroisse de Ver , telles qu'elles furent reconnues au commencement du xni® siècle, le seigneur ne pouvait y avoir dans le mois d'août que deux champarteurs , qui ne devaient pas même lever le champart sans avoir prévenu les décimateurs^*. Malgré quelques exemples contraires ^^^ on peut dire, d'après une décision du parlement en 1269, qu'en Normandie l'usage était de payer le terrage avant la dîme^^. Souvent, le laboureur, avant de rentrer sa pro-

S9 A. N., P. 306, u. Ij.

^° Charte de Néel le Vicomte : Dedi etiam eis in omnibus maneriis meis ubi terre fuerunt ad campartum , ut medietatem garbarum camparti et décime habeant pro décima, et ego aliam pro camparto ; Cartul. de S. Sauveur , n. 1 5 , f. vj r. — Accord entre Robert de Fontenai et le chapitre de Baïeux, pour des terres sises à Isigni : Garba illa que primo nonam garbam sequitur dicto capitule tanquam décima reddetur ; undecima vero , que campartum dicitur , decimabitur et decimam illam habebit capitulum ; Lib. nig. mpit. Baioc. , n. 77, f. xxj v. — Etat de l'ile d'Aurigni au xiiic siècle : Omnes redilitus campipartienses aut gallice campart, videlicet undecimam garbam bladorum et leguminum ; f. 61 du premier vol. des chartes du chapitre de Ooutances , d'après Toustain de Billy , dans ses Mémoires, vers la fin du ms. 4 027 du Suppl. Franc. , à la Bibl. Nat. — A Guernesei ce n'était que la dou zième gerbe : Item dominus rex percipit in eadem parrochia duodecimam garbam cujuslibet generis bladdi crescentis in omnibus bovattis predictis ; Extenta de Guernereio , an. 5 Edw. III , n. 233.

9' Dominus de Ver non débet habere in eadem villa nisi tantummodo duos campartatores in mense Augusti , et quod illi duo non debent ire ad campartandum blada , nisi prius dixerint alicui de decimatoribus canonicorum , et si tipa garba alicubi evenerit débet participari et coniputari ; Lib, nig, capit. Baioc, , f. Ixv v.

9* Voy. le texte du Lib. nig. capit. Baioc, cité dans la n. 92, et surtout le xviie canon du concile tenu â Rouen, en 1223-, D. Bassin, I, p. 131 et 132.

93 Olim, t. I, p. 778.

pie récolte , devait apporter à la grange seigneuriale les gerbes du champart ^^. L'auteur du poëme sur les vilains de Verson , a parfaitement dépeint combien cette obligation était vexatoire : le blé est sec et mis en gerbes ; mais le paysan ne peut le rentrer sans aller chercher le champarteur. Celui-ci arrive et prend sa part. Mais le pauvre paysan doit encore la porter à la grange du champart :

Son blé remaint de l'autre part ,

Qui est au vent et à la pluie.

Au vilein malement ennuie

De son blé qui gist par le cbamp^'.

Aussi, dans plusieurs fiefs, les tenanciers rachetèrentils cette servitude, par une rente connue sous le nom d'arrière-champart ®^ , et peut-être aussi sous celui de finance de soupresture de champart ^\ — Il faut remarquer que le champart entrait dans les conditions de

^* 1 454 , à Ronceville : A cause des dites terres est deu as dis religieus (de Saint-Julien de Tours) , la sixième gerbe des blez croissans es dites terres , que les laboureurs des dites terres doivent apporter , charroyer et amener à la grange des dis religieus , avant que amener leur porcion ; A. N. , P. 306 , n. Ij. Il ne serait pas étonnant qu'il y ent ici une faute de copiste , et que , au lieu de sixième , on dut lire dixième.

^■^ M. Léchaudé , Mém. de la Soc. des Antiq. de Norm, , ia-4o , t. II , p. 106.

^® De rechief chescun vilanage rent Ix garbes ou j sextier d'orge por l'arrière campart, lequeil arrière carapart fu establi por ceu que les hommes n'osoient aporter leurs garbes des camps à la ville devant qu'eles fussent contées et le campart levé , et por ceu que il estoient damagiez par fortune de tens , par pluie ou par ore , il s'obligièrent affere ceste rente por cen que l'abbé evoiast homme qui contast à toutes ores et levast le campart dessus dit ; Livre des jurés de S. Ouen , f. Ixix r.

^^ 1308, rente due pour la finance de la soupresture du champart d'environ trois perches de terre assise ou devant dit mesnage ; Reg. pit. M. S. 1/., f. iiij^^ xij r.

— oO —

différentes tenures , telles que vavassories ^^ , vilaiiiages '*", hordages '"", fieffermes *°' , et fermes à temps *"*.

Nous n'avons pas trouvé en Normandie aucun exemple du centenage , tenure suivant laquelle le laboureur devait au seigneur deux gerbes par cent'"'.

La métairie avait un caractère commun avec les terres à champart. C'est que le seigneur était associé aux bonnes ou mauvaises fortunes du laboureur. Les mentions de métairies ne sont pas très-communes en Normandie, et les textes que nous avons recueillis sur ces tenures ne permettent pas de formuler une règle générale"*.— Lesmétairiesdésignentprobablementles mêmes tenures que celles qui sont ailleurs appelées tenures à

9s A. N., P. 306, n. Ij.

99 Charlul. S. Trin. Cad., ï. 61, 67 r., 70 r. Voy. p. 47, n. 86, et p. 49, 11. 95 et 96.

"0 Chartitl. S. Trin. Cad., f. 62 r., 70 r., 72 v., etc. Voy. p. 47, n. 86.

10» Chartul. S. Trin. Cad. , f. 67 v. et 75 r.

*02 Voy. à l'Appendice, le bail de 1220.

105 1276 ; Alibi, in octogiuta et decem arpentis ejusdera mensure , centenagium , id est de centum garbis duas ; Charte de GuilL, abbé d'Orcamp, A. N., S. 2230, 1.

104 xi» siècle : De quadam maiteria ut vulgo dicitur quam apudvillam, que Calvinnei dicitur habebat; Carhtl. du M. S. M., f. Ixxiiij r. — Fondation du prieuré de Marchesieux : Decimam dono ut sit medietaria sivede dominicatura ; Coût, des forets , LIïTEHAIRE. — Avant 1090 : Decimam medietariarum suarum in Saciaco et agriculture sue; Cartul. de Marmoutier, t. II, p. 159. Dans ce texte « Agricultura » désigne le domaine exploité directement par le seigneur. — 1125, Robert de Leicester donne à Notre-Dame du Désert : Metereiam meam que est inter Cheronviller et Boscum Ernaldi ; A. E. , Lire, — 1156 : Duos metereios Sancti Paterni; Cartul du M. S. M., f. cix r. — 1180 : Medietaria de Fbssa Louvain; Rot, scac. Norm,, t. I, p. 23. —De bladis medietarie de Fors ; 76., t. I , p. 71 . — Medietaria de Monte Calvet ; /fc. , t. I , p. 1 04. — Medietaria de Maberu ; Ib., t. I, p. 1 05.

— 1225, in meteeria de Mont Ysembert; Chartul. Hilleiense , f. 45 r.

— 1248 , medietaria de Codrayz in parrocliiaSancte Marie de Charapeys; Ib., ï. 1 47 r.

moitié'"'*. — C'était à cette dernière condition que Eude Rigaud faisait exploiter ses défrichements d'Alihermont. Les travaux de défrichement étaient à ses frais; le labour et l'ensemencement, à la charge du locataire. Celuici payait la moitié des frais de récolte et partageait les fruits avec le propriétaire 'f"". — Les exemples de terres tenues aux deux tiers , c'est-à-dire , dont le seigneur prenait le tiers de la récolte, sont encore moins fréquents que ceux des métairies ***'.

Il ne nous reste plus à parler que d'une tenure, qui devait un jour dans notre province se substituer à presque toutes les autres. C'est celle , par laquelle le propriétaire conserve la propriété de sa terre , en en cédant la jouissance à un laboureur pour un temps limité et à des conditions déterminées. Plusieurs causes favorisèrent les développements de cette tenure, et la firent préférer aux concessions perpétuelles. Dans les premiers siècles de la féodalité , on n'avait j^uère connu que ces

105 4 /] 78 : Tradidi Radulfo de Mesnil duas accras terre nostre ad medietatem ad terminum marie, etc.; Cartul. de S. Wandr,, f. cccxv r. — Biatrix medietaria débet ad Natale iiij capones et iiij denarios , et ad Pascha xl ova et iiij denarios, et débet reddere abbati Sancti Georgii medietatem segetmn tocius terre sue , et dominiis abbas débet invenire prelate Beatrici oranem medietatem seminum; Cartul. de S. Georges, f. 4 6 r. — 1255, tenure à moitié (ad medietatem) transformée en fiefferme ; Cartul. de S. Wandr. , B. III. xj . — Vez-ci terres gaagniés à la moite , en tele condicion que le gaagneour doit rendre la moite des garbes en la grance de Saint-Oen à Escauville , après cen que diesrae est getée et le loier au seor renduz , et doit avoir le gaagneour tôt le chaimie ; Livre des jurés de S. Ouen , f. clxvj v.

*«6 Beg. visit., p. 769.

*"' Notum sit omnibus quod ego Anfredus abbas Sancti Wandregesili concessi Wirre et Andrée très accras terre nostre de Mainillo tenendas ad terminum marie, hoc est ad quindecim annos, eo pacto quod singulis annis terciam garbam de eadem terra ab illis accipiemus. Finito vero termino, terram nostrara quietam habebimus. Facta est bec conventio anno ab incarnatione Domini m" C lxvi'-> ; Cartul. de S. Wandr., f. cccxv r, — 1296 : par la reson de la tierchenerie des frus cresans en une acre et vint et neuf perches de terre; /6., B. II. vj.

dernières ; mais on finit par s'apercevoir que la rente stipulée par le contrat d'inféodation , perdait avec le temps la plus grande partie de sa valeur. C'était une conséquence inévitable , non-seulement de l'altération des monnaies, mais encore de la révolution qui s'opérait dans le rapport de l'argent avec les objets de consommation. D'une autre part, l'affaiblissement du régime féodal tendait à priver les seigneurs des principaux moyens qu'ils employaient précédemment pour exploiter leurs domaines non fieffés. On conçoit donc comment ils furent amenés à traiter avec des fermiers. Ils se déchargeaient des embarras et des frais de l'exploitation , et n'étaient plus exposés à voir leur fortune réduite à des rentes, dont la valeur nominale n'était pas altérée, mais dont la valeur réelle devenait de plus en plus insignifiante.

Les baux à temps s'appelaient , dans le moyen âge , à termage •"■'* , et plus souvent à louage ou à loyer ^^^. La durée de ces baux était très-variable. Nous en avons vu d'un "", de deux "*, de trois "-, de cinq "', de six "*, de

'"^ Termaige , dans le Journal de la hnronnie de In Haie-du-Puils ,

•O» 1 263 , ratione locati ; Renneville , 1 d,*! 2. 1 261 , tytulo locati ;

Ib., 14,7. — 1254, ex causa locati; A. N., S. 5202, 65. — 1337, louage ; Cartul. de Beaumont , f. 46 , n. xx. F.

no /]416: Avons loué le dit tenement pour ceste présente année à herbage à Thomas Le Seneschal, par le prix de vingt sous tournois, etc. ; acte copié sur le parchemin qui forme à l'intérieur la couverture <\n Cartul, de la Lutumière,

"* Voy. à l'Appendice le bail de la JMaillardière, en 1275.

"- Voy. les baux d'Alihermont, en 1 255 et 1 258, dans le Reg. vi.iil., p. 770 et 771.

*'•' Bail du manoir de Grandvilliers , en 1230, dans le Cartul de S. Wandr., N. III. x.

"* Bail consenti en 1253 à Renaud d'Alihermont, dans le Beg. visit., p. 769 et 770. — 1253 , bail d'une pièce au Tilleul-Lambert ; Renneville , 39,19.-1274, bail d'une pièce à Carville ; /6., 32, 29.— 1302 , bail de la ferme de Velli , consenti par l'abbé de Sainte-Catherine de Ri.uen ; A. N., S. 4067, n. 1 .

sept""*, de neuf"'*, de douze"', de treize"^ et de quinze *'^ ans. — Quant au prix et au payement du lermage, nous avons fait les remarques suivantes : le prix consiste quelquefois en redevances de grain *-" , dans certains cas , le fermier paye moins pour les premières années que pour les dernières *"'. En passant le contrat de louage , le fermier solde au propriétaire le montant du prix , pour lequel il doit jouir de sa terre pendant plusieurs années*'^'-. Cette dernière circonstance annonce des propriétaires gênés, pour lesquels ces baux ne sont qu'un moyen d'emprunter. — Certains frais restaient à la charge des propriétaires : ainsi, en 1486 et 1487, Tarchevèque de Rouen dépensait des sommes considérables pour le marnage des terres qu'il avait affermées à Frè-

H5 Voy. à l'Appendice le bail de Glicourt , en 'H 74. — 4:263; bail d'ïine pièce sise à la Haie de Grestien ; Renneville , 1 4,'l 2.

ii6 Yoy. à l'Appendice le bail des pièces de Gauville , en '1254 et plus bas, n. 122. — 1 337, bail de pièces sises à Notre-Dame de Vieilles ; Cartul. de Beaumont , f. 46, xx. F. .— Vers 1485, bail du manoir de Frênes; Compte de Frênes, 1487-1488.

*'■' Voy. à l'Appendice le bail des Coutures de l'abbaye de Préaux , en 1220 , et celui de la Barre , en 1 247.

*'® Bail de la métairie de la Celle, à Saint-Antonin de Sommaii-e et aux Bottereaux , en 1254. A. E., S. Sauveur.

"9 Voy. le bail de 1166, p. 51 , n. 107.

*20 Voy. à l'Appendice les baux de 1 1 74 , I 220 et 1 247. Vers 1 485, le manoir de Frênes avait été affermé pour neuf ans à Cardin Le Monnier, moyennant 27 muids de blé , 2 muids et 20 mines d'avoine , et 4 mines de pois blancs ; Compte de Frênes , 1 487-1 488.

*2* Voy. à l'Appendice le bail de 1 174. — Par son bail de 1 254 , le fermier de la Celle paye 20 livres pour chacune des trois premières années, et 24 livres pour chacune des suivantes; A. E. , S. Sauveur.

*22 Voy. à l'Appendice les baux de 1 254 et 1 255. En 1 253 , Hubert du Tilleul-Lambert afferme une pièce aux Templiers pour six ans : Pro hac autem tradicione firmius obtinenda, supradicti Fratres de iiij libris turonensium de bonis suis nos in nostro negotio succurerunt ; Renneville, 39 ,19. — 1337, Colin Huel baille à louage au prieur de Beaumont deux pièces sises à Vieilles « siques h la fin de neuf ans acomplis », pour XXV livres tournois payées comptant; Cartul, de Beaumont, f. 46 , n. XX. F.

nés, pour neuf ans *-\ — On imposait au fermier l'obligation d'entretenir en bon état les bâtiments d'exploitation '-*. Il devait , pendant la durée de son bail , marner et défoncer une quantité déterminée de terrain '-^, et employer exclusivement sur la ferme toutes les pailles et fumiers ^-^. La plupart des baux renferment une clause qui interdit au cultivateur de changer l'assolement, et lui prescrit de laisser, la dernière année du bail , une certaine partie des champs soit en jachère, soit ensemencée de telle ou telle manière *-". — Quelques fermes sont baillées avec le mobilier et le bétail. Dans ce cas , à l'expiration du bail , le fermier est tenu de rendre le tout dans l'état où il l'a pris, état qui est cons-

»-5 Compte de Frênes , 1486-1487 et 1487-'! 488.

•24 1254 , bail de la métairie de la Celle : Hoc addito quod dictus Gaiiquelinus débet tenere omnes domos et hebergamentum dicte medietarie in bono statu usque ad finem dicti termini ; A. E., S. Sauveur. — Voj\ le bail du manoir d'Alihermont, en 1255, dans le Reg. visit., p. 770, et à l'Appendice le bail de 1247.

125 Voy. à l'Appendice le bail de 1254.

1^6 Yoy. le bail de 1253 , dans le Re<j. visit., p. 769 , et celui de la Maillardière , en 1 275, à l'Appendice. — En 1 302 : Pi-omisit etiam idem magister (Guide) quod totum fumum et compostum nigrum quod liet in manerio dictorum religiosorum (Sancte Catherine) de Velliaco , per totum terminum sex annorum predictorum , ponet seu poni faciet in terris dictorum religiosorum de firma predicta ; A. N., S. 4067, n. 1 .

'^^ Au bout d'un bail de cinq ans, à partir de la Saint-Jean, en 1 230, le fermier de Grandvilliers rendra la ferme : Cum quinque acris teri-e cultis et seminatis de avena ad custum et expensas dicti Jobannis , et cum una acra de pisis et vechiis seminata, et etiam cum sex accris yvernagii de quibus sex accris yvernagii idem Johannes habebit niedietatem bladi ; Cartul. de S. Waiidr. , N. III, x. — Bail de ten-e au Tilleul-Lambert : Usque ad vj annos , incipiente termino anno Domini m.ccliij , et tune erat predicta peccia terre ad garetiun ; Bennei'ille , 39, 19. — Bail de la Celle , en 1254 : Et in dicta medietaria facere in fine dicti tcnuini x acras garetorum ; A. E., S. Sauveur. — Bail d'Alihermont, pour trois ans à partir de la mi- août 1255 : Terras nobis restituet in eo statu in quo recipiet eas , videlicet gacheratas et binatas , nec eas poterie dissesionai'C ; tamen eas debladabit , licet usque ad plenam debladationem firme suc terminus non duraret; Recf, risif. , p. 770. — Voy. ;'i rAppcudico les baux de 1247 et 1275.

ta té par le contrat même de louage '-'*. Les actes de cette espèce sont malheureusement bien rares. Souvent les baux à courts termes étaient consentis verbalement et sans écrit '^9. D'un autre côté, comme au bout d'un certain temps les contrats de louage ne pouvaient plus être d'aucune utilité , les propriétaires les gardaient avec peu de soin ou même les détruisaient. La perte des anciens baux est d'autant plus regrettable, que presque tous renferment des détails très-curieux sur l'état de l'agriculture à l'époque où ils avaient été rédigés. On en jugera par les extraits que nous en avons mis au bas des pages précédentes et surtout par ceux que nous publierons textuellement dans l'Appendice.

128 Voy. à l'Appendice les baux de Glicourt, en 4 174, et de la Maillardière , en 1275. Joignez-y le bail d'Alihermont, en '1255, dans le Reg. visit., p. 770.

**^ Ainsi le Livre des jurés de S. Ouen , i\ Ixxvij r., parle de terres il fermes tenues sans lettres.