G. IV

74 T)E8 INTKKDITS UTI P088IDRTI8 ET UTRIJBI.

» MIik) iitiijiK' in (liiiiiuiii non vriiit, intcrdictiirn hoc arl rog iiioliilt's non prrliiHTc ; nain ex causa l'iirli, vol vi honorurn raptoruni adio coniiiclit ; poU^st et ad <'xliil»cn(liirM agi '. »

Kt un [i'\U'. (\o Paul S. U. \ . <)..'> Hit : « De navi vi dejcctu» lioc inlt'rdiclo (IJide vi) exjx'riri non potest, sed utilis ci actio (le. rehus rccupiTandis, cxouijjIo judicii vi bonoruin raptoruni, dalur ; idcrnquc de co diccndiiin est, qui carruca aul equo dejic.ilur... »

Ces textes sont aussi formels pour VUtrufji, plus peut-être (jiic les aulre.s pour ÏUti possidetis ; et cependant la valeur récupératoire de l'aueien Utruhi n'est pas sérieusement contestée.

Kniin s'il subsistait encore l'ombre d'un scrupule, des esprits ingénieux ont trouvé une fiction, que je ne voudrais pas absolument présenter comme une théorie romaine, mais qui est de nature à concilier tous les textes et à satisfaire même les partisans du système opposé. L'interdit Uti possidetis et l'interdit Utrubi sont toujours retinendœ possessionis, et exigent toujours la possession actuelle au moment du procès. Seulement, comme on ne tient compte que de la possession exempte de vice, celui qui a une possession vicieuse à l'égard de son adversaire ne peut pas s'en prévaloir envers lui : « bas enim possessiones non debere profîcere, palam est, » nous dit Ulpien, dans la 1. 1.9. D. 43.17; et pour ce possesseur injuste, c'est son adversaire qui est réputé être réellement en possession. De la sorte, et grâce à cette fiction adroite, qui peut d'ailleurs invoquer des textes à son appui, V Uti possidetis et V Utrubi restent toujours retiyiendœ possessionis, même dans leur fonction récupératoire ^.

1. M. de Savigny, p. 417, n 2, et 437, suspecte une altération du texte, qui aurait compris la mention de VUirubi : je ne le crois pas, surtout après le rapprochement du texte de Paul. S. R. V. G. 5.

2. Voir dans le sens du deuxième système, Machelard, p. 192 s.; Bruns {Besilz im Mittelalier)^ p. 57 s.; Witte, p. 60 s. Seulement ce dernier auteur se

FONCTIONNEMENT DE l/lNTERDIT L'TI POSSIDETIS. 75

En passant, j'ai déjà réfuté le troisième système. UUti possidetis^ nous dit-on, est toujours un interdit retinendœ possessionis, et, par suite, on ne i)eut l'accorder à celui qui a été dépouillé; mais si son adversaire pousse la témérité jusqu'à venir intenter l'interdit contre lui, il est de toute justice de condamner -cet usurpateur violent et maladroit à restituer la possession à celui qu'il a dépouillé : cela est en harmonie avec la formule « nec vi nec clam nec precario ab adversario, » et il est raisonnable de ne pas obliger le défendeur à intenter un autre procès, de ne pas le renvoyer à se pourvoir au récupératoire par ÏUtide vi. — Ce système ne peut être accueilli, malgré l'autorité de M. de Savignyqui le défend ' : il se heurte contre une objection irrésistible. Il aboutit, en effet, à établir une distinction entre les deux parties, à reconnaître à l'une le rôle de demandeur, à l'autre celui de défendeur : c'est le défendeur seul qui pourrait bénéficier de cette fonction récupératoire limitée de VUti possidetis. Or, une pareille distinction est étrangère à la procédure de V Uti possidetis ; elle ne peut subsister en présence de textes formels qui la rejettent : l'interdit ne comporte pas de demandeur ou de défendeur ; il est double. D'ailleurs ce système prête aux mômes objections que les deux autres; il a leurs défauts, sans leurs qualités.

38. Nous venons de voir quelles étaient les diverses utilités, quelques-unes contestées, de l'interdit Uti possidetis. Nous arrivons aux exceptions qui peuvent paralyser son efficacité, et d'abord étudions celle qu'on a appelée Vexceptio vitiosœ possessionis et qui se retrouve dans la formule môme de l'interdit en ces mots : « nec vi nec clam nec precario ab adversario. »

L'interdit Uti possidetis n'est accordé qu'au possesseur, mais

fonde surtout sur ce que l'inlerdit sort des Vitidicix, que le prf-teur, déjà guidé par les mCincs principes, aurait attribuées à celui qui avait droit ù la possession sine viiio. Pour moi, qui conteste celte origine de l'interdit, je ne puis me servir de celte explication.