Comp. Bruns (Besitzklagen), p. 113 s.; Sav., p 307 s

3. M. de Savigny, p. ;UiO, n. 3. cherche ;\ nier larirunienl c contrario^ sous prétexte que nous ne connaissons pas l'ensemble de la loi.

\M\ DKS INTKKDITS î!TI POSSIDKTIS KT TJTRTJBI.

(sfil. possiîssioiieiii), iiiUTpcllari, scd liim; (irriiiim, (juijin doiniiiiis posscssioïKîinadipisci iicglc^xcril. ^4/ ndi* <*xistiinaii(iiiiii ail, si culonus sj)onl<' pnssessionc disccsseril ; sed hîiîc ita osse vcra, si \uiino (^xtraïKMjs oain raiu intérim posscdcrit, sed semj)('r iii licn'ditate coloni iiiansorit. »

Jnslinif'ii ,i voulu al»olir drlinitivrîmeiit celte opinion des Sal)ini(!ns : u \i\ libris Sahinianis (jUttstioneijn in divinas nostri nuininis aures relatain tollentes... » Kt il décide simplement que l'abandon de la chose fait par le détenteur négligent ou infidèle, ne pourra porter préjudice au possesseur, c'est-à-dire qu'il ne fera pas cesser la possession :

(( Definiinus ut, sive servus, sive procurator, vel colo-

nus, vel inquilinus, vel quis[)iam alius, per quem licentia est nobis possidere, corporaliter nactam possessionem cujuscumque rei dereliquerit vel alii prodiderit, desidia forte vel dolo, ut locus aperialur alii eamdem possessionem detinere, nihil penilus domino prœjudicii generetur, ne ex aliéna malignitate alienum damnum emergat.

Il s'agit donc du simple abandon fait parle détenteur, abandon qui définitivement sera impuissant à interrompre la prescription. M. Ihering veut voir dans ces mots « vel alii prodiderit » une deuxième hypothèse, le cas où ce délenteur infidèle aurait livré la possession à un tiers. Mais il ne peut être question d'une véritable tradition de possession, au sens technique du mot, puisque le détenteur n'a pas la possession. Les expressions de Justinien, c'est un éloge qu'elles ne méritent pas toujours, sont par hasard singulièrement bien choisies : il ne dit pas a tradiderit, » mais « prodiderit, » qui a un sens plus

1. M. de Savigny, p. 369, 370, met « idem» au lieu de «aliud. » — Mais la fln de la phrase nous montre bien que la conservation de la possession n'est admise que dans le cas de l'hérédité, c'est-à-dire du décès du fermier. Hruns (Besitzklagen), p. Il G: Rudorff sur Sav., p. 6S6. Les hasiliques portent étescv: et d'ailleurs il me semble difficile d'étendre une décision qui nous parait présentée (dans le commencement) comme de pure utilité « propter utilitatem receptum est.))

vague et plus large, et il en détermine la portée par ces mots

qui suivent « prodidcrit ut locus aperiatur alii eamdem

possessionem detinere. » Le détenteur laisse la [)lace à un tiers : c'est tout ce qu'il peut faire. Le mot u prodiderit » ne signifie donc guère autre chose que « dereliquerit », elles liasiliques n'emploient (prun seul mot pour les deux cas

Justinien ajoute : « sed et ipse (scil detentor), siliberîc

conditionis est, competentibus actionibus subjugelur, onmi jactura ab eo restituenda domino rei val ei, circa qucm negligenter vel dolose versatus est. »

Le détenteur devra réparer envers le possesseur le dommage qu'il lui a causé par sa négligence ou son dol. Il n'y a pas le moindre soupçon d'une action possessoire nouvelle '; mais simplement une action en dommages et intérêts.

IIL — Les ordres illégaux de l'autorité. Je ne m'attarderai pas à ce paragraphe. D'abord l'ordre illégal a toujours été impuissant à légitimer une violence, et je crois, par argument a pari tiré de la 1. 3.1. D.4.2, que VUnde vi était fondé dans ce cas. Mais il ne pouvait avoir lieu à défaut de violences commises. Les deux lois invoquées par M. Ihering n'ont pas étendu l'action possessoire à ces hypothèses : elles statuent dans l'espèce spéciale de biens d'absents. La 1. 3. G. 3. G dit que si une personne a obtenu d'agir au nom de l'absent, le défendeur ne pourra pas objecter qu'elle n'a eu cette autorisation qu'à l'aide de manœuvres frauduleuses. Cette « exceptio obreptitice petilionis, » si elle était accueillie, ne servirait pas à fonder l'ac-

t. M. de Savigny, i\\x\ a cherché à nier Pexislence d'une controverse sur la portée de ral)an(lon fait par le délenteur, alh^'gue que, dans la 1. 12. pr. C. 7.32, Justinien a eu en vue le uiaintitn de la possession jusqu'à la connaissance de Tusurpïtion, cotnuie dans les hiens qu'on possède soi nuînie. dette idée, très raisonnable, ne nie seuîl)le néanmoins [)as avoir été celle de Justinien. D'abord je ne la trouve pas dans le texte, et puis elle rendrait bien inutiles les protections spéciales accordées aux biens possédés par des absents, notamment la l. 11. C. 8.4, qui est contemporaine de la 1. 12. pr. C. 7.32.

<32 l)i:S INTKRDITS UTI P08SIDKTI8 ET IJTRUIU.

lion j)Ossossoiro, mais bion ;i la p.iralysor'. Dans un ïuU'trH ^a protection pour les absents la loi (jc'îcjarjî cette exception non recevable. Quant a la I. 2. C. H.'], cllr* est une simple application de la rèf,^»; (jiie, liors le cas de contumace, on ne peut pas prend iMi de décisions de fond contre un absent, mais seulement des mesures conservatoires^. Peu im()orte qu'on ait obtenu un r('S( ril du |)rince; on ne peut pas passer outre. Ainsi ce texte, loin de créer l'action possessoire, la refuse par faveur pour l'absent.

« Nec impériale responsum, quod supplicatio litigatoris obtinuit, nec interloculio ex quacumque parte innovare possessionis slalum eo, qui rem tenet, absente permittitur, quia negotiorum mérita partium assertione panduntur.

IV. — J'arrive enfin au cas d'usurpation des biens d'un absent , et j'observe immédiatement que la possession de l'absent est l'objet de précautions et de faveurs particulières. Elle se conserve animo solo , jusqu'à la connaissance de roccupation , lorsqu'il s'agit d'un bien qu'on possédait soimême , et tout au moins jusqu'à l'usurpation, pour les biens qu'on possédait par autrui. Justinien. dans lai. 11. C. 8. 4, que je vais expliquer tout à l'heure, a certainement encore élargi la protection dans ce dernier cas. Elle existe, non seulement pour une violence proprement dite, mais à l'égard de toute usurpation, et c'est ce que dit la rubrique de C. 8. 5. « Si per vim vel alio modo absentis perturbata sit possessio. » Les dispositions favorables à l'absent ont été développées et élargies, je le reconnais ; mais il n'y a pas non plus ici, même pour cetta hypothèse particuKère, création d'une action nouvelle.

Je viens d'expliquer la 1. 2. C. 8. S, à propos des ordres illégaux de l'autorité. J'ai aussi eu occasion d'indiquer l'interpré-