‹ Étienne Marcel, prévôt des marchands (1354-1358)Chapitre 31 sur 186 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

stituer aux impôts indirects un impôt sur le revenu, système cher aux démocraties, mais dont l'écueil est de l'asseoir équitablement, de le proportionner à la fortune des contribuables, ou, pour mieux dire, de bien connaître celte fortune. Nos financiers du moyen âge y échouèrent complètement. Ils établirent une taxe invariable à la base, pour les premières 100 livres de rente, et qui décroissait au-dessus de cette somme. Par là se trahit l'insuffisance des députés du tiers, qui n avaient pu encore réfléchir assez à l'art si dillicile de gouverner les finances d'un royaume. Les plus pauvres, ceux qui avaient moins de 100 livres de rente, devaient payer 5 p. 100; ceux qui avaient 100 livres de rente, h p. 100. Audessus de cette somme, on ne payait plus que 2 p. 100, excepté pour les 100 premières livres, qui étaient invariablement taxées, lorsqu'on en avait davantage, à U p. 100. Un pauvre mercenaire, un serviteur qui avait 100 sous de gages, en devait 10 au trésor. M. Michelet caractérise énergiquement cette taxe : crPlus on «avait, dit-il, moins on payait'11.»

Ainsi l'on retournait le malade sur son lit de douleur, et, parce qu'il changeait de souffrance, il se croyait soulagé. La joie stupide que ressentit le peuple d'être affranchi de deux taxes qui lui étaient odieuses ne lui permit pas de remarquer de quel prix il payait cette vaine satisfaction. Il ne paraît pas que les villes mêmes qui avaient résisté aux collecteurs de la gabelle et de l'impôt sur les ventes aient fait difficulté d'acquitter la taxe sur le revenu, ni qu'elles aient réclamé contre l'iniquité de la répartition.

W flist. de France, t. III, p. 358. M. Paulin Paris, dans ses notes aux Grandes Chroniq. (t. VI, p. 23), combat cette appréciation en disant que les citoyens riclies. bourgeois ou nobles, indépendamment de la taxe, payaient encore de leur personne; qu'au nombre des trente mille bommes qu'on allait lever n'étaient pas compris sans doute les chevaliers, les nobles, les bourgeois, capables de représenter eux-mêmes autant d'hommes d'armes, et qu'en conséquence, plus on avait, plus on payait. Cependant, comme personne n'avait été exempté de l'impôt , ni le roi en haut, ni en bas les mercenaires à 100 sous de gages, il suit que, si les trente mille hommes étaient pris pour l'armée parmi les pauvres gens, il serait au moins vrai de dire que trente mille d'entre eux payaient à la fois de leur personne et de leur bourse, comme les nobles; de leur personne autant qu'eux, et de leur bourse infiniment plus. Remarquons, en outre, que pour la noblesse le service militaire n'était pas une corvée comme pour le peuple, puisqu'elle y trouvait la satisfaction de ses goûts et la source des exactions dont elle vivait.

Tous les nobles et tous les bourgeois riches n'allaient pas à l'armée : c'étaient encore des privilégiés, de qui M. Michelet a pu dire avec raison que, plus ils avaient, moins ils payaient. Nous ajoutons avec plaisir quelques lignes de cette note, intéressantes pour fixer les idées sur la valeur relative des chiffres : n Le terme moyen du salaire des ouvriers, rr outre leur nourriture, non pas à Paris, mais crdans les provinces, est aujourd'hui de 100 francs; <t le sol du xiv* siècle représente donc assez exaclerrment 1 franc de notre temps. Ainsi, pour apprécier l'impôt qu'on venait d'établir, on ne sera pas <r Irès-éloigné de la vérité en disant que les possesseurs d'un revenu de 1,600 francs à A, 000 francs rr furent tenus de payer une aide de 80 francs. rrCeux qui avaient de hoo à 1,600 francs furent rr taxés à ào francs. Enfin on exigea 20 francs de rrceux dont les appointements, gages ou revenus rr n'atteignaient pas l'humble chiffre de 4oo francs, rr D'après ce calcul, les o millions demandés corresrrpondraient à une levée de 100 millions pour rrnoUS. r>

Réunion partielle Une ordonnance du 26 mai de la même année donne à penser qu'il y eut encore une assemblée des états le 8 de ce mois. Cette ordonnance ne fait mention que des bonnes villes, et il est peu probable, malgré l'opinion de Secousse, que les deux autres ordres fussent également représentés à cette réunion, car on y devait apporter de nouvelles modifications au système d'impôts qui venait d'être établi, et, ce système étant trop favorable au clergé et aux nobles pour qu'ils consentissent à y renoncer, op ne les aurait pas appelés à décider sur leur propre cause. Tout porte à croire que cette assemblée ne se composa que des députés de quelques villes, soit de celles qui s'étaient opposées jusqu'alors aux taxes votées par les états et qui voulaient racheter leur résistance par un excès de zèle, soit des autres, qui avaient, dès le premier jour, donné des marques non équivoques de leur bonne volonté. On ne peut douter que cette réunion fût peu nombreuse et composée des députés les plus zélés pour la personne et les intérêts du roi : on ne comprendrait pas, en présence des autres, la résolution extraordinaire qu'ils prirent d'ordonner qu'on lèverait simultanément ce qui était dû de l'imposition de la gabelle accordée durant la session de novembre 1 3 5 5 , et la taxe sur les revenus par laquelle, au mois de mars suivant, on avait remplacé cet impôt, ce qui était donner plus que le roi même ne demandait. De sérieux désordres eussent sans doute été l'effet de cette résolution et de l'ordonnance qui la fit connaître, si de grands événements n'avaient détourné l'attention publique et montré la nécessité de plus énergiques remèdes pour sauver la France. Mais, avant cle suivre la révolution bourgeoise dans sa période d'agitation et de violences, il faut faire mieux connaître un jeune prince que ses malheurs et ses rancunes jetèrent dans le parti populaire, et dont la conduit»1 n'a paru inexplicable que parce qu'on a trop négligé d'en rechercher les motifs. En même temps, nous apprendrons à mieux connaître le dauphin, fils de Jean, qui joue dans cette histoire un rôle si considérable et tout ensemble si contraire aux actes de sagesse qui marquèrent son âge mûr et qui lui valurent son surnom.

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