chapitre

Adoption.

Rejet de Tamend* de M. Grosjean et vote du chap. 52.

Adoption.

Adoption du projet de résolution de M. Defontaine et vote du chapitre.

Adoption.

Retrait du projet de résolution de M. Cadenat et vote du chapitre.

Retrait de Tamendement de M. Lebrun et vote du chapitre.

Adoption.

BUDGET DE 1903 (SUUe).

OBJET DU DÉBAT

Colonies (Suite),

Chap. 20. — Subvention au budget local de la Guadeloupe. — Amenda de M. Gérault-Richard tendant à rétablir le chiffre demandé par le Gouvernement [22 janvier 1903].

Chap. 21 à 24. — [22 janvier 1903].

Chap. 25. — Subvention au budget local de Taïti. — Amend* de M. Messimy ayant pour objet de réduire de moitié les dépenses d'occupation de cette colonie [22 janvier 1903].

Chap. 26. — Subvention au budget local de la Nouvelle^alédonie [22 janvier 1903].

Chap. 27 à 33. — [22 janvier 1903].

Chap. 34. — Troupes aux colonies [22 janvier 1903].

Chap. 35 à 39. — [22 janvier 1903].

Chap. 40. — Personnel du service hospitalier [22 janvier 1903].

Chap. 41 à 55.— [22 janvier 1903].

Chap. 56. — Personnel de TAdministration pénitentiaire. — Amend* de M. Dejeante tendant à la suppression des aumôniers dans les établissements pénitentiaires des colonies. — Projet de résolution de M. Dejeante invitant le Ministre des Colonies à laïciser tous les services ainsi qu'à supprimer les emblèmes religieux dans les établissements dépendant de son ministère [22 janvier 1903].

Chap. 57 à 62 [22 janvier 1903].

Chemin de fer et port de la Réunion.- Chap. 1 à 7.— [22 janv. 1903].

Chemin de fer du Soudan. —

Chap. 1 à 5. — [22 janvier 1903].

Agriculture. — Discussion générale de ce budget [22 janvier 1903].

MM. Gérault-Richard, Bienvenu Martin, rapporteur, le Président de la Commission du budget et Doumergue, ministre des Colonies.

(Sans débats.)

MM. Messimy, le Ministre des Colonies et le Président de la Commission du budget.

MM. Guieysse, le Rapporteur, le Président de la Commission du budget et le Ministre des Colonies.

(Sa,n8 débats.)

MM. Le Hérissé et le Ministre des Colonies.

(Sans débats.)

MM. Suchetet et le Minis'tre des Colonies.

(Sans débats.)

MM. Dejeante et le

VOTES

Ministre des Colonies.

(Sans débats.) (Sans débats.)

(Sans débats.)

MM. Fernand David et Mougeot, ministre de l'Agriculture.

Rejet de l'amendement de M. Gérault-Richard et] vote du chapitre.

Adoption.

Adoption du chapitre réduit de 1.000 francs.

Adoption.

Rejet de Tamend* de M. Dejeante par 342 voix contre 169.

— Adoption du projet de résolution de M. Dejeante par248 voix contre 244.

Adoption.

BUDGET DE 1903 {suUe).

OBJET DU DÉBAT

ORATEURS

Agriculture {Suite),

Chap. 1 à 9. ~ [22 janvier 1903].

Chap. 10. — Avances aux caisses régionales de crédit agricole mutuel [22 janvier 1903].

Chap. 11 à 13.— [22 janvier 1903].

Çhap. 14. — Allocations, dépenses administratives et subventions pour le traitement, la défense et la reconstitution des vignobles de France [22 janvier 1903].

Chap. 15. — Frais de surveillance, de prélèvement et d'analyse des l)eurres et des engrais [22 janvier

l«n/oj.

Chap. 16. — Surveillance des fabri- «çues de margarine et d'oléo-marganne. — Projet de résolution de M. Gervaize invitant le Gouvernement h déposer dans le plus bref délai un Met de loi portant modification de la loi de 1897 sur la fraude des beurres [26 janvier 1903].

Chap. 17. — Personnel des écoles vétérinaires [26 janvier 1903].

Chap. 18. — [26 janvier 1903].

Chap. 19. — Services des hôpitaux et de la clinique dans les écoles vétérinaires [26 janvier 1903].

Chap. 20 et 21.— [26 janvier 1903].

Chap. 22. — Indemnités pour abatage d'animaux, saisies de viandes provenant d'animaux atteints de la tuberculose [2« janvier 1903].

Chap. 23. — Traitement du personnel des haras [26 janvier 1903].

Chap. 24. — [26 janvier 1903].

Chap. 25. — Gages des sous-agents des haras [26 janvier 1903].

Chap. 26 à 28. — [26 janvier 1903]:

(Sans débats.)

MM. Fernand David et le Ministre de l'Agriculture.

(Sans débats.)

MM. Paul Meunier et le Ministre de l'Agriculture.

MM. Pasqual et le Ministre de l'Agriculture.

MM. Gervaize et Limon.

MM. Krauss et le Ministre de l'Agriculture.

MM. Raymond Leygue et Ruau, rapporteur.

(Sans débats.)

MM. Bignon, le Rapporteur, le Ministre de l'Agriculture, Savary de Beauregard et Chapuis.

MM. le marquis de Lespinay et le Ministre des Finances.

(Sans débats.)

MM.d'Iriartd»Etchepare et le Ministre de l'Agriculture.

(Sans débats.)

VOTES

Adoption.

Adoption du projet de résolution de M. Gervaize. — Vote du chapitre.

Adoption.

BUDGET DE 1903 {suité).

OBJET DU DÉBAT

Agriculture (Suite),

Chap. 29. — Travaux d'agrandissement dans divers haras [26 janvier 1903].

Chap. 34. — Remonte des haras [26 janvier 1903].

Chap. 35. — Encouragements à l'industrie chevaline -[26 janvier 1903].

Chap. 36 à 38.— [26 janvier 1903].

Chap. 39. — Subventions pour travaux d'hydraulique et d'améliorations agricoles [26 janvier 1903],

Chap. 40 à 42. — [26 janvier 1903].

Chap. 43. — Dépenses de surveillance, de contrôle et de vérification des comptes des sociétés de courses, déplacements [26 janvier 1903].

Chap. 44. — Secours aux agriculteurs pour calamités agricoles et subventions aux sociétés d'assurances mutuelles agricoles contre la grêle et la mortalité du bétail. — Amend* de M. Massabuau ayant pour objet de modifier le mode de répartition de ces secours. — Amend* de M. Loque tendant à remplacer dans l'intitulé du chapitre le mot « secours » par le mot « indemnités ». — Projet de résolution de M. Loque invitant le Gouvernement à présenter un projet de loi pour favoriser l'emploi industriel de l'alcool et sauvegarder les intérêts des producteurs d'alcool agricole. — Amend*^ de M. Empereur tendant à supprimer à la fin de l'intitulé du chapitre les mots « contre la grêle et la mortalité du bétail » [26 janvier 1903].

Chap. 49. — Bonification des pensions de retraites des brigadiers et gardes forestiers communaux, secours [26 janvier 1903].

ORATEURS

MM. le Rapporteur et le Ministre de l'Agriculture.

(Sans débats.)

MM. Savary de Beauregard, le comte de Gontaut-Biron et le Ministre de l'Agriculture.

MM. Engerand, François Fournier et le Ministre de l'Agriculture.

(Sans débats.)

M. Auge.

(Sans débats.) M. Empereur.

MM. Massabuau, le Ministre de l'Agriculture, le Rapporteur, Charles Dumout, de Castelnau, Loçfue, le Ministre des Finances, Empereur, Fernand David et VioUette.

(Sans débats.)

MM. Empereur, le Rapporteur et le Ministre de l'Agriculture.

VOTES

Adoption.

Retrait de l'amend^ de M. Massabuau. — Rejet de l'amendement de M. Loque. — Retrait du projet de résolution de M. Loque. — Adoption de l'amend^ de M. Empereur et vote du chapitre.

Adoption.

BUDGET DE 1903 {SUits).

OBJET DU DÉBAT

Agriculture (Suite).

Chap. 50 à 52.— [26 janvier 1903].

Chap. 53. — Amélioration et entre- !en des forêts, dunes et cours d'eau.

-Amend* de M. Lucien Cornet ayant Dur objet de donner des encourage- Dents aux sociétés de pêche à la ligne t6 janvier 1903].

Chap 54. — [26 janvier 1903].

Chap. 55. — Aménagements et excitations [26 janvier 1903].

Chap. 56 à 60.— [26 janvier 1903].

Cultes. — Discussion générale de e budget. — Projet de résolution de |. Berthoulat invitant le Gouvernement à consulter^ avant le dépôt du judget de 1904 et par voie de refetndum communal, les électeurs sur ) maintien ou la suppression du budet des cultes [26 janvier 1903].

Chap. l«i. — Personnel des bureaux » cultes. — Amend*» de MM. J.-L.

feton, Allard, Sembat et plusieurs

leurs collègues, tendant à la supression totale du budget des cultes.

** Amenda de M. Lepelletier, tendant

réduire le crédit du chap. 1*' de aO.OOQ fr. en vue d'arriver à la délonciation du Concordat et d'établir

liberté des cultes [26 Janvier 1903].

Chap. 2 à 24. — [26 janvier 1903].

i Commerce. — Discussion générale Pe ce budget [27 janvier 1903].

I Chap. le»". — Traitement du Ministre U^personnel de l'Administration ceng^le. — Projet de résolution de p» Lemire, invitant le Gouvernement P^étudier la réorganisation des déprtements ministériels en vue de fttacher à un ministère spécial dit :

(Sans débats.)

MM. Lucien Cornet, Lefas, Doumer, président de la Commission du budget, Charles.

Dumont, le Ministre, de l'Agriculture, le Rapporteur, le Ministre des Finances, Dauzon et Chapuis.

(Sans débats.)

MM. Julien Goujon et le Ministre de l'Agriculture.

(Sans débats.)

MM. Groussau, Allard, Berthoulat, Combes, président du Conseil, ministre de l'Intérieur et des Cultes, Lepelletier, Sembat, Berteaux, rapporteur général, et le baron Xavier Reille.

MM. Jules-Louis Breton, François Fournier, Vaillant , Ferdinand Buisson, de Pressensé et Lepelletier.

(Sans débats.)

MM. Mirman, Charpentier, Trouillot, ministre du Commerce et de l'Industrie, Chastenet, le lieutenant-colonel du Halgouet et Thierry.

MM. Lemire, Vaillant, le Ministre du Commerce, le Président de la Commission du budget et CoUiard.

Adoption.

Retrait de Tamend* de M. Lucien Cornet et vote du chapitre.

Adoption.

Renvoi du projet de résolution de M. Berthoulat à la Commission qui sera nommée pour l'examen des questions relatives à la séparation des Églises et de l'État.

Rejet des amendements de MM. J.- L. Breton et Allard, par 315 voix contre 194. — Retrait de l'amendement de M. Lepelletier. — Voteduchapitrel®'.

Adoption.

Renvoi du projet de résolution de M. Lemire à la Commission du travail. — Vote du chapitre 1".

BUDGET DE 1903 {suite).

OBJET DU DÉBAT

Commerce {Suite),

« Ministère du Travail », tous les services concernant le travail, l'hygiène, la prévoyance et l'épargne [27 janvier 1903].

Chap. 2 à 14. — [27 janvier 1903].

Ghap. 15. — Encouragements à l'enseignement industriel. — Amend* de M. Engerand tendant à augmenter ce chapitre d'une somme de 100.000 fr.

destinée à subventionner et à encourager l'industrie de la dentelle à la main [27 janvier 1903].

Chap. 19. — Récompenses honorifiques aux vieux ouvriers. — Projet de résolution de M. Corrard des Essarts invitant le Gouvernement à établir annuellement la liste des ouvriers ayant trente années consécutives de services dans le même établissement [27 janvier 1903].

Chap. 20. — [27 janvier 1903].

Chap. 21. — Inspection du travail dans l'industrie [27 janvier 1903].

Chap. 22. — Personnel des poids et mesures [27 janvier 1903].

Chap. 23 et 24. — [27 janvier 1903].

Chap. 25. — Part contributive de la France dans l'entretien du bureau international institué à Berne pour la protection de la propriété industrielle [27 janvier 1903].

Amend* de M. Millerand, tendant à créer un chap. 25 bis ainsi libellé :

Subvention à l'association nationale française pour la protection légale des travailleurs [27 janvier 1903].

Chap. 26. — Encouragements aux Sociétés ouvrières de production et de crédit et aux institutions de crédit mutuel [27 janvier 1903],

(Sans débats.)

MM. Engerand et le Ministre du Commerce.

(Sans débats.)

MM. Georges Berry, le Ministre du Commerce, Borgnet, Laroche-Joubert, Corrard des Essarts, Cadenat, Bouveri, Gervaize, Chauvière et Lannes de Montebello.

(Sans débats.)

M. Chauvière.

MM. Julien Goujon 3t Bouvier, ministre des Finances.

(Sans débats.)

MM. Thierry et Astier, rapporteur.

VOTES

(Sans débats.)

MM. Charpentier, le Rapporteur, le lieutenant-colonel du Halgouet, le Ministre du Commerce et de l'Industrie et le Président de la Commission du budget.

Adoption.

Retrait de mend^ de M. En rand et vote chapitre.

Adoption.

Rejet du pro, de résolution M. Corrard des 1 sarts et vote chapitre.

Adoption.

" Adoption.

Adoption.

BUDGET DE 1903 (suite).

OBJET DU DÉBAT

Commerce (Suite).

Chap. 27. — [27 janvier 1903].

Chap. 28. — Caisse nationale des retraites pour la vieillesse [27 janvier 1903].

Chap. 29 à 38. — [27 janvier 1903].

Chap. 39. — Subventions à la marine marchande. — Primes à la construction [27 janvier 1903].

Chap. 40 à 50. — [27 janvier 1903].

École centrale des Arts et Manufactures. — Chap. 1 à 4. — [27 janvier 1903].

Caisse nationale d'épargne. —

Chap. 1er. — Intérêts à servir aux déposants [27 janvier 1903].

Chap. 2 à 6. — [27 janvier 1903].

Imprimerie nationale. — Chap 1 à 12. — [27 janvier 1903].

Légion d'honneur. — Chap. 1 à . — [27 janvier 1903].

Chap. 9. — Personnel des maisons d'éducation. — Amend*de M. Dejeante tendant à supprimer les services religieux dans les maisons de Saint-Denis, d'Écouen et des Loges [27 janvier 1903].

Chap. 10 à 19. — [27 janvier 1903.]

Travaux publics. — Discussion générale de ce budget [27 janvier ItfOoJ.

Chap. 1 et 2. — [27 janvier 1903].

Chap. 3. — Personnel des ingé-