EXPOSE TRBS GENERAL SUR LA TECHNIQUE DES OPERATIONS DE BOURSE

I. — Les opérations de bourse ; Tancienne distinction entre marchés au comptant et marchés à terme ; marchés effectifs et marchés à terme de bourse.

II. — Les marchés à terme de bourse ; leur vraie nature économique : de la fongibilité des contrats, des personnes et des choses : conditions de fait essentielles pour qu'il puisse y avoir trafic à terme de bourse.

lU. — Les marchés fermes : les prolongations et les reports ; les marchés à primes.

D'une façon très large, on entend par opérations de bourse (1) un certain nombre d'actes juridiques (presque toujours des contrats de vente plus ou moins facilement reconnaissables) qui répondent aux besoins plus ou moins généraux du commerce de bourse et qui lui sont plus ou moins particuliers (2).

(1) Nous parlons ici dea opérations de bourse sur valeurs et sur marchandises, parce que les pures opérations de bourse sur marchandises tendent de plus en plus à s'identifier avec les opérations de bourse sur valeurs.

(2) Une définition des opérations de bourse stricto sensu^ des opéra-

Celle nolion est actuellemenl, en fait, assez précise ; partout le même ferment : le besoin de contrats stéréotypés évitant d'inutiles pertes de temps, facilitantles relations d'affaires. L'influence commune, mais momentanée des usages de la bourse en valeurs d'Amsterdam, l'influence persislante et les exigences des rapports internationaux ont eu pour conséquence que les pures opérations de bourse se présentent partout sous des formes typiques, presque identiques, fort voisines tout au moins.

Si nous laissons de côté les marchés effectifs en maixhandises, qui jouent encore un rôle important dans certaines bourses, mais qui sont plutôt des opérations en bourse que des opérations de bourse, le trafic de bourse semblera s'identifier avec un trafic sur espèces fixes et trouver sa plus haute expression dans le marché à terme de bourse elle report considéré, avec raison, comme la clef des opérations de bourse (1).

Selon une distinction déjà ancienne, toute opération de bourse serait une opération au comptant (Komptantgeschaefl) ou une opération à terme (Zeitgescliaefl). Les opérations au comptant seraient celles qui devraient être suivies aussitôt ou dans un délai assez bref du transfert des marchandises ou des titres et du paiement; — opérations à terme, celles qui devraient être suivies du transfert des marchandises ou valeurs et du paiement à une époque plus éloignée et fixée avec une certaine exactitude (2).

lions auxquelles on devrait appliquer certaines lois, certains règlements est impossible à donner. Retenons Tarticle 12 de la loi autrichienne du l»»" avril 1875 : a On doit considérer comme opérations débourse, les operations qui ont été conclues dans le local public de la bourse aux heures de bourse sur les objets qui sont admis au marché et à la cote en cette bourse »». M. Grûnhut se rattache trop étroitement à cette définition lorsqu'il définit les opérations de bourse en général (Endemann*s Handbuch, t. m, p. i) : « les opérations conclues dans une bourse sur les objets qui sont dans sa sphère d'activité. »

(1) Grûnhut, dans le Zeitschrift fur das Privat-und œffenlliche Recht der Gegenwartf t. Il, p. 610.

(2) Grûnhut dans Endemann's Handbuchy t. III, p. 5 ; Garois, eod. toc, t. II, p. 585 ; Hahn, Bedingungeny p. 34 et suiv. ; Ed. Jacobson, Tennin-

La livraison immédiate des marchandises ou valeurs est à la bourse impossible ou extraordinairement rare ; dès lors la démarcation entre opérations au comptant et opérations à terme ne parait ni très claire, ni très nette, surtout sur les marchés libres. Les difficultés pourront surgir, dans un cas très spécial et presque hypothétique, il est vrai : dans celui où le transfert des titres et le paiement sont remis à une époque qui est un jour d'échéance pour les opérations à terme, et que Ton ne saurait rien induire des quantités sur lesquelles on a opéré.

La dislinction entre marchés effectifs el marchés à teiif)ie (Termingeschaefte; bœrsenmsessigerTerminhandel, marché à terme de bourse, selon l'expression technique la plus exacte) a une toule autre portée ; les marchés à terme de bourse sont bien généralement ceux où le jour d'échéance est fixé d'une façon précise ; mais ce qui est beaucoup plus caractéristique et plus exactement caractéristique des marchés à teigne de bourse^ c'est l'existence de tout un système de clauses fixes, suffisamment générales pour permettre à un grand nombre de personnes d'opérer sur ces désignations, suffisamment précises pour que les parties n'aient point forcément à en modifier ou à y ajouter quelque trait. En ce qui concerne la majorité des bourses, on peut, en fait, considérer comme caractéristiques, les habitudes d'opérer à une date toujours la même (fin de mois) ou pour un espace de temps déterminé (un mois calendaire) , sur une quantité fixée d'une façon exacte iSchluss) ou sur un de ses multiples, et, depuis que

handel in Waaren (trad. aU.), Rotterdam, 1889, p. 5 et s. — La majorité des auteurs considèrent encore comme opérations au comptant celles qui doivent être suivies aussitôt de la livraison et des paiements, opérations à terme, celles qui doivent être suivies de la livraison et du paiement à une époque future (voir Struck, article Bœrsengeschsefte dans le Hand' wœrterbuch der Staatswissenschaften ; von Canstein, Lehrbuch des Han^ dehrechts, t. I, p. 116, etc.). Une définition établie sur une base aussi étroite ne répond à rien de réel ; il n'y a pas seulement dans les opérations de bourse au comptant une possibilité de marchés à terme ; cellet-ci ne sont généralement que des marchés à terme au sens le plus large de cette expression.

Ton opère à terme sur certaines marchandises, celle d'opérer sur des types (1) om qualités {T) fixés selon ou parles usages. Ces divers éléments nous permettront d'ordinaire de distinguer les opérations ey/ec/tue^ des opérations à terme de bourse. \}ne telle distinction n'a d'ailleurs que fort rarement un intérêt pratique si elle permet seule de saisir la technique du trafic de bourse.

Les marchés à terme de bourse sont des contrats dont les points principaux sont t souslrails à une entente des parties et fixés schématiquemenl par lesusances » (3) ; ce sont donc des marchés à terme, dont les conditions sont presque toutes stéréotypées^ parfois même toutes, excepté bien entendu le prix (4).

Quiconque voulait faire sur la place de Berlin un marché à terme débourse en froment, avant l'interdiction du warché à ternie de bourse en grains et produits de la minoterie^ ou bien un marché à terme de bourse en valeurs avant l'introduction des nouvelles conditions pour marchés à livrer du droit commercial devait choisir pour la livraison une période ou un jour fixé par les conditions, accepter la désignalion des conditions sur la qualité des marchandises livrables ou un renvoi à tel classement, se référer expressément ou tacitement à toutes les clauses des conditions de la place

(1) Pour le blé à New- York : Bedwinler, n» 2 ou Spring, n« i, à Chicago: Spring, n» 2 ou Redwinter, n* 2, au choix du vendeur.

(2) V. les désignations des quantités de grains livrables à terme d'après les conditions des principaux marchés européens.

(3) Fuchs, Der Waarentet*minhandel, p. 4.

(4) Nous sommes forcés de donner ici un tempérament à la définition proposée par Cohn, à plusieurs occasions : c marchés dans lesquels toutes les conditions sont stéréotypées, excepté une seule, le prix (vot. not. Die Bœrse und die Spekulalion^ Sammlung gemeinverstaendlicher Vor^ traege, Ill« série, Berlin, 1868) : car elle correspond plus aux caractéristiques particulières du marché à terme sur les places allemandes qu'aux caractéristiques générales du marché à terme.

pour marchés à terme en froments ou en valeurs. Inlroduisail on le moindre changement aux conditions stéréotypées ? Il ne pouvait plus s'agir que de marchés à terme, à livrer.

Rien n*est plus aisé que de dégager ainsi par comparaison le domaine du marché à terme de bourse et du marché effectif; il est singulièrement plus difficile de fixer, en nous plaçant dans un domaine très général et forcément très vague, à partir de quel moment le marché à terme de bourse prend une individualité propre. On peut dire, cependant, croyons-nous, que la ligne de démarcation entre les marchés à terme de bourse et les marchés effectifs est ce moment où Ton con- Iracle à terme en se référant à des usances ou à un formulaire quelconque, sans que Ton ait à préciser quelque point, rendant moins facile toute opération semblable et inverse^ donnant au marché une individualité (1).

Cette indication, que nous nous plaisons à donner très vague, ne saurait être saisie sans un exposé très bref sur la nature du marché à terme de bourse, exposé qui trouvera son développement à propos des marchés à terme de bourse en valeurs et des marchés à terme de bourse en marchandises.

La technique du marché à terme de bourse repose sur la notion juridique de fongibiiité ; son importance propre lui vient d'une notion économique opposée à celle d'individualité.

Les auteurs parlent ici tout d'abord et presque exclusivement de la fongibiiité des valeurs et marchandises (2). Nous croyons beaucoup plus exact de parler en premier lieu, non de la fongibiiité des valeurs ou marchandises, mais de la quasi-fongibilité des obligations résultant de contrats iden-

(1) En unissant une de ses anciennes définitions du marché à terme de bourse à celle que M. Leinkauf donna devant le comité agricole de la chambre autrichienne des députés lors de l'enquête sur le marché à terme en grains (Sten. Prot,, p. 8), M. Ruhland vient de donner tout dernièrement la définition du marché à terme de bourse correspondant de la façon la plus étroite à notre notion (Die Reform der Getreidebœrsen, Die Zukunft, 23 ocl. 1897).

(2) David Rohn, Der Getreideterminhandel, Leipzig, 1891, p. 30 .

liques, dont la conséquence est, dans un certain milieu et dans certaines limites, la quasi-fongibililé des personnes ; la fongibilité des choses ne suffirait nullemelnà nous faire saisir ce que peut être un marché à iei^me de bourse, cette notion doit être mise au second plan comme moins caractéristique, comme ne donnant nullemenl la solution des vraies difficullés juridiques et économiques qui se présentent ici, bien qu'elle soit, cependant, originairement essentielle.

Deux ou plusieurs contrats passés à des conditions identiques, sur des qualités identiques, pour des quantités identiques sont identiques.

Supposons que A opère avec B,B avec C,C avec D sur labase de contrats identiques. A (acheleur)pourra-t- il refuser d'être abouché directement avec D, qui est décidé à livrer? En droit commun, oui certes ; A a contracté avec B et ne connaît que B. Mais quels avantages peut avoir A à refuser toute relation directe avec D, en ce qui concerne seulement la question de livraison ? Celui-là s'exposera à une perle de temps ; il ignore si D est effectivement er^ mesure de livrer, tandis qu'il connaît la rectitude de B dans ses affaires; d'ailleurs, il n'est point indifférent dans le trafic en marchandises de recevoir livraison de B ou de D : B peut être d'une haute honorabilité et vouloir livrer des marchandises qui non seulement correspondent aux désignations du contrat, mais sont vraiment utilisables, tandis que D d'une moindre délicatesse cherchera à s'en tenir strictement à la qualité minima fixée par les usa-

Mais que l'on prouve à A que la perte de temps nécessaire, pour rapprocher A et D sera presque nulle ; que les risques de l'insolvabilité de D deviennent minimes ; qu'A s'aperçoive que B a contracté avec C pour $e couvrir^ G avec D, dans la même intention et qu'en dernière analyse il aura, en tous cas, le blé acheté ou produit par D ; et enfin qu'il apparaisse avantageux à A d'avoir, dans ses relations commerciales, des liens plus légers, de posséder tout un système de liquidation basé sur l'identité des contrats ; et Ton admettra cou-

ramment les principes de la quasi-fongibilité des délies identiques et de la quasi-fongibilité des personnes ou plus généralement de certaines personnes.

Il existe, dans la nature, un certain nombre de choses que Ton apprécie souvent au poids ou à la mesure et d*après divers signes extérieurs, correspondant généralement à certaines qualités : ce sont là des marchandises fongibles ou plutôt ce sont là des marchandises que Ton traite couramment comme des marchandises fongibles en admettant que telle quantité d'objets correspondant à telles désignations égale la même quantité d'objets correspondant aux mêmes désignalions. Toutes les opérations de bourse tablent sur la fongibilité des choses, sans qu'une telle notion trouve toujours une heureuse application dans le domaine des faits, c'est-àdire, sans que toutes les choses répondant aux caractéristiques choisies soient vraiment égales.

Ce système tend à supprimer la notion d'individualité : celle de l'individualité des parties contractantes ; celle de Tindividualité des objets.

Le lien unissant deux personnes, qui ont contracté entre elles, ne reçoit, au point de vue du droit, aucune atteinte immédiate ; chacun ne connaît que sa propre contrepartie.Mais, à l'arrivée de l'échéance, apparaîtra, à la suite d'une entente commune, tout un système plus ou moins complexe : ce sera parfois (l'exemple le plus parfait et le plus notable en est le trafic des grains aux Etats-Unis d'Amérique) un vrai transfert de propriété à l'aide de titres endossables ou au porteur, les parties résolvant ainsi directement, de proche en proche, leurs obligations ; ce sera, plus souvent (un exemple en est le trafic à terme de bourse en marchandises ou produits sur les marchés allemands) le passage de mains en mains d'une annonce de livraison qui crée une seule obligation nouvelle, celle de l'émetteur de filière vis-à-vis de tout réceptionnaire éventuel qui payerait une certaine somme, et permet un règlement rapide sous condition que le vendeur, qui veut livrer,recevra bien son prix ; ce sera encore une sorte de liqui-

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dation centralisée avec délégations et règlements, qui, tout d'abord provisoires, deviendront définitifs lorsque le réceptionnaire aura reçu les titres et Témelleur son prix d'achat.

Nous pouvons saisir, maintenant, la différence entre un marché effeclifQ\. un marché à terme de bourse, en comparant un marché à livrer ou marché à terme ordinaire avec un marché à terme de bourse : le premier sera un lien unissant immédiatement deux individus et, reflétant dans sa forme, sa nature de contrat destiné à calmer quelques besoins particuliers ; le second sera une opération qui se terminera par une compensation ou metlra en contact deux personnes à l'origine inconnues Tune de Tautre, et qui reflétera, dans sa forme, sa nature de marché destiné à calmer quelques besoins généraux. Tandis que les marchés à terme ont pour but, en principe , un gain provenant d'une transformation ou d'une répartition ultérieure de marchandises à détenir, les marchés à terme de bourse, tout en finissant bien un jour par calmer quelque besoin, ont plus spécialement pour but un gain immédiat , connu sous le nom vague de di([érence.

La technique du marché à terme de bourse est assez semblable sur la grande majorité des places, si bien que l'on peut se demander dans quelle mesure est exacte la doctrine soutenue par divers auteurs dans un domaine purement négatif : est marché à terme, tout ce qui n'est point marché à terme de bourse ; or, à première vue, quatre points paraissent e^r^^ewreTwan^ caractéristiques : l'existence d'une place de bourse comme lieu d'exécution du marché ; celle de qualités ou types déterminés, celle d'usances générales; celle d'une cote officielle (1). Donc, Tune de ces conditions viendrait-elle à faire défaut, nous nous trouverions en face, non d'un marché à terme de bourse, mais d'un marché à terme ordinaire.

Ne parlons point des deux premières conditions : existence

(1) Hammesrahr, Getreidehandel und Tenninbœrsen, Anlwerpen, 1897, p. "î.

d'une place de bourse comme lieu d'exécution du contrai, existence de qualités ou types déterminés, que nous considérons bien comme essentielles parce que les marchés devant êlre exécutés sur des places différentes, sur des qualités particulières ont une notable individualilé. Les deux dernières ne nous paraissent point caractéristiques : l'existence d'usances ; selon nous, aucune différence entre des opérations faites selon les usances ou d'après un fonnulaire commun à trois maisons au moins (le même formulaire peut êlre employé par cent, cinq cents, mille personnes 1) ; il y a, il est vrai, dans ces formulaires comme des usances de fait. El quant à l'existence d'une cote officielle (ou quasi-officielle, ajoulons-nous pour clore de suite un débat qui peut naître et est né sur ce point de détail), nous ne la considérons point du tout comme caractéristique. Notre opinion a trouvé dans M. Henri Schumacher un défenseur convaincu : « l'existence (d'une cote officielle) peut avoir, dans un pays possédant tout un système de commis peu développé et une passion du jeu réfrénée chez les populations, une influence sur le développement du marché à terme, mais ne met, ni ne mettra enjeu son existence (t). »

Nous préférons donc nos indications générales, parce qu'elles sont seules exactes ; nous ne nous laisserons point influencer par des éléments plus ou moins particuliers ou spéciaux à tel ou tel marché.

On a coulume de distinguer, parmi les opérations à termey

{{) Das Verbot des Getreidetermingeschœfts, Preussische Jahrbûcher, septembre 1896, p. 541. Des jurisconsultes, dont nous nous plaisons à suivre souvent les doctrines, notamment M.Freund (Die Bestimmimgen des Bœrsengesetzes, Monatschrift fur Uandelsrecht und Bankwesen^ 13 févr. 1891) se laissent abuser ici par des apparences.

les opérations fermes (Fixgeschaefle) (1) el les opérations à primes (Praemiengeschaefte).

Les opérations fermes sont des opérations à terme pures et simples.

Une combinaison de marchés à terme (2) à différentes échéances ou d'un marché au comptant el d'un marché à terme, le report (Report, Kostgeschseft) est trop connue et a une trop grande importance pour que nous la passions totalement sous silence dans un exposé si élémentaire el général qu'il puisse être. Le report consiste en deux contrats de vente « en direction opposée, à différentes échéances, sur les mêmes marchandises ou valeurs, le plus souvent à différents prix ». Une personne, qui n'a point les lilres qu'elle doit livrer soit immédiatement soit dans un certain délai et qui veut poursuivre un acte de spéculation à la baisse,achète les titres qui lui sont ou vont lui être nécessaires soit au comptant soit à terme pour les revendre aussitôt à terme pour une époque plus éloignée. Une personne qui n'a point souci de prendre immédiatement livraison de titres achetés, qui veut continuer à spéculer à la hausse, les vendra soit au jour du terme soit avant, par conséquent au comptant ou à terme pour les racheter aussitôt à une date ultérieure. Celte personne sera appelée reportée tandis qu'on réservera le nom de reporteur à celle qui aura joué le rôle économique de prêteur de titre (3).

(i) Sur les deux sens très différents du terme Fixgescheeft, v. not. v. Canstein, Lehrbuchj t. I, p. 117.

(2) Pour plus de clarté, nous supposons ici, en parlant de reports^ que les spéculateurs n'ont fait que des opérations fermes.

(3) Distinguons soigneusement report et prolongation ; celle-ci est le prolongement d'une opération conclue, entre les contractants primitifs (cf. Edm. Alexander, Reportgeschœft und Prolongationy besonders mit RUcksicht auf ihre Stempelpflichtigkeit, Berlin, 1892, p. 7) ; le report suppose rintervention d'une tierce personne : dans le premier cas, l'opération conserve son caractère primitif (contrat de vente, généralement), le moment de l'exécution du marché étant seul retardé ; dans le second,il se forme un nouveau marché qui est une combinaison d'un achat et d'une vente (Sic : Goldschmidt, System des Handelsrechts, p. 178 ; Gareis, Han-

Les opérations à primes (Praemiengeschœfle) sont des € opérations à terme avec le droit, acquis par une personne moyennant une bonification du prix,de se dégager des liens du contrat ou de pouvoir en changer le contenu » (i). Une telle prime joue le rôle d'une prime d'assurance ; elle permet de s'assurer conlre les conjonctures défavorables par la limitation précise des risques (2).

delsrecht, p. 196 ; Bezecny, Gerichtshalle, n" 72 et 73 de 1871 ; Grûnhui, dans Endemann's Handbuch, t. III, p. 28 ; Staub, Kommentar^ p. 416 ; BiûckntT, der Differenzhandel^^, 15; Alexander, Reportgeschœft, p. 9 ; L. Kahn, Prolongation und Reportgeschaeft in juristicher Construction, Wûrzburg, 1897, p. 39 et s. ; Jurisprudence presque constante en Allemagne : Entscheidung des Reichsoberhandelsgerichts, Zeitschrift fUr das gesammte Handelsrecht^ t. XXVI, p. 248; Entscheidungen des Reichsgerichts in Civilsachen^ t. XIX, p. 145) ; le report n*est pas un prêt de titre ou un prêt sur gage (les constructions proposées par Adler, Kostgeschaeft, Zeitschrift fUr das gesammte Handelsrecht^ t. XXXV, p. 418, et parOfner, Darlehn gegen Gatlungspfand,eo£f.Zoc., t. XXXVII, p. 438, sont inexactes en ce qui concerne môme le Kostgeschœft de la bourse de Vienne) ni un contrat de vente avec pacte de rétrocession (voir J. H. Bender, Verkehr mit Staatspapieren^ 1825, § 95 et l'arrêt de VOberappelationsgericht de Lùbeck, Zeitschrift fur das gesammte Handelsrecht^ t. VI, p. 164), ni un contrat sui generis (en ce sens, mais sans s*écarter beaucoup de la doctrine dominante, l'excellente thèse de M. H. Mûller, Das Reportgeschmft^ Zurich, 1896 : « Un report est un contrat d'une nouvelle sorte qui se forme de deux éléments connus, de deux contrats de vente, mais qui, en tant que tout, est une opération qui n'est pas identique à deux contrats ordinaires de vente de nature correspondante. » C'est là un moyen heureux d'arriver à des conséquences conformes à l'intention probable des parties contractantes : mais est-il bien nécessaire d'être aussi ingénieux ?)

(1) Goldschmidt, System, p. 175 ; voir James Moser, Lehre vonden Zeit» geschœften und deren Combinationen, Berlin, 1875 ; Grûnbut dans Ende^ mann*s Handbuchy t. III, p. 6 ; Siegfried dans Salings Bœrsenpapiere, p. 100 ; Cosack, Lehrbuch, p. 204 ; opuscule anonyme, das Prœmiengeschaeft {Abdruck aus der Hamburgischen Boersen-HallCy Hamburg, 1894) ; Gareis, Handelsrecht^ p. 498 ; surtout Gareis, Archiv fUr deutsches Wech" sels'Und Handelsrechty t. XVIII, cah. 2 et Bilschowsky, Ueber die recht" liche Natur der Prmmiengeschœfte, Breslau^ 1892 ; A. Wachtel, Prssmien' StellagC'Und Nochgeschsefte^ Wien, 1897.

(2) On n*est point d'accord sur la nature juridique d'une telle prime. Gareis (Handelsrecht, p. 501) y voit un « équivalent complet en argent, donné pour exercer un certain droit » ; Goldschmidt, le pinx du dédil (Reugeld) ; Thoel (Verkehr, p. 195) une emptio spei , d'autres uajeu ou un

230 DEUXIEME PÂRTIC. — CHAPITRE PREMCBR

Toutes les combinaisons auxquelles peuvent donner lieu les opérations à primes sont extrêmement diverses et souvent fort complexes ; aussi Michaelis pouvait-il dire que t si on faisait défiler toutes les multiples combinaisons et métamorphoses qui seraient possibles avec les marchés à primes, on croirait regarder dans un caléidoscope qui présenterait des images toujours nouvelles » (1).

On appelle opérations di\ec primes pour f t yrer (Vorprœmîe, Lieferungspraemie) celles où racheteur,opéralionsavecjt>rjmes pour recevoir (Hûckproemie, Empfangspraemie), celles où le vendeur a complète liberté d'allure, quitte à perdre la prime, tandis que l'autre partie se trouve définitivement engagée.

Si on achète à terme une action à 62 francs dont (avec une prime de) 2 (deux francs) on acquiert le droit de se procurer cette action à 62 francs, soit de se retirer contre le paiement de 2 francs, pour le moment de l'échéance ; de même, si on vend une action à 58 dont 2 on acquiert le droit soit de livrer une action à 58 francs soit de se retirer contre le paiement de deux francs lors de l'échéance.

On appelle stellage c une combinaison alternative de deux contrats, l'un de vente, Tautre d'achat, stipulés potestalivement (2) i, une combinaison de prime à recevoir et de prime à livrer : Vacheleur de la s/eWa^e acquiert le droit soit d'acheter à un prix 100, soit de vendre à tel autre 105 (3).

pari — Un fait bien certain depuis la publication des documents récemment découverts par MM. von Halle etR. Ehrenberg (v. Zeitaltet* der Fuggen^ t. II, p. i9 et p. 339 de ce dernier) c*est que les marchés à primes sont issus du pari, il y a fort longtemps. La petite élude de Leser(Geschi' chte der Prasmiengeschœfte^ Staatswissenschaflliche Arbeiten, Festgaben Karl Knies^ 1896) faite avec le petit livre de Don Josseph délia Vega et divers documents anglais, ne fournit aucun renseignement nouveau.

(1) Die wirthschaftliche Rolle^ Volksmrthschaftliche Schrifte.U II, p. 35. Moser prouve par la méthode analytique que primes ordinaires et stellages ne permettent pas plus de 12 combinaisons différentes ; avec les Nochgeschœfte 39 apparaissent comme possibles, sur le nombre desquelles la pratique n'en connaît que 14.

(2) Goldschmidt, System, p. 152.

(3) Nebenius, Der œ/fentliche Kredit, 2« éd., 1829, p. 564 et Bender, Verkehr, p. 407, refusaient de voir dans les stellages des opérations à pri-

On appelle opérations avec encore (NochgeschaBfle ou G eschœfte mil noch ; en français,plulôt/acwtos),celles où on acquiert le droit d'acheter ou de vendre au même prix une, deux, trois... fois plus de titres ou de marchandises. L'opération inverse de celle-ci, celle où on a le droit de se retirer pour partie (moitié, trois quarts) s'appelle Schlms auf fest und offen, c'est-à-dire contrat ferme et libre. Le vendeur peut acquérir, en payant une prime, le droit de livrer les titres à une période antérieure à celle qui est en principe fixée (Kauf mil Ankûndigung fix und taeglich, achat avec annonce à date fixe et tous les jours), l'acheteur celui d'avancer l'époque de la livraison (Kauf auf fixe und taegliche Lieferung, achat à livraison à terme fixe et tous les jours) (1).

mes. — Sur la nature juridique des stellages voir les deux doctrines différentes de Ladenburg [Zeitschrift filr das 'gesammte Handelsrecht^ t. III, p. 437) et de Gareis {Archiv, p. 159). Il ne faut point confondre double prime et stellage (Cf. Gareis).

(1) Sur ces dernières opérations à primes, voir surtout Goldschmidt, System. On ne considère pas toujours ces opérations comme de vraies opérations à primes, à tort cependant.