EVALUATION DU TAUX D’INVALIDITÉ

La tuberculose, en dehors de certains cas très avancés, est considérée comme maladie guérissable. Tant qu’elle est évolutive et jusqu’à la consolidation, elle entraîne une incapacité temporaire totale.

Après consolidation, le malade bénéficie d’une pension d'incapacité permanente, partielle ou totale, suivant les cas.

Pour les accidents du travail, la possibilité de révision dans un délai de trois ans donne l’avantage de modifier une première appréciation suivant l’évolution de la maladie.

Mais, pour les accidents de droit commun, où, en général, cette possibilité n’existe pas, l’expert devra donc fixer la date probable de la consolidation. Cette date peut être évidemment différente suivant les cas et dépendre des possibilités thérapeutiques.

Après la consolidation, le taux d’incapacité permanente partielle variera selon les cas de 10 à 90 %. Les séquelles de tuberculose guérie peuvent être évaluées à 10, 20 %.