EXTENSIONS AU CAS D'UNE JUIUS POSSESSIO

privato, dans le cas où le passage conduirait à une maison '. Je me servirai donc d'une autre distinction, qui présente des bases invariables et fixes, la distinction des servitudes en continues et discontinues. Remarquons qu(% le plus souvent, les servitudes discontinues sont les servitudes rurales, et que les servitudes continues correspondent d'ordinaire aux servitudes urbaines ^.

4G. Les servitudes discontinues, celles qui exigent un fait de l'homme, ne présentent pas non plus de difficulté. Klles ont des interdits spéciaux, donnés sous des conditions particulières, comme l'interdit de itiiiere actiive privato , de aqiia quottidinna et œstiva. Ces interdits sont bien certainement des adversaires naturels de l'interdit Vtl possidetis, c'est-à-dire que la prétention à une servitude discontinue, et de même la prétention à une servitude continue peuvent constituer imevis contra edictuw, base de VUti possidetis. A l'inverse, peuventils être suppléés, remplacés par VUti possidetis? Je le croirais volontiers, par analogie de ce que je déciderai pour les servitudes continues, et pourvu qu'on modifie la formule de manière à ne pas altérer les caractères spéciaux de ces interdits, qui ne sont en somme que des interdits retinendœ possessionis d'un genre particulier.

47. La question est au contraire très controversée pour les servitudes continues. Il y a cependant des cas incontestables. La servitude peut être indiquée par un ouvrage uni à l'édifice, et ainsi elle est en quelque sorte incorporée k la possession môme de la chose. C'est la réalisation la plus parfaite de cette formule de la 1. 86. D 50.16. « Quid aliud sunt jura prœdiorum, quam prœdia qualiter se habentia, ut bonitas, salubritas, amplitudo. » Toute atteinte à la servitude constituera forcément une atteinte à la possession, et donnera ouverture à VUti

1. La servitude devient, en effet, urbaine dans ce cas. L. 20.1. I). 8.2.

2. Cette distinction est d'ailleurs capitale pour toute la théorie de l'acquisition et de la perte de possession des servitudes.

!»i I)K8 INTKKfilTS IJTI POSSIIiKTIS KT IJTKtJHI.

possidrtis. .I«' citrrai comme excmphî la scîrvitiiïlc oiieris ffrendi^ ti'/ni innnitlcndi^ \r jus projirioidi'. Mais je sup|>osc mainlenaiil une scrvitiid*' doni l;i possession ne se confond pas avec 1.1 possession de la ( lio.^c; jiar exeniph; une servitude altius non tidlcndi. du a iiii- I aj>pliration de l'interdit Uti possidelis à ce genre de servitude. On se fonde sur le silence de la loi, et sur III) aii^iiiiK ni e rojilrarin tiré de l'existence même des interdits spéciaux pour les serviludr's discontinues. Il ne faut pas s'étonner de voir protéger moins les servitudes continues : ce sont eu général les servitudes urbaines, et nous savons que les Romains mettent les servitudes rurales bien au-dessus des autres^. Et si l'on a accordé un interdit de cloacis, c'est à cause de l'intérêt public (jui s'attacbait à la conservation et à l'entretien des égouts : l'existence de cet interdit, le seul que nous connaissions pour les servitudes continues, sert encore d'argument e contraino. On ajoute que la possessiond'une telle servitude ne se conçoit presque pas ; et que l'on risquerait bien de prendre pour une servitude ce que notre droit français, dans l'art. 2232 C, appelle un acte de pure faculté^ La 1. 6. 1. D. 8.5, précisément à propos de la servitude altius non tollcndi^ mentionne l'interdit quod vi aut clam, et non pas Y Uti possidelis, ce qui est significatif.

Cette opinion ne me semble pas devoir être adoptée. Les interdits spéciaux de itinere actiive privato, de aqua quottidiana et œstiva ont leur raison d'être, à cause des conditions spéciales qui les distinguent ^ J'en dirai autant de l'interdit de cloacis, qui a reçu une puissance telle qu'elle fait fléchir même l'interdit Uti possidetis\ Et si les Romains n'ont pas établi