Sav., p. 468 ; Bruns (Besitzklagen), p

fournissent guère de preuve certaine ; examinons les textes qu'il invoque dans les hypothèses spéciales.

I. — Le cas de l'erreur. — Je vaisex|)liquerà cette occasion la 1. ri. C. 8.4'. Cette loi est un texte tronqué, dont l'ensemhle s'appliquait aux opérations des agrime?isores, et qui est rapportée dans le Code théodosien au titre Finium regundorum en ces termes. L. 1 . Code théod. 2.26 :

« Si quis super invasis sui juris locis prior detulerit querinioniam, quia fmalis cohœret de proprietate controversia?, prius super possessionc qua^stio finiatur, et tune agrimensor ire pnrcipiatur ad loca, ut patefacta veritate hujusmodi litigium terminetur. »

Ainsi voici l'espèce bien posée. Il s'agit d'une discussion sur les limites d'un bien ; et non seulement la propriété, mais même la possession est douteuse. Or il était de règle paraît-il, que les agrimensores ne pussent procéder à leurs opérations, qu'en présence d'une possession certaine '. La loi continue :

« Agrimensor dirigatur ad loca : ut, si fidelis inspectio, tenentis locum esse, probaverit, petitor victusabscedat ; at si controversia ejusclaruerit, qui primo judiciis detulerit causam, ut invasor ille pœna teneatur edicti, si lamen vi ealoca eumdem invasisse constiterit ; nam si per errorem aut incuriam domini loca ^ ab aliis possessa sunt, ipsis solis cedere debent. »

Il s'agit donc d'une action finium regundorum^ et non d'une action possessoire ; ce qu'indique d'ailleurs le mot a domini » qui avait bien frappé M. de Savigny. Seulement M. de Savigny avait cru à une revendication. Les mots « invadere, invasor, possessa » s'expliquent tout naturellement par le débat pos-