TRAITES FORAINES
TRArrEs.— Les traites, au moyen âge, s'appelaient transiturx ou droits du transit. Le royaume était couvert de barrières qu'aucun objet de commerce ne pouvait franchir sans payer l'impôt. Les grands vassaux, les seigneurs, les villes, le roi, avaient leurs traites.
Colbert voulut, en 1664, établir un tarif uniforme pour les droits de traite et les reporter tous aux frontières. Les résistances Tarrétërent. Il resta :
1* Les provinces des cinq grosses fermes (assujetties au tarif de 1664) : Normandie Picardie, Boulonais, Champagne, Bresse, Bugey, Dombe, Beaujolais, Berry, Poitou, Aunis, Anjou, Maine, Bourbonnais.
2"" Les provinges réputées étranoères (à la législation du tarif de 1664) : Lyonnais et Forez, Dauphiné, Provence (sauf Marseille et son territoire), Languedoc, Foix, Roussillon, Guyenne, Gascogne, Saintonge, lies de Rhé et d'Oleron, Auvergne, Limousin, Périgord, Angoumois, Flandre, Hainaut, Artois et Cambresis, Bretagne et Franche-Comté.
3* L'ÉTRANGER EFFECTn* (partie acquise depuis ou privilégiée) : les Trois-Évêchés, Lorraine, Alsace, le comtat Venaissin, le territoire de Marseille, le Labour, Gex, Dunkerque.
« Les trois subdivisions qu'on vient de désigner, ditNecker, ne sont pas les seules disparités qui existent dans le royaume relativement aux droits de traite ; car les provinces réputées étrangères^ séparées en commun de celles des cinq grosses fei^meSj sont soumises à des droits locaux absolument différents. Enfln, même dans les provinces d'étranger effectif) il y a des droits particuliers appelés de péage, de traverse et de traite foraine, qui gênent et embarrassent la circulation ^
* NOMS d'impôts levés I>AKS les PBOTINCES DBS CINQ FERUES, RÉPUTÉE»
£tea5Gkues ou d'Étranger effectip.
Bretagne. Prévôté de Nautes, ports et havres, brieui, rivage, celer âge, etc. Saintonge. Traite de Charente et quelques autres. Marche, Périgord, Querct, Auveii6:(e. Pas de droit d'entrée ni de sortie. GoiENNE. Gomplablie et convoi, guillage, branche de cyprès. Foraine en quelques cas et traite d'Arzac (4 pour 100).
