Inst. IV, 15, 2, 'i, C
(H; DK8 INTERDITS UTI POSSIDKTIS ET IJTRUBI.
A fait manifostii dans un U'xUt rrri[)i<'n, la 1. \. 4 I). 43.17. coïK-iir fil CCS termes :
il Ivsl i^'iltir lioi; inlcniicluiii, (jiiod vuI^m) l'ti possidelis appcllatur, rct'nœwlœ possessimtis ; uain liujus rei causa reddilur, ne vis fi.il ci (jui possid(;t. \A conscfinenter {iroponilur posl ' inl(;i<licluni l iidc vi; illiid rnim rc>iiiuil vi arnissam possessionein, hu(' intcidictiiniUiclur, ne aniitlalur jiossessio. Denique l^iJL'lor possidcnli \ini liori vctal, et illnd quidem intcrdictuin oppngnat possessorein, hoc tnetur. »
Il est impossible de faire nne distinc lion plus nette. Jamais les textes ne rangent l'interdit Utipossidetis |)armi les moyens récu[)éraloires : en voici un exemple bien connu que je prends dans lai. 17. pr. D. 41.2.
« Si quis vi de possessione dcjcctussil, perinde haberi débet, ac si possideret, quum interdicto de vi recuperandiP possessionis facultatem habeat. »
La formule même de l'interdit n'aurait plus de sens, si le préteur, au lieu de maintenir la possession actuelle, ordonnait de la restituer à l'adversaire. Enfin Justinien nous dit en termes très précis, et d'ailleurs assez impropres, que, de son temps, par suite de l'assimilation de YUtrubi kïUiîpossidetis, le triomphe appartiendra toujours à celui qui possède lors de la litis contestatio :
« Hodie tamen aliter observatur; nam utriusque interdicti potestas, quantum ad possessionem pertinet, exœquata est, ut ille vincat et in re soH et in re mobih, qui possessionem nec vi nec clam nec precario ab adversario Htis contestationis terapore detinet^. »
1. Certains auteurs, exagérant la portée de ce mot, soutiennent que VUii possidetis est postérieur à VUnde vi. J'inclinerais plutôt à croire le contraire, par celte considération que VUù possideiis devait embrasser les cas de violence, qui plus lard parurent nécessiter un moyen spécial. Il y aurait eu là une marche analogue à celle qui nous est indiquée par la 1. 4.33. D. 4 4.4.
2* Inst. IV, 15, 4=^ in fine. C'est le mot « detinet o dont je vise surtout l'impropriété.
Et la même idée est reproduite dans la 1. un. 1. D. 43.31 qui a certainement été interpolée :
« Obtinuit vim ejus (interdicli Utrubi) excrquatam fuisse Uti possidetis interdicto, quod de rerum soli compctit, ut is et in hoc interdicto vincat, qui nec vi nec clam nec prccario, dum super hoc ab adversario inquietatur, possessionem habet. »
Au surplus le possesseur dépouillé ne peut se plaindre, puisque la loi met à sa disposition un interdit récupératoire. Qu'il en use; mais ne prétende pas plier Y Uti possidetis à un rôle auquel sa nature le rend impropre.
Je combattrai pour ma part celle première opinion, pour m'attacher à la deuxième. Tout d'abord j'insisterai sur cette habitude romaine bien connue, d'ap[)]iquer sans scrupule des institutions anciennes à des hypothèses nouvelles, pour lesquelles il semblerait cependant qu'elles fussent peu appropriées. Vin jure cessio n'avait pas été imaginée pour faire des affranchissements vindicta; la mancipation n'avait pas eu pour but originaire d'éteindre la puissance paternelle ou d'opérer une transmission héréditaire. 11 ne faut donc pas nous récrier à l'idée d'employer l'interdit Uti possidetis comme moyen récupératoire, si cette fonction est raisonnable, et surtout si elle ressort des textes. Qu'elle soit raisonnable et d'une grande utilité pratique, c'est ce que personne ne conteste. Voici un possesseur dépouillé, qui a inquiété la possession de l'usurpateur , et cet usurpateur , par un surcroît d'impudence et j'ajouterai de maladresse, vient l'attaquer au moyen de VUli possidetis. 11 ne pourra triompher, étant possesseur vicieux à l'égard de son adversaire ; mais suffit-il de le débouter de son interdit, et trouvez-vous juste, naturel et simple de renvoyer le possesseur dépouillé à se pourvoir au possessoire par l'interdit Ujide vil Et si le bon sens indique qu'il faut lui donner immédiatement gain de cause, trouverez vous quelque bonne raison de décider autrement, si ce possesseur dépouillé a par erreur ou pour un autre motif raisonnable, intenté lui-môme YUti
r,K DKS INTKKDITS UTI POS8IDETI8 KT UTBUBl.
possiflf'tls coiilrii riisnrpaloiir violnnt? Ces considi^ralioiih sont ilrjà «l'im Irrs grand poids. Mais il y a plus. Lo texte in^'iiic dr riiitrrdiliioiis indi(HH' sa fonction récupératoiro. Le préteur, nous dil la l'ornude, fcîra triompher celui qui a une possession cx('iii|il«' (!•' vicr à Tr^rard de s(»n adversaire. Les textes sont unanimes : pour ol)l(;nir ^iiin de caus»*, il faut posséder t nec vi nec clam me prccarin al) advcrsario'. a Celui dont la possession est cntacliée de vice à l'égard de son adversaire non seulement doit être débouté, mais doit succomber. Sa possession ne peut lui être utile, nous dit Ulpien dans la I. i. 9. I). 4IL17 « lias enim possessiones non debere proficere, palam est; » et, i)ar suite, c'est son adversaire qui doit triompher. C'est ce que nous dit le même Ulpien dans la 1. 3 pr. h. t :
« Si duo possideanl in solidum ^ videamus, quid sit dicendum; quod aliter procédât, tractemus. Si quis proponeret possessionemjuslamet injustam; ego possideo ex justa causa tu vi aut clam ; si a me possides, superior sum interdicto... » C'est le « polior in interdicto » de Gains IV loO ^. Du reste cela est bien conforme à la procédure de l'interdit. L'interdit est double, c'est-à-dire que chaque partie joue le rôle de demandeur et de défendeur ; elles sont toutes les deux sur un pied d'égahté, et quelle que soit celle qui ait introduit l'instance, le juge n'a à se préoccuper que d'une chose, rechercher « uter potior sit in interdicto » c'est-à-dire « uter possideat nec vi nec clam nec precario ab adversario ; » et le faire triompher.
Le premier système s'efforce de parer ce coup redoutable et d'affaiblir la portée de la formule « nec vi nec clam nec precario ab adversario » ; il cherche à insinuer qu'elle constitue simplement une exception mise à la disposition du possesseur
