Locré, t. XXl, p

3. Voir entre autres un arrêt C. Cass., 6 juin 1853. D, 1853, I, 150. et une note sous l'arrêt delà Ch. requêtes, 28 janvier 1871). S., 1880,1, 25, n. 1. Le même arrêt décide que le jugement qui accueille une com[)lainle n'a pas besoin de viser chacune des conditions de la possession.

212 1)K.S ACTIONS l'OSSESHOIKKS.

iioii iiilciToinjuif , paisihio, |iiil»lifjn(', non «'Mjiiivoquc, et à litre (le |>n)pri(''tair(^'. >»

I. L.i possession doit être coiitwtte. La loi ajoute « et non iiit(ri(»iii|)ii<' : » rcs dnix expressions rendent deux caractères différents, nu ,i hion essayé de les confondre, au moins ohjectivemcnl, <l (le réduire ainsi leur différence : le vice dediscontiiniiti' serait le fait du possesseur lui-inènie, l'interruption, le fail (I im tiers. Ce système n'a point f)révalu; la discontinuité tout eu all'ectant la possession d'un vice, la laisse subsister; l'interruption la supprime totalement^, et un auteur classique a pu dire que la discontinuité n'était qu'une maladie de la possession, que l'interruption en était la mort.

La continuité de la possession est la régularité que met le possesseur dans l'exercice de cette possession. Ce n'est point une continuité au sens vulgaire du mot, c'est-à-dire une jouissance persistante et de tous les instants: elle doit s'entendre sccimdwn subjectam materiam, et il suffit d'avoir pu l'exercer toutes les fois qu'on en a eu besoin. Pour être continu, un droit de vue n'exige pas que vous soyez toujours à la fenêtre ; un droit de passage, que vous soyez toujours par voies et par chemins. La Cour de cassation, par arrêt du 4 janvier 187o ^ a jugé que « la continuité devant s'entendre secundum subjectam materiam, il suffisait que les faits de passage eussent correspondu aux nécessités de l'exploitation, bien qu'ils n'eussent été renouvelés qu'à de certains intervalles et sans périodicité

1. On consultera avec intérêt la thèse de M. Leseur, aujourd'hui agrégé (t. IX de l'année 187 8). — On voit que je ne ramène pas les conditions de l'article 2229 Ç. C, à la formule analogue du droit romain « nec vi née clam née precario ab adversario, » D'abord, elle ne fait naturellement paa mention defl conditions «continue et non interrompue, >> puis elle a, à mes yeux, le grave inconvénient de nous voiler le changement (lui s'est opéré dans les actions possessoires : elles ne sont plus des actions ex delicto, mais des actions réelles ; je reviendrai sur ce point.