Leseur (Thèse), p
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droit (racfjiK'TÏi- l;i iiiih.s runrtr., artich» i'AW C. C, Ip droit de contrai iidro son voisin au horna^M?, arliclo GiO C. C, Ift droit do se ( loïc, aiticlc (j47 C. C, enfin l<' droit pour le riverain d'un cour» d'eau iKtii navigable nu flr>ltahle d'user de cette eau aux terme» do l'art i( 1(5 6i4 C. (1. Je vais insister un instant sur cet exemple, pris dans la jurisprudence.
90. Hii a clieri hé à soutenir que, dans le cas de Tarlicle 644 C. (1., le riverain supérieur on le coriverain ayant, par son abstention, laissé son coriv<Tain ou riverain inférieur jouir de la faculté d'user du cours d'eau à son profit, mais dans des limites abusives et dépassant le rnodus vivendi indirjué par l'article 644 ce, cette jouissance exagérée constituait pour celui qui en avait j)rorité une possession véritable, propre au bout d'un an à servirde fondement à l'action possessoire, et que, par suite, la simple innovation du riverain supérieur ou coriverain devait être regardée comme un trouble. Et en effet, la possession, dit-on, existe ; cette innovation constitue un empêchement à la possession et motive l'action possessoire.
Cette thèse n'a pu résister à un examen plus approfondi des principes. Le droit pour un riverain supérieur ou un coriverain d'user de l'eau qui traverse ou borde sa propriété, aux termes de l'article 644 C. C, constitue pour lui une pure faculté qui ne peut pas se perdre par le non-usage, et dont l'abstention ne peut fonder aucune possession ni prescription pour l'autre corive* rain ou riverain inférieur, article 2232 C. C. Par la même raison, la possession exclusive ou abusive de cet autre coriverain ou riverain inférieur ne doit être considérée, pour tout ce qui dépasse le droit qui lui est conféré par l'article 644 C. C, que comme un acte de simple tolérance ; en sorte que nous voyons l'abstention d'un acte de pure faculté correspondre à mi acte de simple tolérance. Le résultat est que cette simple jouissance exagérée tombant doublement sous le coupde l'art. 2232 C. C, ne peut produire aucune possession utile, et que l'innovation du propriétaire supérieur ou coriverain, quoique ayant tous les
caractères d'un Irouhle possessoire ne peut pas en constituer un, parce qu'il n'y a pas véritablement possession. C'est ce qu'a jugé un arrêt très remarquable de laCli. req. du 17 février 1 808 '.
Il faut donc, — et je vais citer presque textuellement l'arrêt — pourquecette jouissance abusive fonde l'action possessoire, qu'elle repose sur quelque chose de plus que le non-nsage, l'abstention de l'autre riverain. Il faut qu'il y ait eu une contradiction, une sorte d'interversion de possession. Mais en quoi cette contradiction doit-elle consister ?11 n'est pas nécessaire qu'il y ait des travaux faits sur le fonds de celui contre qui on prétend avoir usur[)é une jouissance abusive. Même en admettant cette opinion sur Tarticle 642 C. C, et, pour ma [)art, je ne l'admets point, il n'y a pas ici de texte à invoquer à l'appui de cette exigence. Il faut, mais il suffit qu'il y ait eu des actes de contradiction manifestés par des travaux destructifs ou restrictifs de la faculté appartenant au riverain supérieur ou coriverain, parce qu'en présence de cette mise en demeure cette jouissance cesse d'être une pure tolérance pour prendre le caractère d'une véritable possession légale ^.
La possession cesserait encore d'avoir ce caractère" de simple tolérance, si elle s'appuyait sur des règlements administratifs ou sur des titres ^ Mais alors on voit l'objection, que l'on présente d'ailleurs déjà pour l'art. 644 C. C. : on ne peut pas, dit-on, faire intervenir l'examen de titres ou de règlements, ni même de l'art. 644 G. C, qui est une disposition de fond, car ce serait
1. D. 1858, 1, 207, el les auteurs et arriils cités en note. Rejet IG janvier 18(.iG. D. 1800, 1, 20G ; Laurent, t. VII, n" 288, n" 307; Leseur (Thèse), p 194 s.
2. Demolombe, l. M, n"* i:7, 178, 170 ; Cii. req. 17 fév. 18ô8. D. 1858, I> 20 7. — Les derniers arrOls, à nia connaissance, sont beaucoup moins explicites, el Si' bornent à déclarer que « l'usa^'e des cours d'eau non navigables el Uoltables peut fonder l'aclion possessoire.» Voir C.ass. 7 nov. 187G. S. 1878,1, 105; Cass. 11 juillet 1877', France judiciaire, 1877-78, p. 321.
