‹ Étude du crédit public et des dettes publiquesChapitre 20 sur 21 · ANALYSE · texte numérisé non relu

ANALYSE

'Quant à moi maintenant je vois le laboureur mon voisin rentrer au dccKn du jour; il vient de cultiver un diamp couvert de ronces; plus iatigué que satis&it de son travail, il détèle : au dédin de ma vie, à mon quin- £iène4ustrey je Timite et je brise ma plume.

ÉREGHTHéE fit le premier battre monnaie à Athènes ; Lycurgue, le premier, de la monnaie de fer à Sparte. La république de Lacédémone exista cinq cents ans sans connaître d'autre monnaie. Ce phénomène est peiit-étre encore plus étonnant que la communauté de ses biens et de ses terres. La première monnaie de ritalie fut de cuivre, et doit son institution à Saturne ou Janus. Tite-Live dit qu'on s'avisa fort tard de fajf e fabriquer à Rome de la monnaie d'argent. Ce ne fut que vers l'an 483 de la fondation de Rome, selon Eutrope, selon Tite-Live 47^, et selon Pline 4îJ5. Selon ce dernier, ce ne fut que vers l'an 687 de Rome que l'on fabriqua dans cette ville de la monnaie d'or.

Sous le règne de Philippe V^, l'an 1080, on introduisit en France le poids de marc de huit onces. Antérieurement à ce prince on pesait par livres de douze onces.

Les monnaies de Charlemagne étaient d'argent fin; mais en ne calculant qu'à raison du titre de onze deniers douze grains , qui est l'argent de roi, nous trouvons que la livre d'argent de Charlemagne, du poids de douze de nos onces, vaut 78 liv. 17 sous de notre monnaie actuelle; que le sou de ce temps- là vaudrait aujourd'hui 3 liv. 18 sous 10 deniers un cinquième de denier , et le denier 6 sous six deniers cinq sixièmes de denier. : En France , le marc d'or est divisé idéalement en 24 karats , ou en 768 trente-deuxièmes ou grains; le karatd'or, en 32 trentedeuxièmes , ou grains.

Le marc d'argent se divise en huit onces 64 gros 192 deniers ; le denier, en 24 grains.

En poids , le marc d'or est de 4608 grains ; nos louis d'or sont de 3o à la taille d'un marc au titre de 22 karats, au remède sur le titre de —■; de sorte que le marc d'or peut se trouver réellement réduit à 4^98 grains , et le titre à 21 karats -—. L'or à 22 karats, juste au poids de 4608 grains, est l'extrême au- delà

l66 NOTES.

duquel il est défendu de monter : d'où ii résulte que le marc d'or fin y c'est-à-dire le poids de 4608 grains au titre de 24 karats , vaut aujourd'hui de notre monnaie 793 liv. 10 sous juste.

Les écns d'argent de la valeur de 6 liv. sont à la taille de 8 Yz , an marc au titre de 1 1 deniers , au remède sur le titre de B grains , et au remède de poids de 36 grains par marc.

Remède proportionnel. Le marc d'argent destiné à la confection de 8 -p. d'écusde 6 liv. est censé du poids del^SgOy et au titre de 10 deniers 2'j grains et demi ; d'où il suit que le marc d'argent fin , c'est-à-dire 4608 grains du poids de Paris , vaut 54 liv. 17 sous de la monnaie actuelle de France. Un louis pèse environ i55-;^ de grains, dont i38 f- environ sont en matière, et le reste en alliage : cette pièce d'or revient à 23 liv. 18 sous -| , et non à 24 liv.

L'écu d'argent de 3 liv. pèse 277 -77, dont 25 1 grains |- environ de matière pure; ce qui, à raison de 53 Uv. i5 sous le marc, fait 58 sous 8 deniers ?, et non 60 sous.

Les mines ordinaires ne produisent point d'or au-dessus de 22 karats, et l'emploi de l'or très-fin est rare dans le commerce.

Une pièce d'argent du poids d'une once au titre de 1 1 deniers, contient J-y d'argent fin, et n; de matière étrangère , c'està-dire 528 grains pesant d'argent pur, et 48 grains pesant de matière étrangère.

L'or employé dans les ouvrages d'orfèvrerie est au titre de 22 karats, et vaut le marc 727 liv. 6 sols. L'or destiné à être soudé est au titre de 21 karats, et vaut 661 liv. 4 sous.

L'argent ouvré est au titre de 1 1 deniers ^ , et au remède de 2 grains; en sorte que le marc d'argent dans les ouvrages d'orfèvrerie ne vaut que 52 liv 7 sous.

Ces rapports entre le prix relatif des marchandises d'argent et d'or, ne sont pas suivis dans le commerce à raison du titre. L'argent à 1 1 deniers 4 grain devrait valoir 52 liv 7 sous , et cependant il ne se vend que 5i liv. i5 20us le marc. C'c*st le contraire pour les matières d'or : l'or à 21 karats ne devrait valoir que 661 liv. 4 sous; il se vend 672 liv. le marc.

Pendant le cours de Tannée 1773, le marc d'argent au titre de II deniei^ 20 grains, a varié depuis 53 liv. 10 sous jusqu'à

54 ; sur 102 variations, il a été 63 fois de S3 liv. i5 sous , ce qui peut être regardé comme son prix ordinaire: son prix moyen entre les 102 variations , ser^t d'environ 53 liv. 14 sous'f-g.

Le prix de l'once d'or au titre de 23 karats |-; , a été de 99 liv. i5 sous; d'où il résulte que le prix de l'argent au titre de 1 1 deniers 20 grains , et le prix de l'or au titre de 23 karats |-^ , sont comme I à 14 jikpeu près; c'est-à-dire qu'un marc d'or égale en. valeur 14 marcs -H- d'argent au titre de 11. deniers ao grains.

Le prix du cuivre à celui de l'or est comme i à 773 liv. 7 sous ; celui du cuivre à l'argent comme i à 53 , 48.

Dans les différents États actuels de l'Europe , la proportion de l'argent à l'or peut varier depuis celle deiài3ou i3x jusqu'à celle de i à 16 ou 17. A la Chine, l'argent est à l'or comme 1 à 10.

Sous Pépin, onze livres d'argent étaient évaluées une livre d'or.

Sous Philippe-le-Bel , un marc d'or eut cours pour 10 marcs d'argent.

Lorsque César revint triomphant des Gaules , il apporta à Rome une si grande quantité d'or, que celui-ci n'était estimé que 7 fois i autant que l'argent; tant il est vrai que ces métaux n'ont point une valeur fixe et absolue , que leur multiplicité les avilit, et en diminue le prix morne entre eux.

Si l'on désirait de plus grand détails sur les monnaies , on peut consulter, avec la certitude d'être satisfait, l'ouvrage intitulé : Métrologie , ou Traité des mesures , poids et monnaies des anciens peuples et des modernes y p^r M. Paucton , imprimé à Paris, chez Desaint, 1780.

Par l'ordonnance de Philippe-le Bel, du mois de juillet i3i3, il est fait « défenses à tous de faire achats et paiements de mar- « chandises ou aucuns contrats , sinon à sou et livre tournois et « au parisis ». Cette ordonnance fut depuis confirmée par celles des années i343 et i347-

Henri III ordonna, par édit de septembre 1577, 9"^ *0"* '^s comptes seraient faits par écus d'or, qu'il évalua à soixante sous pièce , et que tous actes et contrats seraient faits , dressés et conçus en écus d'or,, lesquels néanmoins pourraient être payés

en toute sorte d'espèces d'argent etde billon ayant cours. Cet édit ne fut exécuté que jusqu'au mois de septembre 1602. Henri IV abrogea cette sorte de compte par écus d'or sou, et rétablit l'ancienne manière de compter par sou et par livre parisis et tournois.

Enfin , le numéraire par parisis et tournois a été abrogé par l'ordonnance du mois d'avril 1667, par laquelle Louis XIV ordonna qu'à l'avenir les sommes seraient exprimées dans les jugements, conventions et autres actes, par denier, sou el livre, et non par parisis et tournois.

Affaiblissement des monnaies.

Rien ne prouve plus que l'altération des monnaies, que l'homme est naturellement ambitieux, que son aimhiûon est toujours démesurée , et autant au-dessus de ses forces que de ses moyens.

Au chapitre de l'origine du crédit public , nous avons vu combien cette ressource odieuse était ancienne, puisque les Grecs, et surtout les Romains, l'ont souvent mise en usage. Le système féodal n'existait point à Rome , le service militaire était gratuit; mais aussitôt que les armées furent soudoyées , les Romains , qui n'avaient point imaginé encore le système du crédit public, y suppléèrent par le système des banqueroutes momentanées, ou l'affaiblissement des monnaies. On n'imagina point de vendre ou d'hypothéquer les propriétés d'une partie de la nation au profit de l'autre, et peut-être la constitution républicaine de Rome s'opposait à l'établissement de ce système et à la multi- ])licité des impôts qui en sont la suite; mais on fît sur-le-champ ' contribuer tous les citoyens au remboursement des dettes militaires, par l'altération des monnaies dans une telle proportion, que la caisse publique gagnait cinq sur six.

Il paraît qu'à mesure de l'abrogation du régime féodal , cette ressource devint nécessaire, et fut employée par les rois de France.

En i3o2, Philippe- le-Bel , pour résister à l'Angleterre, affaiblit d'un tiers la loi et le poids de la monnaie courante, par les conseils d'un florentin nommé M. Siccati; ce qui jeta tant de

confusion parmi les marchands et le peuple, qu'il ^e fit une sédition à Paris, et que tout le monde courut aux armes.

Charles VI, dans une de ses^ordoimances, déclare « qu'il est « obligé d'affaiblir les monnaies pour résister à notre adversaire « d'Angleterfe et à sa damnable entreprise, attendu qu'à prc- <t sent lUHis n'avons aucun autre revenu de notre domaine dont « nous puissions nous aider ».

Il serait fort inutile de faire ici le relevé de toutes les opérations qui ont été faites sur les monnaies. Voici un résumé qui en tient lieu.

Depuis Charlemagne jusqu'à Philippe V^, les sous furent d'argent, et les vingt pesèrent presque toujours une livre poids ; mais dans la suite ayant été diminués de poids , on n'en continua pas moins de se servir toujours du terme d'une livre pour exprimer une somme de vingt sols^ quoiqu'ils ne pesassent plus unehvre d'argent. Enfin , l'affaiblissement de la livre numéraire a été porté au point que si un homme avait emprunté , sous le régne de Charlemagne, une somme de 100 livres, sa famille ne pourrait s'acquitter aujourd'hui scrupuleusement qu'en rendant 7885 livres; et encore, qu'un particulier qui l'an 800 avait 1000 liv. de revenu, possédait numérairement un revenu égal à celui qui, parmi nous , jouit de 78, 85o liv. de rente; et relativement à l'augmentation de la quantité d'or et d'argent qui s'est faite depuis l'an 1492 , époque de la découverte de l'Amérique , et qui paraît avoir quintuplé au moins le prix des choses depuis cette époque, il faudrait, pour trouver le rapport réel de ces deux revenus , multiplier cette dernière somme par cinq ; ce qui donne 394,2^ liv. Encore, en 149a, y avait-il déjà en France beaucoup plus de matières d'or et d'argent que du temps de Charlemagne.

Écoutons M. d'Aguesseau dans ses Considérations sur les monnaies,- tome X. Paris, 1777.

« Le prince ne se porte jamais à affaiblir les monnaies que « lorsque ses affaires sont en mauvais état : or, en ce cas » il doit « toujours beaucoup ; et comme on peut le regarder comme le « pbis grand débiteur de son royaume , il doit favoriser les dé- « biteurs , sans quoi il en souffrirait plus que persoune. »

a 70 NOTES.

Ces paroles ont lieu d'étonner dans la bouche de M. d'Aguesseau; car elles ne veulent dire autre chose sinon que le roi doit faire faire banqueroute à tous les débiteurs de son royaume, parce qu'il doit faire banqueroute; comme si un roi pouvait jamais devoir faire une injustice*.

Il continue : « C'est sur ces principes que les débiteurs ont « gagné leur cause contre leurs créanciers par un usage qui Jt tient lieu de loi, et qu'il y a long-temps qu'on n'observe plus « en France les dispositions de l'ordonnance de Ciiarles VI, du « i5 décembre i4^» qui réglait la nature des paiements entre « ses sujets seulement, relativement au cours que la monnaie « avait autemps du contrat , et non par rapport à sa valeur au « temps du paiement.

1 Cette loi est peut - être la seule où Ton ait suivi un principe « si juste; car, et dans les temps qui l'ont précédée, et dans ceux « qui l'ont suivie, on trouve au contraire plusieurs ordonnances « de nos rois , qui défendent les stipulations en espèces ou par « écus, qui étaient tous d'or jusqu'à Louis XIII, et qui assujet- • tissent les sujets du royaume au compte par livre, à la faveur « duquel la cause du débiteur devint la plus forte.

« On voulut , à la vérité , ramener les choses au premier prin- « cipe et à la loi naturelle , lorsque , par la célèbre ordonnance « de i577, Henri III, sur les sages remontrances de la cour des « monnaies , ordonna que toutes les stipulations se feraient do- « rénavant par écus , et non par livre. Jamais loi , quoique d'à— « bord contredite, ne fut reçue avec plus d'applaudissements , et « exécutée avec plus de docilité; mais elle ne dura que vingt- « cinq ans, et Henri IV la révoqua par son édit de l'année 1602 ; « et le compte par livre a tellement pris le dessus , qu'il est bien « à craindre qu'on ne revienne jamais dans ce royaume aux sti- « pulations par espèces , ni à la règle qui , laissant subsister le « compte par livre, obligerait néanmoins à faire toujours les «c paiements sur le pied de la monnaie qui avait cours au temps c( du contrat.

« Il résulte donc de cette dernière réflexion , que l'injustice

« de l'affaiblissement des monnaies par rapport aux engagements

antérieurs y est évidente à l'yard du créancier dans le temps

<« qu'il se fait, comme elle le devient aussi à Tégard du débiteur « lorsque raffaiblissement cessera, et que Ton reviendra à la « monnaie forte. »

Il dit encore, page 74 ." « Philippe de Valois, par les fréquents « changements des monnaies, épuisa les biens des barons; et « ce fut sur les mêmes fondements que les prélats du royaume , « en Tannée i3o3 , offrirent à Philippe-le-Bel de lui donner le « dixième du revenu annuel de leurs bénéfices, à la charge qu'à « l'avenir ni lui ni ses successeurs n'affaibliraient la monnaie. »

Page i3i : «Les prix des denrées croissent toujours de quel- « que chose en raison de l'affaiblissement des monnaies. Ceux « qui y profitent sont les laboureurs et les vignerons; ils en « paient d'autant plus aisément, parce qu'ils deviennent plus « riches , eu égard au moins à la fausse valeur de la monnaie « dans laquelle ils paient le roi.

« Ceux qui achètent les denrées pour les revendre , n'y ga- « gnent ni n'y perdent , parce qu'ils achètent plus cher ce qu'ils « revendent plus cher : ce sont les consompnateurs qui souffrent « le plus, et c'est le plus grand nombre. »

Nous regrettons beaucoup que M. d'Aguesseau n'ait pas expliqué ce qu'il entend par consommateurs dans cette circonstance, et qu'il n'ait pas étendu ses considérations sur l'affaiblissement des monnaies relativement au rapport du comQierce avec l'étranger.

Voici encore un exemple de l'usure énorme qui résulte en faveur du débiteur, de l'affaiblissement des monnaies. Les bases de notre calcul sont tirées d'un ouvrage intitulé : Recherches sur le commerce , imprimé à Amsterdam , chez Marc Michel Rey, 1778... page 64, chapitre m. En i5i4, l'intérêt de l'argent était au denier douze ; le marc d'argent valait douze livres numéraires.

Mon ancêtre Paul possédait à cette époque douze marcs d'argent valant 144 livres; il les a prêtés à constitution de rente n^oyennant la liv. de rente au denier douze, ou un miarc. d'argent.

J'ai hérité de Paul; et Jacques, mon débiteur, se croit lésé aujourd'hui en me faisant une rente au denier douze: cepen*

a 7 2 NOTKS.

liant, au moyen de Takératicm successÎYe des monnaies, ces 1 2 liv. de rente ne valent pas tout-à*-£Mt le quart d'un marc d'argent; et de même au moyen de la stipulation, par livre , les 1 44 liv. avec lesquelles Jacques veut s'acquitter et me rembourser mon capital, ne valent pas tout-à-fait le quart des douée marcs d'argent qui ont été prêtés par Paul mon ancêtre.

Il est évident que je suis usure de plus des trois quarts par Tordre de la loi.

Voyons maintenant combien je le suis par Tordre naturel dies choses.

En i5i4, le setter de blé coûtait ^5 sols; de sorte que Paul, avec ses i<a liv. de rente, pouvait acheter environ dix setiers de blé on cent vingt boisseaox , le setiev contenant douae boisseanx qui devaient suffire à la consommation d'une £annille composée de quatre personnes , à raison de trente boisseaux ou dieux setiers et demi par an poor chacune.

Le blé coûte à peu près aujourd'hni ao \lv. le setier *,. m» rente de 12 Kv. ne m'en t)rodutra pas les deux tiers d'un setier : }e ne pourrai donc acheter du blé que pour me nourrir trois- B»oi» et demi avec la même rente qui suffisait pour donner du painr pendant un an à mon ancêtre Paul et à ses trois en&nts , c'esty^ dire que la même rente ne me vaut aajourd'bui que le quatorzième des fruits ^'eH« prediûsait.

Ainsi, relativement au poids de l'argent, je suis ttsuvé des trois quarts; et relativement à Taugmentation duprix des choses, combiné avec Taf^blissement de la monnaie, je suis nsut» des treize quatorzièmes, c'est-à-dire que ncinévairemeni il iaut que j'aie un revenu qvalovae fots environ pins considérable que celui dont jouissait mon ancêtre Paul,, iil y a dieux cent cinquante ans , pour jouir de la même aisance.

Voyons maintenant combien je suis usure par Taugmentaliicm du prix des choses qnt est résulté de Ift multiplicité des espèces , et abstraction faite de Tusure qui resuite de TaffiaiblJssemenÉ de la monnaie.

Je suppose en conséquence que mon débiteur scrupuleux veuille bien renoncer au bénéfice de TaffiaibKssemént de la monnaie , et consente aujourd'hui à me payer une rente d'un

NOTES. ' ayS

marc d'argent que nous évaluerons 54 liv. pour éviter les fractions , le blé à %o francs le setier : ces 54 liv. me procureraient environ deux setiers et demi de blé et un peu plus , et une quantité suffisante pour ma consommation d'un an ; ce qui est au produit en blé du revenu de Paul comme i à 4*

Je suppose encore qu'il porte le même scrupule dans son rem- . boursement , et qu'il me rende en effet douze marcs pesant d'argent fin, valant 648 liv.; cette somme placée au denier ao me produirait 32 liv. 8 sous, qui, déduction faite des impositions royales , me procureraient un setier et demi de blé : d'oi\ il résulte que l'argent est avili, par sa quantité et la diminution de l'intérêt relativement au prix des choses , comme de six et demi à un, et qu'abstraction faite de la diminution de l'intérêt, diminution qui est cependant une des preuves et des mesures de son avilissement et de l'augmentation de sa quantité, il est avili comme de quatre à un.

Depuis i5i4 , vingt ans après la découverte de l'Amérique, qui déjà avait dû jeter beaucoup de nouveaux métaux en Europe, le prix des denrées de première nécessité est quadruplé; et comme les gouvernements ont soin de mettre, soit par la défense des exportations , soit par la loi des tarifs, beaucoup d'obstacles à l'élévation du prix du blé, attendu le besoin qu'en a le pauvre comme le riche , il est probable que les autres denrées d'une nécessité moins générale , sont augmentées dans une plus grande proportion, les gouvernements ne devant pas les mêmes ménagements au luxe, au goût, au caprice.

OErmeulen pense que les espèces ne se sont multipliées depuis la découverte de l'Amérique que dans la proportion d'un à 4 79 et que les denrées sont augmentées en poids dans la proportion d'un à 5 I; et que ce sont les impôts qui font cette différence. M. Hume pense au contraire que les denrées ne sont que quadruplées de prix en poids, et que le numéraire est bien plus multiplié du quinzième siècle à nous que dans la proportion d'un à 4 , et il donne pour raison de cela un de ses systèmes favoris; c'est que chaque chose doit être à meilleur marché dans des temps d'industrie et de raffinement que dans des siècles d'ignorance : je crois qu'il se trompe et dans ses calculs et

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