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AF* IT 46 f° 160 : projet de décret déclarant qu'il y avait lieu à accusation contre MozLevaur (n° 3120 de TuErEY, tome VII.
AF* HT 248: affaires départementales : Meurthe n° 1042.
h) Série AD (section administrative) : bibliothèque administrative :
AD V : tribunal de Cassation :
1 : requêtes en cassation : organisation et personnel, 1791-1815.
> : Jurisprudence : états des jugements, 1791-1819. 2) Archives départementales de Meurthe-et-Moselle :
a) Série B :
170 : registre contenant les lettres patentes des ducs Léopold et François IE
b) Série D :
32, Gr à 66, 70 : registres de l’Université de Pontà-Mousson (inscriptions des étudiants).
c) Série H :
1597 : registre d'entrée et de sortie des séminaristes.
d) Série Q :
555 n° 53 à 56 (1 carton) : estimation, adjudication de biens nationaux, ?° origine.
e) Série T :
6 liasses non classées, intitulées : 1) Instruction supérieure; 2) Instruction secondaire : Iycées nationaux, collèges communaux : personnel; 3) Instruction publique, sciences et arts : pièces communes à l'instruction primaire, secondaire et supérieure; 4) Instruction secondaire : Ivcée national, collèges communaux : pièces collectives: 5) Instruction secondaire : lycée de Nancy; 6) Lycées et collèges : personnel.
HosérierLe a) Documents émanant de l'administration du département :
1) Procès-verbaux des séances :
L 68-69 (2 registres) : minutes des PV du Conseil
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général du département de la Meurthe du 59 juillet 1790 au 25 brumaire an I.
L 69-70 (2 registres) : délibérations du Conseil général du département de la Meurthe du 8 juillet 1790 au 25 brumaire an II (copie des deux registres précédents). ;
L 72 (r registre) : recueil des délibérations de l’Assemblée et du Directoire du département dans les affaires générales, du 2 août 1790 au 12 octobre 179.
L 93, 74, 78, 79 (4 registres) : originaux des PV
des séances du Directoire du département du 2 août 1790 au 25 brumaire an II.
L 84 (1 registre) : copie des PV des séances du Directoire du département.
L 102 (1 liasse) : extraits des PV du Directoire et réquisitions à lui présentées par le Procureurgénéral-syndic (1590-93).
Tous ces documents font souvent double emploi, mais parfois aussi, ils se complètent. Les deux registres les plus importants sont L 67 (ou 69) et L 73 : ils concernent l'année 1790, pendant laquelle Mollevaut fit partie du Directoire de de Meurthe. Ces PV donnent, au moment de l'affaire de Nancy, une idée de l’affolement des autorités; pour les Journées les plus fameuses de la rébellion, il y àa un PV rétrospectif du 27 au 3r août, qui à été rédigé sous la protection de « l’armée libératrice » de Bouillé : c’est dire avec quelle précaution il faut l'utiliser. Enfin ces PV étant rédigés sans mention de noms de personnes, le rôle de Mollevaut est parfois difficile à établir. Dans les registres de l’année 1793 — époque de la chute de la Gironde, — on trouve quantité de faits intéressants qui permettent de juger de l'attitude du département de la Meurthe en face de l'arrestation des députés meurthois.
>) Correspondance :
E°125 à 129 (5 registres) : lettres émanant du Directoire ou adressées à lui avec ses réponses (1790 à an IV).
L 142 (1 liasse) : adresses du Conseil général du département à l'Assemblée nationale.
L 143 (x liasse) : lettres des commissaires du Roi au département de la Meurthe accompagnant
