Voir p

2. Randa, p. l'OC, n. 2. Co;w»rt Bruns (Besilzklagen). p. 227 , n» 10, qui traduit possession léj:ilini(: par la possession anima dumini, et accorde la réintégrande même dans le cas de détention « possesso qualunqiie esso sia. »

258 I)F8 ACTIONS POSSESSOfRKS.

C. civ. prf'îcilcs, cl (l(;s .irticlcs 2i IT), 21 17 du inAinc Code, qui corrcsj)ondeiit à nos arlirJcs 22*^0, 22'V.) i'.. i\. Ciîpondant, la question est controversée j)our l;i réintégrandc, mais l'opinion dominante en jiirispruden^e lui refuse l'action M. Handa cile en ce sens des arrêts de la Cour de cassation de Florence du 17 sept. 1861, de la Cour de Turin des \ \ et 23 mars J870 : a Per l'azione di s[)Oglio hasta clic i'attore fosse in possesso délia cosa... si esige un possesso anche momentanée ', » c'està-dire pour l'action fondée sur la dépossession — nous dirions la réintégrande — il suffit que le demandeur ait été en possession de la chose..., il faut qu'il ait eu la possession au moins un moment. »

Quant à la responsabilité des tiers, le Code italien garde le silence, comme le Code français; il faut appliquer les principes et dire qu'à l'exemple de ce qui se passe dans notre droit, l'action est valablement intentée contre l'auteur du trouble ou de la dépossession ; de plus, elle a un certain caractère de réalité puisqu'elle est fondée, moins sur le fait illicite du trouble ou de la dépossession que sur la protection de la possession. Je ne saurais mieux faire que de citer à ce sujet MM. Aubry et Rau : « La complainte » (lisez l'action possessoire) « peut être formée contre tout détenteur, même de bonne foi, qu'il soit ou non, le successeur de l'auteur de la dépossession ou du trouble, en tant du moins que cette action a pour objet le délaissement de l'immeuble litigieux ou le rétablissement des choses dans l'état où elles se trouvaient antérieurement au trouble. Quant aux dommages et intérêts, le payement n'en peut être poursuivi que contre l'auteur de l'atteinte portée à la possession et contre ses héritiers ou successeurs universels ; ses successeurs particuliers n'en sont point passibles^. »