‹ Etude historique et pratique sur les actions possessoiresChapitre 5 sur 187 · L. 4î). pr. I. D · texte numérisé non relu

L. 4î). pr. I. D

5. On l'a coiileslt' néanmoins ; el il s'est nu^nie trouvé un auteur pour atlirincr que la possession était le droit le pins complet, le seul que nous pussions avoir sur une chose. Lenz. dns Redit des Brsitzis, p, 87. Je ne discuterai pas cette 0[)inion, que je rapporte à litre de simple curiosité. Les deux éléments de la possession étant, l'un purement physique et matériel, l'autre purement volontaire, partant arbitraire, il ne peui être question d'un droit. Sans douie la personnalité, la volonté humaine doivent être respectées, mais elles ne constituent i)as ;\ « lies seules un droit; et même en donnant cette raison philosophique de la protection possessoire (voir p. 1 1-12), serons-nous obligé de la fonder plus spécialement sur l'atteinte injuste qui vient la troubler,

6. L. 12.1. D. 41.2. C'est celte distinction bien nette ipii nous explique comment on peut acheter, louer, demander en précaire la possession d'une chose qui vous appartient. On acquiert en réalité res aliéna,]. 22 pr. (j/i /(/j*'), D. 4 3.J(î. Joignez I. 35. I . D. 13.7. I. G. i. D. 4 3.20 et I. 36. D. 41.2.— La possession

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droit iirl, <llr II rsi j.,i^ iiK^iTiP îin droit personnel el relatif, elle ii'fsl (|iriiii l'ail, sfiilrmciit ( •• lait all*«îrU* la chose qui lui est souiiiisr, connue le, ferait en droit la propriété, c'estàdirc pour le tout et d'une manient absolue. De là vient qu'on ne conçoit pas d«Mix possessions exclusives sur le môme objet ' ; (le là vient également (ju'on ne peut acquérir la possession d inie chose rpie l'on possède déjà, qu'on ne peut être deux fois possesseur de la nîème chose'-'.

7. nien que réduite an caractère de simple fait, la possession a dis suites jiiridiques. On a même à une certaine époque singulièrement exagéré l'influence de la possession et nmltiplié ses effets : il s'est trouvé un auteur assez ingénieux pour en comj)ter jusfjn'à 72. Je vais seulement parcourir ceux qui présentent de rinij)ortance et me paraissent faire difficulté^.

La bonne foi, combinée avec des considérations d'équité, produit l'acquisition des fruits. Cette même bonne foi, soutenue de Vàjusta causa, donne l'action publicienne et, au bout d'un certain délai, rusucapion. Ces avantages ne résultent donc pas de la possession à elle seule, et ne peuvent être regardés comme ses effets propres. D'autres cas font plus de difficulté.

Et d'abord on a voulu voir dans l'occupation un effet de la possession. Voilà la propriété acquise par le moyen de la seule possession. Mais M. de Savigny a fait remarquer avec beaucoup de raison qu'on ne pouvait pas discerner ici de possession distincte, même un instant de raison, de la propriété :

est encore bien distinguée de la propriété- dans les textes qui lai reconnaissent une valeur propre. Voir 1. 3.11. D. 43.17. L. 6. D. 43.16. L. 1. D. 13.3. L. 21. D. 4.2.

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