Sav., p. 352 texte et surtout n

"} . La 1. 7 D. \\.2 montre qu'il n'est pas ntVcssaire que l'ancien possesseur fasse cette tentative pour reprendre sa possession. « El si nollt in funduni reverli, quod vini majoreni vereatur, amississe possessionem videbitur, et ita Neratius quoque scribit. u

fiO DIS INTKIIDITS ÎITI P088IDRTIB ET IJTFUÎIU.

(lotilr, mais i|iii iimi^ nnd iniciix compte de iViiscrnblc de la l(»i.

',V2. Tous les Iroiihirs. ai )<• dit. ijiii iin-tlmt la jiosscssion «'ii (jncslion, consliliirni iiii<- vis contvfi rrUctum. (>c*la n''»ulte de plii^inirs h'xlf's, ri uoiamiiH'iit (!<• l.i I. M. I). i.'i. Hi, et de la I. W. l\ h. \\\. 17. Toiil !<• inonde n'coiiiiall (jue c'est à tort {\\\r la I. I I a v\(' placf'c dans jr tiln» (\n\ traite de l'interdit Lndc. ri. Mlle rnmn<>r(; des allt'iiites viulentes rjui ne vont pas jns(jn'à la d«'possession, partant constituent de bim|)les Irnuhlcs, cl sa place naturelle et lofrique eut été dans le titre ruiisairé à riiittrdit l'ti possidetis. Klle s'ex[)rirne ainsi :

a Viin iacil (jui non sinet possidentem eo, quod possidehit, uli arhitrio suo, sive inson ndo, sive fodiendo, sive arando, sive quid ledificando, sive quid omnino faciendo, per quod libcrampossessioncin advorsarii non relinquit'. »

Ces derniers mots, en faisant allusion à une gône de la possession de l'adversaire, laissent déjà soupçonner que le fait doit viser la possession de cet adversaire, impliquer de la part de son auteur une certaine prétention possessoire et corrigent un peu la généralité des termes de la loi. La 1. 3. 2. D. 43. 17, h propos d'une espèce, lève tous les doutes :

c( Hoc inlerdiclum sufficit ei, qui œdificare in suo prohibelur ; et enim videris mihi possessionis controversiamfacere, qui prohibes me uti mea possessione ^. »

Ce texte, qui définit le principe avec tant de netteté, nous garde de toute exagération et nous permet d'écarter, sans

1. Compar. la l. 2.5. D. 44 4. a Dolo facit, quicumque id, quod quaqua exceplione clidi polest, petit. «

'i. Celle observation m'a amené à la conclusion que l'interdit demeurait double puisqu'il y avait toujours une double prélenlion, et qu'il n'y avait pas lieu de se mettre en quête d'une procédure dépouillée du caractère de duplicité. Cependant, par la force des choses, la procédure devait un peu se modifier: ainsi, si l'on est d'accord sur la possession de la chose même, il ne peut y avoir lieu à une slipuliiiio fruciuaria, ni ;iu judicium jructuarium \ le cascelliannm peut aussi être considérablement réduit ou même disparaîlro et les spomiones ellesmêmes se mesureront à l'objet et à retendue de la contestation.

FONCTIONNEMENT DE l/lNTERDIT UTI POSSIDETIS. ol

autre forme de procès, le cas des tapageurs nocturnes d'un savant auteur Allemand. VLti possidetis est un interdit possessoire, ne l'oublions pas ; il ne peut donc être donné que là ou la possession est en jeu.

Mais, cette réserve faite, les actes les plus divers peuvent donner lieu à l'interdit. Nous avons déjà vu la formule générale donnée par la loi \ 1 de vi ; nous avons vu que non seulement les prétentions à une servitude*, mais des actes quelconques, peuvent être considérés comme des troubles suffisants , comme [)ar exemple la prétention d'empêcher une personne de construire, 1. 3.2. D. 43.17 et 1. 52. K D. 41.2 ; de l'empêcher de réparer ses bâtiments, 1. 3.3. D. 43.17. La loi 8.5. D. 8.5, dit encore d'une manière générale :

« Sed et interdictum Uti possidetis poterit locum habere, si quis prohibeatur, qualiter velit suo uti. »

La 1. 14, D. 47.10 : « Uti possidetis interdictum competit, si prohibeatur jus suum exercere. »

Et la 1. 5.10. D. 39.1 : « Et si forte in nostro aliquid facere quis persévérât, aequissimum erit, inlerdicto adversus eum quod vi aut clam, autUti possidetis uti. »

La 1. 3.3. D. 43.17, cite le cas où mon voisin a fait monter mes vignes le long de ses arbres : Je puis les couper, et, au cas oii il voudrait s'y opposer, intenter contre lui l'interdit Uti possidetis, car c'est porter une atteinte à la possession qu'empêcher une personne de cultiver son fonds comme il lui plaît :

« Item videamus, si auctor ^ vicini tui ex fundo tuo vites

1. La prétention à une servitude a toujours été considérée comme une alleinle possessoire motivant rUii poifshlfiis. En étudiant les extensions de l'interdit, j'examinerai la question inverse, celle de savoir comment a été protégée la quasi-possession des servitudes contre une atteinte possessoire proprement dite.

2. il suppose que ce nest pas le voisin lui-mt?me. mais son auteur qui a commis l'acte au(pjcl on vtut mettre fin. Circonstance indillérente. M. \Vittc,p. 106, fait observer que, par l'introduction d'une opinion de Labéon, (|ui emploie le

l>2 DES INTKRDITS tJTI l'OSBIDKTIS FT nTRDBÎ.

in silos arhorr's Iraiisdiixil, (\\ï\(\ jiiris sil. Kl aït l'oriiponitis, posse le ri (Iciiiirïliarr, nt viles pnrridfrfî, idquo et Laheo siTJhil, .ml iili ciiiii (lohi'n* iiiliTcliclo l'ii possidrlis de eo loro, (jiio radicos ronlinriitiir viliiiiii ; iiarii si lihi vim feceril, qiioiiiiiius cas vilos vel pr.rcidas V(d Iransducas, virii lihi facore vidi'.hir, (niominus jiossidcas; cU'iiim (jui colcre fundum proliibetiir, possidcH' prolnhctur, iiKjiiit Pomponiiis. »

Dans lous ces cas, (jiioicjiic la j)rcl«'ntion soit bien restreinte, ccpcndanl je crois (jifrllr doit exister toujours, pour donner ouvf'iliiic à rintcidit. C'est ainsi que j'interprète les termes de la I. (S.:;. I). 8.'), (jiii dit que tous les ennp(^choments à la possession petivent donner li<'n à l'interdit : a Sed et interdielum Uti j)0ssidetis poterit lociim liahere, si quis prohibeatur qnaiih'i' vclii suo uti. » Cette prétention possessoire doit se déi^ager des circonstances et peut exister dans des hypothèses où on ne la soupçonnerait pas. C'est ainsi que la 1. 8.0. D. 8.0, nous parle de l'emploi do l'interdit Uti possidetis , au profit d'un étage inférieur dont la fumée monte à un étage supérieur. La loi nous dit (|ue le propriétaire de l'étage supérieur peut agir par l'action négatoire, celui de l'étage inférieur par l'action confessoire, et, en outre, par l'interdit Uti possidetis, s'il est en droit de se considérer comme gêné dans sa possession :

« Agi sic posse dicit cum eo, qui eura fumum immittat, jus ei non esse fumum immittere ; ergo per contrarium agi poterit, jus esse fumum immittere... Sed et interdicto Uti possidetis poterit locum habere, si quis prohibeatur qualiter velit suo uti. »

Mais si je persiste à exiger, pour accorder Y Uti possidetis, une prétention possessoire, ce n'est pas à dire que j'exige aucune intention de ce genre chez l'auteur de l'atteinte à la

pronom à la troisième personne pour désigner le possesseur, tandis que le reste de la loi le nomme à la deuxième personne, il résulte une certaine bizarrerie grammaticale qui peut occasionner une confusion.

possession. Ce sont les caractères intrinsèques de cette atteinte, {)iutôt que l'intention de l'auteur, que l'on doit consulter ; en d'autres ternies , pour me servir d'expressions germaniques, la notion du trouble est objective, plutôt (jue subjective.

C'est là, je crois, la seule restriction qu'il faille apporter dans la notion de la vis. Kilo ne suppose pas nécessairement, ai-je dit, l'intention de porter atteinte à la possession ; elle ne suppose pas davantage un acte violent, et l'application de la vis aux servitudes nous en fournirait déjà la preuve. La 1. 8.5. D. 8.5, que je viens de citer, nous donne connue exemple de vis le refus de laisser monter la fumée d'un étage inférieur. Ou a été si loin dans cette voie que la notion de la vis s'est symbolisée, et, pour continuer un procès, il a suffi de faire le simulacre d'un trouble à la possession, ce qu'on a ap[)elé la vis ex conventii. Même le simple fait de garder, malgré l'ordre du [)réteur, la possession injustement acquise, sans qu'il fut besoin d'un nouvel acte de la part de l'usurpateur, constitua la vis contra edictuni et donna lieu aux sponsiones. Cette idée est d'ailleurs parfaitement conforme à l'esprit du droit romain, et en particulier à la règle que certaines causes croissent au double par suite de la persistance à rester au procès : lis crescit in dnplmn infitiando ^ .

33. Je n'ai pas encore mentionné une restriction qu'un grand nombre d'auteurs veulent établir dans la notion de la vis. Elle exigerait un acte positif : une simple abstention, le maintien d'un ordre de chose existant ne suffirait pas. On s'appuie d'abord sur le caractère prohibitoire de l'interdit, qui se traduit par les termes mômes de la formule vim fieri veto. Il

1. G. IV, 171 ; Inal. IV, 6. 26, IV, K,.l. Ce n'esl qii';\ ce point de vue qu'on peut arriver à considérer comme une «vis ex conventu » \a fnictuunt licitnlio, qui n'était par ellc-mt^me qu'un expédient de procédure pour délerminer la partie qui aurait la jouissance provisoire. Voir Machelard^ p. 186. Contra. Witte, p. 5'f ; Bruns (Besitz im miltelalter), p. 43.

B4 I)i:s INTMtDITH UTI l»0S8M)KTI8 KT ÎJTRÏJHI.

g'af^it <l iiii r.iil positif, (ju'oii veut (;m|M''(;li<T (1<* an produin*, cl iiMii p.is (1*1111 (t.it (li; (;lios<* fpii pcrsisir; siinplciiifnt. Kl l'on cil tiic un iiioycii ln;s coiiiinodc (l'f^xplirjucr un tcxU* a.s8(;z (Jifli( Ile, l.i I. .*{.."». I). 43.17. L«' jurisconsulte UlpieD suppose le cas (iii la liiaison (riiiic ()crs(mnc présente une saillie, un l)alc()ii, un t(jil (jiii avanciî sur le terrain d'un voisin, et déclare (ju'il iK' |MMit (Mrc (ju(îstion de l'interdit Uti possidetis. Il est « inniile, • nous dil !<• t(;xte. Cujas avait bien proposé de lire « utile ; j> niais la correction a paru téméraire. Cependant, c'est une alleintr à la possession ; mais, a-t-on dit, c'est une atteinte (jui consiste dans le maintien d'un état de chose préexistant, et non pas dans un fait positif et nouveau commis par le propriétaire de la construction ; et c'est ce que le texte nous indique en termes bien significatifs ; il nous dit : 5/ habeat projectionem^ et non pas : 52 faciat '.

Après des hésitations et malgré l'autorité des partisans de cette opinion, je ne crois pas pouvoir m'y ranger. Elle contredit un principe que je viens de poser, et que je crois certain : l'acte positif est si peu nécessaire, que la simple résistance au procès, en l'absence de tout autre acte, la conservation de la possession vicieuse malgré l'ordre du préteur constitue une vis contra edichini suffisante ^. Elle contredit deux textes, les paragraphes 6 et 9 de la même 1. 3. D. 43.17, dont j'ai vainement cherché une explication satisfaisante, et dont je suis pour ma part absolument impuissant à rendre compte, dans le système que je viens d'exposer. Le paragraphe 9, supposant que mon voisin possède un revêtement sur mon mur, « in pariete meo tectoria habeat, » — « habeat, » remarquez-le bien et non pas « faciat, » ainsi exactement les expressions du paragraphe 0, déclare que l'interdit Uti possidetis m'appartient

1. Wille, p 103; Randa, p. 183 ; Bruns (Besitzkiagen), p. 79,80.

2. Ne pas confondre ce cas avec celui de G. IV, 1 7 0, où il n'y a pas résistance au piooos. ou l'on ne peut plus, dès lors, trouver trace d'une « vis contra edicluui. ))

dans cette hypothèse. M. Witte " à la vérité insinue qu'il s'agit ici de revêtements non encore incorporés à riniincuhlc et par suite objets mobiliers. Je ne nie pas qu'il n'y ait une distinction à l'aire entre les objets mobiliers et ceux qui ont acquis la qualité d'immeubles par incorporation; mais, ainsi (|ue nous le verrons en expliciuant ce paragraphe 9, si la distinction existe, c'est seulement au })oint de vue du droit d'enlever les objets; au point de vue qui nous occupe, peu iniporle (ju'il s'agisse de meubles ou d'immeubles; et, en bonne raison, l'on ne pourrait pas comprendre pour({uoi le simple maintien de la possession vicieuse de meubles suffirait à donner lieu à l'interdit, tandis que pour les immeubles on exigerait un acte nouveau et positif. Cette différence ne se concevrait pas.

L'objection du paragraphe G est encore plus topique, puisqu'il suit immédiatement la loi sur la([uelle s'a[)puient les partisans du système que je combats en ce moment. Ce paragraphe 6 suppose exactement la môme hypolhèse que le précédent, et admet l'interdit Uti possidetis ; il est vrai qu'il l'accorde aux deux parties, à l'une pour son terrain, à l'autre pour sa maison, ce qui revient évidemment, et j'insisterai là-dessus, au môme résultat prati(iue que le refuser aux deux. Toujours est-il que Labéon, dont l'opinion est rapportée dans ce paragraphe, admet l'interdit là oùGassius, au paragra[)he précédent, le rejetait, ou plus exactement le regardait comme « inutile. » M. lludorlf'^ a pensé qu'Ulpien ra[)portait une controverse entre les deux jurisconsultes; mais cette explication ne peut se soutenir en présence des mots qui commencent le paragraphe 6 : « Labeo quoque, » expression qui indique, non pas une contradiction, mais une similitude d'opinion.

Il faut donc renoncer à expliquer la 1. 3.5. au moyen de la distinction entre le fait positif et le fait négatif. Le simple