RIT

solution n'a rien d'inconciliable avec celle que nous formulons en cas d'exclusion de la famille légitime par institution dun légataire universel. L’héritier qui renonce et celui que son indignité fait écarter de la succession sont, en effet, censés n'avoir jamais été héritiers. On conçoit, dès lors, que leur présence ne puisse exercer aucune influence sur les droits de l'enfant naturel. Au contraire, le frère exclu de la succession par un légataire universel n’en reste pas moins hériter. Cela seul est suffisant pour que l’enfant naturel ne puisse avoir les droits d’un enfant légitime.

Est-il, d’ailleurs, absolument exact que le frère soit privé, par l'institution d’un légataire universel, de tous les avantages qui résultent de la qualité dhéritier ? Nous ne le pensons pas. Il en est au moins un dont la volonté du de cujus est impuissante à le dépouiller, c'est la saisine (1). Le légataire universel n’est pointsaisi, puisqu'il est en présence d’un enfant naturel, réservataire. Ce dernier ne l’est pas davantage, car la saisine est un privilège exclusivement réservé par le législateur aux SUCCESSEUTS réguliers. C'est donc à Tertius qu’il faut, dans lespèce, en attribuer le bénéfice. IT peut, dès lors, . malgré l'institution d’un légataire universel, prétendre à quelque chose dans la succession.

Si l'on admettait, avec nos adversaires, que l'enfant naturel, Secundus, a pour réserve, dans l'hypothèse que nous avons prévue. la moitié de la succession, rien ne

(1) M. Mouchet, à son cours de Droit civil.

serait plus facile au père que de violer la disposition de l'art. 908. Supposons, en effet, qu’au lieu d’un seul enfant naturel, Primus en ait deux ou trois. Ces enfants’ ne

peuvent, lorsqu'ils sont en concours avec un frère de

leur auteur, se partager, aux termes de l’art. 757, que la moitié de la succession. C’est également le maximum des libéralités qui peuvent leur être adressées entre vifs ou par testament. Qu'arrivera-t-il, dans le système que nous combattons ? Le père, en instituant un légataire universel, écartera son frère de sa succession. Les enfants naturels diront alors : « Nous ne sommes plus en présence que d’un étranger ; nous avons droit, par suite, à la même réserve que si nous étions légitimes. Nous sommes deux (ou trois), les 2/3 (ou les 3/4)

de la succession nous appartiennent; le légataire

universel prendra le reste. Le de cujus, en instituantun légataire universel, parviendra donc, malgré les art. 757 et 998, à gratifier ses enfants naturels d’une partie de la succession supérieure à la moitié. N’est-il pas permis de dire que cette conséquence est la condamnation même du système qui l’engendre ?

La réserve de l'enfant naturel doit, d’ailleurs, être toujours proportionnelle à sa part héréditaire. Or, nous avons admis que linstitution d’un légataire universel n'a pas pour effet, bien qu'elle écarte de la succession les parents légitimes non réservataires, d'augmenter du même coup la part héréditaire de l'enfant naturel. Nous ne pouvons admettre, dès lors, qu’elle ait pour effet d'augmenter sa réserve,