‹ Etude historique et pratique sur les actions possessoiresChapitre 28 sur 187 · Rudorff sur Savigny, p · texte numérisé non relu

Rudorff sur Savigny, p

idée que le mot possidere est [)ris dans un sens large embrassant à la fois la possession ci Tiiitcnlit (jui la |K'otège, plutôt que la possession proprement dite : « Si quis vi de possessione dejectus sit, » dit le môme Ul[)ien, dans la 1. 17 pr. D. 41.2, « perinde haberi débet ac si possideret, quum interdicto de vi recuperandîe possessionis facullatem babeat. » Kt c'est bien conforme au [irincipeposé par Paul, dans la loi !*)R. .T. « Is qui actionem habet ad rem recuperandam, i[)sain rem habere videtur. » Il est tout naturel alors qu'Ulpien, adoptant la décision deLabéon, ajoute : « Il conserve donc la possession, puisque celle de l'usurpateur est clandestine, et qu'il peut la recouvrer au moyen de l'interdit Utipossidetis. Seulement la fin de la loi, qui arrive en dernière analyse àconsidérer la|)ossessioQ de l'usurpateur comme infestée du vice de violence et non de clandestinité, ne cadre plus bien avec cette explication, si simple au premier abord. Je préfère celle de M. de Savigny *, qui prend le mot possidei^e dans son sens technique de posséder. Labéon avait dit que la possession usurpée sur un immeuble en l'absence du possesseur était infestée du vice de clandestinité. Or, depuis Labéon, s'était établie la règle générale que la possession des immeubles se conservait aniwo solo, règle qui avait fait disparaître la possession clandestine pour les immeubles. C'est ce qui autorise Ulpien à dire : « Donc, de notre temps, où la possession clandestine des immeubles n'est plus admise, l'ancien possesseur conserve toujours sa possession. Et (verum ou bien unde), s'il ne peut réussir à chasser l'usurpateur^, alors seulement cet usurpateur commencera à posséder ; mais sa possession sera violente et non plus clandestine. Je [)réfère cette explication, plus compliquée sans

Page 1