SES FORETS

Encore au xix" siècle , les forêts occupent une notable portion du sol de la Normandie. Au moyen âge , l'étendue en était cependant beaucoup plus considérable. Aussi , avons nous dû leur consacrer d'assez longs développements.

Nous eussions pu commencer ce chapitre par une curieuse statistique, dans laquelle nous eussions successivement passé en revue chacune de nos grandes forêts , recherché ses limites à différentes époques , signalé les particularités que nos pères y remarquaient, indiqué les anciens propriétaires , et dressé la liste des principaux usagers. Mais ce travail nous eût entraîné trop loin. Nous y avons renoncé d'autant plus volontiers, que bientôt notre savant ami , M. Bonnin , fera sans doute jouir nos compatriotes des recherches approfondies auxquelles il s'est livré sur ce sujet, et dont il nous a si libéralement communiqué les résultats !

Nous avons partagé ce chapitre en six parties. Dans la première , nous examinerons à quelles conditions le suzerain et ses grands vassaux étaient propriétaires des forêts de Normandie , et comment ils les administraient. La seconde sera consacrée à l'énuméfation des essences , aux systèmes de coupes et au commerce du bois. Dans

la troisième , nous traiterons du pâturage dans les forêts Nous essaierons dans la quatrième de tracer le tableau des droits d'usage que devaient supporter les propriétaires tréfonciers. La cinquième contiendra le détail des obligations auxquelles étaient assujettis les usagers. Dans la sixième , nous nous occuperons des défrichements.

I. Propriété et ad3iinistration des forêts. Chez nous, plus que dans la plupart des autres provinces, les droits du souverain furent généralement respectés par la révolution qui fit triompher le système féodal. C'est ainsi que presque toutes nos grandes forêts ne cessèrent point de faire partie du domaine ducal K Mais la féodalité n'y en a pas moins laissé les traces de son passage. C'est à elle qu'il convient de rapporter, en grande partie, l'origine d'une multitude de servitudes qui ont pesé et pèsent encore tant sur les forêts publiques que sur les forêts particulières. Nous n'insisterons pas sur ces deux points. Il suffisait de rappeler que beaucoup de nos grandes forêts restèrent la propriété du souverain , et que toutes eurent à supporter de nombreux droits d'usage. Tels sont les caractères qui distinguent la propriété des forêts au moyen âge. Il en est encore un que nous ne pouvons passer sous silence : c'est le droit que le duc conserva sur les bois de ses vassaux. En vertu de ce droit , connu sous le nom de tiers et danger , il prélevait le tiers et le dixième du produit de ces bois-.

* Voy. notre mémoire Des revenus publics en Normandie , p. 108.

- Voy. le traité de Christofle Berault , avocat au parlement de Rouen, intitulé : Des droits de tiers et danger, grurie et grairie ; Rouen, 162o, in-S"; — et notre mémoire Des revenus publics, p. 12'l . Xous y avons cité de nombreux exemples pour établir que « danger » signifie « sei<rneurie». Voici un noiiveau texte qui montre très-bien le sens pri-

Passons à l'administration des forêts. A des époques périodiques, certains officiers et certains tenanciers se réunissaient pour juger les délits, percevoir les droits, visiter la forêt et prendre les mesures nécessaires à sa conservation. Ces opérations s'appelaient le plaît et le regard de la forêt. Les mentions en sont assez communes . à partir du xi^ siècle ^ — C'est seulement à la fin du xiv^ siècle que nous trouvons trace d'une juridiction supérieure , s'étendant sur toute la Normandie , et instituée spécialement pour les causes des eaux et forêts. C'était moins une cour particulière qu'une commission siégeant à côté de l'échiquier ordinaire de Normandie , et dont les sessions se tenaient pareillement daps le temps de Pâques et de Saint-Michel. On l'appelait Echiquier des eaux et forêts *.

mitif du mot : Vers 1250, une enquête fut faite pour savoir «Utruni bosculi sive dumi siti prope forestas de Logj'o et de Chomontois possiiit absque domigerio et licentia domini régis vendi »; A. N., J. 4 032, n. 7. — Hors de Normandie, on trouve des droits analogues connus sous le nom de grurie et grairie. — Ou peut aussi , à certains égards , en rapprocher le « quint», dont Bouchard de Montmorenci parle, en 1239, dans ime charte pour l'abbaye du Val-Notre-Dame : Cum. . . . iidem reclamarent quoddam quintum in nemoribus sitis apud Nervillam...; A. N., S, 4204, n. 12.

^ Voy. notre mémoire Des revenus publics, p. 115. — A côté des plaits et regards , nous signalerons les hauts jours de la forêt d'Eu , et citerons une délibération prise en 1 251 « tant par les coustumiers , jouamdres et officiers de la forest de Eu, que par les présidens, maistres et conseillers tenans les liaulz jours de la dicte forest »; Cartul. de S. Martin du Bosc, f. 9 r.

* A l'échiquier des eaux et forêts à Rouen, le 12 mars 1396, furent lues les lettres par lesquelles Charles VI avait, le 22 juin 1394, nommé Guillaume , vicomte de Melun et sire de Tancarville , souverain maître et réformateur des eaux et forêts du royaume ; Jacques de Chauffourt, instruction sur le faict des eaues et forests, éd. de 1618 , p. 15. — Le même auteur, p. 19 et 20 , cite des actes de l'échiquier des eaux et forêts , commencé le 8 octobi-e 1 402 , et durant encore le 1 6 dudit mois. On y voit que cet échiquier avait son sceau jiarticulier. — La session d'octobre 1402 est plusieurs fois citée dans le Coutumier des forets, TRAIT, le seigneur d'Estellant; GRAVENCHON , /e seigneur d'EstellanI; EAVI, les habitants de S. Saen. — Un mandement du

Pour faciliter l'administration des lorêts, on les avait divisées par quartiers , et , suivant les lieux , ces divisions étaient connues sous les noms de gardes^, buissons® et métiers (en latin « ministeria »)^ — Les verderies étaient des circonscriptions plus étendues.

L'administration des forêts occupait un très-grand nombre d'officiers. Nous indiquerons les forestiers ou verdiers, les panageurs, les regardeurs, les parquiers et les sergents ^. Au-dessus de ces agents nous voyons , surtout depuis le règne de Philippe le Bel , agir des commissaires royaux prenant d'ordinaire le titre de maîtres et enquêteurs des forêts. Cette institution semble avoir été régularisée sous Charles V. A partir de ce roi , nous trouvons une succession presque ininterrompue de maîtres enquêteurs et réformateurs des eaux et forêts de Normandie. Ce sont :

1'' En 1363, Samson Maricholle, sire de la Haute, maître et enquêteur des eaux et forêts du roi en Normandie %

46 février 1407 (n. s.), parle de l'échiquier des forêts, « qui est terme estre tenu à Rouen lendemain de Quasimodo mil ccccetsept »; Cartul. du moulin de Heville , f. 75 v. — L'échiquier des forêts de Quasimodo 1407 est aussi mentionné dans le Coutumier des forêts, TRAIT, Je. Morellet; BRETEUIL , les habitants des Baux.

^ En 1309 : Garda de Bellovidere (Beauvoir en Lions); T. des ch., reg. XLi, n. cxj. — Voy. plus loin , n. 251 •

^ D'après le Coutumier des forêts, le nom de buisson se trouvait surtout dans les forêts de Breval , Paci , Bur-le-Roi et Saint-Sever.

'' Voy. les textes cités dans notre mémoire Des revenus publics, p. 114, n. 4 et 5. Ajoutez-y une charte do Raoul de Toeni, mentionnant le : Ministerium de Campenolis ; Cartul. de l'Estrée , n. 14; Cf. ih , n. 149, et plusieurs passages du Grael de Vatteville, où sont mentionnés les : Ministeria Haye Mauri , f. 96 ; Calvellimontis , f. 97 r ; Hauville , f. 98 r; Sorelle mare, f. 98 r; Calvovie, f. 101 r; Haye Auberede , f. 1 02 r. — La division par métiers se remarque surtout dans les forêts de Lions, Bretonne, Bonneville et Brix.

* Voy. notre mémoire Des revenus publics , p. 112 et suiv.

■* Cartul, du moulin Je Heville, f. 07 r.

2" Hector de Chartres , seigneur de 0ns . chevalier, maître et enquêteur des eaux et ibrôts du roi en Normandie et Picardie *". Entre autres mandements émanés de cet enquêteur , nous en citerons un daté de Couches le 10 septembre 1402", un second daté de Vernon le 16 février 1404 (n. s.)*^ un autre du 16 février 1407 (n. s.) *^, et un dernier en date d'Andeli , le 6 mars 1407 (n.s.)*^

3" Jean, seigneur du Mesnil et de Pierrecourt, chevalier, chambellan du roi , maître et enquêteur des eaux et forêts aux pays de Normandie et Picardie , le 23 juin 1410'^;

4° Robert, seigneur de Pelletot et de Lamers, maréchal hérédital de Ponthieu , chevalier, conseiller et chambellan du roi , ancien bailli de Cotentin , prenait le titre de maître enquêteur des eaux et forêts du roi en Normandie et Picardie le 28 avril 1412*", le 22 janvier 1413 (n. s.)" et le 14 mars suivant*^;

5° Jean de Garencières, chevalier, seigneur de Croisi , conseiller et chambellan du roi , maître enquêteur des eaux et forêts du roi en Normandie , le 6 novembre 141419.

6° Le 14 janvier 1418 , Henri V concéda à Louis Robessard l'office de maître, général réformateur et

*** Reg. de l'échiquier, t. VII , f. 52 r.

*' Cartul. de la maladerie de Breteuil.

*2 A. E., le Trésor.

*■* Cartul. du moulin de Heville , ï. 75 v.

"* A. E., «e Trésor.

'^ A. E., le Trésor.

''^ A. E., le Trésor.

'^ Noie communiquée par M. Boiuiin.

'^ Carlul. du moulin de Heville , f. 75 v-

*® Cartul. de la maladerie de Breteuil.

enquêteur des eaux et lorôts de Normandie -". En cette qualité, il expédia, le 12 juin 1420, un mandement daté de Rouen, où il se qualifie aussi de seigneur de Graville^*5

7° Jean Robessard, chevalier, souverain maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de Norniandie, date un mandement de Raieux le 14 décembre 1422'-*^. Il était encore en fonctions le 29 septembre 1424^^;

8° Jean Crespin , baron du Rec-Crespin , d'Orcher et de Planes, maréchal hérédital de Normandie, maître enquêteur et réformateur des eaux et forêts du roi en Normandie et Picardie, est cité le 20 février 1451 (n. s.)^*, et au mois d'avril suivant-^;

9° Le 24 juillet 1458, Pierre de Cugnac, écuyer, seigneur de Rellincourt et de Melle , maître enquêteur et réformateur des eaux et forêts du roi en Normandie et Picardie ^^ ;

10*' En 1472, Jean de Saint-Mard, chevalier, vicomte de Rlosseville , conseiller et maître d'hôtel du roi , maître enquêteur et réformateur des eaux et forêts du roi en Normandie et Picardie ^' ;

11° Le 12 décembre 1482, Guillaume de Casenove, dit Coulomp, écuyer et chambellan du roi, seigneur de

-° Rot. Norm., p. 256.

2' A. E., Lire. — Le 42 mai 4420, on cita : Lois de Robessart , chevalier, seigneur de Graville et de Tury, maistre et enquesteur gênerai des eaues et forctz par toute la duchie de Normandie; Cartul. du moulin de Heville , f. 77 r.