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aiil^'iirs (lu (Iode, |niis(jii<; cclt(; préc^aritr flrs servitudes 80 conroiid avec la siriijilr tolérance dont il est (|ueslion dan» l'arli<le 22:V2 C. C.

•Le défaut iVtinitnus domnii (*)to .'i la possession son élément caractéristicjuc, et ne laisse subsister que la seule détention. Notre législation a méine |)oussé plus avant et reconnu un état inférieur encore à celui du simple détenteur, l'étal de celui qu'on a apj)elé le a détenteur précaire. » Ce sont, d'après la définition (!(• MM. Aubry et Kau, a ceux qui, détenant une chose en vertu d'une convention ou d'une qualité d'après laquelle ils sont obligés de la restituer, à l'expiration du terme fixé par la convention ou lors de la cessation de leur qualité, la possèdent pour le compte d'autrui. Tels sont l'usufruitier, le fermier, le séquestre, le créancier sur antichrèse, le mari quant aux l)iens de la femme, dont il a l'administration et la jouissance, et le tuteur quant aux biens du pupille'. » La situation de ces personnes est inférieure à celle du simple détenteur, en ce que le détenteur ordinaire peut, par sa seule volonté, prétendre à Yanimits dominiei acquérir la possession^ : celui, dont la possession est fondée sur un titre qui l'explique, ne le peut pas : on peut toujours lui opposer son titre et lui dire : « titulus tuus clamât contra te. » Aussi était-ce déjà dans notre ancien droit un axiome que « melius est non habere titulum, quam habere vitiosum^. » Ce détenteur précaire ne pourra jamais, par sa seule volonté, se créer la possession nécessaire pour servir de fondement à l'action possessoire et à la prescription. «Nemo sibi ipse causam possessionis mutare potest, » ce que l'article 2240 C. C. traduit ainsi : « On ne peut pas prescrire contre son titre, en ce sens que Tonne peut point

1. Aubry elRau, II, p. 92. Cependant l'usufruitier a la possession de son droit d'usufruit, et peut-être l'antiehrésiste celle de son droit d'antichrèse.

2. Par exemple, celui qui a trouvé ou occupa un bien, peut, à son gré, être délenteur ou devenir possesseur.