Commission de VMiyg^ène pnbliqne

Cette Commission a été nommée le 27 novembre 1902; elle est H constituée de la manière suivante :

9 MM. Villejean, président; N... (2), Chamerlat, Levrand, ii Féron, vice -présidents; Petit, Bichon, Emile Gère, Paul H Cohstans, secrétaires; Rouby, Hugon, Gauvin, Piquet, Bap| chimont, Delbet, N... (3), Clament (Clément), Octave Vigne

„ (Var), Vacherie, Loup, Meslier, Labussière, Emile Dubois,

H (1) Indépendamment des propositions ci-dessus énumérées, la Chambre a renik Yoyé à la Commission de législation fiscale un certain nombre de motions et y d'amendements, savoir : dans la séance du 10 février, les amendements : 1» de ^ M. Deléglise; 2* de M. Adrien Veber ; dans la séance du 14 février, les motions : l^de M.Ernest Flandin; 2« de M. Lasies; 3° de M. Lacombe; 4^ de M. Magniaudé;

H 5<^ de M . Chambon ; dans la séance du 20 février, les amendements : 1** de g M. Borgnet; 2o de M. Lefas ; 3« de M. KIotz ; 4° de M. Camuzet j d» de M. Ghaigne ;

dans la séance du 25 février, les amendements: i^ de M. Cuneo d'Orna*");

20 de M. Paul Meunier; 3° de M. Paul Meunier; 4» de M. Bepmale; 5^ le I M. Bourrât; G^de M. Paul Meunier; ?<> de M. Auge; dans la séance du 3 m s, ^ l'amendement de M. Henrique-Duluc; dans la séance du 4 mars, l'amenden it Q de M. François Deloncle.

Q (2) M. Borne, élu sénateur.

(3) M. Gacon, élu sénateur.

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Pourteyron, Delmas, Emile Chautemps (Haute-Savoie), Ferdinand Buisson, Ermant^ Paul Bourgeois (Vendée), Vival, Baudon, Debiève, Henri David (Loir-et-Cher). Q

381. — Proposition de loi de M. Emile Chautemps tendant à la ^ revision de la législation des établissements dangereux, insalubres gj ou incommodes (n* 75i). S

382. — Projet de résolution de M. Paul Gonstans et plusieurs % de ses collègues concernant les casernes contaminées par les épi- g démies (n<> 761). H

383. — Projet de résolution de M. Emile Dubois ayant pour but d'inviter le Gouvernement à organiser, d'accord avec la ville de Paris, pour le mois d'avril de l'année 1905 : i^ une exposition internationale d'hygiène à Paris; 2"^ des congrès internationaux H' pour toutes les branches de l'hygiène ; 3^^ à organiser, pour la même S époque, dans les grands centres, et d'accord avec les municipalités, des fêtes de la science (n^ 825) (1) .