CHAMBRE DES COBÏPTES DES PROVINCES

CauoRB DUCALE DE Nbters, Dobois, premier président;

Cbambbb dis comptes, code des aides et nNAKCES DE RovEN, le Couteulx, premier président;

Chahbbb des comptes DE Grenoble, Bailly, premier président;

Chambre des comptes de Nantes, de Becdeîiévre, premier président;

Chambre des comptes et coor des aides unie d'âix, d'Âlbertas, premier président;

Chambre des comptes de Nakct et cour des aides de Lorraine, Dubois de Riocourt, premier président;

Coaherb du conseil et des comptes du duché de Bar, de la Morre de Sa- Tonniére, premier président;

Chambre des comptes de Bordeaux, Duroy, premier président;

Chambre des comptes de Clermort-Ferrand, Guerrier de Bezance, premier président;

Chambre des comptes de Mohtauran, Pullignien, premier président.

Les cours des Aides, comme la plupart des établissements destinés en principe à sun^eiller la répartition des impôts, devaient leur origine aux grands États-Généraux convoqués par Etienne Marcel. Ils établirent neuf généraux pour juger en dernier ressort de tout ce qui concernait les aides. Les Parlements et les rois refusèrent d'abord de laisser agir cette juridiction révolutionnaire; mais Charles VII l'accepta, et Henri II la régularisa en lui donnant le titre qu'elle a gardé. Il y eut successivement des cours des Aides à Paris, Montpellier, Bordeaux, Clermont-Ferrand et Montauban. D'autres cours des Aides furent créées dans les cours de Parlement de Grenoble, Dijon, Rennes, Pau, Metz, Rouen, Aix et Dôle^ En 1789, il ne subsistait que celles de Paris et de Montpellier. Elles interprétaient les édits qui concernaient les impôts de toute nature, et faisaient des remontrances au roi. La cour des Aides de Paris vérifiait extraordinairement, mais sur les seules pièces qu'on voulait lui remettre, les états de la maison du roi. Vu que les privilèges des nobles aggravaient les charges du peuple, les cours des Aides enregistraient les titres de noblesse et les examinaient. Elles jugeaient les appels des bureaux de finances, des élections, des greniers à sel, et les contestations relatives aux douanes ou traites foraines.

* Louis XUI en créa d'autres encore, qui ne durèrent qu'un moment.