QU VASE

tum ; d'autre part, qu’en cas d’inexécution. il est impossible d'apprécier exactement la valeur pécuniaire du fait promis. Nous trouvons des textes qui légitiment notre doctrine, en laissant entrevoir qu’une controverse avait dû, primitivement, s'élever sur la validité de semblables obligations. C’est ainsi que Justinien (1) croit devoir nous dire : « On peut prendre pour objet de la stipulation, non seulement les choses, mais même les faits, de telle sorte que nous pouvons stipuler un fait ou une abstention », et il ajoute : « il sera très bon de joindre à cette dernière espèce de stipulation une clause pénale, pour que la portée du contrat ne soit pas ?n incerto. » | :

De même, au Digeste, Paul, dans la loi 68 au titre de verborum obligationibus (2), établit une antithèse entre la stipulation ainsi conçue : «si mihi pecuniam non credideris, spondes ne centum, » et celle conçue simplement en ces termes : « Pecuniam te mihi crediturum spondes ?» La première, dit-il, esttoutàla fois,et certa et utilis ; la deuxième est, au contraire, incerta, parce que son chjet est un fait personnel. L’antithèse appelle ici naturellement, après lépithète incerta une autre épithète, inutilis. Si nous ne la trouvons pas au texte, c’est que, très vraisemblablement, Justinien, comme il la fait maintes fois, a corrigé ce texte pour le mettre en rapport avec la législation du Bas- Empire.

(1) Instit. 3,15, par. 7.

(2) Loi 68. Dig, de verb. oblig. 45, 1,