‹ État des travaux législatifs de la Chambre des députés (contenant les listesChapitre 45 sur 99 · Pn^j-îs de lois relatifs aux demandes en autorisation · texte numérisé non relu

Pn^j-îs de lois relatifs aux demandes en autorisation

fi form<!:es par tes congré^^atious des :

Q 1** Frères de rinslruciion chrétienne de Pioermel ;

— de la doctrine chrétienne de Nancy ;

ïï — de SH-nnte-Croîx de Neuilly;

<j — de lUiistruction chrétienne de Saint-Gabriel, de Saint-

La urent- sur- Sèvre; ffl ^ de SaioE-ioseph de Saint-Fuscien ;

p — du bacrè'Cœur de Paradis ;

— de la Soc été dt; Marie, ^ lit s Marianistes de Paria ^ ^ Clercs du SaiuuViaieur de Vourles ;

Petits frôres de Marie de Saint-Genis-Laval ;

S Frères de Li Cîoix de J sus de Ménesiruel ;

K — agriculteurs de Saint-François-Régis de la Ro:be-

S Arnaud ;

v^ (i) Cinq amËndt^meotB nul étù déposés sur cette proposïtioD îlel*' et le îj^par

M. Paul Meiifiicr, les 2% :V vX i' par M. Gb} raud,

(2) Un amendement à cette pioixïsitioii a été déposé par M. Jcao Godet.

€Il.^DfDES COMMtSSlOKS DIVEEISES.

Frères des écoles chrétiennes de la MisériLorJe de MoQtebourg;

— de la Sainte-Famille de Belley ; 2^ Pères de la congrégation dite des Eudistes ;

— maristes ; domiaicaius enseignants ;

— basiliens;

— de l'Immaculèe-Concepiion de Saint-Méen ;

— oratorieos ;

— du Sacré-Cœur de Bctharram ] ~ de Saint-Pie rre-ès-Liens ;

— dtis enfants de Marîe-lmmaculêe de Chavagnes ;

— maristes de Técole Saint-Martial;

— bénédictins anglais de Douai ; Frères de la congrégation de la doctrine chétienne de Sales mes

330- — ProjiJs de lois relatifs aui demandes en autorisation fermées parles congrégations des ;

1" Capucins; 2"" Prémontés dt^. France; 3° RédempLoristes ; Ù^ Dominicains prêcheurs ; 5*" Passionnifites françiis ; 6'' Pères du Sacre-Coeur de Picpua ; 1° Oblats de SjÎDt-François de Sales ; 8'' Ciercs de Notre-Damt: de Sion; 9" Oblats du Sacré-Cœur de Saint-Quentin ; ,

10* Pères de Saini -François d'Assise d'Ambtalet; 1" Franciscains ;

1° Pères du Très-Saint-Sacrement; 3"" Chanoines de Latran;

4" Pères de la Rt^traite ou Missionnaires de Vabres ; 5° Oblats de Marie-Immaculée ; &° Bénédictins de la Pierre qui Vire;

140 GRANDES COMMISSIONS DiVËHSESt

17"* Mis.^ionnaitea de Garaison ;

IS"" Pères de SaiDi-Frarqois de Sales d'Annecy;

19° Missionnaires d*^ Sainie-Garde;

20° Oblats de la Vierge Marie ;

21" Ct^anoînes de Plmmacalée-Concepdon;

22^^ Pères de TOratoire de Saint-Philippe de Nérî ;

23" Missionnaires de la Miséricorde, dils de France ;

21" Barnabîtes de Gien;

25' Barnabites de Paria;

26"^ Passiunntates anglais;

27° Pères du Calvaire ûi^ Toulouse;

28^ Carnoes de Laghet (u» 557).

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