Traité de la posa., II, n° 479 s

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giTviliKh' aura nppDsr'; une coulradictioii an [>ropri<*laire du fonds servant, sa |)()sscssiuii peut engendriT la romplairilf*, parce (jiir la contradiction fait tornhcr la pr«*somption de» tolérance? Il y a nncî sorte «1 iiihrvwrsion de possession et l'on peut argnnicntrr par analogie de l'art. 2238 (1. C. M. Tro|>long' (lit à ce sujet : « Si l'on j(»iiit de ces servitudes après contradiction, alors conunence un errernent nouveau. On ne peut plus présumer la tolérance du proj»riétaire qui a résisté, et une possession suffisante pour prescrire peut sortir de ce choc. » Cette opinion est très raisonnable, et si Ton veut s'attacher uniquement au motif de l'article, je crois en effet qu'il faut aller jusqu'à dire que la contradiction efface le vice de précarité qui rendait la possession inefficace, et que cessante causa, cessât effectus : la possession des servitudes discontinues ou non apparentes devient alors utile et peut servir de fondement à la prescription et à l'action possessoire. Seulement ce système a encore le tort de heurter de front la lettre de l'art. 691 G. C. et il est bien formel : « Les servitudes continues non apparentes et les servitudes discontinues apparentes I ou non apparentes ne peuvent s'établir que par titres. »

Le troisième et le quatrième systèmes ont cherché à satisfaire à la fois le motif et la lettre de l'article. Oui, la possession d'une servitude discontinue doit devenir efficace, lorsqu'elle n'est plus empreinte du vice de tolérance, mais il ne faut pas perdre de vue la lettre de l'art. 691 C. C, qui exige un titre et nous indique par là qu'il faut un titre pour effacer cette tolérance. On invoque les traditions de l'ancien droit ^. La Coutume de Paris, art. 18G., déclarait aussi l'imprescriptibilité des servitudes discontinues, exigeait également un titre. «Droict de servitude ne s'acquiert par longue jouyssance quelle qu'elle soit, sans titres, encore que l'on en ait jouy par cent ans... ; »