francs, il cédera, dans la proportion des

et le réassureur participera dans la même proportion

dans le coût de tous les sinistres qui frapperont la

police.

Nombre de Compagnies utilisent encore aujourd'hui la réassurance au prorata, mais une autre combinaison dite réassurance au second risque, semble mieux répondre aux besoins et à la nature de l'assurance-responsabilité.

Cette combinaison est spéciale à l'assurance-responsabilité et c'est pourquoi nous croyons intéressant d'en parler et d'en expliquer le mécanisme. En voici l'idée maîtresse :

L'assureur, au lieu de faire participer son réassureur dans le coût de tous les sinistres, préfère garder à sa charge toutes les dépenses ne dépassant pas un certain chiffre, 20.000 francs, par exemple.

RÉASSURANCE

Ces 20.000 francs constituent le « premier risque » ou si l'on veut encore le « plein », que l'assureur garde à sa charge. Les 80.000 francs restants (1) sont cédés au réassureur et constituent le « second risque >>, d'où le nom donné à cette combinaison d'assurance.

Ainsi, tout sinistre dont le coût ne dépasse pas 20.000 francs, reste à la charge de l'assureur et n'est pas déclaré au réassureur.

Si, au contraire, le coût du sinistre dépasse 20.000 fr. et s'élève à 45.000 francs, les premiers 20.000 francs sont payés par l'assureur et les 25.000 francs suivants par le réassureur.

Voyons maintenant comment, dans cette combinaison, sont fixés les taux de cession, autrement dit, quelle est la partie de la prime que l'assureur va céder au réassureur.

Dans la réassurance au prorata, rien n'était plus facile, nous l'avons vu, les taux de cession variant proportionnellement avec les garanties cédées.

Il n'en est pas de même ici. Les taux de cession dépendent d'un facteur essentiellement variable, à savoir : le coût moyen des condamnations, lequel coût varie, nous le savons, avec la jurisprudence, d'une part, et avec l'échelle des valeurs, d'autre part.

(1) Nous supposons, comme précédemment, que la garantie totale accordée est de 100.000 francs.