‹ Étude du capital social dans les SociétésChapitre 4 sur 67 · PR À ARR RE PU · texte numérisé non relu

PR À ARR RE PU

La jurisprudence et les auteurs, en abordant les questions relatives aux sociétés anonymes, étaient bien obligés de parler du capital social. Mais, pour connaître leur opinion sur le sujet qui nous occupe, il faut lire entre les lignes. Et encore, souvent, l’idée qu’on se fait du capital social semble fort vague. Mais, même lorsqu'elle se précise un peu, elle ne se rencontre qu'accidentellement.

En tous cas, la question n’a pas été abordée de front, et une théorie d'ensemble sur la nature du capital social fait défaut.

C’est cette lacune que nous voulons nous efforcer de combler. Pour ce faire, nous chercherons à analyser les articlés du Code de commerce, du Code civil et des lois spéciales relatives aux sociétés par actions. Nous nous aiderons parfois des lois étrangères et des auteurs les plus autorisés ayant abordé la question.

Tout au long de cette étude, nous devrons veiller à ce que la théorie que nous adopterons puisse expliquer d’une manière logique toutes les questions intéressant le capital social, par exemple, le rôle du capital dans la comptabilité, et son inscription au passif du bilan, l’amortissement du capital, le rachat des actions, etc.

Il est, en eftet, des pratiques ratifiées par la jurisprudence et dont l’usage a démontré la néces-

sité. Une théorie qui ne pourrait en donner d’explication juridique ne serait pas bonne, car elle obligerait son auteur à proclamer le mal fondé et à demander la suppression de ces pratiques dont le résultat était heureux pour tout le monde, et qui doivent être conservées et encouragées dans l’intérêt des sociétés et des tiers.

Nous ferons de notre mieux pour éviter ces écueils, et si nous n’y réussissons pas entièrement, le lecteur se montrera indulgent, nous l’espérons,

en faveur de la nouveauté et des difficultés que

présente notre sujet.

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