Pertz, Leges, t. I, p. 33. c

4. Pertz, LegeSf t. I, p. 37. c. 12 à 16. Ce c. 16 manque dans le capitulaire correspondant fait pour les Longobards, ce qui prouve la noo-existence de la gilde dans ce peuple.

ù modo (le eorum eleemosynis, aut de incendio^ aut c< de naufragio, quamvîs convenientiam faciant^ nemo « in hoc jurare praesumat. » Le capitulaire de Paderbornn (785) revient encore à ces réunions tenues le dimanche ou les jours de fête et les condamne, à moins (ju'elles ne soient motivées piar une véritable nécessité ou par des actes d'hostilité^ Enfin, pour nous borner en ce qui concerne les Capitulaires de Charlemagne^ nous citerons encore : le capitulaire général de 789 prohibant les conjurationes* et celui de Francfort de 794, de conjurationibus et conspirationibus^ . Ces documents, que nous aurons plus loin à reprendre sous un autre point de vue, suffisent à montrer que dès le huitième siècle certainement, et à notre avis dès le sixième, les associations d'origine germanique existaient sur le continent, puisqu'elles y furent prohibées par l'autorité, tantôt sous la forme de simples réunions^ tantôt sous celle d'associations jurées.

La généralité de ces textes fait que nous n'avons pas besoin d'une démonstration spéciale pour la Belgique et l'Allemagne. Nous pouvons cependant comme une confirmation nouvelle citer un autre capitulaire au début du ix" siècle. « De conjurationibus servorumquaefiunt in Flandris et in Mempisco, etc., etc. », un décret du synode de Francfort (794) * et un canon du concile de Nantes que l'évêque de Reims Hincmar