PARTIE
Chap. unique. — Perfectionnement du matériel d'armement [30 mars 1903].
MariiM. — Chap. 2. — Officiers et agents en service à Paris [30 mars 1903].
Chap. 23. — Approvisionnements de la flotte. — Achats pour Tenti^etien de la flotte et le service courant [30 mars 1903] .
Chap. 25. — Constructions navales.
— Constructions neuves. — Salaires [30 mars 1903].
Chap. 26. — Constructions navales.
— Constructions neuves. — Matières [30 mars 1903].
Chap. 36. — Artillerie. — Entretien et écoles à feu. — Matières [30 mars 1903].
Instruction publique. — Chap. 85 bis, — Encouragements .aux villes et aux communes pour le développement des écoles primaires supérieures. — Amend' de M. Couyba tendant à rétablir ce chapitre supprimé par le Sénat [30 mars 1903].
Postes et Télégraphes.— Chap. 5.
— Personnel.— Agents [30 mars 1903].
Chap. 6. — Personnel. — Sousagents [30. mars 1903].
Chap. 7. — Remises au personnel et à divers |30 mars 1903].
Chap. 8. — Indemnités diverses et secours [30 mars 1903].
Chap. 11. — Impressions et pub liftions [30 mars 1903].
ORATEURS
MM. Auffray et le Président de la Commission.
VOTES
Adoption .du cJhiflfre du Sénat.
Adoption avec modifications des chiffres du Sénat.
MM. le baron Amédée Reille et Pelletan, ministre de la Marine.
Adoption des chiffres du Sénat.
MM. Couyba et le mission.
Adoption du chiffre primitif de la Chambre.
Rétablissement du crédit supprimé par le Sénat.
Adoption du chiffre primitif de la Chambre.
• Adoption des chif- I fres du Sénat.
* Adoption des chif-
* fres primitifs de la i Chambre.
IftO BUDGET DE 1903 MODIFIÉ DE NOUVEAU PAR LE SÉNAT {SUite) .
Postes et télégraphes (Suite),
Chap. 12. — Transport des dépêches postales [30 mars 1903].
Chap. 13. — Dépenses en matériel pour l'installation des appareils, etc.
— Amend^ de M. Berteaux tendant au rétablissement du crédit primitif de la Chambre [30 mars 1903].
Chap. 16. — Dépenses diverses [30 mars 1903].
Colonies. — Chap. 49. — Loyers, ameublement et éclairage des bâtiments militaires [30 mars 1903].
Chap. 52. — Travaux militaires et armements (Indo-Chine) [30 mars 1903].
Chap. 53. — Travaux militaires et armements (Madagascar) [30 mars 1903].
Agriculture. — Chap. 34. — Remonte des haras [30 mars 1903].
Travaux publics. — Chap. 3. — Personnel des ingénieurs des ponts et chaussées [30 mars 1903].
Chap. 11. — Frais généraux du service des ponts et chaussées. — Amend' de M. Bourrât tendant à rétablir le chiffre primitif de la Chambre [30 mars 1903].
Chap. 13. — Personnel des gardespêche et gardes de navigation
Chap. 15. Personnel des maîtres et gardiens de phares et fanaux [3U mars 1903].
Loi de finances.— Art. 1^' ouvrant des crédits aux ministres pour les dépenses du budget de 1903 [30 mars 1903].
Art. 25 concernant les procès-verbaux des agents des contributions indirectes et des octrois. — Amend^ de M. Bepmale tendant au rétablissement de cet article supprimé par le
ORATEURS
MM. de La Ferronnays et le Sous-Secrétaire d'Etat des Postes.
VOTES
MM. Bourrât, le Président de la Commission et le Président du Conseil.
Adoption du chiffre du Sénat.
Adoption du chiffre primitif de la Chambre.
Adoption du chiffre du Sénat.
Adoption des chi^ * fres du Sénat.
Adoption du chiffre du Sénat.
Adoption du chiffre du Sénat.
Rejet de l'amend* de M. Bourrât et vote du chiffre do Sénat.
Adoption des chif- [ fres primitifs de 1»
^ Chambre.
Adoption avec modifications.
MM. Bepmale, le Président de la Commission du budget, Mulac et le Ministre des Finances.
Rejet de la motion de renvoi à la Commission du budget par 285 voix contre 244. —
BUDGET DE 1903 MODIFIÉ DE NOUVEAU PAR LB SÉNAT (SUlte)^ 1^1
OBJKT DU DÉBAT.
Loi de iinaiices (Suite).
SèiiiLt. — Moliott tetidant au renvoi de cet ariïde n la Commission du budget [30 raai-s Î003]-
Art, 50 relatif aux voies Ot moyetia [30 inarà 1903J-
Art. 51 rela^tif au£ budgei annexefi :
Imprimerie nationale. — Chap. H.
- Caisse des re traites ^30 mars 1903).
Art. 71 rétabli par le Sénat et relatif à la récjr^aniântion des diveriiC^rps de la marine [30 mars 1903].
Art. lOi relatif au cumul des sénateurs. — ADiend' de M, Mîrmau lervdant ati rétabliâecmeot de cet article disjoint par le Sénat [30 mare 1903 j»
Art. 113 concernant l'indemnité de 50 cODtimus par jour ap^ familles nécessiteuses des resorvisies. -- Amenda de M, Paul Constan» tendant à rétablir en le modiJiaut col article [30 mars 1&03].
Art. 114 relatif aux constructions navales [30 mara 11*03],
Ensemble du projet de loi [30 mars 1903].
