Aubry et Rau, II, p

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La complainte est un troiihlr ; mais non pas la revendication, (îl bien an contrain*, |)uisqiie le fait s<*ul de revendiquer est pres(|iit une rcîconnaissanee de la possi'ssion d'aulrui'. Mais si deux p(^rsonnes se dispulf-nlau pélitoire un bien dont je sois en [)Ossession, lime d'elles, le déf<*ndeur, se prétend possesseur, et son accejitation du procès peut être considérée comme un trouble à ma [)Ossession ^.

460. Que dire de l'exécution d'un jugement? Peut-elle donner lieu à la com|)lainte? On a pour se défendre contre un jugement qui vous porte préjudice et auquel on n'a pas été partie, l'exception de l'art. 1351 C. C, et pour l'attaquer, la voie de la tierce opposition, art. 474 C. pr. s. Peut-on l'envisager comme un trouble possessoire? Je ne le pense pas, parce que nous sommes ici en présence de dispositions toutes particulières, édictées pour la tierce opposition. L'art. 476 C. pr. déclare que cette tierce opposition ne peut être portée devant un tribunal inférieur à celui qui a rendu la sentence attaquée; eh bien, vouloir prendre ce jugement comme base de la complainte et, par suite, le soumettre à l'appréciation du juge de paix, c'est violer la règle, l'art. 476 C. pr. .1»* crois donc que ce jugement, bien qu'il ait tous les caractères d'un trouble de droit, ne peut pas fonder la complainte et qu'il faut s'en tenir à l'exception de chose jugée ou à la tierce opposition'.

161. J'ai déjà dit que les principes généraux du trouble s'appliquent à la réintégrande comme à la complainte ; seulement il faut que ce trouble aille jusqu'à la dépossession : fjar la force des choses le trouble de droit ne peut jamais interrompre la possession. Il ne reste donc que le trouble de fait; mais d'ailleurs je serais disposé à ne pas le restreindre au cas

1. Je dis «presque,» car on revendique contre un détenteur. Comp. 1. 9. R. V.

2. Beiime, p. 357. 11 rapporte un arrêt conforme du Parlement de Paris, 26 juin 1570.