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Les seizièmes deviennent des vingtièmes. Chaque enfant légitime a droit à 3/20. Le légataire universel prend b/20. Sa part n’a pas varié. Elle est toujours égale à 1/4. Si le cinquième enfant, au lieu d’être légitime est naturel, nous dirons: « La réserve de l’enfant naturel en présence de quatre enfants légitimes est de 1/20. Elle se prend tout entière sur la réserve totale. Les 12/16 qui constituent les parts des quatre enfants légitimes sont diminués de 1/20. Chaque enfant légitime ne prend done plus que 3/16 — 1/80; soit 7/40. La réserve de l'enfant naturel est de 4/80 ou 2/40. La quotité disponible est de 10/40, c’est-à-dire 1/4. »

152. On pourrait appliquer ce calcul quel que soit le nombre des enfants naturels. Supposons par exemple, pour ne pas compliquer outre mesure la question, qu'il n'existe qu'un enfant légitime. Surviennent deux enfants naturels. Nous dirons : « Chacun des enfants naturels à une réserve de 1/12. C’est done en tout 2/12 qu'il faut retrancher de la réserve de l'enfant légitime et de la quotité disponible. Nous prendrons 1/12 à l’une et 1/12 à l’autre. La part de l'enfant légitime sera de 1/2 — 1/12, soit 5/12. Le légataire universel prendra aussi 5/12. Chacun des enfants naturels aura 1/12.

153. L'application de notre système présente des: difficultés toutes particulières lorsque l'enfant naturel se trouve en présence d’ascendants. Il s’est produit, dans ce cas, certaines divergences en doctrineet en jurisprudence. Commençons par donner et par justifier nos solutions. I faut distinguer deux hypothèses, Il peut se

faire qu'il y ait des ascendants dans les deux lignes ou à l’inverse qu'il n’en existe que dans une des lignes, paternelle ou maternelle.

154. Supposons d’abord des ascendants dans les deux lignes. Is ont droit, en présence d’un légataire universel, à une réserve de 1/2. Quel serait, sur cette réserve et sur le disponible l'effet de la survenance d’un enfant légitime? Cet enfant excluerait complètement les ascendants. Il prendrait la moitié qui leur était attribuée. Le légataire universel garderait sa moitié. De sorte que la réserve de l'enfant légitime se calculerait exclusivement sur celle des ascendants.

Procédons de même en supposant l'enfant naturel. La réserve de cet enfant est de 1/4. Nous la prendrons tout entière sur la réserve de moitié attribuée aux ascendants. L'enfant naturel aura donc 1/4; les ascendants, dans chaque ligne, 1/8 ; le légataire universel 1/2.

155. S'il ny a d’ascendants que dans une ligne, nous dirons : « En présence d’un légataire universel ces ascendants ont droit à une réserve de 1/4. Le légataire universel prend 3/4. S'il survient un enfant légitime, il exclut les ascendants et prend une réserve de 1/2. Cette réservé se Composée d'une part, du quart qui, dans la Succession constituait la réserve des ascendants, d'autre part de 1/4 enlevé à la quotité disponible, ainsi réduite à 1/2. De sorte qu’en définitive la réserve de l'enfant légitime pèse également sur la réserve des ascendants et sur la quotité disponible. — Supposons maintenant un enfant naturel en présence des ascendants et du léga-

taire universel. Sa réserve est de 1/4 Elle se partagera par égales portions entre la réserve des ascendants et la quotité disponible. L'enfant naturel prendra 1/4, les ascendants 1/8 et le légataire universel 5/8. |

Telle est, nous semble-t-il, la conséquence logique des principes que nous avons admis.

156. La Cour d'Amiens, par un arrêt en date du 23 mars 1854 (1) a consacré sur ce point une solution différente des nôtres. Elle admet que les deux réserves, celle de l'enfant naturel et celle des ascendants doivent être calculées sur la masse de la succession, de telle sorte que le surplus forme la quotité disponible. En effet, dit-elle, si les ascendants, d’une part, et le légataire universel, de l’autre, sont, en vertu de l’art. 915, investis d’un droit parfaitement légitime, le droit à une réserve, qui résulte pour l'enfant naturel des art. 757 et 912 ne l’est pas moins. Comment faire pour concilier entre eux ces divers droits ? On ne peut songer à sacrifier une des réserves sans toucher à l’autre. Toutes deux présentent, en effet, le même caractère et doivent, par suite, subir le même sort. La Cour d'Amiens les respecte toutes deux et sacrifie la quotité disponible. Le légataire universel n’a droit, dit-on, qu'à ce qui reste dans la succession, après le prélèvement des deux réserves. Et l’annotateur de l'arrêt, M. Devilleneuve, ajoute que Part. 915 fixe seulement la limite que ne

(1) Amiens, 23 mars 1854, Sirey, 54, 2, 289.

PCT PPS

De Rte

peuvent dépasser les libéralités du défunt lorsqu'il n'existe d’autres réservataires que les ascendants ; mais cette limite doit être déplacée lorsqu'il y a des enfants naturels Joints aux ascendants. |

157. Tout cela nous semble inadmissible. Ce qui a décidé la Cour d'Amiens à calculer sur le disponible la réserve de l'enfant naturel, c’est cette considération que, dans notre système, la réserve de l’ascendant est parfois réduite presque à néant. Mais ne peut-il se faire à Pinverse, que la quotité disponible n’ait plus qu'une très faible importance, au cas où l’on calculerait sur elle les deux réserves des ascendants et des enfants naturels. Pour voir se réaliser ce danger, il suffit de prévoir l'hypothèse où il existerait, à côté d’ascendants dans les deux lignes, plusieurs enfants naturels.

La quotité disponible ne saurait d’ailleurs être réductible à discrétion. Elle constitue, pour ainsi dire, la réserve du de cujus dans sa propre succession. Les pouvoirs de disposition du père naturel sur cette partie de son patrimoine ne sont pas moins sacrés et respectables que les droits des réservataires sur la portion que la loi déclare indisponible. ;

Nous croyons donc qu'il faut, sans hésiter, pousser jusqu’à leurs dernières conséquences, les principes du système que nous admettons.