‹ État du monde romain vers le temps de la fondation de l'empire [microform]Chapitre 139 sur 191 · IMPOTS · texte numérisé non relu

IMPOTS

Iriolisme , avaient mérité , de la part du vainqueur, un traitement plus sévère. Ces terres avaient fait écbute au domaine du peuple romain et en subissaient toutes les conditions^ Quant aux terres laissées alît indigènes , leur caractère était changé. Par le fait de la guerre, les habitants des provinces, au lieu de la propriété, n'avaient plus ([ue la possession du sol provincial^; ils étaient des fermiers perpétuels, et le signe de cette diminution de droît était le tribut que les détenteurs devaient payer au pro- I)riétaire véritable, au peuple romaine

Ces contributions étaient de quatre sortes : Timpôt personnel, l'impôt foncier, les douanes et droits régaliens, les réquisitions. L'impôt personnel était calculé d'après le cens, ex censu , ou la fortune mobilière et immobilière de chacun. L'impôt foncier était payé, soit en espèces*, soit en nature ^ et alors, habituellement fijté ft la dixième partie des fruits^. Cette combinaison semblait plus favo-

'lr

\. T. Liv., XXV, 28; Cic, adv. nullum, II, 21, et ihid.X 2 * H^os in Macedonia regios.... agrum optimum Corinihium.... agros apud Cartha<)inem novam.... agros Bithyniœ regios quibiis nunc publicani fruuntur, ctc, II, 19-, Cf. Tac, ^nn.,XIV, 18; Hygin., de LimiL, edid.

Goës,p. 2l().

2. In eo solo dominium P. R. est, nos autem possessionem tantnm et usum frucium habere videmur. Gaius, Inst.^ H, 7 ; Cf. Cic, in Verr.^ 111,6; App., B. C, H, l4().

3. Id autem imperium quum retineri suie vectigalihus nullo modo possit, npquo animo parte aliqua suorum fructmim pacem sibi sempiicrnam. redimnt {Asia] atquc olium. Gc, ad Quint. ^ L 1, 11.

Page 1