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l’autre successeur régulier. Il faut toutefois convenir que les considérations sur lesquelles la doctrineet la jurisprudence font reposer le second système ne sont pas dénuées de force. Aussi croyons-nous, à raison Sur-

tout des avantages qu’il présente au point de vue pra-

tique, pouvoir nous y rallier.

1 18. QUE DÉCIDER AU CAS OÙ L'ENFANT NATUREL A ÉTÉ RECONNU PENDANT LÉ MARIAGE? — Il est cependant une hypothèse où nous ne saurions admettre au profit de l'enfant naturel l'existence d’une réserve ; nous voulons parler du cas où cet enfant se trouverait en présence d'enfants légitimes issus d'un mariage dans le cours duquel il aurait été lui-même reconnu. L'art. 337 décide, en effet, que la reconnaissance intervenue pendant le mariage ne peut nuire aux enfants nés du mariage. Ces enfants excluent donc complètement lenfant naturel de la succession de leur auteur commun. Puisque, vis-à-vis d'eux, l'enfant naturel n’est pas héritier, il ne peut, par cela même, être réservataire.

119. Unautre système a, cependant, été soutenu dans la doctrine. On distingue entre le cas où il n'existe qu'un ou deux enfants légitimes, et le cas où il y en a {rois où un plus grand nombre. Dans la première hypothèse, l'enfant naturel peut, dit-on, réclamer une réserve. Que veut, en effet, l’art. 337? Que la reconnaissance de l'enfant naturel ne soit pas préjudiciable aux enfants nés du mariage. Or, s’il existe moins de trois enfants

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légitimes, l'enfant naturel en prenant sa réserve ne leur nuira pas. Supposons, en effet, que Titius, en mourant, laisse un enfant légitime, Primus, un enfant naturel, Secundus, et un légataire universel, Tertius. Par rapport à Prius, l'enfant légitime, l'enfant naturel, Secundus ne compte pas; Primus prendra donc sa réserve comme s’il était seul en présence du légataire universel. Il aura droit, en conséquence, à 1/2 de la succession. Mais si l'enfant naturel ne peut, en prenant sa réserve, diminuer celle de l'enfant légitime, l’art. 837 ne lui défend pas de diminuer la quotité disponible. La reconnaissance intervenue pendant le mariage ne saurait préjudicier aux enfants nés du mariage; elle peut, au contraire, nuire au légataire universel. Secundus demandera done, dans l'espèce, à prendre sur le d'sponible sa réserve calculée suivant la vérité des faits, c’est-à-dire telle qu'elle est lorsqu'il y a deux enfants, l’un naturel, l’autre légitime, et un légataire universel (1).

Au cas où il y aurait au moins trois enfants légitimes, l'enfant naturel reconnu pendant le mariage ne pourrait, au contraire, prétendre à une réserve. Dans ce cas, en effet, la réserve des enfants légitimes atteint son maximum. Elle absorbe les 3,4 de la succession. Le disponible se trouve invariablement fixé à 1/4. On ne pourrait donc attribuer une réserve à l’enfant naturel sans

(t) Nous nous contentons de poser le principe sans donner d'exemple numérique parce qu’il faudrait, pour établir le montant des deux réserves et du disponible, supposer résolues certaines difficultés

que nous nous proposons d'examiner dans notre second et notre troisième paragraphes

violer, soit l’art. 337, si on la prenait sur les 3/4 qui constituent la réserve des enfants légitimes, soit l’art. 913 si on la prenait sur le disponible réduit à son minimum normal.

120. Nous n'admettons pas ce système. Il ny à pas lieu, selon nous, de se préoccuper du nombre des enfants légitimes en présence desquels se trouve l’enfant naturel. N’y en eût-il qu'un seul, cela suffit pour que l’art. 837 soit applicable. L'enfant naturel, en présence d'enfants nés du mariage, perd en quelque sorte sa vocation héréditaire. Un seul enfant légitime suffit pour l’exclure de la succession de son auteur. N’étant plus héritier, il ne saurait, dès lors être réservataire.

121. Nous admettrions la même solution, par application du même texte et pour le même motif, si l'enfant naturel reconnu pendant le mariage se trouvait en présence du conjoint de son auteur. La reconnaissance intervenue pendant le mariage n’est pas plus susceptible, en effet, de nuire au conjoint qu'aux enfants nés du mariage. Privé de tout droit héréditaire, l’enfant naturel ne saurait, par cela même, prétendre à un droit de réserve.

PARAGRAPHE II