CHARGES PUBLIQUES ET ECCLÉSIASTIQUES

Les redevances et les services, dont nous avons tracé le tableau , n'étaient pas les seules charges imposées aux paysans. Ils en avaient encore à supporter beaucoup d'autres, créées soit dans l'intérêt du seigneur, soit dans l'intérêt du duc ou du roi , soit dans l'intérêt de certaines communautés d'habitants, soit enfin dans celui des ministres du culte. Ces différentes charges répondraient assez bien à nos impôts modernes. Mais il ne faut pas s'attendre à y trouver beaucoup de régularité ni surtout beaucoup d'uniformité. Nous en signalerons les principaux caractères.

Nous avons vu les conditions auxquelles les paysans tenaient leur terre des seigneurs. Outre les rentes et les prestations auxquelles ils étaient annuellement soumis, ils se trouvaient dans différentes circonstances, obligés de lui payer des droits extraordinaires , appelés aides , parce qu'on ne les payait que pour subvenir à des besoins extraordinaires des seigneurs. En Normandie ces aides étaient particulièrement dûs dans trois circonstances , à savoir : quand le fils aîné du seigneur était promu au grade de chevalier , quand sa fille aînée s'établissait, quand il lui fallait payer une rançon pour sortir de prison. Tels étaient dans notre province les trois

principaux aides seigneuriaux *. Il convient d'y en ajouter deux autres : l'aide du relief et l'aide de l'ost. Le premier avait pour but d'aider le seigneur à payer le relief qu'il devait à son suzerain pour son fief* -, le second l'aidait soit à s'équiper, quand il était requis d'accomplir le service militaire dû par son fief, soit à payer au duc la somme moyennant laquelle il était exempt de ce service ^.

Habituellement le montant des aides seigneuriaux se calculait sur la somme que le tenancier payait pour le relief de son tenement. Dans des fiefs , il était égal à celui du relief*; dans d'autres-, il n'en atteignait que le tiers ou la moitié ^.

En Normandie , nous trouvons très-peu de traces de ces tailles arbitraires que les seigneurs de quelques provinces imposaient à leurs hommes*^. Notons cependant,

* Voy. dans l'ancien Coutumier, le cliap. xxxv ; De capitalibus auxiliis. Le texte français porte : De aides chevelx. — Dans une charte de Bernard de Broquigni , en 1 247, on lit : De tribus auxiliis capitalibus in Normannia constitutis; La Noë , III , 62. — Voy. la charte de 1230 publiée à l'Appendice. — Vei-s 1390 : Item les aides coustumierez , quant il chieent, à Ver-sur-Mer ; A. N., S. 955, 19.

- Jura et consuet., xxxiv. Les sous-aides peuvent être rapprochés de l'aide du relief. Le Coutumier les décrit ainsi : Subtenentes non tenentur auxilium persolvere domino capital! , sed domino suo intermedio tenentur auxiliari ad auxilium suum domino capital! persolvendum , et taie auxilium subauxilium nuncupatur, et débet lieri per dimidium auxilium capitale; Jura et consuet, c. xxxv.

' Jura et consuet., XLiv. — En 1 31 9, à Fontenai près Argentan , les resséants des vavassories payaient tous les trois ans 100 sous tournois pour aide d'ost; T. des ch., reg. Lix n. xii^" iij.

* Charte de Bernard de Broquigni, en 1247 : Pro quolibet auxilio et pro quolibet releveio , cum evenerit , de qualibet acra predicti tenementi sex denarios monete currentis, et de masura duos soUdos et dimidium tantummodo; La Noë, III , G2.

* Jura et consuet., c. xxxv.

* Sur la manière de la lever, voyez un exemple , à la vérité étranger à la Normandie, dans le Reg. Phil. Aug., f. xiij^" xiij v. — Voici comment, en Normandie, s'asseyaient, au xiiie siècle, les différentes tailles,

que Pierre de Courtenai, en 1247, renonça pour lui et ses héritiers à tailler de la sorte ses hommes de la forêt de Conches '.

Dans l'origine, le duc ne levait presque aucuns droits en dehors de son domaine réservé. On peut cependant noter dans quelques cantons le bernage et l'aide au vicomte ou graverie ^. Il ne faut pas non plus oublier le fouage ou monnéage , qui se levait dès le xn^ siècle , et qui consistait en une imposition de 12 deniers par feu payés tous les trois ans ^.

Au xiv^ siècle, s'introduisirent, en quelque sorte , des impôts réguliers et permanents. Nous ne parlerons pas des aides qui frappaient le commerce et principalement les boissons. Nous passerons aussi sous silence les droits sur le sel. Mais nous ne pouvons nous dispenser défaire connaître les fouages, qui occupent une large place

celles par exemple dont nous parlerons au chap. vi : Eligantur per consilium sacerdotum parrochialium et aliorum virorum de communi ipsarum usque ad xl vel xxx boni homines et fidèles, vel plures vel pauciores , secundum quantitatem ipsarum villarum , et illi qui sic electi fuerint jurabunt super sancta, quod ipsi de ipsis vel de aliis pro hiis [p. e. faut-il lire probis) viris earumdem villarum eligent usque ad xij , de illis qui meliores erunt , ad illam talliam assidendam , et illii {sic) xij nominati jurabunt super sancta, quod beue et fideliter assidebunt dictam talliam ad libram equaliter, et valor immobilium appreciabitur ad medietatem mobilium in assisia predicte tallie. Eligent {sic , l. : eligentur) etiam simili modo cum predictis duodecim allii iiij'"' boni viri , et scribantur nomina secreto, tamen {sic) ita quod eorum electio non puplicetur aliquibus , sed sub secreto habeatur quousque illi xij assederunt, sicut predictum est, talliam predictam. Quo facto, antequam puplicetur tallia vel apperiatur scriptura sic facta super tallia predicta , illi iiij sic electi , juramento ab illis prestito de illis xij fideliter talliandis, sub forma predicta assidebunt talliam competentem ; Consuet. Norman., Ms. copié en 1365, et appartenant à notre confrère et ami M. Bordier.

' T. des ch., reg. ex, n. ij'= xxiiij.

^ Voy. ce que nous en disons dans notre mémoire sur Les revenus publics en Normandie , au xiie siècle, chapitre Des aides.

^ Nous consacrons un chapitre au fouage dans notre mémoire sur Les revenus puhlirs en Normandie , au xil^ siècle.

dans le système financier de Charles V , et qui ne tardèrent pas à devenir la taille royale. On sait combien dans les derniers temps de l'ancienne monarchie .cet impôt écrasait la plupart des cultivateurs. Dès le xiv* siècle , c'était cette classe de la société qui fournissait presque tout l'argent que les fouages faisaient entrer dans le trésor royal. Pour répartir les sommes que Ton voulait tirer de cet impôt, on avait déterminé l'importance relative des paroisses , à l'aide de tableaux indiquant le nombre des feux. Mais, dans ce cas, il ne faut pas prendre le mot feu dans son sens ordinaire : ce n'est qu'une unité fictive, dont on se sert pour comparer les ressources de chaque paroisse , et fixer le chiffre de sa contribution. Ce chiffre arrêté , l'administration centrale , comme nous dirions de nos jours , laissait aux paroissiens de chaque paroisse le soin de répartir cette somme proportionnellement à la fortune de chaque contribuable, de cueillir en totalité cette somme, et de la verser dans la caisse du receveur de l'élection *".

Plus loin nous reviendrons sur les communautés (nous n'osons dire les communes) rurales. Nous verrons alors quelles charges pesaient sur elles , et par quels moyens on y faisait face.

La plus importante des charges ecclésiastiques était la dîme. Tout le monde sait qu'elle consistait dans le prélèvement d'un dixième des récoltes. II serait difficile

'" Nous devons nous borner à ces simples indications. Nous reviendrons en détail sur toutes ces questions dans un travail qui aura pour base un très-précieiix registre des Archives Nationales , relatif au diocèse de Baieux , et dont l'importance a été signalée par notre ami M. Dessalles, dans sa Rançon du roi Jean; Compte de l'aide levée sur les prévôté , vicomte et diocèse de Paris , en \ 369-i 370 (Paris , \ 850 , in-S" ; Extrait des Mélanges de la Société des Bibliophiles français, année 1 850), p. 22 , n. 2. — Voy. aussi ce que nous disons au chap. vi du rôle que jouaient les communautés rurales dans l'assiette et la perception des tailles.

d'indiquer un produit agricole qui ait échappé à cette, prestation. Le concile tenu à Rouen en 1189, déclara qu'elle était due pour toutes les productions qui se renouvellent chaque année , telles que le grain , le vin , les fruits des arbres , les petits des animaux , le foin , le lin , la laine , le chanvre , les fromages ". Nous n'avons pas à distinguer ici les grosses et les menues dîmes. Mais il importe de ne pas confondre les anciennes dîmes avec les novales , c'est-à-dire celles des terres nouvellement mises en culture *^. En effet, la propriété de celles-ci était régie par des lois toutes particulières, mais qui cependant, n'avaient rien de fixe : ici elles appartenaient de droit au curé ; là , à l'évêque ^ ailleurs , au propriétaire des anciennes dîmes ; ailleurs , enfin , au seigneur du fief »^

** Ut de grano , vino, fructibus arborum , fœtibus ainmalium , fœno , lino , lana , cannabo , caseis , et de omnibus quœ per annum renovantur décimas intègre persolvant ; D. Bessin, I, p. 97. — Cependant, en '1205, les barons de Normandie déclarèrent : Quod non vidimus tempore Henrici et Eicardi quondam regum Anglie quod aliquis redderet décimas de fenis aut de genistis; D. Martène, Ampl. coll. , t. I, c. 1059.

** Les novales ne s'entendaient pas seulement des terrains incultes et des bois qu'on labourait , mais encore des herbages qu'on rompait ; témoin une charte de Jean de Gaillon , chevalier , en 1 2'1 0 , où il dit : Si nemus meum de Valle Menerii et pasturagia raea de Pinu redigerentur ad agriculturam , dicti religiosi décimas novalium. . . habebunt; Cartul, de Beaumont-le-Roger, n. xxiiij A. On payait aussi la dîme des prés qui avaient été précédemment labourés; voy. un arrêt de l'échiquier de 1234 , dans Brussel , Usage des fiefs, t. II, p. 841 ; Marnier, Etablissements, p. 164; Léchaudé, Grands rôles , p. 143, c. 2. Cf. Reg. scacc, f. 76 r, 0 I. — Au reste les prés pouvaient bien, sans cette circonstance, être assujettis à la dîme. Voy. le canon du concile de 1189, cité plus haut , n. 11 , et un accord de Geofïroi de la Champagne avec le doyen du chapitre d'Avranches : Super decirais antiquorum pratorura , que in parrochia Sancti Johannis àf Hesa habebam ; Livre vert d'Avranches, p. xxxix, c. 2 , n. Iviij.

*^ Dans une charte de Guillaume , comte d'Evreux , relative aux dîmes des dics de Varaville , on lit : Qua; décima sic est propria nostra ad dandum cui volumus vel retinendum in proprio , sicut décima de forestis nostris et de omni terra nostra noviter et prinium culta ; A. C. , Troarn, n. 31. — Nous reparlerons des novales au chap. xiv , en traitant des défrichements.

La dîme était sans doute une très-lourde charge pour le paysan, mais elle eût été facilement supportée, si on ne se fût pas écarté des principes qui l'avaient fait établir. Malheureusement les abus se multiplièrent de toutes parts. On oublia que la dîme avait pour objet de subvenir aux frais du culte, à la subsistance des prêtres, au soulagement des pauvres. Les riches et les puissants du siècle usurpèrent ce bien de l'église et des pauvres^ les rois l'inféodèrent à leurs protégés. Vainement les conciles réclamèrent-ils contre ces empiétements ; l'autorité ecclésiastique dut céder, et finit par reconnaître aux laïques le droit de rester en possession des dîmes dont avaient joui leurs ancêtres. Les propriétaires de ces dîmes croyaient faire preuve d'une insigne générosité en cédant leurs dîmes aux religieux de différents couvents, et si , dans les anciens temps, ce changement amenait souvent d'heureux résultats dans l'intérêt général de la société , il était rarement de quelque utilité pour la paroisse. Ainsi , d'une manière ou d'une autre , il était très- rare que la dîme ne fût pas détournée de sa destination primitive. On finit par poser en principe général ce qui , à la rigueur, eut à peine dû être toléré comme rare exception : les cardinaux réunis à Avranches, en 1172, déclarèrent que nul ne pouvait empêcher le desservant d'une paroisse d'y percevoir le tiers de la dîme '*. Un tel état entraîna les plus funestes conséquences, et nuisit gravement à la dignité du clergé des campagnes pendant le moyen âge. Il fit aussi trouver beaucoup plus pesante l'obligation de rendre la dîme.

*'* Item de tertia parte decimarum nihil presbytère qui servit ecclesiœ, aiiferatur; D. Bcssin, I, p. 86. — ^Vers la même époque, Guillaume de Soulc s'exprimait ainsi dans une charte en i'aveur des moines d'Aunai : Talis erat consuetudo circa nos , quod tercia tautum garba reddel)atur pevsone , de illis scilicet terris que pro campardo tradebnntur ; due vero cum eodcm campardo tenebantiir; A. M. , Aninii.

D'autres charges ecclésiastiques étaient encore supportées par les paysans. Ainsi l'usage s'était introduit de faire des offrandes à l'occasion de certaines cérémonies '^, de fournir des cierges '"^ et du pain bénit *", de subvenir en tout ou en partie à la réparation de

^•*' Le curé de Langrune, en 1240 : Débet percipere in hamello de Taillevilla de imoquoqiie parrocliiano nnum panem et unura denai-ium ad festa precipua; Chartul. Troarn., f. Ij r. — 4 255 : Primo cum pettet (iic) dictus presbiter ut dicti parrochiani sibi rationa (sic) ecclesie supradicte redderent , videlicet quilibet parrochianus dicte ecclesie ad Natale unum panem de cenomannensi, et ad Pascha, prout consuetum fuerat, unum panem de deuario, pronunciavimus sic reddendum... Item ex adverse proponebant dicti parrochiani contra dictum presbiterum quod ipse infii'mitatibus (sic) sacram uuctionem videbat («ic^ l. : vendebat) , quod negavit ipse , et nos ordinavimus et pronunciavimus quod ipse nichil a principio peteret , nec a divite nec a paupere , nisi prout fuerat antiqua consuetudine approbatum . . . (De nuptiis) , ])ronuncia.vimus quod uiliil a principio petat , sed habeat secundum consuetudinem vicinarum parrochiarum , scilicet ad minus xij denarios , pro eo quod non vult interesse in prandiis eorumdem ; Ordonnance de l'official de Coutances, pour le curé de Pierreville, dans Chartul. Troarn., f. ccxis. — 1297 : A quolibet parrochiano panem dijcoquente , ad Nativitatem Domini unum panem talem qualem ad opus suum decoquere consuevit , omni fraude cessante , et a non coquente duos denarios ; item et ad Nativitatem Domini , et ad Pascha [et adj Assumptionem Béate Virginis , a quolibet parrochiano et parrochiana locum tenente , annis singulis imum denarium pro oblatione hora misse... Mulieres dicte parrochie in quattuor festis Béate Virginis, in honore cujus dicta est ecclesia dedicata , necnon in sccunda missa Nativitatis Domini , Circoncisionis et Epiphanie diebus, prima die lune xl^ , et festis sanctorum , quorum in dicta ecclesia et capellis ejusdem parrochie sunt altaria dedicata , candelas , prout extitit consuetum , et alia , prout requii-ebat earum devotio ; impubères quoque , quando ad confessionem veniebant , ova vel aliud , secundum facultates ipsorum , tam ex pia devotione , quara consuetudine, consueverunt offerre ; Sentence pour les cures des Pieux, dont l'original nous a été communiqué, en 4846, par M, de Gerville.

'^ 1315 : Pro cereo Pasche quilibet paiToehianus solvit ij denarios: Livre des amendes de Cerisi , p. xij. — 1315 : Quilibet parrochianus débet singulis annis unam garbam in usus luminaris convertendam ; Ib., p. xij.

'■? 1445 : Familiares dicti prioratus (de Sautbenon) non reputantur parrochiani curati dicte ecclesie ( de S. Eugenia) , neque faciunt panem benedictum diebus dominicis, ut alii parrochiani, nec solvnnt angarias seu onera ibidem imposita ; Cartiil. de S. Lô , p. 897.

— ion —

réalise '". A la mort de ieiirs paroissiens, bien des curés exerçaient des droits plus ou moins considérables sur leur succession mobilière '^.

Ce n'était pas seulement en faveur de leur curé ou de leur église que les fidèles acquittaient ditférentes redevances. Dans la plupart des diocèses, chaque chef de famille devait annuellement un denier pour la fabrique de la cathédrale : pendant longtemps les contribuables allaient eux-mêmes, à la Pentecôte, porter cet argent à la cité épiscopale-". — C'était un usage très-répandu dans les domaines des Templiers et des Hospitaliers de Saint-Jean, que ces religieux prissent, à la mort de leurs hommes , le tiers de leurs meubles '-'. Quelques

is Vijy plus loin , cliap. vi.

'^ Yoy. !e 1 4« canon du concile tenu à Rouen, en 1223 ; D. Bcssiu, I. p. 131. — D'après un acte (16 1240, le curé de Langrune prenait : vij solidos tiironenses in morte defunctorum ; Chartul. Troarn. , 1". Ij r. — 12So : ProHunciavimus quod sacerdos halieat animale melioris valoris de portione det'unctum contingente, etiam si unicum esset animal illud quando {sic, l. : quod) dicimus esse reddenduni, ita tnmen quod si bona dicti defuncti , a quo ununi animal competentis valons habuerit . ad hoc non sufficiant, dictus presbiter oblationes etluminare circa funus tenetur de proprio, prout expedierit , invenire ; Ordonnance , déjà citée , à la note 15. — Il convient d'en rapprocher une lettre de l'évêque de Coutances, de l'an 1!-i06, copiée dans le Chartul. Troarn.., f. ccxx v. — Eu 1 297, aux Pieux : Parrochianos ipsos in sua ultima voluntate consuevisse legatura f'acere dicte ecclesie rectoribus consimile meliori legato in testame.nto contento , exceptis legatis factis filiabus maritandis et lilio, scolari , etc. . . Ipsos pan-ochianos super redditione seu solntione pulcrioris animalis parrochiani decedentis absolventes ; Sentence, déjà citée à la note 15.

'^'^ Voy. ce que nous avons dit à ce sujet dans la Bihlioth. de l'école des chartes ; 2= série, t. IV, p. 347.

^' Notum sit omnibus, tam presentibus quam futuris, quod ego frater Heudebaudus , Dci gratia , prior Hospitalis in Normannia , cum assensu iVatrum nostrorum Normannie , dedi et concessi hominibus nostris de Sancto Lamberto , manentibus in terra quam lîicardus de Mulcenc et Radulfus , frater ejus , Deo et domui Hospitalis in perpetuam helemosinam libère et quiète dederunt , quitanciam secundum hussus et consuetudines Ville Del de Ballolio , ita quod predicti homines in ecclesia Ville Dei puper sacra jnraverimt quod omnia jura Hospitalis, secinuhim

traces d'une pareille coutume se rencontrent dans les chartes de différentes abbayes '".

Les paysans se laissaient encore souvent touclier par de nombreux prédicateurs qui parcouraient la chrétienté pour recueiUir l'argent nécessaire à de grandes entreprises , telles que la construction de vastes basiliques , le rachat des captifs , la guerre contre les infidèles. Parfois même ces contributions ne furent pas simplement volontaires : en 1166 et années suivantes, tous les sujets de Henri II et de Louis VII durent payer pour la délivrance des lieux saints une taxe montant au quarantième de leurs capitaux mobiliers et de leurs revenus ; les profits agricoles étaient compris dans ces derniers '".

Nous ne pouvons oublier de ])arler du service militaire, en tant qu'il était exigé des paysans. A une époque où le système des armées régulières et permanentes était presque inconnu , où l'infanterie ne rendait que peu de services , et où les souverains prenaient à leur solde des troupes étrangères , le paysan suivait rarement son seigneur dans les campagnes. Mais, si l'on réfléchit au rôle que les châteaux jouaient alors dans la guerre, on ne sera pas étonné que les paysans fussent

posse suum, illesa couserMirent , et in decessa suo ut oinnem r.arleni catallorum suorum , salvis jiiribus ecclesiasticis , domui Hospitalis reddereut , pepîgerunt. Et ut hoc ratum et firmum teueatur, sigilli nostri muiiimine confirmavimus. Testibus lus : fratre Petro , W. de Meinbevilla , clcrico, Iratre Hugone de Homeio ; Orùj. , A. N. , S. 5051 , n. 10. — Voy. à l'Appendice, la charte de Nie. de Grancourt , en '1"230, ainsi que plusieurs chartes du xiii^ siècle , conservées parmi les Archises de l'ordre de Malte , A. N. , S. 5041» ,15, 24 , 2b , 28 , 33 , 50 et 51 ; S. 5051 , 41 ; S. 5053, 9 ; S. 5198 , 45.

-* Voy. \?i Charte de Geoff. , abbé de Lire, en 1243, pour Guillaume Esmere , A. E. , Lire.

*■* Voy. l'ordonnance dans le recueil de Twisden , c. 1399 , et dans les Historiens de France , t. XVI , p. 640. Nous ne citerons qu'un passage : Hoc quoque faciat de ctilturis ot \incis. ita quod non computetur sumptus et constamcutuni canuu.

Créqueinment mis en réquisition puur l'aire le guet ^*. Souvent môme ils devaient aller faire ce service à des distances fort éloignées ^^. Sur les côtes, on les faisait veiller pour empêcher les débarquements de l'ennemi ^^. Dans dilTérontes chàtelleries, cette obligation était rachetée par une somme d'argent'-'. C'était ce qu'on appelait la composition des guets. Mais plus d'une fois elle était l'occasion d'injustices, puisque les capitaines ne laissaient pas le choix de faire le service ou de payer la composition ^\

-* Au xive et au xve siècle , les textes relatifs au guet sont trèscommuns. Les registres de l'Echiquier sont remplis de procès entre le* capitaines des différents châteaux de Normandie , et les habitants des paroisses voisines. Voy. entre autres les Rey. de l'échiquier, t. II, f. 164 r; t. IV, f. 80 r; t. V, ï. 26 r ; t. VI , f. 45 r ; t. VI, f. 78 V ; t. VII , f. 24 r ; t. VII , f. 61 v ; t. VII , f. 80 r ; t. VII , f. 95 r, et 98 V , etc.

-■'' Ainsi les habitants de Carneville près Cherbourg, devaient le guet au château de Neuilli, situé à environ six myriamètres de Carneville; Coutumier des forets, VALOGNES.

-6 Reg. de f Echiquier, t. XXXVII , f. 16 v.

-' Recette de l'aide de deux soiis six deniers par feu , accordé à l'évêque, pour le guet de Neully ; Compte du temporel de l'évéché de Baieux, en 1 426 , f. 92 r. — Voy. j)lusieurs comptes reliés dans le Registre des comptes des aides du diocèse de Baieux, 1370-1375, A. N. , K. 12 bis des comptes. — Dans le même dépôt on conserve aussi des Comptes des compositions des guets d'Harcourt , pendant la domination anglaise.

-* Ordonné est et commandé à tenir que toutes composicions faictcs sur le fait des diz gueit , pour non faire gueit , sont abolies et mises au néant, et deffendu sur peine d'amende que d'ores en avant n'en soit faicte aucune , mais soient pris ordonneement et par raison ceulx qui seront tenuz à faire guect à chacune ville ou forteresse chacun à son tour sanz faveur, et soient pris et receuz à faire le dit gueit enfans de l'âge de XV) ans et au dessus et autres , sans reffuser aucun qui soit souffisant de ce faire, et oultre que, pour chacun deffault de guet, aucun ne soit contraint de paier plus de xv deniers tournois pour le sallaire du commissaire ou autrement ; Ordonnances faictes en l'eschiquier de Pasques tenu à Rouen l'an de grâce MCGCC , dans Reg. de l'échiquier, t. XVII, 1'. 193 r. — Rapprochez de cette ordonnance un article de l;i Grande charte du roi Jean Sans-Terre, dans Houard , Anciennes Inix . t. II, p. 387.

A la rigueur, nous pourrions comprendre parmi les charges militaires les exactions que les bandes armées , pendant les guerres du xiv^ et du xv« siècle , imposaient aux paysans qui voulaient se racheter du pillage et de la mort. Mais nous aurons à en parler dans un autre chapitre.