G. IV. 1G

;J. Witte, p, 10, n, 18. Il s'appuie sur ces mots de Gaius, IV, 1G5, dont le sens me paraît peu décisif « sed aclor S()onsionis lormula' subjicit et aliud judicium de re reslituenda vel e.vhibenila... » Cette s^onsio peut très bien ètru celle dans laquelle il vient de triompher. (Le sinijulicr est mis pour le pluriel.) Cette supposition est d'autant plus naturelle, que Gaius, IV, lGî).nl)servequecelle instance est appelée judicium sccntorium «quod se(iuitur sponsionis vicloriani.» C'est à celte sponsio queG. lV,lGS,doil faire allusion. La mt^aie observation s'applique au judicium fructunrinm^ également a[)pelé srcuiorium.

4. Il semble bien ressortir des termes employés par Gaius IV, 165 « nisi ei res e\hibealur aul restiluatur » que cette instance soit arbitraire. Mais il est bien probable (pfelle n'a dil prendre ce caractère qu'après l'établissement du système formulaire et des actions arbitraires ; et que, dans l'interdit primitif, on condamnait simplement à la chose même, comme dans les actions de la loi. G. IV, 48.

:}4 DES iN'rr.uiiiTs un i'ossidktis et ltruhi.

fiu'aii |)ay(Mn('ril <I«*.h spojtsionrs v[ restipu/rjtiones •. Mais s'il vient à perdre le |>ro(M>s, il doit |»ay(;r en plus Ui monUint de; la stipiildtiit fni( tutii i'i et, en outre, restituer la possession et le» fruits. Le pa yen II lit des sponsiojies, restipulatùmes et de la licitdtio /rtirtintf/i est fait à titre de peine ; au contraire, il senihle hieii ressortir d'une certaine opposition de lan^^age, ([lie nous trouvons dans (î. IV, 107, (pie la restitution de la chose et {]r<, fruits se fait à titre d'indenniité. (îaius ajoute, l\\ Klî), (jue, dans ce cas, il était loisible au gagnant de négliger la stlpulfitio fvHClunria , et de la remplacer par une demande spéciale; comprenant à la fois le montant de la stipulation et les fruits. Celte instance prend le nom de judicium fructnaritim, et impose au défendeur la nécessité de fournir la caul'ion juflicatKm solvi ; on lui donne aussi la dénomination générique de judiciwn seciUoriuni ; mais celle de cascelliammi est réservée à l'instance en restitution de la chose.

20. Une difficulté s'est élevée à l'occasion de ces différents moyens, et l'on s'est demandé quel était le moyen employé pour obtenir les fruits dans le cas où le gagnant exigeait le payement de la stipulatio fructuaria, et [)référait ne pas faire usage an jiidiciiun fructuarium. M. \Vitte pense que le moyen employé n'était autre que la stipulatio fructuaria, laquelle aurait compris, dans cette hypothèse, deux éléments, Tun pénal, et l'autre la restitution des fruits ^. Pour faire rentrer la restitution des fruits dans la stipulatio, il invoque d'abord le mot fructuaria, qui la caractérise. Ensuite, nous dit-il, Gains ne nous révèle aucun autre moyen de restituer les fruits, et cependant il dit formellement que les fruits doivent être restitués. Enfin, ce qui nous prouve que la restitution des fruits rentre bien dans la stipulatio fructuaria, c'est que cette stipulation peut être remplacée par un judicium fructuarium, qui

î. G. IV, Ï68.