Troplong, Prescr. 1, n

2. Voir un résumé de l'ancien droil, dans Sirey, Codes annotés, sous l'ar- Ucl.' G9 . C. C. 1-17.

et l'art. 22o de la Coutume d'Orléans : « Veues, esgouts et tous autres droicts de servitude ne portent saisine à celui qui les a s'il n'a titre valable; et sans titre valable, ne les peut prescrire par quelque temps que ce soit. » Ces dispositions étaient tout aussi formelles que l'art. 691 C. C. Écoutez cependant Pothier* :

« Quoique les droits de servitude prédiale soient des droits réels que nous avons dans un hérita'^'e ; néanmoins celui qui a joui du passage par un héritage, ou de quelque autre espèce de servitude, par quelque temps que ce soit, sans avoir aucun titre pour en jouir, n'est pas reçu à former la complainte, lorsqu'il en est empêché; parce que suivant les principes de notre droit français, la jouissance que quelqu'un a du passage par un héritage ou de quelqu'autre espèce de servitude sans avoir aucun titre, est présuinée une jouissance de pure tolérance. Or une telle jouissance n'est pas suffisante pour former la complainte. Mais lorsque celui qui a joui, rapporte un titre en vertu duquel il a joui du passage ou de quelqu'autre espèce de servitude sur un héritage; quoiijue le possesseur de l'héritage, qui l'a troublé dans sa jouissance, conteste la validité de son titre, la jouissance qu'il a eue en vertu de ce titre ne passe plus pour une simple tolérance et suffit pour qu* il puisse former la complainte. »

Arrivé là, on se divise sur le point de savoir ce qui constitue un titre, et le troisième système estime suffisant le titre émané a non domino ^; et ici encore on peut invoquer l'autorité de Pothier ^ :

« Si le possesseur de l'héritage voisin, qui passait pour en être le propriétaire sans l'être effectivement, m'a accordé sur cet héritage un droit de servitude, ce possesseur n'ayant pu me donner un droit sur une chose dans laquelle il n'en avait