CHAPITRE III. — LÉGISLATION KN VIOUEUR 51Ô

gons. Les wagons n*ayanl pas été livrés en temps convenu, Sadler réclame la réparation du préjudice subi par lui, en qualité de fournisseur de la Compagnie, par suite du retard d ans la livraison des wagons. Bouquiet refuse d*indemniser les pertes de Sadler, parce que le retard dans la livraison des wagons avait été occasionnée par une grève des ouvriers de son usine, circonstance impossible à prévoir et entièrement indépendante de sa volonté.

« Décidé que Bouquiet est tenuderéparer le préjudice causé à Sadler, parce qu'une grève ne peut être considérée comme un événement de force majeure et ne peut être mise au nombre des obstacles-absolument invincibles et inévitcJ^lcs, d'autant plus que la reprise des travaux dépend de l'acquiescement du patron aux conditions des ouvriers grévistes. Bouquiet en concluant le contrat, aurait pu prévoirla possibilité d'une grève, événement assez fréquent dans l'Europe occidentale et principalement en Belgique, et se garantir par une clause contre une telle éventualité (1) ».

— « Caèn, I" ch. 25 août 1875 (2) : i« En principe la grève des ouvriers employés dans une industrie n'est pas assimilable au cas de force majeure qui délie le débiteur de ses obligations ;

« 2* Spécialement lorsqu'une grève est survenue à l'étranger (en Angleterre) dans un bassin de houille, l'industriel qui, en raison de cet événement, ne s'est pas trouvé en mesure de livrer à l'acquéreur la quantité de charbon promise pour une époque déterminée, est passible de dommages-inté^ rets envers l'acquéreur ou ses ayant-causes, en raison du retard survenu dans l'exécution de l'obligation.

« 3® Il doit en être surtout ainsi lorsque : lo malgré l'usage dans le pays étranger dont s'agit de prévoir l'hypothèse de grève par une clause spéciale, aucune mention n'a été faite

(1) Le tribunal de Nantes a décidé également qu'une grève n'est point par elle-même et indépendamment de toute autre circonstance un cas de force majeure. Spécialement un marchand de charbons anglais qui s*est engage à approvisionner im autre marchand, pendant un temps convenu, ne peut, pour s'affranchir de son obligation, invoquer une grève survenue en Angleterre au cours de l'exécution du marché. Nantes, 13 mars 1875 (Jurisp. commerciale de Nantes ^ 1875, p. 237.)

(2) Jo*jrn. de Droit tnlem. privé, 1876, p. 455.

à ce sujet dans le contrat ; 2« lorsqu'à Tépoque où les parties ont signé le marché, l'une d'elles (le propriétaire des mines, débiteur de la marchandise) a eu connaissance de la gtèse ou a pu la prévoir (i). »

Le second cas prévu par nous est celui où l'obligation qu'on prétend éteinte par Tévénement de la grève considéré comme force majeure, est celui d'une obligation de faire, par exemple, celle qu'a prise un maître charpentier de fournir ses services pour la construction d'une maison à une époque fixée. La grève, si elle constituait un cas de force mojenre, devrait relever de son obligation Tcntrepreneur de charpente, comme la perte du bras droit dispense un peintre d'exécuter le portrait qu'il a promis.

Doit-on réellement considérer dans ce cas la grève comme force majeure ?Nous ne le pensons pas, et les raisons que nous avons présentées à propos de la première hypothèse trouvent encore ici leur application. Le contraire a cependant été jugé par le tribunal de la Seine (2) le 4 décembre 1884. « Attendu, dit le jugement, que FexpertLecomte, chargé par ordonnance de référé du 29 octobre 1881, de vérifier Tétat des Ueux et de rechercher les causes du retard d'exécution dont se plaignait la dame Renaud, reconnaît dans son rapport qu'il ikui surtout l'attribuer à la grève des ouvriers charpentiers ;

(( Que si une grève ne constitue pas toujours un caa de force majeure, II en est autrement de celle qui comment au mois d'août 1881, les ouvriers charpentiers ayant non seu^ lement déserté les chantiers, mais ayant mis en interdit les établissements des patrons, chassé des ateliers ceux de leurs camarades qui étaient disposés à travailler et provoqué, par suite d'intimidation ) un arrêt général du travail de la cor-

(i) Ou peut Yoir dans le même Journal, 1871, pp. M «t 884 deax déctsioat survenues dans des h^poUièses où le cas de grève avait été préYu dans lo contrat.

(2) Gaietle des TriàuMaux, Nous Usons aussi dans le SoMi du 10 sep« tembre 1885: c Le cas de grève étant de feroe miyenre, c*est encore la Compagnie (des usines Armstrong, en Angleterre) qm souffrira le moins. Elle no pourra être condamnée à des dommages-intéréta rui^ neux en faveur de ses clients et verra seulement ses bènéfleae dimi^ nues. ■

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poration ; qu'en cette situation Pillet ne saurait être responsable de ce qu'il n'a pu prévoirni empêcher (i). »

§ 3. Les grèves et coalitions considérées au point de vue des articles s' occupant des délits civils et des quasi-délits.

Tant que la grève et la coalition ont constitué par ellesmêmes des délits en vertu de la loi pénale, le principe posé par l'article 1382 a permis au patron de faire condamner les coupables à des dommages-intérêts en sa faveur. Avant l'abrogation de l'article 416, le patron pouvait de même poursuivre civilement, ceux qui, par des menaces d'interdiction lancées contre leurs camarades, avaient amené la désertion de l'atelier. Aujourd'hui le droit pour le patron d'obtenir des dommages-intérêts se borne au cas prévu par l'article 414 du Code pénal, encore en vigueur. Peut être ainsi condamné quiconque àl'aide de violences, voies de fait, menaces ou manœuvres frauduleuses, aura amené ou maintenu une cessation concertée de travail dans le but de forcer la hausse ou la baisse des salaires, ou de porter atteinte au libre exercice de l'industrie ou du travail.

(1) A titre de curiosité signalons lldée émise en 1885 par les ouvriers suisses que la grëv ■ constituerait À leur bénéfice un cas de force majeure, par lequel leur contrat avec le patron serait résilié de plein droit en sorte qu'il ne pourrait jamais être question de rupture de contrat. « A la suite de la grève, le tribunal badois a condamné plusieurs ouvriers pour avoir résilié leurs contrats sans avertissement préalable et avoir de la sorte enfreint les dispositions de la loi. Les ouvriers ont trouvé cela très mauvais. Dans un meeting passablement nombreux... ils ont proclamé que le droit à la grève était une sorte de droit naturel, supérieur au droit créé par la loi, et résolu de provoquer dans tous les cantons suisses un pétitionnement des ouvriers, sollicitant de l'assemblée fédérale une mterprétation authentique de la loi qui sauvegarde le droit à la grève et qui, pour le cas de suspension

?:énérale du travail, libère les ouvriers de l'obligation légale d'un averissement préalable. » Soleil, du 18 juin 1885.

Un rapide coup d'œil, jeté sur le chemin parcouru, nous permet de constater que les maux dont souffre la Société moderne ne sont pas entièrement nouveaux. L'antiquité ellemême a connu certaines révoltes du travail contre le capital, et depuis de longs siècles les coalitions ouvrières préoccupent les législateurs. A ceux qui se plaignent des exigences des ouvriers de nos jours et de leurs entreprises sur Tindépendance des patrons, nous pouvons montrer, parmi les travailleurs d*un passé moins éloigné, des dispositions parfois semblables, nous pouvons faire voir des compagnons s'arrogeant le droit de frapper d'amende des chefs d'établissements et ceux-ci, malgré Tamour-propre blessé, la dignité gravement atteinte, se soumettre à ces condamnations afin de conserver ce personnel insubordonné.

Mais, on ne saurait se le dissimuler, le mal s'est notablement aggravé à notre époque. Les luttes industrielles, toujours si désastreuses, malgré leurs apparences souvent pacifiques, se sont multipliées d'une manière effrayante et ont pris une importance inouïe. Si la plupart d'entre elles tendent simplement à obtenir des maîtres certains avantages déterminés, beaucoup au contraire sont dirigées autant et plus contre la « Société capitaliste », comme on l'appelle, que contre la résistance des chefs d'entreprises à des demandes d'améliorations de détail ; elles impliquent pour Tordre établi

une menace sur le sens de laquelle il serait difficile de se tromper.

En faveur de ce dernier genre de grèves, il est malaisé de plaider même les circonstances atténuantes. Comme elles ont pour objet de désorganiser le capital, elles éclatent I0 plus souvent de la manière la plus intempestive, aux moments où les conditions permettent le moins le succès des demandes dont elles sont accompagnées. C'est un point tout au moins que les meneurs relèguent au second plan. Il doit en résulter nécessairement que ces demandes reçoivent presque uniformément la même solution, les ouvriers échouent et sont contraints, après les plus dures souffrances, de retourner à leur chantier aux conditions ancieanes.Leseul effet que ces grèves puissent produire est de prouver aux patrons que la classe ouvrière peut faire beaucoup de mal au capital, mais à la condition de s'en faire encore davantage à elle-même. N'estce pas acheter bien cher l'avantage de se faire respecter ou redouter ?

Quant aux grèves qui ne revêtent pas ce caractère antisocial, elles ont pu contribuer à l'amélioration de la condition matérielle de l'ouvrier, augmenter son indépendance dans la conclusion du pacte de travail, rendre les patrons plus attentifs aux demandes légitimes qui leur sont adressées, diminuer la durée de la journée de travail et même, dans une certaine mesure, faire hausser le taux des salaires. Tel est l'actif que Ton peut, croyons-nous, mettre à leur compte sans aucune exagération. Mais leur passif est grevé de charges qui ne sont pas loin de faire compensation. Les grèves ont chaque fois dissipé les faibles épargnes de l'ouvrier, condamné sa famille aux plus mauvaisjours, à la misère la plus abjecte, aux douleurs de la faim, à l'humiliation de l'aumône. De quelles souffrances morales de toute sorte elles ont dû être accompagnées, on le conçoit sans peine ; mais ce n'est pas tout, filles ont en outre laissé dans le cœur de l'ouvrier de nouveaux ferments de haine contre le capital et contre la Société tout entière ; elles lui ont inspiré contre la classe des patrons une rancune concentrée qui le dispose à ce genre de grève dont nous parlions tout à l'heure. Elles ont enfin souvent permis à quelques ambitions bruyantes qui « exploitent

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la souffrance des pauvres gens et s'en font vingt-cinq francs par jour» d'arriver jusqu'à lui, de l'aveugler sur ses véritables intérêts, de lui prêcher la révolution, de l'embrigader parmi les affamés de bouleversements et les fauteurs de dé*

sordre.

Elles ont eu ainsi, nous pouvons maintenant porter sur elles ce jugement, une action funeste au point de vue de la question sociale. La gène et la misère sont certainement l'un des principaux éléments de cette question ; si le travailleur est disposé à la révolte, c*est bien souvent parce qu'il est mécontent de son sort, et que son salaire lui fournit à peine la subsistance de sa famille ; et nous sommes convaincu que l'une des solutions consiste précisément dans l'amélioration de la situation du plus grand nombre. Mais il est clair que la grève, employée pour cetobjet par la classe ouvrière, et d'ailleurs propre à lui apporter une certaine amélioration matérielle, ne pourra, tant qu'elle sera entendue et pratiquée comme elle l'a été jusqu'ici, diminuer ce mécontentement qui avive l'hostilité du travail contre le capital ; elle ne pourra au contraire que l'augmenter en imposant momentanément à l'ouvrier des souffrances aiguës. Par l'irritation profonde qu'elle fera naître en lui, elle fera plus que détruire, au point de vue de Tharmonie des rapports industriels, les bons effets d'une légère amélioration matérielle. Elle tendra davantage encore les relations entre employeurs et employés. L'exercice abusif qui en a été fait doit donc être considéré comme un mal.

Meiis c'est cet exercice abusif, c'est l'emploi beaucoup trop fréquent de cet instrument, qu'il faut combattre ; ce n'est pas la faculté même d'y recourir en cas de nécessités 11 est possible qu'un jour la grèwe fasse socialement plus de bien, par Tamélioration du sort du travailleur, que de mal, par suite de Thostilité qu'elle est propre à exciter entre le capital et le travail.; c'est toutefois à la condition qu'elle opère surtout comme menace et que son effet soit presque exclusivement préventif.

Pour expliquer notre pensée en d'autres tefmes, ce n'est pas la pratique de la grève qui peut être réellement utile à la classe ouvrière, c'est le droit d'y recourir d'une part, et|

de Tautre, la coalit^ion, surtout la coalition permanente, qu en implique la menace et suppose la possession des moyens d'y recourir efficacement. Nous ne croyons pas donner aux ouvriers un conseil pernicieux et pouvant tourner contre l'intérêt de la Société, en leur disant : « Associez-vous, organisez-vous, combinez vos efforts pour faire entendre avec plus d'autorité les réclamations légitimes que vous aurez à formuler ; ayez une caisse bien garnie en vue de toute éventualité. Mais ne recourez à la grève qu'à la dernière extrémité, après avoir fait appel à tous les moyens de conciliation, proposé même les arrangements les moins favorables, de manière à vous ménager toujours la sympathie de Topinion publique ; car elle sera d'un grand poids en votre faveur, si la grève éclate malgré vos efforts pour l'éviter. Soyez armés pour la guerre, mais que ce soit pour avoir la paix : si vis pacem, para bellum. La grève est une arme dangereuse qui ne peut servir utilement vos intérêts qu'à une condition, c'est que, toujours prête dans le fourreau, elle n'en sorte jameiisy ou presque jamais. »

LES ÛR£V£S Di^NS LA LITTÉRATORE ET DANS L*ART

De tout temps chez les peuples civilisés, la littérature a été réctio des sentiments, des idées, des aspirations de la société. L'auteur le plus original, l'œuvre en apparence la plus artificielle se ressentent forcément deFinfluence exercée par les préoccupations dominantes, par les questions du jour.

Les ouvrages d'imagination nous fournissent, aussi bien que les livres des historiens ou des moralistes, le reflet de l'époque où ils furent écrits. Les formes littéraires varient d'ailleurs ; la poésie est généralement la première en date ; c'est au moins ce qui est constaté pour la plupart des littératures classiques, et de bonne heure nous trouvons revêtus d'une forme rhythmique le récit des exploits des héros, les actions de grâces h la divinité, les préceptes de morale donnés par rèxpérience des sages, même des conseils d'une utilité toute pratique. Hésiode, dans son poème des Œuvres et des Jours y nous donne des détails sur les travaux des champs,

sur les entreprises du commerce maritime ; dès le début de son œuvre, il vante les bienfaits de l'émulation et de la concurrence qui empêchent Tartisan de s'endormir dans roisîveté. « L'homme oisif qui jette les yeux sur le riche, s'empresse à son tour de labourer, de planter, de bien gouverner sa meiison, et le voisin est jaloux d'un voisin qui tâche d'arriver à l'opulence. Or cette rivalité est bonne aux mortels. Et le potier s'irrite contre le potier, et l'artisan contre l'artisan, et le mendiant porte envie au mendiant, et l'aède à raède(l)». Dans son élégie sur l'anarchie, Solon peint l'insolence des démagogues, la misère des pauvres, les persécutions que les riches font subir à leurs débiteurs.

A côté de la poésie la prose se fait sa place ; à côté de l'épopée naît le roman. Le roman n'a pas été inconnu dans l'antiquité (2), la Cyropédie de Xénophon elle-même n'était probablement qu'un roman moral, dans le genre de Télémaque, destiné à offrir le tableau d'un gouvernement idéal.

Romans historiques, philosophiques, religieux, romans géographiques, romans d'amour et d'aventures, tout cela foisonne dans le premier siècle de l'ère chrétienne.

Ce genre néanmoins n'a atteint son apogée que dans les temps modernes ; s'il n'a pas complètement remplacé la poésie, au moins l'a-t-il reléguée au second plan. M. Villemain a dit de lui : « Le roman éloquent, le roman passionné, lé roman moral et vertueux, est le poème épique des nations modernes». M. Philarète Chasles, dans son très intéressant essai sur la naissance du roman au moyen âge, attribue la supériorité du roman moderne à quatre principes qu'il nomme et énumère ainsi qu'il suit: «!• principe germanique : chacun attachant aux individus une importance égale et jouissant d'une indépendance relative ; 2* principe chrétien, principe de la confession ; chaque vice examiné, sondé, creusé, chaque vertu pesée, chaque motif approfondi ; rien de tel n'avait lieu chez les païens ; 3* principe septen-

(IJ Voyez Kerron: Bist. de la Utt, grecque f Hésiode.

\i) Voy. Chassang: Hist du roman et ae ses rapports avec l'histoire dans l Antiquité grecque et latine, oay, couroaaô par rAcadémia des inscriptions et belles-lettres. (Paris, 1862, in-8.)

LBS GRAVES DANS TA LITTiRàTURB BT LBS BBAUX-ARTS 529

trional ; chacun exerçant 6on action sur toutes choses et par conséquent toutes choses jugées de divers points de vue ; 4*^ principe domestique ou de ménage ; les tableaux d'intérieur, que les anciens méprisaient ou négligeaient, devenant intéressants, ainsi que les personnages qui s'y trouvent décrits. « Ce n'est pas ici le lieu de développer et de discuter séparément ces divers points de vue. M.Chasles nous montre assez bien, ce me semble, en quoi le roman moderne diffère de l'ancienne épopée, en ce qui concerne le fond.

Je n'ajouterai plus qu'un mot à ces considérations générales : la puissance du roman est devenue extrême pour le bien comme pour le mal ; toutes les idées religieuses, mo^ raies, sociales y trouvent place, et le roman, grâce à la fiction qui pare la thèse et la dissimule en partie, a des lecteurs qu'un traité sérieux n'aurait pas. Nous avons vu de nos jours desprinces de l'Eglise commele cardinal Wiseman, des hommes d'Etat comme Chateaubriand, Benjamin Constant, Lord Lytton, lord Beaconsfield, de graves historiens comme M. de Sismondi, écrire des romans.

Un roman de M"*' Beecher-Stowe, La case du père Tom, n'a pas peu contribué à la guerre de sécession et à l'affranchissement des nègres, aux Etats-Unis. On ne nous reprochera donc pas l'importance que nous attribuons au roman.

Je me bornerai d'ailleurs à présenter quelques vues d'ensemble et à y ajouter de courtes indications bibliographiques.

Dans l'antiquité, la littérature ne s'occupe guère de l'artisan, il est facile de se l'expliquer en se reporiant aux développements historiques que nous avons donnés sur les ouvriers chez les anciens.

Nous ne voyons donc pas qu*il soit question de rien qui ressemble à des grèves dans les ouvrages des poètes et des romanciers grecs et latins. C'est chez le peuple industriel par excellence des temps modernes, le peuple anglais qu'est né

ce qu'on peut appeler la poésie industrielle et le roman industriel.

L'Angleterre est d'ailleurs le paysdu roman parexcellence: nulle part ce genre n'a produit autant (i) et, si dans la foule des romans que chaque jour y voit éclore il en est beaucoup d'insipides, sans portée littéraire ou morale, nulle part pourtant il n'a été écrit autant d'œuvres saines et fortes, inspirées par une solide raison et par l'amour du bien. Le roman français doit trop souvent au scandale un succès de mauvais aJoi ; un roman licencieux est chose rare en Angleterre. Le niveau moral du genre y est plus élevé que chez nous ; les noms de Defoe, deGoldsmith, de Walter Scott, de Dickens, sufQsent pour rappeler que le niveau du talent n'y est pas inférieur.

Le caractère commun à presque tous les auteurs anglais, romanciers et poètes, qui ont parlé de l'ouvrier, c'est la sympathie qu'ils montrent pour lui, en même temps que c^te finesse minutieuse d'observation qu'on retrouve chez tous les écrivains d'Outre-Manche ; d'une part l'esprit d'analyse et la raison pratique excluent chez eux les déclamations vagues ; d'autre part c'est avec une tendre compassion, chez quelques-uns mélangée d'amertume, qulls décrivent la vie et les souffrances des petits et des humbles. « Le humanum paucis vivit genus de Lucain, dit un des historiens les plus récents de la littérature Anglaise, est une idée romaine, Tindividualisme saxon ne s'en accommode point, et si la constitution des Anglais est oligarchiiiue, leur littérature ne Test pas (2). » Au dix-huitième siècle et au début du dixneuvième la poésie ouvre la voie au roman. Crabbe, ( 1758-1832 ), le poète des pauvres, dépeint la misère du work'house, l'insolence du parvenu enrichi, plus hautain et plus dur que le gentleman de vieille souche, eo immitior quia tokraverat, comme le centurion de Tacite. Le chant de la Chemise de Thomas Hood (1798-1845), mérite une mention toute particulière. Il ne parut que peu de temps avant la mort de son auteur et émut vivement l'opi-

(1) Voy, Jusserand: Le roman anglais, lec, d'ouv. i886, p. 3. ^ ^

(2) A. Filon : Hisl. de la Hit. anglaise, p. 415.

au coll. de France,