Introd. au t. XIII., Coût. d'Orléans ,n

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pas lui-m(^iiM*, j<* iiCfi acMjiiior's aucun; mais j'acquiers au moins caiisam usucapirudi : car si, en vertu de ce titre, j'use pondant trente ans, du drr)it de servitude, j'acquerrai le droit par pros(îriplion. Ma possession n'est pas en ce cas destituée de titre, piiiscpie je possède en vertu d'un titre d'acquisition ah eoqiœjïi hona fida crcdeham dominum esse; et ma possession ne peut passer pour une tolérance, puisque j'use du droit de servitude en ce cas, tanquam juste existimans me jus servi tulis hahere. »

Et Ton peut aussi invoquer le témoignage de l'un des auteurs du Code civil, de M. do Malleville sur l'art. 69! C. C.

Le quatrième système qui exige un titre émanant du propriétaire ', répond que le litre reçu a non domino ne peut pas effacer le vice de tolérance à l'égard du propriétaire. Les \nces sont relatifs, et c'est à l'égard de l'adversaire que vous devez avoir une possession exempte de tolérance. D'ailleurs ce titre, comme le reconnaissait très bien Pothier, ne fait que vous placer in causa usucapiendi : il faut donc faire appel à une possession capable de produire prescription ; or l'art. 691 C. C. défend expressément de faire intervenir la possession pour acquérir une servitude discontinue ou non apparente. Cette opinion est adoptée par les auteurs les plus considérables et en général par la jurisprudence ^.

Je ne suivrai cependant pas ce système, et je crois préférable de décider que les servitudes qui ne sont pas à la fois continues et apparentes ne peuvent jamais former l'objet d'une action possessoire. Je conviens que ce système fait prévaloir la lettre de l'art. 691 C. C. sur l'intention qui a certainement présidé à sa rédaction ; mais cet article me paraît absolument formel : il est impossible de faire appel à la possession pour l'acquisition de ces servitudes. Elles ne peuvent